Habituellement les instructions et procès en cours ne sont pas discutés au Conseil Ducal, à part ceux qui nécessitent un avis spécifique des autres conseillers (que ce soit parce que ça pose des questions de sécurité ou que ça peut concerner conseil comme institution, ce genre de choses).
Cette salle est en fait un peu mal nommée, et sert habituellement à traiter les questions législatives plutôt que judiciaires : c'est là qu'on propose et discute les réformes du coutumier par exemple, ou des demandes d'arrêtés municipaux. Ça pourrait aussi être là que se discute des problèmes "généraux" de l'institution judiciaire, comme l'efficacité du bourreau, l'état des prisons ou ce genre de choses.
Et occasionnellement, ça peut servir aussi un peu de salle de liaison vers les conseillers du pôle judiciaire, par exemple quand un conseiller ducal est informé d'un brigandage ou d'un problème qui mérite une action en justice.
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Sujet: Des salles liées à la Justice 
Lun 19 Sep 2016 - 15:20
