La justice va mal

Pourrai je savoir ce qu'il se passe à la justice? y a t'il un malaise ?
Je commence à m'interroger sérieusement car rien ne bouge depuis ce nouveau mandat.

z'avez perdu le proc? cela fait 6 jours que j'attends que les réquisitoires des affaires que j'ai prises en charge soient validés IG et les réquisitoires des autres affaires engagées sous l'oiselier passent les unes après les autres.
Quant à la liste des affaires à traiter, elle s'allonge.
Je n'ose même plus, ne sachant qu'en dire, aller répondre à la prévôté qui s'inquiète de cette inertie.

2 demandes de procés public en attente depuis début Décembre aussi.


(Je sais bien que c'est une période propice au ralenti, mais là, c'est plus ça, c'est carrément le bazard.)

le proc il va bouger à moins de ramasser des baffes

pour les proces lancé par hard en tant que proc normalement ça pourra bouger des demain avec le retard d'Heloise

Pour ma part il y a deux procès à juger, mais je ne peux le faire mon nom étant mentionné à titre de procureur, donc oui j'attendais le retour d'Héloise.

Hmmm.....on peut envisager un truc, n importe quoi mais quelque chose contre Lateigne, à Vienne avec lui c est quasiment un dossier monté par jour.

Bien, alors , puisque malaise il n'y a pas, moi j'ai cherché la raison de ce silence qui m'étonne, et il y a peut être un petit malaise finalement, car quand on regarde les accés à la cour de justice on a

modérateur: Héloise
groupe:
Antoine de Sevillano 2663 Dié (qui n'est plus geffier et n'a pas à les avoir)
dame-isabeau 5791 valence
Hardryan 5713 Briançon
Ka Devirieux 5469 Briançon
penelope

et le proc il a pas les accés ?

D'un autre côté il est peut être pas pressé de les avoir non plus pour ne pas les avoir réclamé, mais bon, il a été élu, qu'on lui donne les moyens de travailler, je le connais, je suis sure qu'il fait sa tête là!!!

En tout cas, j'aimerai bien que dés ce soir, le proc puisse agir, il a du boulot et moi j'ai pas moins de 5/6 réq et procés à valider dont 1 urgent, pour brigandage, qui, et c'est inespéré est ce soir à Lyon, après 15 jours de surveillance...

Alors y'a qu'à faut qu'on...

Sérieusement je demande à mes agents de monter des dossiers, les dossiers sont montés, transmis et on en remonte encore, en prime je me fais engueuler par le maire de Vienne à propos de Lateigne.
Donc ON FAIT COMMENT ??

J'ai mis Hardryan modérateur du groupe et ajouté Phelim. Je garde les accès, en tant que Bâtonnier, pour pouvoir transmettre les affaires.

Antoine de Sevillano a écrit:

J'ai mis Hardryan modérateur du groupe et ajouté Phelim. Je garde les accès, en tant que Bâtonnier, pour pouvoir transmettre les affaires.

Isa les transmet pas elle ?

Sinon tout droit tout chaud sorti du bureau de liaison de Vienne

tazspike a écrit:

et péné je te repete que c'est pas a toi que j'en veux mais la a un moment donner faut arreter de chercher la moindre chose qui expliquerait le faite qu'il soit pas encor en taule et tout ca c'est la procur et le juge

rien a voir avec la prevoté

c'est quand meme fou que une personne dit une chose qui plait pas a un conseiller ducal il se retrouve en proces dans les 48h

un brigand qui emmerde toutes une ville , se fou de la gueule de tout le monde depuis un mois ne l'est pas

ha oui je sais les fetes c'est l'excuse en vogue tout les ans ont me la deja sortie y'a un an et ont va surement me la resortir en doleance

c'est vrai 15 jours pour preparer les banquet 3 jour a engraisser pis faut bien 15 jours pour s'en remettre mini pis avec un peu de chance le proc et le juge aurront la goutte et serront encor excusable pis apres les election et le brigand en question serra deja loins ca serra le bordel a juger.......

Merci pour les accès je n'aurai pas su le faire ces 4 derniers jours moi-même.

Taz est au doléance...Evitons de lui répondre partout à la fois, qu'il concentre ses raleries au même endroit ...

J ai dis que je transmettais au Conseil, d autant qu il y a de nouvelles preuves de Lateigne ce matin

Sauf que Lateigne a été mis en procès avant mon départ donc bon

Oui et ?

Donc le procès est lancé sauf pour les spéculations mais y en a déjà un de lancé donc y a pas eu rien de fait. Surtout que le premier lancé à part attendre que la procédure se fasse on peut rien faire.

Le problème qu'il y a eu avec ses procés c'est que pour la candidature aux élections , le procés a été engagé le 14 Décembre, il a alors demandé le 18 un procés public vu le chef d'inculpation demandé de TAOP requalifié et à bon escient en haute trahison par l'Oiselier , au vu de la loi suivante:

Citation :

o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas sujet du Duché, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

Nous étions à quelques jours des élections ducales, donc il était préférable d'attendre le nouveau conseil et le nouveau juge pour acceptatio ou non.
Milyena l'avait prévenu par courrier normalement.
Ensuite, à l'affectation des postes, Héloise n'étant juge que pour 8 jours, et témoignant déjà pour l'accusation, il a fallu attendre de nouveau une autre équipe judiciaire stable.

Malheureusement, le temps que cela se fasse, le réquisitoire est passé.

C'est rattrapable par le juge malgré tout , avec un peu de tchatche pour en expliquer les raisons de son refus de procés public dans le jugement et le pourquoi du choix de ce chef d'inculpation là.

Même combat pour le procés pour brigandage où il a également demandé un procés public.


Maéintenant tout ce qui concerne la partie économique de déstabilisation économique, peut et doit faire l'objet d'un autre procés pour trahison avec tous les éléments que nous avons déjà et ceux qu'apparemment nous n'avons pas encore.
Il redemandera très certainement un procés public vu qu'il doit s'ennuyer pendant ces 45 jours d'immobilité, c'est sans doute ce qu'il attend pour cesser de poluer le marché de Vienne, libre après au juge d'accepter ou pas, mais c'est clair qu'une décision doit être prise rapidement , car cette situation a assez duré.
Dans l'affirmative, je dirai même que c'est le juge alors qui pourrait le provoquer si tel est son choix , mais ne pas attendre davantage en tout cas et de ne pas ouvrir un procés au tribunal avant ou alors avec grande précaution, en stipulant dans l'acte d'accusation que le procés aura lieu en place publique à la demande du juge, afin d'éviter que le réquisitoire du proc passe si refus, car c'est un malin, il ne fait pas cela par courrier mais directement au tribunal, donc la procédure IG suit son cours temporellement.

Je sais pas ce qu'en pense Phel qui a enfin pu envahir la procure avec son ravitaillement de poussins farcis, mais c'est, pour moi, la situation la plus adaptée vu la conjoncture.

Merci Isa j'aurai pas dit mieux tout à fait d'accord!

Héloïse,

Il a 2 procès à juger que je ne peux juger (RP parlant, mais je peux poster un jugement IG) puisque mon nom a été mentionné soit dans le req soit dans les plaidoyers de l'accusation. Pourrais-tu y jeter un oeil et le faire?

À moins que sa Grâce ne souhaite que quelqu'un d'autre le fasse.

DONRAF
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t22838-mo-isa-escroquerie-donraf-21-11-1458-a-juger

NAVIGATOR
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t22906-va-haute-trahison-navigator-30-11-1458-a-juger

Oui je sais Ka m'en a déjà parlé, malheureusement je n'ai pas la disponibilité que j'aimerais (irl : je suis malade je tiens meme pas debout 5min alors imaginer taper sur mon clavier et je dois en plus réviser mes partiels.). Mais je le fais dès que je peux c'est promis, normalement je peux m'y mettre la semaine suivante et ninoupitch passe en premier comme demandé en privé par Ka. Je vais commencer à lire pour que ca me travaille vu que je suis plus lente en ce moment je vais peut-etre réussir à vous fair eun truc correcte cette semaine, le plus simple c'est que je poste ca sur les dossiers et que je te l'envoie par mp Hard pour que tu postes toi même IG.