Trahison - Révolte : Moriase / éradiqué à classer

Citation :

*A peine sortie du grenier ducal, que Clarisse retournait au Tribunal pour lancer un procès. Il y avait urgence, Montélimar était tombée dans des mains ennemies*

En ce jour du 1er octobre de l'an 1464, nous, Lady_Clarisse, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons au Nom de la duchesse Madeleine de Firenze et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité de la Juge Constance Élyse Del Casalièr, à l'encontre de Moriase pour Trahison.

Le Palais de Justice souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats. Voici un plan pour vous y rendre https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice ainsi que la liste des avocats du Dragon : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t30118-liste-des-avocats-de-l-ordre-du-dragon

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.

*Cela paraissait redondant mais il n'était jamais inutile de rappeler tout ça, bien au contraire.*

Moriase est poursuivie pour Trahison pour avoir participé à une révolte à l'encontre de la Municipalité de Montélimar dans la nuit du 30 septembre de l'an 1464, au 1er octobre de la même année.

En effet, ce jour, la mairie était entre les mains de Chat_noir en lieu et place du jeune maire légitimement élu Bebert. Chat_noir, par le biais d'un courrier envoyé aux villageois et par un discours sur la place du village a explique rattacher la mairie au Schweizerische Eidgenossenschaft et revendique son action. Elle a été rejointe par Moriase qui n'a pas caché sa complicité dans les faits.

Aussi, nous poursuivons Moriase pour Trahison, en vertu de l'article Article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries qui stipule que :

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Ici la complicité ne fait aucun doute et nous la prouverons.

Nous appellerons à témoigner Dame Sixtinee ainsi que le maire légitime de Montélimar, Bebert.

Citation :

De Moriase Date d'envoi Le 03 Octobre 1464 à 14h03
Objet Hélaaaas!
Expire le 23 Octobre 2016
Hélaaaas Madame, vous avez mal engagé les poursuites contre ma simple mais dévouée au Tres Haut, personne.
Et nul doute que le Tres Haut (les admins du jeu) sauront sauver un simple précheur comme moi des tentatives d'abus de justice.

Vous avez osé Madaaaame, intenter un proces en Trahison.
Mais je ne saurais vous trahir, je ne suis point des votres.
Adoncques .. héhé .. j'attend un jugement en accord avec la simple logique: non lieu.
Ou l'affaire sera transmise au Grands Dieux des VRAIS croyants (les admins jeu) afin de constater

1 - le défaut de forme adaptée à l'affaire entrainant sa nullité (Trahison est inadapté, TOP eut été plus judicieux, dommage .. )
2 - les éventuels manquements à la charte du juge, (trop tot pour critiquer ce qui normalement devrait se solder par un non lieu)


Prenez soin de votre foi
Moriase, Précheur Genevois de la Vrai Foi

Citation :

*Et un de plus à ne pas se présenter à la barre. Clarisse se lève pour prendre la parole*

Madame le Juge,

Il est étonnant de voir comme l'accusé, Moriase vient clâmer en halle du village sa grande fierté d'avoir pris la ville avec la complicité de Chat_noir mais comme une fois mis en procès, il rélève sa véritable nature : sa couardise ! Rien d'étonnant venant de la part d'un brigand qui ne se contente que de petites proies comme Montélimar. Si prompt à se vanter alors qu'il a si peu d'ambition !

Il est loin le temps où les brigands effrayaient les populations et tout le pouvoir, faisant tomber des mairies pourtant défendues par un grand nombre. Non aujourd'hui on ne trouve plus que de petits parasites tel que l'accusé.

Les témoignages sont accablants et les preuves également. D'ailleurs regardez vous-même la comptabilité de la ville.

*Le procureur tend les documents comptables*

https://2img.net/r/hpimg4/pics/151009mairie1.png
https://2img.net/r/hpimg4/pics/615213Mairie2.png

Comme vous pouvez le voir, Chat_noir a confié le mandat 1695616 à l'accusé. C'est là une preuve accablante de la complicité de Moriase dans la prise de Montélimar et dans le pillage de la ville. En en plus, le sieur Moriase n'a pas su se montrer aussi malin que ses comparses, puisqu'il laisse apparaitre dans le document comptable la somme de 900 écus contenue dans le mandat.

Ils ont été aperçus arrivant ensemble dans la ville, se sont partagé le butin et sont repartis le même jour. Difficile dès lors de ne pas croire en la culpabilité avérée de Moriase dans la révolte. D'autant qu'il s'en est vanté auprès de respectables citoyens de Montélimar. Le témoignage de Sixtinee en est la preuve.

C'est pourquoi, en vertu de l'article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries qui stipule que :

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Nous demandons à ce que l'accusé, Moriase, soit déclaré coupable de Trahison, et condamné à trois jours de prison ainsi qu'à une amende de 500 écus.

Clarisse, procureur du Lyonnais Dauphiné
Lyon, le 4 novembre de l'an 1464