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 Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE

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axwell55

axwell55


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MessageSujet: Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE   Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE Icon_minitimeLun 27 Mar 2017 - 22:46

Citation :
26/03/1465 - procès opposant Feebleue.. au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Feebleue.. est accusé de trahison.

Acte d'accusation

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre du Sieur Feebleue..

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.


Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.


https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.

*Et maintenant les éléments à charge*

Feebleue.. est poursuivie pour Trahison pour avoir participé à une révolte à l'encontre de la Municipalité de Briançon dans la nuit du 24 au 25 Mars de l'an 1465

En effet, dans la nuit, l'accusé a été reconnue par l'un des défenseurs de la ville.

25/03/1465 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Feebleue.. parmi les assaillants.

Ainsi, nous poursuivons Feebleue.. pour Trahison, en vertu de l'article Article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries qui stipule que :

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE   Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE Icon_minitimeMar 28 Mar 2017 - 0:17

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Fee allait quitter le tribunal quand on le rapella , ce disant qu'il allait sortir
la nape et le pic nic puisqu'il en était ainsi


Une nouvelle fois , je refute cette accusation , l'on ne peut trahir que sa patrie voir trahir par desertion , hors une nouvelle fois ce n'est pas mon cas , un trouble à l ordre public aurait été accepté , mais pas votre accusation

L'accusation a appelé Olivier_cristol à la barre


Dernière édition par dame-isabeau le Mar 28 Mar 2017 - 13:57, édité 1 fois
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE   Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE Icon_minitimeMar 28 Mar 2017 - 10:30

Axwell je ne pense pas que vous ayez fait un double procès , c'est que feebleue a participé a la prise de la mairie et s'est aussi révolté
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axwell55

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MessageSujet: Re: Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE   Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE Icon_minitimeMar 28 Mar 2017 - 11:35

On est d'accord.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE   Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE Icon_minitimeMar 28 Mar 2017 - 13:43

Ah mais le chef d'inculpation est le même, trahison pour révolte mais à des dates différentes, d'accord.

Seulement dans ces cas là il aurait fallu juger la plus ancienne en premier et appliquer ensuite la récidive pour celui du ,
la révolte avec aboutissement n'étant qu'une circonstances aggravante, les faits restent les mêmes.

Citation :
Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque

Donc en fait, les minutes notées sur ce procés sont celles de la révolte du 8 Mars

(voila aussi pourquoi c'est utile de les mettre ici au fur et à mesure pour éviter de s'embrouiller, je rectifie donc tout cela.) Wink
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE   Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE Icon_minitimeDim 16 Avr 2017 - 11:37

L'accusation a appelé Olivier_cristol à la barre

Voici son témoignage :


Citation :
Le messager avait failli me rater et c'est parce qu'il avait frappé comme un sourd à ma porte que j'ai ouvert. J'étais pas réveillé, j'avais pas les yeux en face des trous et j'ai mis du temps à comprendre pourquoi on voulait que j'aille au tribunal. 'Fin, un fois que j'ai eu imprimé, j'ai pris ma bourrique sur pattes et je suis allé à la capitale. J'ai même eu du bol, je me suis pas fait planter en chemin. Arrivé, j'ai laissé Auristre dans l'écurie de l'auberge où je dormirai, et j'ai été montrer patte blanche pour pouvoir aller témoigner. J'étais vachement fier de moi, j'étais à l'heure et j'ai trouvé la bonne porte. Je suis entré dans la salle et j'ai salué tout le monde avant de me lancer.

"Bonjorn ! Mon nom est Olivièr Cristòl Del Casalièr, membre de l'Ordre des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem et habitant Briançon. Depuis que Briançon était assiégée, j'ai servi dans la défense de la ville. La nuit du 24 au 25 mars de cette année, j'étais de garde comme les autres soirs mais ce soir là la mairie a été attaquée. Il y avait plusieurs personnes mais dans la mêlée je n'ai entendu qu'un nom et c'était celui de Fée Bleue. Il y a peut-être eu d'autres noms de lancés mais j'ai retenu que celui là parce que pour un homme c'est pas super courant et ce Messer est parmi nous."

Des fois qu'on aurait un doute, je me tourne même vers lui !

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits. Le sieur Feebleue est accusé de trahison pour avoir participé à une révolte à l'encontre de la Municipalité de Briançon dans la nuit du 24 au 25 Mars 1465.

Votre honneur, cela commence à devenir une habitude, puisque l’accusé ici présent a déjà été convoqué il y a quelques jours.

Que dire... l’accusé réfute une nouvelle fois l’acte d’accusation. Je lui rappellerai donc qu’en pénétrant sur notre territoire, il se doit d’en respecter les coutumes et les lois. Concernant les tentatives de révolte, le coutumier est très clair; j’invite donc l’accusé à en prendre enfin connaissance.

Pour le reste, le témoignage de messire Olivier_cristol est parfaitement explicite. L’accusé n’étant pas des plus discrets, il fût parfaitement reconnaissable durant l’attaque alors qu’il n’était pas seul. D’ailleurs, le sieur Feebleue ne nie pas les accusations et confirme même sa culpabilité, en reniant très clairement les lois et le bon fonctionnement de notre Duché.

Évidemment, cette révolte n’a en aucun cas été validée par une instance ducale ou supérieure reconnue en notre Duché.

Votre honneur, en vertu de l'article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries, nous demandons à ce que l'accusée soit reconnue coupable de Trahison.

De plus, En vertu de l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine qui stipule que « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Nous demandons que la circonstance aggravante soit retenue pour avoir commis l'infraction en groupe.

Aussi nous réclamons que l'accusé soit condamné à une peine de six jours de prison.

Ce sera tout votre honneur.

Axwell
Procureur du Lyonnais-Dauphiné
Le 28 Mars 1465
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE   Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE Icon_minitimeMer 26 Avr 2017 - 13:39

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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tazspike

tazspike


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MessageSujet: Re: Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE   Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE Icon_minitimeVen 26 Mai 2017 - 0:54

jugé

Citation :
Moi tazspike Gardenia juge nouvellement nommé vais rendre mon verdict a l'encontre de Feebleue..

en ce jour du 25/05/1465

le juge regardait le tribunal et ne voyait plus l'accusé

l'accusé ayant préférer quitté la salle avant la fin ,
ce dernier avouant a demi mot ses actes en ne les réfutant pas
attendu qu'il n'incombe pas a l'accusé de discuté des lois de ce duché et que les preuves démontre qu'il a bien participé a la tentative de prise de la mairie de Briançon
en conséquence,
je vous déclare coupable des fait qui vous sont reprochés

je vous condamne a 2 jours de prison et une amende de 50 écus

justice est rendu

gardes faite recherché cette personnes afin que la peine soit exécute
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MessageSujet: Re: Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE   Trahison: Révolte/Feebleue../ DU 25 Mars A classer COUPABLE Icon_minitime

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