| | Réunion en Savoie | |
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+5Argael Arthurus. jackouille Axel_Baccard LedZeppelin 9 participants | |
Auteur | Message |
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LedZeppelin Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Nombre de messages : 5371 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/11/2012
| Sujet: Réunion en Savoie Mer 15 Fév 2017 - 3:50 | |
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| | | Axel_Baccard
Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Mer 15 Fév 2017 - 8:12 | |
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| | | jackouille
Nombre de messages : 7327 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 21/01/2012
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Mer 15 Fév 2017 - 16:33 | |
| Je fais comme eux , je fais trainer | |
| | | LedZeppelin Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Nombre de messages : 5371 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/11/2012
| | | | jackouille
Nombre de messages : 7327 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 21/01/2012
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Mer 15 Mar 2017 - 21:18 | |
| Quels sont nos traités en vigueur avec la Savoie ? | |
| | | LedZeppelin Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Nombre de messages : 5371 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/11/2012
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Jeu 16 Mar 2017 - 3:52 | |
| Il y en a 4
tous affichés aussi en Savoie donc valides
mais .... violés désormais Traité d'alliance et de coopération 1454- Spoiler:
- Citation :
- Traité d'Alliance et de Coopération
Dans leur sagesse toute-puissante et dans leur volonté de lutte contre les injustices et de sauvegarde de la paix, le Duc Craven de Savoie et le Gouverneur Wulfen du Lyonnais-Dauphiné ont choisi d'établir entre leurs provinces l'alliance qui suit, rédigée par leur représentant respectif, Kreuz de Castelnou, Baron de Crozet, Chambellan & Bailli de Savoie, Alynérion, Vice-Chambellan du Lyonnais-Dauphiné.
Article I
1. Le Duc de Savoie reconnaît n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Duché du Lyonnais-Dauphiné.
2. Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné reconnaît n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Duché de Savoie.
Article II
1. Le Duc de Savoie reconnaît l'unité et l'intégrité du Duché du Lyonnais-Dauphiné et s'engage au nom de son Duché à respecter et garantir la sauvegarde desdites intégrité et unité.
2. Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné reconnaît l'unité et l'intégrité du Duché de Savoie et s'engage au nom de son Duché à respecter et garantir la sauvegarde desdites intégrité et unité.
Article III
1. En vertu de l'article II-1 du présent traité, le Duc de Savoie s'engage, au nom de son Duché, à respecter en temps de paix les frontières du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
2. i En vertu de l'article II-2 du présent traité, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné s'engage, au nom de son Duché, à respecter en temps de paix les frontières du Duché de Savoie.
3. En cas de poursuites de brigands ou bandits de grands chemins, des troupes sont autorisées à poursuivre les malfaiteurs par delà la ligne de frontières. La province poursuivante doit immédiatement prévenir l'autre partie contractante, voir avant le franchissement si cela est possible. L'autre province signataire s'engage à mettre tout en oeuvre pour bloquer les malfaiteurs. Si l'avertissement n'est pas effectué, une pénalité de 500 écus sera appliquée.
4. Le groupe pénétrant l'autre province se doit de ne pas abuser de l'hospitalité ni des marchés de celle ci et de respecter les lois, us et coutumes de cette province.
5. La partie ayant pénétré sur le territoire de l'autre ne doit pas abuser de la concession accordée par celle-ci, et s'engage à se retirer dès l'arrestation des dits individus, ou à la demande formelle de l'autre partie.
Article IV
1. Dès l'instant où un tiers duché ou comté, ou toute autre organisation militaire ou criminelle, agresse par les armes l'une des provinces signataires du présent traité, le Duc ou Gouverneur de cette province peut s'il le souhaite faire appel au soutien militaire, logistique ou matériel, de l'autre province signataire du présent traité.
2. La province mandée est dans l'obligation de répondre à l'appel et se doit, de part le présent traité et l'amitié unissant leurs deux peuples de réagir au plus tôt et offrir tout le soutien réclamé, au mieux de ses possibilités effectives.
3. Les alinéas 1. et 2. de l'article III du présent traité perdent alors tout effet.
Article V
Le présent traité réaffirme et proroge le traité de coopération judiciaire déjà ratifié.
Article VI
1. Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
2. En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs sujets. Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté. L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.
3. Les Marchands Ambulants des deux provinces sont autorisés à se déplacer librement sur les terres de celles ci. Aucune taxe ne pourra leur être réclamée. Les Commissaires au Commerce se devront d'être en relation constante afin de réguler les activités des dits Marchands.
4. La sécurité des Marchands mandatés par les deux provinces devra être assurée au mieux par les forces militaires et de police des parties signataires.
5. La fermeture des frontières ne saurait être opposée à la libre circulation des Marchands dûment mandatés par les provinces signataires.
6. Les sujets résidants des provinces signataires peuvent circuler librement entre les celles ci, à la condition expresse qu'ils n'aient pas de casier judiciaire, que les frontières ne soient pas fermées, qu'ils ne s'agissent pas de soldats ou de mercenaires en exercice seuls ou en réunion.
Article VII
1. Les activités festives, culturelles, aristotéliciennes seront favorisées par les provinces signataires afin de contribuer au bien être des peuples de Savoie et du Lyonnais-Dauphiné.
2. Les commissions oeuvrant dans ces objectifs verront leur travail de collaboration facilité et les Duchés de Savoie et de Lyonnais-Dauphiné s'engagent à mettre tout en oeuvre pour faciliter leurs oeuvres.
Article VIII
1. Le Duc de Savoie souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.
2. Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Duc de Savoie une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.
3. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
4. Le présent traité ne saurait être rompu par aucune des parties en temps de guerre. Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
5. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.
6. Le présent traité est bilatéral et ne saurait intégrer par la suite de nouveaux signataires.
7. La signature de traités futurs devra s'efforcer de ne pas remettre en cause celui présent. A défaut, le respect de la hiérarchie dans l'implication entre les différents comtés/duchés sera maintenu comme suit:
Pas de traités connus Traité de Non Agression Traité de Paix Traité Concorde Traité d'Alliance
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties suivant les modalités définies par celui-ci. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé par Anthony de Massigny, dit le Wulfen, Gouverneur du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Alynérion, Vice-Chambellan du Lyonnais-Dauphiné
Signé par Craven d’Averroës, Duc de Savoie.
En le Château de Chambéry le vingt-septième de Mai de l'an de Grâce Quatorze Cent Cinquante Quatre. Traité frontalier 1456:- Spoiler:
- Citation :
TRAITE FRONTALIER ENTRE LA SAVOIE ET LE LYONNAIS-DAUPHINÉ
Dans leur grande sagesse, Leurs Grâces, CthulhU de Maurienne, Duc de Savoie, et Argael de Saint-Giraud et de Montgenèvre, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, se sont accordées sur l’établissement et la signature d’un traité définissant et clarifiant les frontières communes de leurs deux provinces.
Article Premier : « De la route reliant le Lyonnais-Dauphiné et la Savoie»
1. Les deux parties contractantes reconnaissent l’existence de la route reliant la capitale du Duché de Savoie, Chambéry, à la ville de Die, appartenant au Duché du Lyonnais et Dauphiné, traversant leurs territoires respectifs.
2. Le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché de Savoie, reconnaissent la séparation de la dite route en deux parties, l’une étant sous la souveraineté légitime du Duché lyonnais-dauphinois, l’autre relevant de la souveraineté légitime du Duché savoyard.
3. Le Duché de Savoie et le Duché du Lyonnais-Dauphinois, reconnaissent comme légitime la répartition suivante :
- Le nœud situé à dix lieues au Nord de Die, correspondant au lieu-dit du « Col de Croix-Haute », est reconnu et réputé comme faisant partie intégrante du territoire du Duché du Lyonnais-Dauphiné.- Le nœud situé à vingt lieues au Nord de Die et à trente lieues au Sud de Chambéry, de part sa proximité avec les terres de « Vizille », est reconnu et réputé comme faisant partie intégrante du territoire du Duché du Lyonnais-Dauphiné.- Le nœud situé à trente lieues au Nord de Die et à vingt lieues au Sud de Chambéry, de part sa proximité avec les terres de « Grenoble », seconde capitale des Dauphins, est reconnu et réputé comme faisant partie intégrante du territoire du Duché du Lyonnais-Dauphiné.- Le nœud situé à dix lieues au Sud de Chambéry, de part sa proximité avec les terres de « Montmélian », est reconnu et réputé comme faisant partie intégrante du territoire du Duché de Savoie.
4. Le Duché de Savoie reconnaît la partie de la route Die-Chambéry s’étendant de la ville de Die au lieu-dit de Grenoble, comme propriété légitime et incontestable du Lyonnais-Dauphiné.
5. Le Duché du Lyonnais-Dauphiné reconnaît la partie de la route Chambéry-Die s’étendant de la capitale de Chambéry au lieu-dit de Montmélian, comme propriété légitime et incontestable de la Savoie.
Article Second : « Des terres s’étendant autour de la route delphino-savoyarde»
1. Le Duché de Savoie reconnaît la souveraineté du Duché du Lyonnais-Dauphiné sur les terres s’étendant le long de la partie delphinale de la route Chambéry-Die, correspondant aux pays du Grésivaudan, de la Chartreuse, de la Belledonne, des Ecrins, de la Trièves, du Vercors, du Royans et de l’Oisans.
2. Le Duché de Savoie reconnaît les fiefs sis dans ces régions comme biens légitimes du Lyonnais-Dauphiné, et leurs détenteurs comme vassaux du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
3. Le Duché du Lyonnais-Dauphiné reconnaît la souveraineté du Duché de Savoie sur les terres s’étendant le long de la partie savoyarde de la route Die-Chambéry, correspondant aux provinces de la Savoie Propre, du Bugey et de la Maurienne.
4. Le Duché du Lyonnais-Dauphiné reconnaît les fiefs sis dans ces régions comme biens légitimes de la Savoie, et leurs détenteurs comme vassaux du Duché de Savoie.
Article Troisième : « De la frontière entre la Savoie et le Lyonnais-Dauphiné »
1. La frontière séparant les duchers de Savoie et du Lyonnais-Dauphiné peuvent être décrites comme étant les suivantes: L'une des limites de la frontière entre le Dauphiné et la Savoie est le confluent du Rhône et de son affluent, le Guiers, à proximité de la ville de Saint-Didier en Lyonnais-Dauphiné et de la ville de Saint-Genix en Savoie. Cette frontière remonte ensuite le cours du Guiers jusqu'à sa source, dans les montagnes à proximité de Sainte-Marie du Mont en Lyonnais-Dauphiné. La frontière entre les deux duchés se poursuit le long des montagnes, contournant les terres de Barraux, Bellecombe et Chapareillan en Dauphiné avant de suivre le cours du Breda jusqu'à sa source dans les Rocs du Grand Charnier. Elle court ensuite de Nord en Sud à travers les montagnes jusqu'aux Montagnes des Grandes Rousses, avant de se prolonger d'ouest en est jusqu'au col de Mianne, délimitant la frontière de la Savoie avec le Piémont.
2. Le Duché du Lyonnais-Dauphiné est composé de deux territoires : le Lyonnais et le Dauphiné. Les Terres qui la composent sont unies et indivisibles.
2.a. Le Lyonnais comprend la ville de Lyon, les lieux dit Sainte-Foy (ouest de Lyon) et Givors (sud de Lyon), ainsi que les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat. 2.b. Le Dauphiné comprend les villes de Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon, les lieux dit Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Die), Vizille (nord de Die à vingt lieues), Col de Croix-Haute (nord de Die), Grenoble (nord de Die à trente lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon), ainsi que les terres du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.
2.c. Le Dauphiné comprend les villes frontalières de Saint-Didier, Granieu, Aoste-sur-Guiers, Romagneu, le Pont-de-Beauvoisin, Saint ALdin, Voissant, Miribel-les-Echelles , Saint-Christophe sur Guiers, Saint Pierre d'Entremont, Sainte Marie du Mont, Barraux, Bellecombe, Chapareillant, le Fort de Barraux, Villard, Saint-Maximin, le Motaret, la Chapelle du Bard, Allevard, Pinsot, la Ferrière, Vaujany, Clavans, Besse, Chazelay, la Grave, Villard d'Aresne, Monestier-les-bains et Neuvache.
3. Le Duché de Savoie comprend les villes de Chambéry, Annecy, Belley et Bourg, ainsi que les terres de Savoie Propre, de Maurienne, du Bugey, du Bresse, de la Tarentaise, de Faucigny, du Chablay, d'Aoste et autres terres recensées par la hérauderie de Savoie.
3.a. Le duché de Savoie comprend les villes frontalières de Saint Genix sur Guiers, Tramonet, Avressieux, Belmont, Pont de Beauvoisin , Saint Beron, la Bauche, Saint-Pierre-de-Genebroz, les Echelles , Saint-Christophe, Corbel, Saint-Pierre d'Entremont, Eperney, Apremont, les Marches, Sainte-Helene-du-Lac, Villar Roux, les Molettes, la Chapelle Blanche, la Rochette, Detrier, Presle, Arvillard,Saint-Rémy de Maurienne, Saint-Etienne de Cuines, Saint-Alban des Villards, Saint-Colomban des Villards, Saint-Sorlin d'Aves, Saint-Jean d'Aves, Valloire, Valmeinier et Modane.
4. Le Duché du Lyonnais-Dauphiné reconnaît que les Baronnies de Montmélian et le de La Ravoire, ainsi que le Duché de Maurienne, forment les marches du Duché de Savoie sur la route Die-Chambéry.
5. Le Duché de Savoie reconnaît que la Baronnie de Bellecombe et les terres de La Buissière, ainsi que le massif des Chartreuses, forment les marches du Duché du Lyonnais-Dauphiné sur la route Chambéry-Die.
6. Le duché du Lyonnais-Dauphiné et le duché de Savoir comprenant en commun les villes frontalières de Pont de Beauvoisin, les Echelles, Saint-Christophe et Saint-Pierre d'Entremont, icelles sont désormais considérées comme villes franches et ne sauraient se voir octroyées en vassalité de l'un ou l'autre des deux duchés.
Article Quatrième : « Du respect du présent traité »
1. Le présent traité est considéré comme perpétuel et n’a donc aucune limite dans le temps
2. Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné et le Duc de Savoie, ainsi que leurs héritiers et successeurs, s’engagent à respecter l’intégralité des termes du présent traité, en temps de paix, comme en temps de guerre.
3. Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné et le Duc de Savoie, ainsi que leurs héritiers et successeurs, sont tenus de faire respecter l’intégralité des termes du présent traité par leurs vassaux et leurs sujets, en temps de paix, comme en temps de guerre.
4. Toute violation d’une des clauses du présent traité par l’une des deux parties contractantes sera considérée comme un acte de Trahison et donnera droit à de justes représailles de la part de la province lésée.
5. En cas de violation d’une des clauses du présent traité par des vassaux et sujets d’une des parties contractées, la province suzeraine devra châtier les fautifs et les livrer aux autorités de la province lésée afin que justice soit faite. En cas de non-respect de cet engagement, la partie lésée est en droit de demander réparation à la partie fautive.
6. Le présent traité étant à valeur perpétuelle, aucune des deux parties ne peut le rompre unilatéralement, en temps de guerre ou de paix, sans déclencher un casus belli. Toute rupture unilatérale sera considérée comme un acte de Trahison, donnant droit à de justes représailles de la part de la province lésée.
7. Toute modification du présent traité doit être consentie et ratifiée par les deux duchés signataires.
8. Les deux duchés signataires s’engagent à afficher et à faire connaître publiquement les termes du présent traité.
Pour le Duché de Savoie
Approuvé et scellé au Château de Chambéry, le douzième jour du mois de juin de l’An MCCCLVI
Sa Grâce CthulhU de Maurienne, Duc de Savoie Son Excellence Sanguinela de la Roche Blanche, Chancelière de Savoie Seigneur Raven, dict "SAVOIE", héraut de la marche impériale de Savoie
Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné :
Approuvé et scellé au Castel de Pierre-Scize, le 14 jour du mois de juin de l’An MCCCCLVI
Sa Grâce Argael de Saint-Giraud et de Montgenèvre, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Son Excellence Espoire d'Amily, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné Son Excellence Kernos Rouvray, Vice-Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
Seigneur Guidel de Mont-Dauphin, dict "DAUPHINE", héraut de la marche royale du Lyonnais-Dauphiné
STATUT DES AMBASSADEURS 1457- Spoiler:
- Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LA SAVOIE ET DU LYONNAIS-DAUPHINE
Le présent traité annule le traité scellé au Castel Pierre Scize de Lyon, en l'an quatorze cent cinquante sept, du mois de mars le quinzième.
Article 1: Le Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du duché de Savoie. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur. Le duché de Savoie mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
Article 2-1: L'ambassadeur du duché de la Savoie dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de la Savoie.
Article 2-2: En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du duché de Savoie en Lyonnais-Dauphiné, le Conseil du duché de Savoie peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du duché du Lyonnais-Dauphiné sur les terres dauphinoises En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dans le duché de Savoie, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché de Savoie, sur les terres savoyardes.
Article 2-3: Dans le cas où l’ambassadeur du Duché de Savoie en Lyonnais-Dauphiné commettrait une faute grave, le Duché du Lyonnais-Dauphiné se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur savoyard rattaché au Lyonnais-Dauphiné. Dans le cas où l’ambassadeur du duché du Lyonnais-Dauphiné en Savoie commettrait une faute grave, le Duché de Savoie se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur dauphinois rattaché à la Savoie. Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.
Article 3: En cas de nécessité imminente, le Duc/Duchesse du duché de Savoie peut exiger le départ de l'ambassade dauphinoise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Savoie. En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade savoyarde. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné.
Article 4: Le duché de la Savoie autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur dauphinois, de sa famille et de ses gens. Le duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de la Savoie, de sa famille et de ses gens.
Article 5: Le duché de Savoie s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations. Le duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de la Savoie sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.
Article 6: Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.
Faict au Domaine de Mercurol, en l'an quatorze cent cinquante sept, du mois d'aoust le le quinzième
Pour le duché de Savoie
Sa Grasce Pierre_von_kolspinne Duc de Savoie Son Excellence roi-lezard Chancelier de Savoie Pour témoin, son Excellence Cuistox, ambassadeur de Savoie en Lyonnais-Dauphiné.
Pour le duché du Lyonnais-Dauphiné
Sa Grasce Ka_de_brugeliete Devirieux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Son Excellence Bastien d’Amilly, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
Pour témoin, son Excellence Tenshikuroi, ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Savoie
COOPERATION JUDICIAIRE- Spoiler:
- Citation :
Traité de coopération judiciaire entre la Savoie et le Lyonnais-Dauphiné
Ce traité abroge de facto le précédent accord, ratifié au Domaine de Mercurol le 15 juillet 1459
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs sujets la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.
Art. 1 – Du principe de coopération
Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice sur leurs terres.
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi applicable dans le territoire d'un des contractants devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé sur le territoire sur lequel l'individu se trouve.
Le suspect est toute personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires. La partie requérante est la province dans laquelle a eu lieu l'infraction. La partie requise est la province où se trouve le suspect.
Art. 2 – De la mise en application
Le procès sera mené par la Justice requérante en étroite collaboration avec la Justice requise pour l'instruction d'icelui. Eu égard à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour. Toute infraction commise dans une des provinces signataires, déjà commise auparavant dans l'autre pourra être suivie comme récidive.
Art. 3 - De la compétence du tribunal de prime instance de la province requérante
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que le suspect ne peut être jugé que selon les lois de la province requérante et par la cour de justice de cette même province, y compris en ce qui concerne les éventuels droits de la défense et autres points de procédure.
Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant légaux au regard du droit local.
Art. 4 - De la tenue du procès
Le procureur de la province requérante doit faire parvenir un acte d'accusation complet ainsi que les éventuels témoignages à charge à son homologue de la province requise. Celui-ci porte ensuite l'affaire devant le tribunal. Le procureur de la province requise doit transmettre la défense du suspect ainsi que les éventuels témoignages à décharge à son homologue de la province requérante. Celui-ci envoie ensuite son réquisitoire. Après la seconde plaidoirie de la défense ou au terme du délai coutumier, le juge de la province requise adresse l'ensemble des minutes à son homologue de la province requérante. Celui-ci rédige ensuite le verdict et l'envoie au juge de la province requise.
Si la lecture du verdict et l'application de la peine reviennent au juge de la province requise, celui-ci n'en est responsable en aucune façon. La province requérante s'engage à envoyer ses propres magistrats lors d'une éventuelle audience de seconde instance, et à en assumer les conséquences le cas échéant.
Art. 5 - Des juridictions d'appel
Le Lyonnais Dauphiné reconnaît la Cour d' Appel du Saint Empire Romain Germanique comme seule juridiction d'appel légitime pour tout verdict rendu selon le droit Savoyard. La Savoie reconnaît la Cour d'Appel du Royaume de France comme seule juridiction d'appel légitime pour tout verdict rendu selon le droit Lyonnais-Dauphinois.
Art. 6 – Des avocats et de leurs plaidoiries
Les avocats des provinces requises et requérantes peuvent officier durant le procès en coopération judiciaire. Les avocats devront à ce titre prendre connaissance du droit de la province requérante.
Art. 7 - De l'engagement des parties
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement. Le retrait du traité peut se faire à tout moment par l'une des parties, sur simple notification officielle. L'annulation du traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre province et jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours.
Rédigé & scellé le troisième jour du mois de mars de l'an de grâce quatorze cent soixante trois.
Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné
Diboan Dagincourt, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
Yrh Grialaltro, Conseiller Diplomatique
Pour le Duché de Savoie
Chancelière de Savoie
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| | | Arthurus.
Nombre de messages : 1963 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 28/03/2015
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Ven 17 Mar 2017 - 8:11 | |
| Bonjour Led, content de te voir, je suis de retour au conseil. Il me semble important de faire un point avec la Savoie. La réunion a t'elle eu lieu ?
Dernière édition par Arthurus. le Ven 17 Mar 2017 - 8:57, édité 1 fois | |
| | | Argael
Nombre de messages : 5234 Localisation IG : Lyon/ Briançon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Ven 17 Mar 2017 - 8:39 | |
| Traité frontalier 1456: Signé par Argael Devirieux STATUT DES AMBASSADEURS 1457 signé par Ka Devirieux
Mon neveu, à la lecture de ces dates je me rend compte combien je suis vieux. Au final c'est aussi amusant de voir que rien n'a vraiment changé sur notre travail effectué alors.
Plus sérieusement, j'aimerai avoir un point sur la situation précise si possible de quiconque est capable de le faire. Il serait également bien si cela n'est pas le cas que Sa Grace Baccard puisse avoir ses accès ici, il me semble qu'il est sur le sujet, et je peux retirer le mot "semble".
Dernière édition par Argael le Ven 17 Mar 2017 - 9:18, édité 1 fois | |
| | | Ka Devirieux
Nombre de messages : 8677 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 30/12/2007
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Ven 17 Mar 2017 - 9:11 | |
| 8 ans ...En effet mon oncle! Ce qui me conforte encore plus dans l'idée que le Très-Haut ne m'a pas remballé ici bas pour rien... D''ailleurs quand je vois le nom de Pierre_Von_Kolspine au côté du mien et que je connais ces derniers agissements au sujet des renards et de notre duché, il me tarde encore plus de dénoncer ce traité
En effet Thiberian a eu des mots justes avec les Savoyards, mais il serait mieux placé pour en parler! Si sa future grâce est d'accord autant laisser thiberian continuer les "négociations " (ou pas..) qui en tant que Duc consort serait bien placé, de plus ça évite de multiplier les intervenants. | |
| | | LedZeppelin Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Nombre de messages : 5371 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/11/2012
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Ven 17 Mar 2017 - 10:29 | |
| Pierre von Kolspinne était un ennemi de beaucoup de monde et je ne suis pas fâché de le voir ad patrès aussi.
Bonjour messieurs ! J'espère que vous passerez à la chancellerie nouvelle version pour faire rayonner notre Duché au dehors.
Pour vous répondre Arthurus, la réunion a eu lieu contre ma volonté d'ailleurs et cela va certainement se terminer en guerre. Un ultimaum a d'ailleurs été lancé par Sa Grâce Thiberian. La Savoie n'est rien de moins qu'un état brigand et plus que d'attaquer Sion, moi je rêve de me faire Chambéry. Ils sont d'avantage coupables que les Renards eux-mêmes. Désormais les savoyards seront personna non grata chez nous j'espère car là c'est allé trop loin. | |
| | | LedZeppelin Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Nombre de messages : 5371 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/11/2012
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Ven 17 Mar 2017 - 10:34 | |
| J'ai rappatrié le résumé fait à l'AN et ce qu'à dit Sa Grâce Thiberian et l'ultimatum lancé. Je l'avais mis içi la dernière partie et ceci par erreur dans le sujet de la Bourgogne.ULTIMATUM
Bon le mot est lancé.
Pour répondre à la demande de Thiberian de résumer ce qui s'est dit à Chambéry, je vous fait part des derniers développements.
L'entrevue a été demandée par notre duc. Sont présents : Sa Grâce, Sa Grâce Thiberian Baccard et moi pour le Lyonnais Dauphiné et leur chancelier, l'ancienne Duchesse et le nouveau Duc.
Ce fut de plates explications indignes de leur part. Voici quelques passages de leur chancelier qui fut d'ailleurs le seul à parler, une sorte de "pleurnichon" comme dirait je ne sais plus qui. - Beyrac a écrit:
- ...... Cependant, je dois attirer à votre attention un fait géographique incontestable : c'est la Savoie qui a pour voisins les Helvètes, qui subit depuis des années leurs attaques et qui a constamment au-dessus de sa tête le menace de leurs razzias. Ce n'est pas le Lyonnais-Dauphiné. C'est Annecy qui est à à peine quelques lieues de Genève, non point une ville dauphinoise. Vous n'avez pas de tels voisins. Je ne sache pas que la Bourgogne, la Provence, le Bourbonnais-Auvergne, le Languedoc ou même la Savoie vous causent de tels soucis. Quant à nous, nous devons en permanence songer à notre propre sécurité et composer avec nos voisins turbulents. Nous les aimons pourtant pas davantage que vous.
Nous laissons donc les jugements sans nuance à ceux qui observent de loin. Nous sommes quant à nous dans la réalité des choses. La Savoie n'a pas vocation à être le rempart commode de ses voisins pacifiques. Est-ce que nous voulons nuire à la Bourgogne, au Lyonnais-Dauphiné, à la Provence ? Certainement pas. .....
La vérité est donc que le Lyonnais-Dauphiné doit aux yeux de la Savoie être en mesure d'assurer sa propre sécurité vis-à-vis d'armées hostiles, et non pas se reposer uniquement sur une Savoie qui n'a plus la même force qu'auparavant. N'est-ce pas là une chose évidente et de bon sens ? Il n'y a pas si longtemps, c'était il y a un an et demi, si mes souvenirs sont bons, la guerre a été portée par la France sur la terre de Savoie, ce qui a été un événement ruineux pour notre terre et pour notre peuple. Plus récemment, l'été dernier, le château de Chambéry a été pillé par des malandrins. Nous devons donc avant tout penser à notre propre sécurité et non point offrir gratuitement notre bouclier à nos voisins et amis occidentaux, alors que c'est nous qui sommes au cœur du jeu et en permanence sous la menace de nos voisins. La discussion s'est poursuivie et le chancelier quand il fut question qu'ils avertissent au moins leurs voisins des passages sur leurs sols répondit et avança des raisons stupéfiantes : - Beyrac a écrit:
- en vérité, ce n'est pas toujours possible, car parfois la demande helvétique inclut de ne pas prévenir les voisins de la Savoie, comme cela est prévu par le traité, d'autant que la destination des Helvètes ne nous regarde guère. Mais dans ce cas-là, je crois que devrions pouvoir envisager quelque information non-officielle, par le biais d'un agent ne représentant pas la Savoie et surveillant les allées et venues helvétiques, que cela soit à Chambéry, par exemple, ou bien dans le Piémont. Il me semblerait d'ailleurs bon que de tels agents fussent Dauphinois. Qu'en pensez-vous ? Ainsi, la Savoie n'enfreindrait point sa parole, et le Dauphiné pourrait mieux se préparer.
Dans le cas plus simple où aucune confidentialité particulière n'est requise, il me semble faisable que la Savoie, par son Duc, sa diplomatie ou son Prévôt, vous informe. Son Excellence pensa même prouver sa bonn foi en disant être prêt à négocier des traités avec nous pour un droit de passage. Donc il est prêt à offrir à un état qui les sauvé plusieurs fois la même chose qu'à ceux qui les a pillé.
Nous étions tous sur le grill et alors d'un signe tacite nous avons laissé sa Grâce Thiberian faire ce qui avait été discuté. Car une telle éventualité fut prévue avant d'y aller et c'est avec l'accord de la Couronne, des Feuds, de Sa Grâce, que Thiberian lança l'ultimatum que voici : - Citation :
- Bonjour messires.
Vous ne me connaissez sans doutes pas, je suis Thiberian Baccard aussi nommé l'Impétueux par notre peuple pour mes nombreuses victoires tant militaires que diplomatiques. Je suis actuellement conseiller militaire du Lyonnais-Dauphiné mais ce n'est pas à ce titre que je suis là, je suis là à la fois comme vassal du Lyonnais-Dauphiné afin d'apporter conseil à mon suzerain, mais également comme homme ayant déjà rétabli le contact avec la Savoie lors d'un précédent incident.
Laissez moi donc vous compter une petite partie de notre histoire commune. Au cours de l'année 1458, un chevalier savoyard nommé Ninoupitch viola les frontières de notre province avec une armée sans avoir demandé la moindre autorisation, créant ainsi le premier incident. Lorsque le Lyonnais-Dauphiné demanda réparation, la Savoie nous servit un procès fantoche avec un juge ami de l'accusé qui ne se priva pas de le relaxer, prolongeant ainsi cet incident.
C'est alors qu'entre octobre et décembre 1458 les Lions de Judas décidèrent d'envahir la Savoie et prirent manu militari le contrôle de votre capitale et de votre castel. Votre Duc d'alors vint alors demander assistance au notre, moi. Savez vous ce que j'ai fais messires ? Je n'ai demandé que de respecter l'accord initial sans prendre en compte l'affront du procès fantoche, et malgré la fragilité d'une promesse faite par une province nous ayant menti pour la même affaire, je me suis contenté de cette promesse et j'ai mobilisé une armée complète. Avec nos amis Bourguignons, nous avons dont libéré la Savoie une première fois de l'oppression helvétique malgré un incident diplomatique déjà causé par votre Province. Trop bon trop con peut être ? Passons.
Plus tard, lors du mois d'août 1461, ce sont encore des Lyonnais-Dauphinois et des Bourguignons qui se sont portés au secours de la Savoie, lorsque les Hydres eurent prit Bourg. Et cette fois ci qu'à fait la Savoie ? Elle a massacré nombre de nos soldats venus les aider, par méprise certes mais un massacre reste un massacre. Un lyonnais-dauphinois tombé pour la Savoie reste ce qu'il est, un homme mort en vertu d'une amitié ancestrale. Un homme ayant donné sa vie pour une cause le dépassant.
Alors je suis navré messires si je n'acceptes pas vos paroles, si je n'acceptes pas que vous osiez dire que vous êtes seuls faces à ces criminels ! Lorsque les Renards nous ont prit Briançon, les seuls savoyards à avoir bougé sont ceux qui servaient le général White, indépendamment de votre gouvernement qui ne voulait rien faire ! White aura t-il volé les seuls paires de bourses subsistantes en Savoie ?
L'ingratitude de la Savoie me consterne. Vos arguments ne sont rien d'autre qu'un aveu de faiblesse, devant un allié a qui vous avez toujours manqué mais dont vous avez toujours tiré grand profit ! Comment appelle t-on ces personnes qui sont prêtes à vendre leurs amis pour se protéger elles même ? Des lâches n'est ce pas ? Le peuple savoyard est il conscient de l'image que vous renvoyez de lui ?
Après tout ce que nous avons fait pour vous, vous osez choisir le camp d'un état qui n'a jamais rien fait d'autre pour la Savoie que la piller ! Honte à vous !
Mon suzerain le Duc est fort aimable, il n'est point expert en diplomatie et c'est la raison de notre présence à ses côtés, la Chancelière et moi même, sachez que vos réponses sont inacceptables. Toutes, sans la moindre exceptions. Le Duc vous a demandé de rompre ce traité mais ne vous y trompez point messires, nous ne demandons rien...Nous vous imposons un choix ! Car si nous pouvons comprendre vos traités avec les cantons helvètes, un traité reconnaissant l'existence et le statut d'une province criminelle et fictive comme le Valais est absolument intolérable.
Nous allons donc nous retirer en notre province et vous laissez réfléchir très sérieusement messires, cette affaire fait de plus en plus de bruit et vous seriez bien malavisés de penser que nous sommes les seuls concernés. Les représentants de la couronne savent d'ailleurs parfaitement pour quelle raison nous sommes ici et comme vous le voyiez...Personne n'a tenté de nous arrêter.
Dans le cas où vous refuseriez de rompre ce traité infâme, la Savoie serait alors considérée comme hostile et comme territoire brigand, puisque seuls ces territoires reconnaissent l'existence des territoires illégaux et malfaisant tels que le Valais. Tous les traités en vigueur seraient alors immédiatement dénoncés et comptez sur moi alors pour que tout savoyard soit interdit de séjour en terre française et considéré comme le plus notoire des brigands de Sion.
Mon cœur saigne de devoir en venir là avec un peuple pour qui j'eu jadis tant de respect, mais les savoyards sont responsables de ceux qu'ils portent à leur tête. Vous aurez de nos nouvelles après la reconnaissance de notre prochain régnant pour la date butoir de réflexion que nous sommes prêts à concéder.
Mais d'un point de vue personnel messire, en dehors de notre position officielle ici. Je vous en conjure, faites le bon choix ! Nous serons d'aussi bons alliés qu'avant et la défaite nous est, à ce jour, toujours inconnue.
C'est important que tous les conseillers voient ce qui a été dit. | |
| | | Ka Devirieux
Nombre de messages : 8677 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 30/12/2007
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Ven 17 Mar 2017 - 12:13 | |
| Juste une question Excellence, histoire d'entendre tous les arguments; Pourquoi n'étiez vous pas pour une discussion avec la Savoie?
Jusque là je trouve les paroles de Thibérian très juste, c'est lui-même à l'époque qui avait commencé l'aide de la Savoie pour la Croisade et j'ai été le Duc du Lyonnais-Dauphiné qui a mené cette guerre. | |
| | | LedZeppelin Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Nombre de messages : 5371 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/11/2012
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Ven 17 Mar 2017 - 23:48 | |
| Alors j'étais contre car pour moi nous n'avions rien à quémander à un état qui pour moi était devenu rien moins que brigand.
Mais une fois la demande faite j'approuve totalement l'ultimatum. Je buvais du petit lait lorsque Thiberian parlait. | |
| | | Ka Devirieux
Nombre de messages : 8677 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 30/12/2007
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Sam 18 Mar 2017 - 19:25 | |
| Je pense qu'on peut déjà commencer à préparer les dénonciation ils n'ont pas l'air très réactif...Dès que la Reyne aura reconnu Axel Duchesse il sera trop tard | |
| | | LedZeppelin Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Nombre de messages : 5371 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/11/2012
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Dim 19 Mar 2017 - 13:06 | |
| Je précise que le délai de 4 jours est maintenant terminé. Quittons-nous la réunion ? | |
| | | Argael
Nombre de messages : 5234 Localisation IG : Lyon/ Briançon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Dim 19 Mar 2017 - 13:27 | |
| J'y suis personnellement favorable
| |
| | | Axel_Baccard
Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Dim 19 Mar 2017 - 13:35 | |
| On peut commencer à rédiger les dénonciations oui.
On leur laisse jusqu'à ma reconnaissance et des que c'est fait si pas de réponse on n'aura plus qu'à envoyer .
| |
| | | Ka Devirieux
Nombre de messages : 8677 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 30/12/2007
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Dim 19 Mar 2017 - 19:24 | |
| Si ils voulaient réagir ce sera déjà fait...le temps que vous rentriez de là et axel sera reconnue | |
| | | LedZeppelin Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Nombre de messages : 5371 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/11/2012
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Lun 20 Mar 2017 - 3:55 | |
| Moi je pense toutefois depuis le début que si Fatum a passé par la Franche Comté c'est que la Savoie a du faire un peu pression. Mais même si c'est cela %a ne suffira pas. | |
| | | Ka Devirieux
Nombre de messages : 8677 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 30/12/2007
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Lun 20 Mar 2017 - 12:07 | |
| Mais si ils avaient la volonté de nous montrer un peu de bon vouloir, pourquoi pas tout simplement nous le dire alors? ça serait dans leur intérêt vis à vis de nous | |
| | | Thiberian Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Sam 25 Mar 2017 - 19:08 | |
| Voici la réponse officielle de la Savoie : - Citation :
-
CHANCELLERIE DE SAVOIE ANNONCE - Sur les ultimatums formulés à la Savoie par la Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné
Je, Sigebert de Beyrac, Chancelier de Savoie, Au nom de Valzan de Louvois, Duc de Savoie, Au Duc de Bourgogne, A la Régente de Lyonnais-Dauphiné, Aux Savoisiens et à quiconque lira ou se fera lire, Fais savoir les choses suivantes :
La Savoie a reçu ces derniers jours des ultimatums de la part de ses voisins bourguignon et dauphinois, intimant à la Savoie l'ordre de rompre des traités l'engageant envers des tiers, au motif qu'ils nuiraient à la sûreté de leurs territoires. L'exigence bourguignonne s'assortissait d'un délai de deux jours à compter de la date de sa remise à l'ambassadeur savoisien en Bourgogne Alessandro di Leostilla.
Avant de répondre sur le fond de ces requêtes, je voudrais tout d'abord condamner avec fermeté et indignation le procédé, qui n'a rien à voir avec de la diplomatie. La Savoie n'entend se faire dicter sa politique par aucune province étrangère, fût-elle amie de longue date. Elle ne se soumettra pas davantage à un délai imposé par un partenaire, a fortiori un délai aussi court quand il s'agit d'une question aussi grave nécessitant un débat du conseil ducal.
Nous comprenons d'autant moins cette brusquerie dans la diplomatie de nos partenaires que le dialogue, loin d'avoir été rompu, a été continu, franc et cordial entre nous ces dernières semaines. La Savoie a des ambassadeurs actifs en Bourgogne comme en Lyonnais-Dauphiné. Elle a donné des gages de sa bonne volonté et de son souhait de trouver un terrain d'entente avec ses partenaires en formulant des propositions sans remettre en question sa propre souveraineté en matière de politique extérieure. Elle a accueilli une délégation dauphinoise sur ses terres précisément pour avoir une discussion constructive et n'a jamais insulté ses interlocuteurs.
En contrepartie, la Savoie est donc aujourd'hui mise en demeure par ses amis anciens. Ou peut-être devrais-je dire aujourd'hui : ses anciens amis. Je ne le souhaite pas. De surcroît, sans aucune annonce officielle à ma connaissance, l'ambassadeur et Vice-Chancelier de Savoie a été expulsé il y a quelques jours de la Basilique Saint-André, où il œuvrait avec ses homologues bourguignons depuis sa nomination il y a plusieurs semaines. Je m'insurge une nouvelle fois contre ce procédé qui n'a rien de légitime ni d'équilibré.
Je suis homme de conciliation et je veux croire qu'il ne s'agit de la part de nos voisins occidentaux que d'un égarement momentané, et que bien vite le dialogue reprendra de manière apaisée. J'entretiens personnellement depuis longtemps avec l'ancien Chambellan bourguignon Emyle Korsakov une relation notoirement amicale et j'ai personnellement avec le Lyonnais-Dauphiné un attachement personnel en vertu de mon histoire passée en lien avec cette province. Il ne s'agit bien évidemment pas dans cette affaire de ma personne, mais je suis peiné de voir advenir cette situation alors que tout est mis en œuvre au niveau diplomatique pour trouver des solutions mutuellement avantageuses sans que quiconque doive se parjurer ou s'abaisser. J'ajoute qu'il est regrettable de voir la situation se tendre inutilement alors même que la Couronne de France et le Saint Empire Romain Germanique négocient toujours les termes de la paix.
Aux autorités bourguignonnes comme dauphinoises, je dis donc aujourd'hui que nulle menace ne soumettra la Savoie, et que je les appelle à renouer pacifiquement avec les discussions diplomatiques qui ont été entamées et pouvaient aboutir à quelque résultat pour peu qu'on y mît de la bonne volonté. L'incident peut être clos si le chemin de la raison est retrouvé, et j'appelle d'ailleurs toutes les bonnes volontés, en Bourgogne, en Lyonnais-Dauphiné mais aussi en Savoie, à s'efforcer d'en convaincre ceux qui doutent de ce bien-fondé. La Savoie est prête, quant à elle, à examiner en conseil ducal toute proposition raisonnable de la part de ses partenaires ; mais elle leur demande en retour la même honnêteté et la même pondération, car la tension entre nous ne profite à personne.
Fait ce 20 mars MCDLXV à la Chancellerie de Savoie.
Demain, Axel sera de facto considérée comme Duchesse légitime, j'entamerais donc l'écriture du courrier incendiaire en réponse à ce torchon. Sa Majesté la Reyne a annoncé que la paix avec l'Empire ne serait pas signée tant que la Savoie refuse de dénoncer ces traités, ils n'ont en aucun cas le choix sauf qu'ils n'en ont pas encore conscience. Il est temps d'entamer la procédure de dénonciation des traités.
Qu'en pensez vous ? | |
| | | Markram
Nombre de messages : 5384 Localisation IG : Dié la Magnifique Date d'inscription : 30/08/2015
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Sam 25 Mar 2017 - 19:22 | |
| | |
| | | Axel_Baccard
Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Sam 25 Mar 2017 - 19:57 | |
| Parfait mon ange. Je ne doute pas de ta plume un instant. | |
| | | Thiberian Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Sam 25 Mar 2017 - 20:35 | |
| Grâce aux relations de Cecilia, nous avons déniché un levier et surtout un exemple pour la Savoie. La Franche Comté a bien des traités avec les Canton de Fribourg et de Grandson, du Valais également mais concernant ce dernier il a été dénoncé !
Voici l'acte : - Citation :
_______________________Pontarlier et la Principauté du Valais
Aux nobles de Franche-Comté , Au peuple Franc Comtois et plus particulièrement aux pontissaliens A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut!
C'est le coeur lourd et attristé que nous avons appris la déclaration de la mairesse de Pontarlier.
Alors que la Franche-Comté malgré l'adversité fait face à l'ennemi franco-lorrain, la mairesse de Pontarlier allié aux troupes valaisannes n'a pas trouvé de mieux que de poignarder dans le dos les pontissaliens et les autres habitants de Franche-Comté.
De plus, nous déplorons qu'elle le fasse dans le mensonge alors que nous avons pris des mesures pour défendre Pontarlier contre les troupes de la Principauté du Valais.
Premièrement, l'acte qu'elle a commis en plus d'être un acte de trahison envers les habitants de Pontarlier et de Franche-Comté et également un acte de guerre contre la Franche-Comté et l'Empire.
L'acte qu'elle pose alors que la Franche-Comté est en guerre favorise les ennemis de la Franche-Comté et est donc contre la Franche-Comté.
Deuxièmement, l'action de la mairesse de Pontarlier est une action unilatérale. Elle n'a pas été négociée avec l'autorité de tutelle qu'est la Franche-Comté et n'a pas non plus eu l'accord des habitants de Pontarlier.
La Franche-Comté de par sa Constitution, loi suprême ne reconnait pas la sécession de Pontarlier et nous ferons tout pour ramener Pontarlier au sein de la mère-patrie.
Troisièmement, nous devons à rappeler à la mairesse de Pontarlier que la Franche-Comté accorde beaucoup de droit à ses habitants : - tout le monde est libre de faire des choix religieux. La Tolérance religieuse existe en Franche-Comté! - quant aux impôts, la mairie est libre de ne pas les prélever même pour payer la Taxe Comtale. Quant aux autres taxes, cela fait 4 mois quelles sont abrogées d'ailleurs à la demande de la mairesse de Pontarlier... - que la Franche-Comté n'a jamais empêché quiconque d'être acteur dans la vie des villes et du comté. Nous garantissons la liberté d'opinion, d'expression et d'association. La liberté d'enseignement et le droit d'interpeller les régnants.
Finalement, nous appelons les habitants de Pontarlier à se révolter contre une femme qui fait fi de leurs avis...
A ceux qui nous ont agressé, nous nous voyons obligé de dénoncer le traité liant la Franche-Comté et le Canton de Sion dont la principauté du Valais est le successeur.
Le traité sur le statut des ambassadeurs et diplomatique est donc abrogé ce jour.
Aux autorités de la Confédération Helvétique ainsi qu'aux autres cantons souverains, nous ne vous tenons pas responsable pour la volonté expanssionniste de la Principauté du Valais sur le térritoire comtois. Cela ne remet pas en cause notre rapprochement diplomatique avec Genève et Grandson en cours actuellement.
Nous espérons que l'ensemble des membres de la Confédération Helvétique ne reconnaitront pas ce coup de force facilité par la trahison dans une province agressée par la France et la Lorraine.
Nous jurons devant le Tout Puissant que Pontarlier restera comtoise.
Comtois, rends-toi. Que nenni, ma foi!
Rédigé au sein du Château de Dole le dix-neuvième jour de juin de l'an mille quatre cent soixante trois,
Scellé & Validé par notre Franc Comte, Imladris van Ansel
| |
| | | Ka Devirieux
Nombre de messages : 8677 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 30/12/2007
| Sujet: Re: Réunion en Savoie Sam 25 Mar 2017 - 20:57 | |
| tout à fait pour la réponse incendiaire...si besoin de 2 mains en plus | |
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| Sujet: Re: Réunion en Savoie | |
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