VALENCE: brigandage/ Diazolie/ Coupable

Citation :

En ce jour du 5 Mars 1465,

  Nous, Isabeau de l'Isle, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Axel.Baccard  à l’encontre de la dame Diazolie

  Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
  Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

  https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

  Vous êtes accusée de brigandage en groupe dans la nuit du 3 au 4 Mars 1465 envers  la dame Hildary sur le lieu dit de Loriol entre Montélimar et Valence,  lieu sous juridiction Dauphinoise.  
 comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

  Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

  Le procure n'en fait pas la demande.


  Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

04/03/1465 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Diazolie et de Eurus.

  Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
  Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
  Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
  Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

  Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

  La parole est à la défense.

Citation :

De Diazolie Date d'envoi Le 06 Mars 1465 à 18h04
Objet Procès
Expire le 26 Mars 2017
A vous votre Grâce Axel Baccard [Axel_baccard], Duchesse du Val d’Oze, Vicomtesse de Guillestre, Baronne de Voiron & d’Aix en Diois, Dame d’Alix & du Bois d’Oingt,
De moi, Zozo la Magnifique,

Par la présente j'aimerai vous demander a lire les actes d'accusations des deux procès que vous avez ouvert a mon encontre. De plus, n'étant pas en ville je souhaite connaitre les possibilités pour déposer mes plaidoiries.
Je vais aussi tenir informé mon avocate pour que les choses se passent au mieux.

Je suis en attente de recevoir les actes d'accusations,
Que le très haut veille sur vous et vous aide a voir ce qui est juste,
Z.

non

Et si je leur envoyais cela pour les secouer un peu
T'en penses quoi?

Citation :

Madame,

Vous avez reçu une convocation du ministère public à vous présenter au tribunal pour répondre d'actes de brigandage
Il suffit donc que vous sortiez du chemin et que vous vous rendiez en ville.
De là vous pourrez aisément y déposer vos plaidoiries ou faire appel à votre avocat.
Pour rappel les plaidoiries doivent être déposées dans les 2 jours suivant la lecture de l'accusation,
je vous conseille donc de vous presser avant que notre juge perde patience.

Voici les antécédents de Diazolie, pour la récidive:

Citation :

Lyonnais Dauphiné: brigandage 12/1463
Bourgogne:Tentative de prise de mairie
Rouergue 3 brigandages
Lanquedoc : liste rouge
Guyenne: 2 brigandages
Toulouse : liste rouge

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*La Magnifique avait été traduite en justice par le Duché du Lyonnais Dauphiné. Après avoir galéré un max pour avoir son acte d'accusation, la brune avance a la barre et s'incline respectueusement devant le juge et le procureur.*


Bonjour, je me présente, je suis Zozo et j'avoue ne pas comprendre ce que je fais ici... En effet, vous dites que j'ai attaqué ces gens mais je ne vois pas ce qu'il vous fait dire ça. Je nie les faits et j'affirme être innocente.

Comment pouvez vous affirmer que c'est moi ? D'où sortez vous mon nom ? je ne vois nul part inscrit mon nom dans les propos de la dame juste dans votre acte d'accusation. Pareil, je me demande d'où vous le tenez puisque je me présente sous le nom de Zozo ou la Magnifique. Je signe aussi mes lettres d'un Z. Je ne comprends pas...


*Je m'incline légèrement et je recule pour reprendre ma place attendant la suite.*

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Tout d’abord, je tiens a effecuter un bref rappel des faits. Diazolie dit la Magnifique, ici présente, est accusée de trouble à l’ordre public pour brigandage en groupe envers la Dame Hilardy.

Dans sa plaidoirie, l’accusée commence par nier les faits et affirme son innonce, pourtant, dans son dépôt de plainte, la victime désigne clairement ses interlocteurs: deux assaillants, dont l’accusée Diazolie.

Votre Honneur, j’endends déjà votre réponse ! C’est la parole de la victime contre celle de l’accusée !
Toutefois, sachez que l’accusée n’en ai pas à son premier méfait. Après enquête, j’ai réussi à me procurer un courrier ou Diazolie dit la Magnifique, avoue sans aucun regret avoir pillié le Duché de Bourgogne ,il y a à peine quelques mois, avec l’aide de sa complice Eurus qui apparait également dans le dépôt de plainte de notre victime.

Voici le document en question:

[rp]Au peuple de Bourgogne,
De moi La Magnifique,
De Elle la Catalane,

Salutation et Paix,

Nous vous écrivons depuis la Savoie pour vous affirmer que la Duchesse est morte.
Nous vous écrivons depuis la Savoie pour affirmer que nous pleurons sa famille.
Nous vous écrivons depuis la Savoie pour confirmer les rumeurs.

Oui nous sommes a Bourg.
Oui nous avons pillés votre Duché gangrené par la Noblesse.
Oui nous sommes loin de tout cela et nous rions.

Nous rions car nous sommes soulagés.
Nous rions car nous n'avons plus a subir ces nobles.

Nous rions car nous n'avons plus a vivre avec cette méchanceté ambiante.

Que Dieu garde la Bourgogne,
Que Dieu vous aides a voir ce qui est juste,
Que Dieu vous pardonne votre orgueil, votre soif de pouvoir et votre avarice.

Zozo et Eurus[/rp]

Se pose à présent la question du nom. Dans sa défense, l’accusée nie se présenter sous le nom de Diazolie mais se présente sous le nom de Zozo ou la magnifique. Or et il suffit de s’y rendre, tout bon Bourguignon sait que ces trois noms sont intimement liées et représentent la même personne.

Deux lettres que j’ai pu me procurer peuvent l’attester. A l’époque, l’accusée était le capitaine du Guet de Dijon et envoyait régulièrement des courriers à ses habitants qui ne payaient par leurs impôts.

[rp]A vous voleur de Dijon,

Je viens à vous en ce samedi 15 Octobre 1464 car vous n’avez pas payé vos impôts.
Je vous rappel que ces impôts sont là pour payer en partie la défense de la ville. Défense qui protège vos fesses vous qui restez chez vous.
Je vous rappel aussi que c’est votre devoir de citoyen de payer vos impôts.

Dans ma grande bonté et dans la grande bonté de notre maire nous vous enlevons les pénalités. Je vous demande de payer vos impôts avant mercredi 19 Octobre 1464 sinon je vais devoir sévir. Quand je parle de sévir c’est de venir chez vous pour saccager champ et échoppe et pourquoi vous amener dans ma tour pour une petite séance de torture.


Après m’être amusée avec vous peut être que je vous amènerai devant la justice.
Je vous conseil donc de payer vos impôts rapidement.

N’oubliez pas vous avez jusqu'à mercredi 19 Octobre. Si vous avez des difficultés n’hésitez pas a m’en faire part. Je ne suis pas un monstre…

Fait a Dijon le 15 Ocotbre 1464.
Diazolie capitaine du Guet de Dijon.
[/rp]
_____________________________________________________

[rp]A vous Retardataire, Voleurs et Petites Têtes de Dijon,

mes douces lettres vous avez manqué je le sais. J'entends vos cris et vos plaintes. J'entends votre désir de me lire alors voilà chose faites.
Notez toujours a quel point je suis bonne.

Si aujourd’hui vous recevez cette lettre remplit de cœur et d'amour c'est que vous faites partie d'une de ses catégories :

Petite tête
Déficient mental
Voleurs
Autres

Merci d'entourer la bonne réponse et de me retourner le courrier. Un sondage sera fait et nous pourrons mettre a jour les informations que nous avons déjà pu collecter.


Pour en revenir a nos moutons, vous devez aujourd'hui a la ville de Dijon vos impôts.
Impôt qui je le rappel protège vos petites fesses et permet a la ville de payer ses propres impôts au Duché.

La mairie vous laisse jusqu'au 22 octobre pour payer. Que vous soyez gueux ou noble si le 22 nous n'avons pas perçut votre impôt un procès sera ouvert a votre encontre.
Bien entendu, vous avez tous lu le magnifique décret affiché en halle. Si ce n'est pas fait, je vous laisse vous mettre a jour.
Autre détail, a partir du 22 nous ne supprimerons pas vos pénalités. Vous avez un rappel aujourd'hui a vous de payer en temps et en heure.


Bien entendu, je ne suis pas un monstre et je suis donc là pour entendre vos réclamations et vos explications farfelue du pourquoi du comment vous n'avez pas payé.

Que le seigneur vous fasse entendre raison,
Fait a Cosne le 20 Octobre 1464
Zozo la Magnifique, Capitaine du guet de Dijon.[/rp]

Votre honneur,

Nous avons ici affaire à une vile personne qui manie brillamment l'art du mensonge.  En effet, non seulement l’accusée se permet de masquer son identité mais en plus, ose récuser des faits qu’elle a sans nul doute commis, puisque le dépôt de plainte de la victime l’atteste. De plus, je retiendrai le vol en réunion comme circonstances aggravantes.

Ainsi et en prenant en compte  de tous les éléments du procès , de  l’article IV.6  et VI.1 de notre coutumier, nous requerrons une amende de 50 écus ainsi que 2 jours de prison, soit 1 jour le pour le brigandage et 1 jours pour le vol en réunion.

Merci de m’avoir écouté Madame le Juge.

Citation :

L'accusation a appelé Hildary à la barre

Voici son témoignage :
*La jeune femme avait pour la première fois tenter le voyage et malheureusement ce voyage fut sa première attaque de brigand, elle inclina un signe respectueux en arrivant à la barre.*

Monsieur le Juge, Madame le procureur.

En ce jour du 3 mars 1464 j'ai décidé de découvrir les villes du Duché du Lyonnais-Dauphiné, je suis donc partie dans la nuit du vendredi 3 mars 1464 quand tout à coup pendant mon voyage deux personnes se sont violemment attaqué à moi essayant de me piquer les écus où la nourriture que j'avais pu emporter avec moi lors de ce voyage, malheureusement pour ces deux personnes, je n'avais rien sur moi, ni nourriture ni écus, elles sont donc reparties bredouille, et cela me semble totalement nécessaire de prévenir les hautes autorités de leurs actes malsains.

Merci à vous de m'avoir écouter.

*Elle se recula un peu de la barre et écouta*

C'est au juge de lui envoyer le requisitoire et lui dire que c'est à elle.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Monsieur le juge,
Dame et messires, le bonjour.

Je suis Samaële Santtha, avocate de Dragon, et je représenterais l’accusée Diazolie pour la suite de ce procès.

Tout d’abord le procureur nous dit que dans le dépôt de plainte la victime « désigne clairement ses interlocuteurs: deux assaillants, dont l’accusée Diazolie. »
Ce document n’a pas été porté à notre connaissance et ne figure pas dans l’acte d’accusation. Or, je rappelle deux extraits de la charte de bonne justice qui nous disent :

« Des limites du pouvoir général d’interprétation du juge
Le juge est lié par les causes qui lui sont soumises.»
« Des preuves
Le juge ne peut fonder sa décision que sur des preuves qui lui sont apportées au cours des débats et contradictoirement discutées devant lui. (…)
Toute preuve à charge ou à décharge doit être présentée en audience à l'ensemble des parties.»
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2113659

Le dépôt de plainte sur lequel s’appuie Dame Isabeau de l'Isle n’a pas été présenté. En vertu du droit royal cette affirmation non documenté du procureur ne saurait servir à prouver la supposée culpabilité de ma cliente. D’autant plus que cela désavantage la défense qui ne peux pas se défendre de ce qu’on ne lui montre pas.

Et c’est d’ailleurs le problème de ce procès. Nous n’avons aucun document, aucunes preuves qui puissent établir un lien entre les agresseurs de la victime et ma cliente.

Les seuls éléments que nous avons, ce sont des lettres prouvant que « Diazolie » et « zozo » sont la même personne. Mais nous n’avons jamais dit le contraire ! L’accusée s’interrogeait juste sur la façon dont son nom vous était parvenu puisque la victime elle-même ne semble pas connaitre le nom de ma cliente.

Ensuite vous nous montrez une lettre dans laquelle l’accusée avouerait avoir pillé la Bourgogne.
Et là je m’interroge sur ce que vous souhaitez démontrer…
Admettons que cette lettre soit authentique… vous prouveriez donc que ma cliente à piller la Bourgogne. Et alors ? (si j’ose dire !) Quel rapport avec notre affaire ? Ca ne veut absolument pas dire qu’elle a brigandé des gens.
Sinon vous pourriez la désigner coupable de tous les crimes commis sur votre territoire sous simple prétexte qu’elle aurait pillé un duché (qui n’est même pas le vôtre)! Pardonnez-moi mais c’est absurde. Si ma cliente a fauté par le passé, ça ne veut pas dire qu’elle a commis tous les brigandages de France ! Et c’est d’autant plus improbable que dans la lettre que vous nous montrez, on s’aperçoit que l’accusée a une dent contre la noblesse. Il y apparait qu’elle aurait agi par dégout de la noblesse, qu’il y aurait donc un mobile à ce crime :

« Oui nous avons pillés votre Duché gangrené par la Noblesse. »
« Nous rions car nous sommes soulagés.
Nous rions car nous n'avons plus a subir ces nobles.
Nous rions car nous n'avons plus a vivre avec cette méchanceté ambiante. »

Alors s’en prendre sans raison à une Voyageuse solitaire qui n’avait rien sur elle n’est vraiment pas cohérent avec ce que vous nous montrez là. Et d’ailleurs puisque la plaignante est venue témoigner, vous pouvez constater qu’elle n’a pas du tout l’allure d’une noble. Sans vouloir être offensante.

Pour finir vous dites que ma cliente se permet de masquer son identité. Il s’agit là de votre interprétation tout à fait personnelle. Si Dame Diazolie souhaite se faire appeler Zozo c’est son droit, rien ne lui interdit, ce n’est ni un délit, ni un crime, il est impensable qu’on la blâme pour cela. Et comme vous l’avez prouvé vous-même, il lui arrive (bien que rarement) d’utiliser les deux noms (voir les lettre que vous avez montré), donc pourquoi dire qu’elle « masque » son identité ? Encore une fois ça n’a pas de sens.

Monsieur le juge,
Qu’avons-nous ?
La preuve d’un pillage qui ne concerne pas du tout notre affaire, mais qui tend à prouver que lorsque l’accusée agit, elle a un motif. Ici une inimitié pour la noblesse.
La preuve que Zozo et Diazolie sont la même personne, chose que l’accusée a elle-même révélé dans sa première intervention et qui n’est donc pas un secret.
Et à part cela ? Rien.
La victime qui s’est déplacée dans ce tribunal pour témoigner nous dit avoir été agressé par « deux personnes », elle ne donne pas de nom. Il n’y a aucun élément venant établir que ma cliente serait une de ces « deux personnes ». Aucun. Nous n’avons ni description physique, ni identification directe.

Rien ne vient remettre en cause l’innocence de ma cliente, c’est pourquoi monsieur le juge, je demande la relaxe de Dame Diazolie.

Merci pour votre attention.

Comment cela, la plaignante n'a pas donné de noms !! c'est l'essence même de sa plainte, et c'est mentionné dans l'acte d'accusation.
On l'a pas inventé,

04/03/1465 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Diazolie et de Eurus.

Quand à la description physique, c'est du vent ça rien n'oblige le plaignant à en faire.
L'important reste la preuve IG faut pas se laisser impressionner, elles essayent d'embrouiller, c'est tout,
l'avocate est aussi brigande qu'elles, alors forcément..

En plus, elles n'ont rien volé  donc elles ne risquent pas 10 j de prison non plus, ça veut brigander et cela n'assume pas ses actes.pff
Elles n'ont pas à se plaindre, cela aurait été moi, j'aurai plaidé la récidive en plus.

Citation :

Énoncé du verdict : Le prévenu a été condamné à 7 jours de prison & 50 écus d'amende.

En ce jour du 2 mai 1465, Nous, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Diazolie, celle-ci étant accusée de trouble à l'ordre public. Je déclare une peine de prison de trois jours pour brigandage, deux pour vol en réunion et deux supplémentaire pour récidive, soit au total sept jours, que l'accusée croupisse avec un épi de maïs chaque jour et de l'eau croupie. Et dans ma grande bonté, je la condamne aussi à cinquante écus d'amende payable incessamment sous peu.

La dénommée Diazolie est donc condamné à 50 écus d'amende et 7 jours de prison.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendu.