Trahison: Révolte/Don_aelig/du 25 Mars/ Relaxe

Citation :

27/03/1465 - procès opposant Don_aelig au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Don_aelig est accusé de trahison.

Acte d'accusation

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre du Sieur Don_aelig

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.



Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.


https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.

*Et maintenant les éléments à charge*

Don_aelig est poursuivie pour Trahison pour avoir participé à une révolte à l'encontre de la Municipalité de Briançon dans la nuit du 25 au 26 Mars de l'an 1465

En effet, dans la nuit, l'accusé a été reconnu par l'un des défenseurs de la ville, Landry.

26/03/1465 04:37 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Don_aelig parmi les assaillants.

Ainsi, nous poursuivons Don_aelig pour Trahison, en vertu de l'article Article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries qui stipule que :

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Madame le juge, je profite de cette deuxième plaidoirie pour vous inviter, vous et votre précieux nez, à un dîner à la lueur des chandelles ce soir. Il me plairait de vous exposer mes arguments dans un endroit plus intime.

L'accusation a appelé Ka_Devirieux à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Heu Salut tout le monde...Bon j'ai plus de rosette mais j'ai du nougat...quelqu'un en veut?

En fait je viens ici parce qu'on a pas trouvé Landry.. Et je dis bien Landry. hein ! pas Landry, Landry.!

Mais il est bien là, et il défendait avec moi, dans tout le bazar il a reconnu ce sire devant la mairie!

J'essayai tranquillement de reposer mes yeux quelques instants entre 2 calculs de macro-économie lorsque plusieurs gus, dont lui comme que Landry il a dit, sont venus tenter de mettre le bazar dans mon bureau.

Et Landry. vous savez, et je dis bien Landry. pas Landry, ben il a été formé par un type super! Phelim Guerrero ! Vous savez le Duc de Oingt! Oingt Oingt!

Et si c'est Phelim qui lui a appris y'a pas de doutes...Phelim et moi on s'est formé ensemble y'a 7 ans! Moi prévôt et lui juge! comme les Cordier vous voyez! On brigandait les brigands!

Sinon ben je confirme hein ! Landry il a dit que c'était lui !

L'accusation a appelé Landry. à la barre

L'accusation a appelé Landry. à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour à tous. J'ai hérité de Phelim Guerrero un don pour la course et de mon père un don pour la vue. Combiné aux séances d'entraînement de Phelim qui visaient à m'abandonner sur un chemin pour que je le retrouve seul, des chiens affamés aux trousses, je peux vous assurer que je suis un as de la course d'orientation! Bref, tout ceci pour dire que je suis très porté sur les détails et que j'ai assez bonne mémoire.

Je suis formel, c'est bien ce messire là que j'ai vu en train de démonter la porte de la mairie.

En revanche votre honneur, êtes vous sûre pour l'accusation de trahison? Car ma mémoire ne peut s'empêcher de remarquer qu'il n'est pour sûr pas Dauphinois, ni allié du Dauphiné, ni lointain cousin du Dauphiné, ni ami d'amis du Dauphiné. Quel rapport avec une trahison? Mon oncle Phelim, brillant juriste comme tous les Guerrero, aurait été formel sur la question, il s'agit d'un trouble à l'ordre public.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits. Sieur Don_aelig est accusé de trahison pour avoir participé à une révolte à l'encontre de la Municipalité de Briançon dans la nuit du 24 au 25 Mars de l'an 1465.

Ensuite, alors que l’accusé était invité à comparaître pour se défendre devant la cours, ce dernier a décidé de tenir des propos déplacés à l’égard d’un conseiller ducal, sans aucun rapport avec les faits reprochés. Un tel comportement ne peut qu’affirmer la preuve de culpabilité de l’accusé.

Enfin, au regard des preuves apportées par les défenseurs de la ville de Briançon, il est de toute façon prouvé que l’accusé s’est bien rendu coupable de trahison en participant à cette bien triste révolte.

Votre honneur, nous attendons des actes ! Aussi, si l’accusé quitte dans les plus brefs délais notre Duché, nous considérerons qu’il fera preuve de bonne volonté et qu’il n’aura plus l’intention de nous nuire. Dans ce cas et uniquement dans ce cas, nous demandons une relaxe selon l’injonction de la duchesse bien sûr.

Par contre, si l’accusé s’obstine et continue de séjourner en notre Duché, nous serons ferme et en vertu de des Articles de notre coutumier VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine
et V.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries nous demandons que la circonstance aggravante soit retenue pour avoir commis l'infraction en groupe et réclamons que l'accusé soit condamné à une peine de six jours de prison.

Ce sera tout votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Madame le Juge,

Je dois partir à présent.

Je vous remercie pour la relaxe et d'avoir eu la patience d'écouter mes histoires.

Mais comme on dit chez nous, faut pas abuser de l'hospitalité.

Quant à mes propos déplacés, peut être Monsieur le Procureur n'a pas compris combien j'étais en extase devant votre nez retroussé et rousselé. Certes, pas aussi célèbre que celui de Cléopâtre, mais il est parfait pour moi. Et le miens de nez à demi recouvert par un long toupet, qui tapisse mon front et mes yeux, pointe cavalièrement dans votre direction. Il vous flaire ou vous flirte en disant :
On s’est déjà vu quelque part, dites donc ?

Au revoir.

Citation :

Enoncé du verdict : Le prévenu a été relaxé.

En ce jour du 13 avril 1465, Nous, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Don_aelig, celui-ci étant accusé de trahison. Je déclare une relaxe. Néanmoins, ne nous pouvons laisser cet acte totalement impuni.

Aussi, nous déclarons donc la sentence suivante.
Le prévenu sera tenu de s'informer en premier lieu des villes qui font partie du duché du Lyonnais-Dauphiné, ainsi que les nœuds qui en font partie, de se référer aux traités frontaliers dernièrement établis et également savoir ce qui fait partie de l'Empire et de la France et où se situent la Savoie et le Lyonnais-Dauphiné là-dedans.
Nous déclarons aussi, que le prévenu doit savoir que mon nez n'est, en aucun cas, factice. Et il doit se renseigner sur ma situation personnelle, pour connaître alors réponse à ses questions.
Dans ma grande bonté, je vais donner un indice à l'accusé sur ma réponse, elle est en trois lettres et à la lettre "n" dedans.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.