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 Groupe de travail: mise à jour du coutumier inéligibilité/cumul

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Axel_Baccard

Axel_Baccard


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MessageSujet: Re: Groupe de travail: mise à jour du coutumier inéligibilité/cumul   Groupe de travail: mise à jour du coutumier inéligibilité/cumul - Page 4 Icon_minitimeJeu 20 Avr 2017 - 8:55

En fait seul le duc ou le premier conseiller peut mettre au vote...

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Arthurus.

Arthurus.


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MessageSujet: Re: Groupe de travail: mise à jour du coutumier inéligibilité/cumul   Groupe de travail: mise à jour du coutumier inéligibilité/cumul - Page 4 Icon_minitimeJeu 20 Avr 2017 - 9:01

oui désolé pour moi, par contre, il peut préparer le sujet non ? (le duc ou le premier conseiller peuvent le placer comme sondage après non ?)
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Axel_Baccard

Axel_Baccard


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MessageSujet: Re: Groupe de travail: mise à jour du coutumier inéligibilité/cumul   Groupe de travail: mise à jour du coutumier inéligibilité/cumul - Page 4 Icon_minitimeJeu 20 Avr 2017 - 21:15

Disons que si ça peut faire gagner du temps... mais la mise au vote est une des prérogatives du duc.
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MessageSujet: Re: Groupe de travail: mise à jour du coutumier inéligibilité/cumul   Groupe de travail: mise à jour du coutumier inéligibilité/cumul - Page 4 Icon_minitime

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Groupe de travail: mise à jour du coutumier inéligibilité/cumul
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