De l'encaissement des taxes... Encore de l'or...

Bon ce que je propose comme système d'encaissement est simple.

Plutôt que de demander aux capitaines de régler via les taxes qui apparaissent chaque jour.

Ce serait pour les capitaines présents en LD
* de faire payer via un don au duché le montant correspondant la veille du départ prévu pour les navires étrangers.
* de faire payer à la semaine par exemple ou tous les quinze jours pour les navires dauphinois ou royaux

Ce serait (pas de bol) pour les capitaines hors LD
* de faire payer payer via la réception de la facture quotidienne et sans annuler les pénalités bien entendu

Ainsi une fois le règlement fait le bailli annulerait les taxes depuis son bureau.

Il suffirait de tout notifier ici pour s'y retrouver.

Des questions ? Idées d'améliorations ?

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

Euh je ... Je relis demain je comprends pas ( et je crois que c'est plus la fatigue qu'autre chose...)

* on calcule le montant dû par le capitaine selon son pavillon et la durée
* on le prévient au plus tard la veille de son départ qu'il doit faire le règlement (le plus sera le mieux bien sur)
* on lui demande de faire un don du montant dû
* dès réception du montant validé par le bailli, ce dernier annule les taxes

Sam j'ai compris l'idée, mais étant une bille au sujet des bateaux (je prefere les haches) je comprends pas l'utilité en fait... Embarassed

Simplification à mon sens

On récupère tout en un seul paiement. Pour un capitaine c'est le bazar pour s'y retrouver je te montre ce que ça donne chez moi (tiens d'ailleurs ça me fait penser que le languedoc n'a jamais annuler les taxes lors du dernier échange commercial et de mon déplacement, les saloupiots) et moi je n'ai que deux duchés/comtés et faut savoir que dedans tu as aussi tes impôts mairie et tavernes

Spoiler:

Du coup on annonce à l'appontage vous nous devez tant ! il paye et on annule quand il part

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

C'est beaucoup plus simple pour le suivi des payements qui se fait en un coup. Je vote POUR ! Very Happy

Merci maintenant je comprends pourquoi :) pour alors biensûr

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

J'ai relu j'ai réfléchi j'ai compris je suis pour.

Si pas de don on annule rien et on laisse courir les pénalité de retard n'est ce pas?

Pour les hors duché pas de soucis on touche à rien

Pour les autres oui

Nombre de messages : 1963 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 28/03/2015

Je suis d'accord avec ça, très bonne idée !

Donc....

Citation :: 3.b : Des taxes portuaires

La taxe portuaire est définie comme suit :
- Navires étrangers : 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation : 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois : 1,5 écu

Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné sont exonérés de taxes.

Les navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance par tranche de 2 mois, dans les deux semaines suivant l'élection d'un nouveau Conseil Ducal.

Les navires et corsaires royaux se verront par défaut appliquer une taxe similaire aux navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois.

La taxe pourra être annulée ou diminuée par le Duc, sur demande motivée auprès du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, en particulier en cas de service rendu au Duché (mandat de maire ou conseiller ducal, service armé, voyage pour le compte du Duché, ...). Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.

Les navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance par tranche de 2 semaines ~~mois, dans les deux semaines suivant l'élection d'un nouveau Conseil Ducal~~.

Ou alors on garde les deux mois ? Mais je trouve que ça fait beaucoup.

On fait un test avant de faire changer par le CD ?

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

Si tu penses que par quinzaine c'est plus agréable ( et vu la liste je te crois sur parole) pour moi on peut y aller dorect

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

Je pense au contraire que ça serait plus simple de le faire comme avant : en début de mandat par tranche de 2 mois.

Ainsi on ne réclame qu'une seule fois au changement de conseil et on récupère tout d'une traite.

Ca me parait plus facile que de penser toutes les quinzaines à récupérer les preuves de paiement et réclamer les soldes dus. Non ? Je milite pour un allégement des charges administratives, moa !

Mais bon, au final, faites comme bon vous semble, je m'en accommoderai.

Bah sinon on coupe la poire en deux. tous les mois. C'est vrai que ça fera moins de paperasse j'avoue

Je suis pour aussi c'est bien pensé

Nombre de messages : 1963 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 28/03/2015

tout les mois c'est bien car tout les quinze jours, ça peut devenir vite pesant et mieux que tout les deux mois car les changements de conseil, on peut perdre des données.

Il faudra donc faire modifier l'article pour le faire passer à 1 mois. Ne pas le faire de suite au cas ou il y aurait d'autres choses à modifier après réflexion.

Nombre de messages : 3836 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 08/03/2009

Ca va si je dépose ça ici régulièrement ? Et de votre côté, vous me dites quand je peux annuler leurs taxes ?

Citation :: 09/04/1465 12:12 : tazspike a fait un don de 5 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné.
09/04/1465 12:11 : tazspike a fait un don de 45 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné.
10/04/1465 19:18 : toto.dangely a fait un don de 45 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Je comptais clore ce sujet puisque le nouveau fonctionnement est en place maintenant donc si les récépissés pouvaient être déposés ici :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t32637-suivi-des-paiements-et-depot-des-recepisses#954331

Tant que j'y pense vous avez pu faire les versements demandés ici :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t32636-des-remboursements-aux-capitaines#954242

Merci à vous

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