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 Trahison - Révolte : Nerea//coupable

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Lady Clarisse

Lady Clarisse


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MessageSujet: Trahison - Révolte : Nerea//coupable   Trahison - Révolte : Nerea//coupable Icon_minitimeJeu 6 Oct 2016 - 11:38

Acte d'accusation a écrit:
Acte d'accusation
*Une tentative de révolte à l'encontre de la municipalité d'Embrun avait échoué dans la nuit. Clarisse se rendit une nouvelle fois au Tribunal.*

En ce jour du 5 octobre de l'an 1464, nous, Lady_Clarisse, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons au Nom de la duchesse Madeleine de Firenze et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité de la Juge Constance Élyse Del Casalièr, à l'encontre de Nerea pour Trahison.

Le Palais de Justice souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats.
Voici un plan pour vous y rendre :
- http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
- http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=5903

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.

*Et maintenant les éléments à charge*

Nerea est poursuivie pour Trahison pour avoir participé à une révolte à l'encontre de la Municipalité d'Embrun dans la nuit du 4 au 5 octobre de l'an 1464.

En effet, dans la nuit, l'accusée a été reconnue par l'un des défenseurs de la ville.

05/10/1464 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Nerea parmi les assaillants.

Ainsi, nous poursuivons Nerea pour Trahison, en vertu de l'article Article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries qui stipule que :

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Nous appellerons Nynaeve87 à témoigner de ce qu'elle a vu durant sa garde.
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Lady Clarisse

Lady Clarisse


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MessageSujet: Re: Trahison - Révolte : Nerea//coupable   Trahison - Révolte : Nerea//coupable Icon_minitimeVen 4 Nov 2016 - 19:50



Citation :
L'accusation a appelé Nynaeve87 à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur, je viens aujourd'hui confirmer que j'ai bien reconnu l'accusée lors de la révolte qui a eu lieu en notre mairie d'Embrun pas plus tard qu'hier. j'espère bien qu'elle va rester derrière les barreau un bon bout de temps. Il faut faire exemple!
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Lady Clarisse

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MessageSujet: Re: Trahison - Révolte : Nerea//coupable   Trahison - Révolte : Nerea//coupable Icon_minitimeVen 4 Nov 2016 - 20:26

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*Clarisse prit de nouveau la parole pour son réquisitoire*

Madame le Juge,

Je fais parfois preuve d'une grande naïveté en croyant que les accusés s'armeront d'asser de courage pour affronter le procès dignement. Non, au lieu de ça, ils ne daignent pas répondre et font montre d'une grande lâcheté. Nerea ne fait pas exception.

Qui ne dit mot consent comme on dit, et justement en ne se présentant pas, elle prouve sa culpabilité. Avions-nous besoin de ceci pourtant pour croire en sa culpabilité ? Certes non puisque l'accusée a été reconnue parmi les assaillants par le guet du Lyonnais Dauphiné représenté ici par notre témoin Nynaeve87 qui a vaillament contribué à empêcher la révolte d'aboutir.

Ainsi, en vertu de l'article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries qui stipule que :

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Nous demandons à ce que l'accusée soit déclarée coupable de Trahison et condamnée à 3 jours de prison.

Clarisse, procureur du Lyonnais-Dauphiné
Lyon, le 4 novembre 1464
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Trahison - Révolte : Nerea//coupable   Trahison - Révolte : Nerea//coupable Icon_minitimeVen 18 Nov 2016 - 21:50

Tour passé
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Trahison - Révolte : Nerea//coupable   Trahison - Révolte : Nerea//coupable Icon_minitimeDim 20 Nov 2016 - 16:26

*Cette fois, l'accusée n'avait même pas l'effort d'assister à son propre procès, et se défendre. Axel avait donc écouté l'accusation et relut les témoignages à charge, et rendit son jugement.*

- En ce jour du vingt novembre mil quatre cent soixante-quatre, Nous, Axel Baccard d'Irissarri, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Nerea, cette derniere étant accusée de tentative de révolte non autorisée contre une mairie.

L'accusée n'ayant pas daigné présenter de défense, je n'ai pu que recevoir que la version des témoins et, en mon âme et conscience, ai décidé de leur accorder crédit en cette affaire.

En conséquence de quoi la prévenue Nerea est déclarée coupable de tentative de révolte non autorisée contre une mairie, selon l'article IV.1.b.iv de notre coutumier.

Suite à cela, elle se voit donc condamnée à trois jours de prison, et à cent écus d'amende.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendue.
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MessageSujet: Re: Trahison - Révolte : Nerea//coupable   Trahison - Révolte : Nerea//coupable Icon_minitime

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