| | [Archives] Consignation des Décrets Municipaux | |
| | Auteur | Message |
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Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: [Archives] Consignation des Décrets Municipaux Jeu 7 Sep 2017 - 13:56 | |
| - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné, A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire,
Salut!
Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Gaelle, actuel Bourgmestre de Lyon.
Suite au rachat de marchandise telle que le bois par une seule personne et qui induit une pénurie de bois, moi, Gaelle, Bourgmestre de Lyon demande l’arrêté suivant :
Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.
Toute personne n’appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.
Fait à Lyon le troisiéme jour de février de l’an 1460 Gaelle de Montestier, Bourgmestre de Lyon
Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.
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| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: [Archives] Consignation des Décrets Municipaux Jeu 7 Sep 2017 - 13:56 | |
| - Citation :
A tous les habitants de la capitale,
Qu'il soit su que nous, Plume De Tayllerand, De Fairdowns, nouvellement élue Bourgmestre de Lyon, mettons fin à l'arrêté ci-dessous:
- Citation :
- Suite au rachat de marchandise telle que le bois par une seule personne et qui induit une pénurie de bois, moi, Gaelle, Bourgmestre de Lyon demande l’arrêté suivant :
Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.
Toute personne n’appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie. Nous jugeons en effet inutile de pénaliser toute une ville parce qu'une seule et unique personne a eut un peu trop froid un jour dans sa vie. De plus, cet arrêté nous parait particulièrement handicapant pour les boulangers qui ne peuvent acheter que de quoi faire la fournée de pains du jour. Par conséquent et dès à présent, l'achat de bois n'est plus limité et totalement libre pour tous.
Faict à la mairie de Lyon, le dix-neuvième jour du mois d'avril de l'an de grasce mille quatre cent soixante.
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| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: [Archives] Consignation des Décrets Municipaux Jeu 7 Sep 2017 - 14:00 | |
| - Citation :
- Aux habitants de la capitale,
Aux habitants du Lyonnais-Dauphiné, Au conseil ducal et à tous ceux qui liront ce document,
Qu'il soit su que nous, Plume de Fairdowns-Talleyrand, Bourgmestre de Lyon, avons décidé, afin de palier à la pénurie des produits et à une flambée des prix sur la nourriture, de mettre en place le décret suivant:
- Citation :
- La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille, exceptée la mairie qui peut vendre au prix qu'elle désire.
Fruit : 10.00 écus Pain : 6.50 écus Poisson : 18.00 écus Viande : 18.00 écus
Kilo de minerai de fer : 19.50 écus Stère de bois : 4.00 écus Faict à Lyon le 25 Février de l'an 1462,
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| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| | | | sixtinee
Nombre de messages : 7984 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 05/11/2014
| Sujet: Re: [Archives] Consignation des Décrets Municipaux Mar 17 Juil 2018 - 15:53 | |
| - décrêt du 17/7/66 :
- Citation :
Au maire et au conseil municipal de Lyon, A la population Lyonnaises, A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
Qu'il soit su que le Conseil Ducal a procédé à l'examen du décret municipal suivant, proposé par le maire de Lyon, Sixtine Cypher, dame de Villars de Lans et de Saint Priest:
- Citation :
Décret réglementant l'achat de pain.
Afin de réguler le marché et donner la possibilité à tous de pouvoir se nourrir correctement et à moindre coût , et éviter la spéculation. Je décrète avec l'accord du Conseil Ducal que l'achat de pain au prix de 5,80 la miche est limité à 3 miches par jour
Article V.4 : Du respect des décrets municipaux
Toute personne ne respectant pas les décrets municipaux affichés en mairie se verra poursuivie pour escroquerie, dans le cas de décrets fixant une grille de prix, ou trouble à l'ordre public pour les autres cas.
Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.
A l'issue des discussions, cette proposition a été acceptée par le Conseil Ducal par 8 voix pour, et 4 Abstentions.
Faict au Castel de Pierre-Scize le dix-septième jour de Juillet de l'an mil quatre cent soixante six Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, baronne de savines, dame de Sainte Colombe Porte-Parole
Signé et scellé par Sa grace Samuel Rossal, dict l’Impartial, duc du Lyonnais Dauphiné
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