TAOP: brigandage/Raifed /Procès jugé

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 18 Septembre 1465,

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de Messire Raifed.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 17 Septembre 1465 dame Biancaflor sur la route allant de Valence à Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé une cinquantaine d’écus, ainsi qu’une miche de pain, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Dépôt de plainte de la victime :
De Biancaflor
Date d'envoi Le 18 Octobre 1465 à 00h43
Objet Re: Procès

Bonsoir Messire ,

J"ai été racketté par Raifed comme indiqué dans la description de "Mes événements". Je ne connaissais pas cet individu jusqu'à ce que je tombe sur lui.

Les faits se sont produits le 17/10/1465,

Le lieu : sur la route qui va de Valence à Vienne.

Le coupable : Raifed (je l'ai su en consultant ma vision)

Ce qui m'a été dérobé : une cinquantaine d'écus et un pain.

Cordialement

Dame Biancaflor

Témoignage de la victime :
De Biancaflor
Date d'envoi Le 18 Octobre 1465 à 18h50
Objet Re: Re: Procès
Expire le 05 Novembre 2017
Bonsoir Messire.

Il m'est très pénible de me souvenir d'un acte aussi brutal et qui me fait trembler encore maintenant.

Je voyageais donc sur la route qui menait de Valence à Vienne ; je cheminais seule car je ne connais pas encore beaucoup de monde. La nuit tombait... et je n'arrivais plus à distinguer mon chemin que très difficilement.
Un peu fatiguée je décidai de prendre du repos le long d'un fossé... et je pense que je me suis endormie. C'est alors que brutalement je sentis une main brutale contre ma gorge et une voix qui semblait sortir de l'enfer. Il me murmurait avec un très fort accent étranger comme on en entend en Italie "donne- moi ta bourse ou, aussi vrai que je m'apppelle Raifed, tu ne sortiras pas vivante de notre rencontre". Je compris que j'avais affaire à un brigand.
Il prit alors ma bourse que je gardais attachée à ma ceinture et fit sonner les écus qui étaient dedans. Elle était bien remplie, et le traitre avait l'air content de son mauvais coup.
Il prit aussi la miche de pain que j'avais pris soin de prendre avec moi pour parer aux besoins du voyage.

Je tremblai alors qu'il ne décide de me tuer, car en effet je vis fugitivement l'allure de mon agresseur éclairé par un rayon de lune. Son visage semblait exprimer alors la pire des cruautés Il était jeune, environ 25 ans, d'allure robuste, le visage ovale et les cheveux sombres. Mais son coup fait, le misérable sembla hésiter sur ce qu'il allait faire de moi, c'est alors qu' un bruit dans les fourrés le rendit apparemment nerveux et il finit pas s'enfuir aussi vite qu'il avait surgi dans ma vie.

Depuis cette nuit-là je tremble à chaque ombre qui passe à côté de moi.

Je vous en prie Messire, faites en sorte que la Justice empêche ce criminel d'étendre plus loin ses actions malfaisantes.

Respectuesesement,

Biancaflor

PS : HRP copié-collé: : 17/10/1465 04:08 : Vous avez été racketté par Raifed .


Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Bien bien si tu veux tu peux essayer ce qu on a fait un temps
Une médiation genre si il rend 25 ecus par don au duche qu on reculera a la dame en plaidant coupable il ne sera condamné qu a 1 ecus symbolique
Si il accepte tu le met dans le réquisitoire

Au moins la dame récupère un chouilla

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits : Messire Raifed est accusé de trouble à l’ordre public pour avoir agressé le 17 Octobre (et non pas Septembre comme indiqué sur l’Acte d’accusation) 1465 Dame Biancaflor. Pour rappel, l’accusé a dérobé à la victime une cinquantaine d’écus et une miche de pain.

L’accusé a décidé de ne pas témoigner, reconnaissant ainsi sa culpabilité.

Votre honneur, en vertu de l’Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie, je cite : «Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.»

nous demandons que l’accusé soit condamné à 1 jour de prison et à une amende de 60 écus.

Ce sera tout votre honneur !

Citation :

En ce jour du 31 octobre 1465
Moi Tazspike Gardenia Vicomte de Malleval Baron de Bourgoin et Pierrelatte
juge du Lyonnais Dauphiné

vais rendre mon verdict opposant le sieur Raifed a dame Biancaflor

pour le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.

Et plus particulièrement pour brigandage comme le stipule l’article Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie

Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Que dire de tout cela d'un coté nous avons une jeune femme qui affirme avoir reconnu l'accusé et de l'autre ce jeune homme qui ne dit aucun mots alors que la parole lui est donné
ne cherchant pas a se défendre ou nier les faits

dans ces condition que pensé , si ce n'est que ce silence et un aveux e culpabilité ou de repentance

c'est pourquoi je vous juge coupable des faits qui vous son reprochés et vous condamne donc a 3 jours de prison pour vous laissé médité a vos faits et geste ainsi que 5 écus , somme , ridicule au vu de ce que vous avez volé , mais l'on ne peu vous prendre plus que vous ne possédé ,,,,,,,

qu'il soit su que le duché du Lyonnais Dauphiné traitera avec la plus grande sévérité les malfaisant pillant sur ses terres

que justice soit rendu

je tiens également que si vous le souhaiter vous pouvez faire appel de ce jugement au tribunal du palais dans un délai de 14 jours