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 Conseil Ducal et cumul

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Jenifael..Luna
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sixtinee

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MessageSujet: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 15:23

Bonjour à tous,

Personne n'a fait attention mais nous sommes hors la loi pour ce qui concerne le Cumul Conseil Ducal/maire

En effet d'après notre coutumier il est dit dans la partie cumul des charges " je cite "


Citation :
Article III.12 : Du cumul des charges

Après accord du Duc, la charge de maire et celle de conseiller ducal peuvent être cumulables si la situation l'exige, à l'exception des postes de CAC, Bailli et connétable.
Le Duc pourra néanmoins accorder une dérogation en cas de nécessité et se devra de motiver son choix par une annonce en gargote si cette dérogation dure plus de 24 heures.

jusqu'à présent et depuis quelques mandats nous ne sommes pas en règle vis à vis de ce texte. il faudrait faire le nécessaire afin de ne pas être tracassés par des esprits chagrins
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 15:25

Pour le connétable c'est cela?
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 15:28

pour tous d'après ce que je comprends,
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tazspike

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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 15:31

dans quelques jours nous auront 6 maires sur 7 villes conseillé ducaux

suivant le texte tres ambigue pour moi

suivant comme on le lis

flavie ne peu pas etre connetable ou alors avec derogation

ou elle ne le peu pas et tout les autre smaire doivent avoir une derogation motivé par le duc et annoncé en gargote


en tout les cas sans aucune annonce on est hors la loi

de plus un fonctionnement normal des institution ducal ne peuvent etre assuré sur tout ce qui touches des decisions touchant au mairie l'impartialité ne pouvant etre assurée
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 15:31

je pense que l'on doit faire une annonce de dérogation pour tous les conseillers/maires, et pour Flavie la changer de poste
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Markram

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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 16:24

Dura lex, sed lex. Je me souviens de la discussion concernant le cumul. Je ne comprends toujours pas pourquoi l'on met le connétable sur le même niveau que le CAC et bailli. Même si il est vrai que l'on peut faire des mandats, c'est quand même bien moins sensible... Bref peu importe, je partage vos constats et vais dans le sens de Sixtine: une annonce de dérogation doit être faite pour tous les maires en poste. Flavie doit malheureusement être remplacée, sauf que cela ne laisse pas beaucoup de latitude non plus.

A titre indicatif, dans 11 jours, je devrais ne plus être maire, et donc je pourrais être connétable au besoin.
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tazspike

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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 16:31

moi j'ai un exemple qui nous est arrivé a l'epoque de la construction des port

le maire alors cam a fournis des pierre pour le port de lyon mais quand vienne on demander des pierre a leurs tours on leur as repondu qu'il y en avait plus

le meme maire apres coup se targuant d'avoir fini le port en premier

tout les poste en tout cas une bonne partie peuvent avantager ou pas une ville ou l'autre

connetable par exemple peu tres bien si il recherche épé ou bouclier favorisé sa ville en disant ha be on en cherche j'en ai pleins chez moi

pour les solde des soldat le soldat x veux un mantel en echange ca tombe bien sur mon march il y en as un

ect ect et encore la liste a sacrement ete reduite

car la loi voté sous mon mandat avait bien plus

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Jenifael..Luna

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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 16:31

"- Je n'est pas besoin de dérogation normalement moi ... "
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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 16:32

pour moi si

tout conseiller maire doit avoir une derogation pour tout les maire conseiller ducaux
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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 17:38

Dans 7 jours je devrais être maire de Vienne il vas me falloir une dérogation
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 21:37

Le texte tel qu'il est écrit et a été conçu , ne demande une dérogation que pour les trois postes cités.
En fait désormais, enfin depuis février, le duc est seul juge de la situation pour les autres postes. Après rien n'interdit de l'annoncer d'autant que si éventuellement cela peut susciter des vocations... On ne sait jamais.
Pour connétable, il faut une dérogation avec un cumul limité dans le temps. En gros c'était pour permettre pour un temps limité qu'un maire conseiller puisse réaliser un interim sur l'un de ces trois postes. Donc de deux choses l'une si Léane est disponible je la passe tout de suite Connétable. Je remettrai Flavie si elle n'est pas réélue ou je passerai Mark connétable quand il ne sera plus maire.
Mais SI Léane n'est pas disponible sur cette semaine, je rédige une dérogation pour la semaine... Je m'en veux d'avoir oublier ce détail du connétable.
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tazspike

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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 21:44

chacun lis la loi comme il le veux  pour moi il y a la premiere phrase qui dis comment il est possible d'etre maire et conseiller

et la deuxieme qui dit  que si un maire est conseiller il doit y avoir annonce

enfin bref....
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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 21:50

Moui ben non il y a le "néanmoins", qui donne une contradiction au fait que le cumul est interdit pour cac, bailli et connétable.

*Bougonne car c'est elle qui a en partie rédigé le texte*
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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeLun 15 Jan 2018 - 22:07

Laissons place au pôle justice pour nous expliquer le coutumier. Mr. Green
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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeMer 17 Jan 2018 - 14:29

Donc?

Flavie? puis-je vous remplacer ou use-t-on de mon droit de dérogation pour patienter jusqu'à ce que l'on trouve un remplaçant pour la mairie de Montélimar ?

Quant aux autres postes ? Je vous propose une annonce de dérogation? Ou nous faisons ce qui se fait depuis des mois , c'est à dire rien du tout...

Dans tous les cas il n'y a plus besoin de vote ni rien, je veux donc juste un avis de chacun.
Merci
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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeMer 17 Jan 2018 - 14:39

Personnellement je serais pour la dérogation, pour ce qui concerne les autres postes ne sachant ce que va choisir Flavie.
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Aelys Rossal

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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeMer 17 Jan 2018 - 14:46

Je suis aussi pour la derogation
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeMer 17 Jan 2018 - 15:09

Citation :

Au bon peuple du Lyonnais Dauphiné

Que chacun lise ou se fasse lire.

De nous Axel Baccard d'Irissarri, légitime duchesse du Lyonnais Dauphiné,

Nous autorisons plusieurs de nos conseillers ducaux à cumuler leur charge avec celle de bourgmestre en vertu de l'article **** de notre coutumier :
- Markram, conseiller sans porte feuille maire de  Die.
- Nynaève de Gaudemar (nynaeve87) , procureur, maire de Embrun
- Jenifael luna de Castelnau Montmiral(Jenifael..luna) , capitaine, maire de Lyon
- Tombetouts, prévot, à se présenter à la mairie de Vienne, en l'absence de candidat répondant aux conditions d'éligibilité.
- Aelys de Valreas, porte parole à se présenter à la mairie de Valence, en l'absence de candidat répondant aux conditions d'éligibilité.

Ces multiples dérogations ne sont pas acceptables! Et c'est uniquement l'absolue nécessité de continuité du service municipal qui nous a poussée à accepter ces cumuls.
Habitants de tous les villages prenez vos responsabilités !  Faites vivre et acceptez de travailler, de vous impliquer plus dans la vie de vos villes. Vos maires, vos conseillers se tuent à la tâche chaque jour, chaque semaine depuis des mois, sans que personne ne s'en soucie.
Réveillez-vous, car bientôt il sera trop tard!

A.B.d.I




Dernière édition par Axel_Baccard le Mer 17 Jan 2018 - 15:37, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeMer 17 Jan 2018 - 15:28

"- Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral. "
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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeMer 17 Jan 2018 - 19:37

Mère, si vous le souhaitez, et si l'intéressée est d'accord, je peux remplacer Flavie aux fonctions de la connétablie du Duché.

C'est que travaillez avec ses cousines l'amuse en vérité.
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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeMer 17 Jan 2018 - 23:21

Je suis pour la dérogation
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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeJeu 18 Jan 2018 - 9:57

Sinon, je suis pour la dérogation.
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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeJeu 18 Jan 2018 - 13:03

Flavie?
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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeVen 19 Jan 2018 - 21:53

Désolée, je n'ai plus l'habitude de jongler avec les différentes salles et les nouveaux sujets...
Je vous laisse juge, à mon humble avis faudrait plutôt changer cette loi, vu qu'on est obligé de cumuler tous les postes possibles pour faire tourner les villes et le duché étant donné le manque de volontaires, mais bon...
Je peux prendre le poste de plante verte, ça me convient aussi.



(n'hésitez pas à m'envoyer un mp quand je ne réponds pas, énormément de boulot hrp aussi)
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MessageSujet: Re: Conseil Ducal et cumul   Conseil Ducal et cumul Icon_minitimeVen 19 Jan 2018 - 21:59

"- Je ne sais pas si c'est une bonne idée ... Déjà ... Enfin, je le dis, quand même. J'ai postulé pour être grand chambellan. La maison royale me manque au plus au point et si je devais le devenir ... Ce qui à 99% de chances de ne pas arriver, je quitterais mes fonctions progressivement. Aussi, je rendrais donc ma casquette de capitaine, pour devenir plante verte, ma casquette de maire en fin de mandat et ma fonction d'ambassadrice royale. Mes supérieurs sont tous prévenus, c'est-à-dire Axel et le Grand ambassadeur. Bref, la réponse devrait arriver dans une semaine environ, en général, c'est ainsi que ça fonctionne pour cette nomination. "
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