| | TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable | |
| | Auteur | Message |
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Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Ven 23 Fév 2018 - 23:51 | |
| - Citation :
- Bonjour Nyna
J'ai reçus ce message les brigands sont a Valence actuellement et l'agression c'est passer entre Lyon et Vienne
- Citation :
- 16/02/1466 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Tempo et de Wynona .
C'est Dame Elo72 qui m'a écrit pourrait tu faire une mise en procès ou il et faud plus de renseignement
Merci et a bientôt
Tomb Givors - Citation :
En ce jour du 23 février 1466,
Nous, Nynaève de Gaudemarl, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duchesse Axel Baccard et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike Gardénia à l’encontre de dame Wynona.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention de la prévenue sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’elle est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’elle ne peut quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont elle fait l'objet. Nous souhaitons en outre l’informer qu’elle a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de la défendre. En voici l’adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Dame Wynona, votre honneur, est accusé de brigandage en groupe dans la nuit du 15 au 16 février 1466 envers Dame Elo72 sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous avons reçu preuve en bonne et due forme du plaignant :
16/02/1466 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Tempo et de Wynona
Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun: Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public. Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.
Nous considérons en vertu de ce texte, que Dame Wynona s’est rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Dernière édition par Nynaeve87 le Mar 8 Mai 2018 - 19:28, édité 1 fois | |
|  | | tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 47 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Dim 4 Mar 2018 - 11:22 | |
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|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Dim 4 Mar 2018 - 12:22 | |
| Je sais dès que j'en ai le temps. J'essaye ce soir. | |
|  | | tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 47 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Dim 4 Mar 2018 - 13:06 | |
| Pas de soucis j avais passer le tour et oublier de le dire pour tout les proces en cours
Si on pouvais les finir avant le nouveaux conseil ca serrait bien | |
|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Dim 4 Mar 2018 - 15:43 | |
| - Citation :
- Votre honneur,
Tout d’abord, faisons un bref rappel des faits. Nous avons reçu la plainte de Dame Elo72 accusant Dame Wynona de l’avoir avec ses compères Meunotte, Ships et Tempo, détroussée dans la nuit du 15 au 16 février. Plainte que nous avons reçue par l’intermédiaire de messire Tombetouts, Prévôt des maréchaux qui m’a transmis aussi les preuves suivante.
16/02/1466 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Tempo et de Wynona
La plaignante a donc formellement reconnue la prévenue.
Je vous fais lecture aujourd’hui du témoignage de Dame Elo72, qui a déjà quitté notre duché mais qui tenait à s’exprimer.
Mesdames, Messires
Ayant fait partie de la vie active du Lyonnais Dauphiné, il est toujours mon devoir pour moi d'aider à faire régner la sécurité, la tranquillité pour les habitants et les personnes y résident.
C'est pourquoi j'ai déposé plainte suite à mon agression, une agression qui est pour moi surtout une perte de temps... pertes de denrée, de quelques écus et quelques coups de bâton donc rien de grave, mais je sais que je ne suis pas leurs seules victimes, car j'ai croisé plusieurs voyageurs ayant subit la même chose mais qui ne veulent pas perdre de temps avec l’administration du duché ou des comté voisins... Les personnes qui on commit ses agressions donne une mauvaise image du LD et j'aimerais que notre duché soit toujours une source d'inspiration, de bien-être, de détente, de boulasse....
Bien à vous... Elo simple vagabonde
Dame Elo72 fut donc attaquée et dépouillée dans la nuit du 15 au 16 février sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise
Nous notons que l’accusée n’a pas tenu à s’exprimer là-dessus et que son silence, ma foi, peut-être considéré comme un aveu
Dame Wynona est donc accusée de Trouble à l’Ordre Public,
Aussi, en vertu de l’article IV.6 de notre Coutumier: Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public. Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.
Et parce que l’infraction a été commise en groupe, de l’article: VI.6 : Des circonstances particulières
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.
Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières : - la spéculation abusive à grande échelle - le pillage des finances publiques - le brigandage - les crimes de sang - la récidive manifeste.
Nous vous demandons, votre honneur, de tenir compte des circonstances aggravantes puisque nous savons que l’attaque s’est faite en groupe puisqu’ils étaient au moins quatre et nous requérons une peine sévère qui puisse faire comprendre à l’accusé qu’on ne brigande pas impunément dans le duché du Lyonnais-Dauphiné.
Ce sera tout votre honneur ! | |
|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Mar 6 Mar 2018 - 16:14 | |
| Et voilà les réquisitoires sont posés. | |
|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Mar 13 Mar 2018 - 15:56 | |
| - Citation :
- De Chouquette de kerbleiz Date d'envoi Le 13 Mars 1466 à 13h36
Objet brigandage Expire le 01 Avril 2018 bonjour nyna ,de retour au pays j'aurai preféré meilleur accueil , j'ai quitté montelimar hier avec mon groupe d'amis direction genéve , je suis actuellement sur le noeud juste aprés dié , et nous nous sommes fait attaquer par 4 individus , 3 femmes et un homme , la premiére femme ,brune au cheveux court , chapeau de paille avec une fleur dessus , braie grise claire ,chemise marron clair, botte noire et une hache la deuxiéme brune cheveuxmi long ,jupe noire chemise noire , bouclier noire ,épée ,et chausse grise la 3éme robe blanche chausse et ceinture rouge , une coiffe imposante sur la tete et un ours blanc l'homme , porte un foulard avec une peau d'ours sur la tete , bouclier de bois , une epée , botte noir braie ocre chemise blanche
13/03/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Tempo et de Wynona .
pour ma part ils m'ont volé 3 oies royales 5 part de galette royale 250 ecus une boite de dragée de machin chose la 3 viande 2 fruits une paire de botte 2 féves de levan III et pis je ne sais plus quoi d'autres
je dis a mes compagnons de route de t'envoyer un courrier identique au mien avec ce qu'ils ont perdus eux
merci de ton aide | |
|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Mar 13 Mar 2018 - 22:10 | |
| De Wilburg. de Freudenhaus Date d'envoi Le 13 Mars 1466 à 16h53 - Citation :
- Objet racket Expire le 01 Avril 2018 bonjour nyna ,de retour au pays j'aurai preféré meilleur accueil , j'ai quitté montelimar hier avec mon groupe d'amis direction genéve , je suis actuellement sur le noeud juste aprés dié , et nous nous sommes fait attaquer par 4 individus , 3 femmes et un homme ,
la premiére femme ,brune au cheveux court , chapeau de paille avec une fleur dessus , braie grise claire ,chemise marron clair, botte noire et une hache la deuxiéme brune cheveuxmi long ,jupe noire chemise noire , bouclier noire ,épée ,et chausse grise la 3éme robe blanche chausse et ceinture rouge , une coiffe imposante sur la tete et un ours blanc l'homme , porte un foulard avec une peau d'ours sur la tete , bouclier de bois , une epée , botte noir braie ocre chemise blanche
13/03/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Tempo et de Wynona .
pour ma part ils m'ont volé 10 ecus 2 miches de pain 5 parts de galette Merci de votre lecture Wilburg. | |
|  | | tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 47 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Mar 13 Mar 2018 - 22:13 | |
| il faudra air ele jugement en raportant les temoignages et specifié les circonstance agravante ce qui permet de les assaisoné un peu plus
j'ai pas eu le temps dele faire avant la fin du conseil
donc ca serra a mark de le fair e | |
|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Mar 13 Mar 2018 - 22:50 | |
| J'ai trouvé ça qui dit en fait qu'il faut bien réouvrir un procès une fois le premier terminé dans ces cas précis. - Cassandre_ a écrit:
-
- Citation :
- De Cassandre de Castelléo, Président du tribunal du Palais,
A Hildegarde von Brunswick, Procureur du Limousin et de la Marche,
Salutations.
Nous accusons bonne réception de vostre missive du 10 aoust dernier.
Pour répondre à vos interrogations concernant le regroupement des procès, dès lors que l'acte d'accusation a été dressé et présenté au tribunal, il n'est plus possible d'ajouter d'autres faits au cours de l'audience.
Bien que la Charte de Bonne Justice recommande un procès unique pour les mesmes délits, en pratique, il est difficile de pouvoir le réaliser pour des faits de brigandage. Il est donc conseillé pour ces cas, d'ouvrir un nouveau procès à chaque fois.
Nous espérons avoir répondu à vos questions et restons à vostre disposition si d'autres éclaircissements sont nécessaires.
Respectueusement,

Faict à Paris, Le treizième jour du mois d'aoust 1465.
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|  | | tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 47 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Mar 13 Mar 2018 - 22:53 | |
| bha pour moi la charte de bonne justice deposé en cours d'appel est clair pas de plusieurs proces dans un delai raisonable mais regroupement des fait
si tu juge une personne tu lui colle 10 jours de prison le temps qu'elle en sorte la rejuge et lui en recolle 5 ou 6 . en cours d'appel le duché aura tout faux a coup sur | |
|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Mar 13 Mar 2018 - 23:09 | |
| http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2346829je vais m'appuyer sur ce courrier s'ils vont en appel, ce qui m'étonnerai, vu que déjà ils ne présentent pas de défense.
C'est quand même le président du tribunal du palais qui répond et justement sur le cas qui nous préoccupe.
Je lancerai le nouveau procès dès que celui ci sera jugé. | |
|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Mer 14 Mar 2018 - 22:21 | |
| - Citation :
- De Frambourg Date d'envoi Le 14 Mars 1466 à 18h04
Objet Brigandage Expire le 01 Avril 2018 Dame la Procureur,
Je prends langue avec vous car j'ai été brigandé cette nuit alors que Imaldy et moi étions entre Montélimar et Saint Dié !
Les 4 brigands m'on délesté de tous mes biens, je vous les cite en gros: 125 écus ( quelque chose ainsi...), " petits pains, 5 viandes, 20 épis de maïs, une barque toute neuve, de nombreuses simples, des dragées, un caillou, une fève, 2 planches de bois, une rame, j'ai dû omettre certains bien !
Ayant consulté vos tribunaux, j'ai vu qu'ils n'en étaient pas à leur coup d'essai, j'ai discuté avec Dame Chouquette qui elle aussi a été brigandée avec son groupe la nuit précédente !
Que peut-on faire dans ce cas de figure et a-t-on une petite chance de récupérer nos biens volés ?
Bien à Vous dans l'attente de vos nouvelles et en vous remerciant de m'avoir lu !
Frambourg
P.S: Ci-joints les noms des malfaiteurs: 14/03/1466 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte, de Ships, de Tempo et de Wynona | |
|  | | Markram

Nombre de messages : 5384 Localisation IG : Dié la Magnifique Date d'inscription : 30/08/2015
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Dim 18 Mar 2018 - 19:20 | |
| - Citation :
- Moi Markram Seigneur d'Eygaliers
Juge du Lyonnais Dauphiné
En ce jour du 18 Mars de l'an mille quatre cent soixante six je vais juger le procès opposant Wynona au Duché du Lyonnais-Dauphiné cette dernière étant accusée de trouble à l'ordre public pour des faits de brigandage.
Dame en vertu de nos loi et notamment la loi suivante:
Livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun: Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public. Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.
Après relecture des minutes du procès écoutant le témoignage de la principale témoin dame Elo72, ainsi que votre long silence, ne cherchant pas à vous défendre comme vous en donne le droit notre justice, et gardant à l'esprit les circonstances aggravantes de votre acte puisque commis en réunion,
Je vous juge coupable des fait qui vous sont reprochés et vous serez donc emprisonné pour un délai de dix jours et je vous inflige une amende de 286 écus. Cela devrait vous aider à réfléchir quelque peu sur l'avenir et la voie que vous souhaitez prendre.
Que justice soit faite! Gardes, emmenez l'accusée.
Je vous rappelle que vous pouvez faire appel au tribunal du palais de ce jugement dans un délai de 14 jours. | |
|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Mar 20 Mar 2018 - 9:59 | |
| La réponse que j'ai eu, je vais encore demander une précision mais ça va bien dans le sens de ce que j'avais compris. - Citation :
- De Jujoss de Kerfadec Date d'envoi Le 20 Mars 1466 à 09h47
Objet question juridique Expire le 08 Avril 2018 A Vous Nynaève de Gaudemar, Procureur du Lyonnais-Dauphiné De Nous, Jujoss de Kerfadec, Présidente du Palais
Salutations !
Cassandre m'a transmis votre missive concernant le regroupement des procès.
Le regroupement des procès se fait avant l'acte d'accusation. Par exemple, si vous êtes entrain de monter le dossier avec les preuves et qu'il y a un second méfait, là il y aura regroupement. Par contre, dès que l'acte d'accusation a été prononcé, cela signifie que la personne est mise en accusation pour un fait précis à une date précise. Dès lors, si il y a un méfait ultérieur, le regroupement de procès ne peut s'appliquer car il y a cet article ci dans la charte de Bonne Justice
- Citation :
- Des limites du pouvoir général d’interprétation du juge
Le juge est lié par les causes qui lui sont soumises. Le jugement rendu par une juridiction du première instance ne peut pas porter sur des faits distincts de ceux incriminés dans l’acte d’accusation. Le juge ne peut pas cautionner la commission d’une infraction à la loy dans son jugement. De plus, le droit à la défense devant être donné au moins deux fois à l'accusé pour qu'il puisse s'exprimer sur les accusations, on ne peut ajouter des charges en cours de procès.
J'espère avoir su répondre à vos questions.
N'hésitez pas à m'écrire à nouveau si cela n'était pas trop clair ou si vous avez d'autres questions
Respectueusement
Jujoss de Kerfadec | |
|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Ven 30 Mar 2018 - 17:30 | |
| Flûte j'ai laissé passer la date... - Citation :
En ce jour du 30 février 1466,
Nous, Nynaève de Gaudemarl, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duc Tazspike Gardenia et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Markram à l’encontre de dame Wynona.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention de la prévenue sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’elle est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’elle ne peut quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont elle fait l'objet. Nous souhaitons en outre l’informer qu’elle a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de la défendre. En voici l’adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Dame Wynona, votre honneur, est accusée de brigandage suite à plusieurs plaintes arrivées sur mon bureau alors que ladite dame purgeait sa peine en nos geôles.
Un premier larcin en groupe dans la nuit du 12 au 13 mars 1466 envers Dame Chouquette de Kerbleiz et messire Wilburg sur le lieu dit « le col de la croix haute » entre Die et la frontière, lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous avons reçu preuve en bonne et due forme des plaignants :
13/03/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Tempo et de Wynona .
Un autre, le lendemain, donc dans la nuit du 13 au 14 février 1466 envers messire Frambourg et dame Imaldy, sur le lieu dit Crest, entre Montelimar et Die, lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous avons reçu preuve en bonne et due forme des plaignants :
14/03/1466 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte, de Ships, de Tempo et de Wynona
Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun: Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public. Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.
Nous considérons en vertu de ce texte, que Dame Wynona s’est rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. - Citation :
- Informations sur Wynona
Créé(e) le 04 Février 2009 Wynona fête son anniversaire le 04 Février. Dernière connexion le 18 Mars 2018 Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France Comté/Duché : Comté du Languedoc Village : Montpellier Appartements : Chambéry (Duché de Savoie) Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné) Montpellier (Comté du Languedoc) Dijon (Duché de Bourgogne) Reims (Duché de Champagne) Arras (Comté d'Artois) Bruges (Comté de Flandres) Poitiers (Comté du Poitou) Auch (Comté d'Armagnac et de Comminges) Bordeaux (Duché de Guyenne) Alençon (Duché d'Alençon) Rennes (Duché de Bretagne) Bourges (Duché du Berry) Limoges (Comté du Limousin et de La Marche) Rodez (Comté de Rouergue) Niveau : V Points de réputation : 255 Points de foi : 0 /100 Argent : 0,40 écus Wynona possède un culture du maïs. Les dernières personnes à avoir fait confiance à Wynona
Point annulé Emylye Nevitta Linden Dawne | |
|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Sam 14 Avr 2018 - 22:52 | |
| - Citation :
- De
Brigandine Date d'envoi Le 14 Avril 1466 à 05h26 Objet Sieur Expire le 06 Mai 2018 Je viens vous informer qu'une petit bande détroussent les voyageurs dans votre duché, sur le noeud juste après lyon, en direction de Montbrisson, ils m'ont tout pris, meme pas ils m'ont laissée une miche, et me voilà à Lyon bien affaiblie Ils s'y sont mis à 4 sur une personne ! . Je possedais environ 80 écus, une miche, un maîs, 4 tabourets, un fragment de carte, une hache, deux bons pour accessoires, un codex bellecamy, , 2 bonnets.
Je suis prête à rester autant de temps qu'il le faudra avant de rentrer , je souhaite porter plainte et qu'ils soient mis en procès. S'il vous plait.
13/04/1466 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Wynonaet de Tempo .
Dame Brig.D'Jévinecé | |
|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Sam 14 Avr 2018 - 23:00 | |
| - Citation :
- En ce jour du 14 avril 1466,
Nous, Nynaève de Gaudemarl, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duc Tazspike Gardenia et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Markram à l’encontre de dame Wynona.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention de la prévenue sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’elle est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’elle ne peut quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont elle fait l'objet. Nous souhaitons en outre l’informer qu’elle a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de la défendre. En voici l’adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Dame Wynona, votre honneur, est accusée de brigandage suite à plusieurs plaintes arrivées sur mon bureau alors que ladite dame purgeait sa peine en nos geôles.
Un premier larcin en groupe dans la nuit du 12 au 13 mars 1466 envers Dame Chouquette de Kerbleiz et messire Wilburg sur le lieu dit « le col de la croix haute » entre Die et la frontière, lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous avons reçu preuve en bonne et due forme des plaignants :
13/03/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Tempo et de Wynona .
Un autre, le lendemain, donc dans la nuit du 13 au 14 mars 1466 envers messire Frambourg et dame Imaldy, sur le lieu dit Crest, entre Montelimar et Die, lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous avons reçu preuve en bonne et due forme des plaignants :
14/03/1466 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte, de Ships, de Tempo et de Wynona
Puis une nouvelle plainte alors que nous n’arrivions pas à saisir l’accusée de madame Brigandine qui fut dévalisée sur le lieu dit Sainte Foy, juste avant Lyon en venant de Montbrison, lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
13/04/1466 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Wynonaet de Tempo
Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun: Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public. Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.
Nous considérons en vertu de ce texte, que Dame Wynona s’est rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. | |
|  | | Markram

Nombre de messages : 5384 Localisation IG : Dié la Magnifique Date d'inscription : 30/08/2015
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Ven 20 Avr 2018 - 21:32 | |
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|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 112 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Dim 22 Avr 2018 - 16:07 | |
| j'ai vu que chouquette était dans le duché je l'ai donc appelée à la barre. j'attends son témoignage pour poser les réquisitoires. - Citation :
- Votre honneur,
Tout d’abord, faisons un bref rappel des faits.
Nous avons reçu plusieurs plaintes, depuis sa dernière condamnation, concernant Dame Wynona qui, avec ses compères Meunotte, Ships et Tempo, ont détroussé plusieurs voyageurs dans notre duché.
La première fois, dans la nuit du 12 au 13 mars 1466 envers Dame Chouquette de Kerbleiz et messire Wilburg sur le lieu dit « le col de la croix haute » entre Die et la frontière, lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous avons reçu preuve en bonne et due forme des plaignants :
13/03/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Tempo et de Wynona .
Un autre, le lendemain, donc dans la nuit du 13 au 14 mars 1466 envers messire Frambourg et dame Imaldy, sur le lieu dit Crest, entre Montelimar et Die, lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous avons reçu preuve en bonne et due forme des plaignants :
14/03/1466 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte, de Ships, de Tempo et de Wynona
Puis une troisième plainte de dame Brigandine qui fut dévalisée sur le lieu dit Sainte Foy, juste avant Lyon en venant de Montbrison, lieu sous juridiction Dauphinoise comme en atteste le dépôt de plainte de la victime, la nuit du 12 au 13 avril dernier.
Voici la dernière preuve versée au dossier :
13/04/1466 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Meunotte de Ships de Wynonaet de Tempo
Tous les accusateurs ont formellement identifié l’accusée et demande réparation. Vous avez entendu le témoignage de deux d'entre eux, témoignages sans équivoque.
Nous notons que l’accusée n’a pas tenu à s’exprimer là-dessus et que son silence, encore une fois, peut-être considéré comme un aveu
Dame Wynona est donc accusée de Trouble à l’Ordre Public,
Aussi, en vertu de l’article IV.6 de notre Coutumier: Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public. Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.
Et parce que l’infraction a été commise en groupe, de l’article: VI.6 : Des circonstances particulières
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.
Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières : - la spéculation abusive à grande échelle - le pillage des finances publiques - le brigandage - les crimes de sang - la récidive manifeste.
Nous vous demandons, votre honneur, de tenir compte des circonstances aggravantes puisque nous savons que les attaques se sont faites en groupe puisqu’ils étaient au moins quatre et nous requérons la peine maximale pour récidives multiples, qui puisse, je l’espère, faire comprendre à l’accusée qu’on ne brigande pas impunément dans le duché du Lyonnais-Dauphiné.
Ce sera tout votre honneur ! | |
|  | | Markram

Nombre de messages : 5384 Localisation IG : Dié la Magnifique Date d'inscription : 30/08/2015
 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable Mar 1 Mai 2018 - 10:08 | |
| - Citation :
- Moi Markram Seigneur d'Eygaliers
Juge du Lyonnais Dauphiné
En ce jour du 1 Mai de l'an mille quatre cent soixante six je vais juger le procès opposant Wynona au Duché du Lyonnais-Dauphiné cette dernière étant accusée de trouble à l'ordre public pour plusieurs faits de brigandage.
Dame en vertu de nos loi et notamment la loi suivante:
Livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun: Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public. Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.
Après relecture des minutes du procès écoutant le témoignage des différents témoins, ainsi que votre long silence, ne cherchant pas à vous défendre comme vous en donne le droit notre justice, et gardant à l'esprit les circonstances aggravantes de votre acte puisque commis en réunion, et sachant que nous nous sommes déjà vus ici-même pour des faits similaires il y a peu de temps.
Je vous juge coupable des fait qui vous sont reprochés et vous serez donc emprisonnée pour un délai de dix jours et je vous inflige une amende de 100 écus.
Que justice soit faite! Gardes, emmenez l'accusé.
Je vous rappelle que vous pouvez faire appel au tribunal du palais de ce jugement dans un délai de 14 jours. | |
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 | Sujet: Re: TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable  | |
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|  | | | TAOP/ Brigandage/ Wynona/ coupable | |
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