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 salle de deliberation , accesion FAMD

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2 participants
AuteurMessage
tazspike

tazspike


Nombre de messages : 12526
Age : 47
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008

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MessageSujet: salle de deliberation , accesion FAMD   salle de deliberation , accesion FAMD Icon_minitimeLun 23 Juil 2018 - 12:21

decision prise par  DUC,BAILLI, CAC, RESPONSABLE FAMD

SUR DOSSIER
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sixtinee

sixtinee


Nombre de messages : 7984
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 05/11/2014

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MessageSujet: Re: salle de deliberation , accesion FAMD   salle de deliberation , accesion FAMD Icon_minitimeLun 8 Oct 2018 - 20:57

Suite au pillage de Montélimar début octobre, il a été décidé d'accorder une aide de 300 écus sur le Fond d'Aide Aux Mairies en difficultés

Citation :
Mandat numéro '1861841'

• Contrat :
Mandat confié à Arnauldrioult en sa qualité de maire de Montélimar

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)
- 50 maïs x 3,00 = 150,00
- 5 farine x 13,00 = 65,00
- 10 gougeons x 17,50 = 175,00
- 1 morceau de carte

Au retour dudit mandat, il devra y avoir la somme de 90 écus (les 300 étant pris sur le FAMD)

- 1 morceau de carte

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Cailloux ==> 5 écus pièce
- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Au prix de 0,50 écus :Marjolaine, Partenelle, Tilleul, Céleri, Lavande et anis
- Au prix de 2.50 écus : Camomille, Angelique, Bourrache et Baie de sureau noir
- Au prix d'1 écu : Pavot blanc, Thym, Saule blanc, Romarin et menthe

Ce mandat devra être de retour au plus tard le .14/10/66

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ...8 octobre 1466, par Tymothe de Nivellus., CaC et Sixtine Cypher, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.
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