salle de deliberation , accesion FAMD

decision prise par  DUC,BAILLI, CAC, RESPONSABLE FAMD

SUR DOSSIER

Suite au pillage de Montélimar début octobre, il a été décidé d'accorder une aide de 300 écus sur le Fond d'Aide Aux Mairies en difficultés

Citation :

Mandat numéro '1861841'

• Contrat :
Mandat confié à Arnauldrioult en sa qualité de maire de Montélimar

Au départ dudit mandat, il y a :

- 300 écus (mandat normal)
- 50 maïs x 3,00 = 150,00
- 5 farine x 13,00 = 65,00
- 10 gougeons x 17,50 = 175,00
- 1 morceau de carte

Au retour dudit mandat, il devra y avoir la somme de 90 écus (les 300 étant pris sur le FAMD)

- 1 morceau de carte

et l'équivalent de 300 écus, en or et/ou en marchandises suivant la grille de prix suivante :

- Cailloux ==> 5 écus pièce
- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Au prix de 0,50 écus :Marjolaine, Partenelle, Tilleul, Céleri, Lavande et anis
- Au prix de 2.50 écus : Camomille, Angelique, Bourrache et Baie de sureau noir
- Au prix d'1 écu : Pavot blanc, Thym, Saule blanc, Romarin et menthe

Ce mandat devra être de retour au plus tard le .14/10/66

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le ...8 octobre 1466, par Tymothe de Nivellus., CaC et Sixtine Cypher, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.