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 De l'avenir du FAMD

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Quatrebarbe
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Quatrebarbe

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MessageSujet: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeVen 31 Mai 2019 - 18:45

Bonjour bonjour...
J'ai reçu ceci il y a peu.


Citation :
Au Duc du Lyonnais Dauphiné
Au conseil ducal du Lyonnais Dauphiné


De Moi, Tazspike Gardenia
Duc de Malleval
, Baron de Bourgoin et Pierrelatte,
Vice Amiral de France
, dicte le sauvage


par la présente après lecture de l'annonce ducal modifiant  la charte du FAMD

cette modification modifiant l'essence même pour laquelle cette aide avait été fondé interdisant tout autre achats que de la nourriture pour le peuple et rien d'autre  ( désormais le conseil ducal décide des biens possible a acheter)

le faite d'avoir une personne extérieur  au conseil ducal avec une vision autre ayant dans le conseil du FAMD  composé de 4 personnes  un réel avis a donné et pris en compte à la même hauteur que les autres  ( désormais seule les 11 conseiller on leurs mots a dire )

après discussion privé avec le DUC  sur cette modification ou ce dernier ma clairement dit de démissionner si cela ne me convenait pas

c'est donc cet option  que je choisis n'ayant pas l’âme d'un larbin qui  doit gérée la paperasse pendant que d'autre décident de tous sans rien vouloir suivre derrière

par conséquent a partir de ce jours  je je me considère plus comme gérant du FAMD  et joint le trousseau de clefs des locaux  a ce courrier

PS : merci de  joindre mon courrier de démissions a l'annonce ducale annonçant ma démission

du pont du coursic
quelque part en mer

De l'avenir du FAMD 208167signature
De l'avenir du FAMD 884545Taz1

Parce que je sens que si je ne dis rien ça va jaser.


Citation :
après discussion privé avec le DUC  sur cette modification ou ce dernier ma clairement dit de démissionner si cela ne me convenait pas

Disons que c'est très mal dit...
Je n'ai jamais dit : "si tu n'es pas content, b'ah dégage..." qui est ce j'ai moi-même compris en première lecture.
J'ai plutôt dit : "parfois il faut avoir le courage de démissionner pour montrer son désaccord".
Et comme nous savons que les Gardenia ne sont pas des timides de la démission, voilà le résultat...

Malgré le courrier que j'avais pu lui faire sous le mandat de Tymothé où je lui demandais ce qu'il en pensait, il semble donc qu'il ne puisse continuer dans ces conditions.

Ainsi si nous prenons en compte :
- la démission de Tazspike
- le bazar qu'a été la proposition de mise sous tutelle de Montélimar de ce mandat
- les deux précédentes mises sous tutelle de Montélimar et Lyon sous le mandat de septembre-octobre qui se firent non sans heurt.

J'ai envie de proposer la disparition du FAMD.
Qu'est-ce-que vous en pensez ? Est-ce-que ça vaut le coup de s'efforcer à ré-écrire le texte pour le rendre moins humiliant en choisissant les bons mots ? Part-on à la recherche d'un nouveau gérant ?


Dernière édition par Quatrebarbe le Ven 21 Juin 2019 - 0:46, édité 1 fois
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Aliizea

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeVen 31 Mai 2019 - 19:04

J'avoue être un peu mitigée..

Autant je me dis que certains maire habitués et habitués à la tache arrivent assez facilement à remonter la pente doucement mais surement.
Dans ce cas là je me dis le FAMD ne sert pas et qu'on le supprime ne fera pas de différence...

Mais je pense aussi à ces nouveaux maires peut être, qui commencent, veulent se lancer et bim, révolte qui a abouti..
Je pense que se dire qu'une aide est possible pour remonter la pente il peut la saisir cette aide...

Alors franchement je suis entre les deux..


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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeVen 31 Mai 2019 - 19:07

Niveau coup de pouce... Nous avons tous pu voir qu'il y a eu de la générosité pour Montélimar après la révolte.

Bon nombre ont donné un petit quelque chose pour la remonter : don direct, passage par le bailli, versement des cadeaux du jeu de Pâques. Dans les faits, j'ai donc envie de dire qu'il y a déjà une aide...
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sixtinee

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeVen 31 Mai 2019 - 19:12

Personnellement je trouve dommage qu'une susceptibilité mal placée enlève la possibilité d'aider une mairie en difficulté.
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Flavie

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeVen 31 Mai 2019 - 19:18

Je pense de même, cette aide a le mérite d'exister, a été débattue longuement et adoptée. Cependant, elle doit à mon sens, rester une aide possible et disponible et non imposée. Si le maire qui récupère une mairie dévastée pense pouvoir s'en sortir sans, c'est très bien, sinon, le FAMD peut donner un coup de pouce en cas de coup dur. C'est Tazpike qui l'a créée, il serait bien qu'il continue de s'en occuper, si on lui présente les choses différemment.
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Aliizea

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeVen 31 Mai 2019 - 19:36

Je suis d'accord avec Flavie
Ca devrait revenir au maire en place de choisir d'avoir cette aide ou pas (sauf peut être cas extrême) mais l'imposer et que ça soit notre décision je suis moins d'accord
Je suis pour aussi changé un peu les mots... Genre tutelle c'est moyen pour moi c'est vrai que c'est pas très valorisant

Je pense qu'il faut une autre personne que Quatre au jour d'aujourd'hui pour lui en parler... Une personne en qui il a confiance parce qu'il a la rancune tenace parfois Taz^^
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dastan69

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeVen 31 Mai 2019 - 20:27

Je pense qu’il ne faut absolument pas le supprimé, il peut aider les maires dans le futur, cependant je pense qu’il faut que ce soit le conseil ducal et plus particulièrement le pôle économique qui doit en avoir la charge ils sont le mieux placé pour aider les Mairies.

Flavie a tout à fait raison.
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Alexa

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeVen 31 Mai 2019 - 20:46

Ah bon ? J'aurais pas cru ..... Razz Razz Razz

Ben vous venez de dire ce que je dis depuis le début au sujet du FAMD même si certains y voient sans réfléchir de la susceptibilité mal placée. Enfin ceci est une manière  peut-être de ne pas avoir besoin de réfléchir au problème. On noie le poisson : "circulez y'a rien à voir, c'est Alexa qui pinaille !" Comme si à moi seule je faisais plier tout le Conseil ...  Razz

Je suis contente que certains trouvent aussi que cette aide ne doit pas être imposée surtout si elle a des contre parties et surtout le choix d'éviter les termes humiliants. Sinon cette aide je trouve dommage de la supprimer par contre.

Ne pourrait-on envisager par exemple de mettre le maire de la ville et son conseil en interlocuteur ? Ce qui me semble pourtant la base de tout n'a jamais été envisagé. Il faut le plus possible permettre le dialogue pour ne pas rompre la relation entre villes et duché. Respecter les Maires me semble important.

- si le conseil constate des incuries dans la gestion il peut faire intervenir le FAMD et si le maire a quelque chose à se reprocher mais sans qu'on le destitue, on peut lui imposer une surveillance. Car c'est un aspect important aussi.

- sinon, tout maire peut faire la demande au conseil de bénéficier de cette aide avec en contrepartie une surveillance de ses comptes si elle s'avère nécessaire. Le Conseil peut proposer l'aide aux Maires en difficulté, cela devrait être bien spécifié en légature aussi que cette opportunité existe. Bien sûr le Maire devra justifier du besoin : pillage de la ville, situation économique pénalisante.

Cette aide a un aspect qui me semble important : il nous permettrait d'éviter parfois de provoquer des burn out chez nos jeunes maires débutants. Je prends l'exemple de Rodrigue qui ramait et a fini en totale surchauffe.


EDIT : crois avec Dastan
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeVen 31 Mai 2019 - 23:52

je suis du même avis que Sixtine. As-ton vraiment besoin d'un gérant?
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeSam 1 Juin 2019 - 0:20

A la vue des premiers retours, vous m’ôtez la question de la bouche, Nynaève.
Puisque nous nous orientons vraisemblablement vers une nouvelle modification, n'hésitez pas à dire tout ce que vous pensez du texte. Pitié, je ne veux plus entendre de "je ne savais pas qu'on pouvait remettre çà sur le tapis concernant le FAMD"...
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Aliizea

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeSam 1 Juin 2019 - 0:34

J'ai plus le texte en tête
Et oui pourquoi on aurait un gérant ? Dastan et Sixtine ne peuvent pas s'en occuper s'ils le peuvent évidemment et si ça leur demande as trop de travail en plus ?
Pourquoi forcerait-on un homme qui démissionne à revenir ?
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sixtinee

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeSam 1 Juin 2019 - 8:51

Citation :
Ben vous venez de dire ce que je dis depuis le début au sujet du FAMD même si certains y voient sans réfléchir de la susceptibilité mal placée. Enfin ceci est une manière  peut-être de ne pas avoir besoin de réfléchir au problème. On noie le poisson : "circulez y'a rien à voir, c'est Alexa qui pinaille !" Comme si à moi seule je faisais plier tout le Conseil ...
Citation :
Je suis contente que certains trouvent aussi que cette aide ne doit pas être imposée surtout si elle a des contre parties et surtout le choix d'éviter les termes humiliants. Sinon cette aide je trouve dommage de la supprimer par contre.

Il faut savoir lire un texte car où vous voyez que l'on impose cette aide ? Car il est bien stipulé en 1.b que c'est sur demande justifiée du maire que le Conseil peut décider de la mise sous tutuelle ou pas.

Maintenant pour le remplacement du Gérant voir en 2.b


Citation :
Tutelle des mairies et F.A.M.D.

Chapitre 1 : Mise sous tutelle des mairies

1.a : Le Conseil Ducal peut décider de la mise sous tutelle d'une ville du Lyonnais-Dauphiné pour les motifs suivants :

- inéligibilité du maire de la ville
- incurie
- absence
- désertion
- pillage
- abus de pouvoir.

1.b : Après une demande justifiée du maire de la ville, sa mairie pourra être mise sous tutelle par le Conseil Ducal.

1.c : Pendant une mise sous tutelle, le maire devra afficher toutes les semaines un rapport sur la situation financière de sa ville dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les Conseillers Ducaux. Une mairie sous tutelle doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni et à s'occuper de la sécurité de la ville.

1.d : En cas de manquement, le Conseil Ducal peut autoriser une révolte afin de confier la mairie à une personne plus expérimentée.

1.e : Une mise sous tutelle est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée par une annonce du Conseil Ducal.

1.f : Une mairie sous tutelle bénéficie du F.A.M.D. (Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté).

Chapitre 2 : Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté

2.a : Le F.A.M.D. est un fond destiné à aider les mairies qui se retrouvent en difficulté financière.

2.b : Le gérant du F.A.M.D. se doit de tenir à jour les comptes de l'institution. Le gérant est placé sous l'autorité du Conseil Ducal et est nommé ou révoqué sur décision de celui-ci. En l'absence d'un gérant, un Conseiller Ducal se doit d'assurer l'intérim.

2.c : Le F.A.M.D. sera alimenté par le Duché, les dons des habitants et des mairies.

2.d : Le Conseil Ducal décide du fond alloué à une mairie sous tutelle jusqu'à un maximum de mille écus.

2.e : Seuls les biens de première nécessité peuvent être achetées via le F.A.M.D.. Les biens considérés comme de première nécessite seront affichés par le conseil ducal dans les locaux du F.A.M.D.

2.f : Lorsque qu'une mairie n'est plus bénéficiaire du F.A.M.D., elle ne peut se prévaloir des écus non utilisés du fond qui lui a été alloué.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeSam 1 Juin 2019 - 9:56

Je me doutais qu'il ne serait pas content qu'on ait modifié "son texte" sans le consulter, rappelez vous que j'avais soumis l'idée d'en discuter avec lui, juste pour anticiper cette "crise".

Quoi qu'il en soit, je pense comme certains autres:
-Qu'il ne faut pas supprimer cette aide
-Qu'un gérant n'a pas d'utilité, le CAC et le Bailli peuvent très bien gérer cela, ce n'est pas comme si le fond était utilisé tous les jours

Quitte à faire des modifications, autant trouver un autre terme qui plait plus que "Tutelle".

Par contre, si l'aide est accordée, le maire à obligation de rendre des comptes, de même si la ville est mise sous tutelle, car si on juge qu'un maire ne s'en sort pas, on doit avoir accès aux comptes pour l'aider et si on accorde une aide on est en droit de demander des comptes sur son utilisation.

Il faudra sûrement réaffecter la gestion des clefs de cette section du château, car de mémoire nous n'avons pas la gestion des clefs du FAMD.
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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeSam 1 Juin 2019 - 13:47

Pour information, donc je ne vois pas ou ce terme est infamant ou humiliant, ,


Citation :
Autorités de tutelle et organisation administrative

Même si la tutelle est assurée par une personne morale, elle est confiée sur le plan administratif à des autorités variées.

Pour la tutelle de l'État sur les établissements publics nationaux, il faut distinguer selon qu'ils présentent un caractère unique ou qu'ils constituent au contraire une série.

Dans le premier cas, elle est généralement confiée au Premier ministre ou plus souvent aux ministres.

La tutelle signifie que l'autonomie ne veut pas dire indépendance, et elle a pour but de faire respecter la légalité, d'éviter les abus et de procurer une bonne administration qui tienne compte de l'intérêt général.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeSam 1 Juin 2019 - 14:08

Je suis d'accord avec toi Sixtine, mais de toute évidence certains ont un mauvais vécu avec ce terme...
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Aliizea

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeSam 1 Juin 2019 - 20:16

Effectivement si on voit la tutelle du côté administratif c'est moins "rabaissant" même si, et je suis désolée, le texte met en évidence qu'on a quand même les bras plus lié qu'une curatelle

HRP a écrit:
[Après moi je suis dans le corps médical donc forcément pour moi ce terme est rabaissant car en général une tutelle signifie qu'une personne n'est plus en capacité de gérer ses comptes]


Dernière édition par Aliizea le Sam 1 Juin 2019 - 21:23, édité 1 fois
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Flavie

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeSam 1 Juin 2019 - 20:27

Je suis aussi pour l'abandon de ce terme, trop connoté négativement.
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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeSam 1 Juin 2019 - 21:54

Alexa soupire de fatigue de voir sans arrêt Sixtine matraquer tout ce qu'elle dit sans jamais écouter.

sixtinee a écrit:


Il faut savoir lire un texte car où vous voyez que l'on impose cette aide ? Car il est bien stipulé en 1.b que c'est sur demande justifiée du maire que le Conseil peut décider de la mise sous tutuelle ou pas.





Je vois que l'on impose cette aide car le vote était lancé sans même que le maire aie donné son avis ou aie demandé quoi que ce soit. Alors les textes vous nous les balancez à toutes les sauces mais vous ne les appliquez pas.

La réalité est là : le conseil s'est permis de voter sur une mesure

- non demandée par le maire et
- sans son avis et comme nous avons pu le voir ..........
- sans même qu'il en aie besoin.

Ca fait beaucoup à mon avis et me donne le droit de dire qu'on a voulu imposer cette mesure.


Elle poursuivit ensuite sur la bataille des définitions.

On peut se battre à coups de définition quoique la vôtre ne veut strictement rien dire. (en 1467 du moins le texte est incompréhensible)

Vous voulez des définitions ? J'en ai un paquet.


Citation :
Institution conférant à un tuteur le pouvoir de prendre soin de la personne et des biens d'un mineur ou d'un incapable majeur.

Citation :
État de dépendance.

Citation :
La tutelle est un régime juridique visant à protéger une personne majeure (et son patrimoine) lorsqu’elle ne dispose plus des capacités lui permettant de veiller à ses propres intérêts. La tutelle est une mesure judiciaire au sens où seul un juge est habilité à la prononcer.

Est-ce que vraiment les mairies ne disposent plus des capacités à veiller sur leurs intérêts ? Les Maires sont-ils des leveurs d'impôts ducaux et rien d'autre ? Faut-il prendre des mesures juridiques contre les villes en difficulté ?

Je terminerais par une chose qui me semble basique là : pourquoi utiliser ce terme ? Il ne sert strictement à rien dans le texte. Qui plus est, il est pas dans le contexte car le terme est faux puisqu'il ne s'agit pas de protéger les intérêts d'une personne ou d'une institution contre elle-même et que cette décision n'est pas juridique.

Biffez le terme tout simplement, il n'y a nul besoin de le remplacer par quoi que ce soit. On peut demander un contrôle des finances de la mairie sans utiliser le terme de mise sous tutelle.

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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeLun 3 Juin 2019 - 19:54

D'après les retours, je considère que nous sommes donc pour ne pas faire disparaître le FAMD. Entendu.

Dans les idées, je retiens donc :
- que nous laisserions de coté l'idée de reprendre un nouveau gérant et ce serait donc au pôle éco de chapeauter l'institution,
- que nous devrions changer le nom de "mise sous tutelle" que quelques uns trouvent insultant.
- que le conseil ne serait plus décisionnaire de la mise "sous tutelle", le maire ou un conseiller municipal serait chargé de déposer une requête justifiée auprès du conseil ducal, qui statuera sur le besoin d'un fond d'aide.

Je rejoins Sixtine sur le fait que ce n'est pas pour moi humiliant d'être sous tutelle. Vous voulez de l'insultant ou de l'humiliant ? Il est franchement facile de faire pire... bien pire. Moi, je le trouve factuel et facile à comprendre, même pour quelqu'un qui se limiterait au titre.
Ceci dit, si vous avez des noms comme remplacement. N'hésitez pas !
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Flavie

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeLun 3 Juin 2019 - 20:26

fond d'aide ponctuelle
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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeLun 3 Juin 2019 - 20:52

Rien tout simplement.  Cool  Quand une personne ou une institution bénéficie d'une aide elle ne porte pas un terme spécifique.

Sinon je te rejoins qu'on peut trouver pire mais ce ne doit pas être une raison  pour laisser une chose déplaisante sous le prétexte qu'il y a pire.

En relisant le texte je me rend compte combien il est  inappliquable dans beaucoup de cas. on se gargarise que c'est soi-disant le maire qui fait la demande.  Alors qu'on a bien vu qu'il avait même pas été informé dans le cas montilien.  Donc soit c'est une chose qu'on applique de force ou soit non. Dans les cas cités, 5 cas sur les 6 ne peuvent être appliqués que par la force.
- Comment peut-on imaginer un maire inéligible demander à bénéficier d'une aide ? Et surtout ..... pourquoi ?
- Comment un maire absent peut-il demander à bénéficier d'une aide ? Et pourquoi ?
- Comment un Maire déserteur peut-il réellement faire la même demande ? Et pourquoi ?
- Le Maire qui pratique l'incurie est-il légitime pour demander une aide ?


Ancien texte :

Spoiler:

Je proposerais ceci :

Citation :
Tutelle des mairies et Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté - F.A.M.D.

Chapitre 1 : Mise sous tutelle des mairies Conditions d'octroi du FAMD

1.a : Le Conseil Ducal est seul habilité à décider de l'octroi du Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté à une ville du Lyonnais-Dauphiné pour les motifs suivants :

- inéligibilité du maire de la ville
-  suite à une situation d'incurie
- absence
- désertion

- suite à un pillage
- abus de pouvoir.
- en cas de difficultés d'approvisionnement temporaire

1.b : Après une demande justifiée du maire de la ville, sa mairie pourra être mise sous tutelle bénéficier de l'aide du Conseil Ducal.

1.c : Pendant une mise sous tutelle, la durée de l'octroi, le maire devra afficher toutes les semaines un rapport sur la situation financière de sa ville dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les Conseillers Ducaux. Une mairie sous tutelle au bénéfice de l'aide doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni et à s'occuper de la sécurité de la ville.

1.d : En cas de manquement, le Conseil Ducal peut autoriser une révolte afin de confier la mairie à une personne plus expérimentée.

1.e : Une mise sous tutelle La durée de l'aide et les obligations qui en découlent est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée par une annonce du Conseil Ducal.

1.f : Une mairie sous tutelle bénéficie du F.A.M.D. (Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté).

Chapitre 2 : Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté

2.a : Le F.A.M.D. est un fond destiné à aider les mairies qui se retrouvent en difficulté financière.

2.b : Le gérant du F.A.M.D. se doit de tenir à jour les comptes de l'institution. Le gérant est placé sous l'autorité du Conseil Ducal et est nommé ou révoqué sur décision de celui-ci. En l'absence d'un gérant, un Conseiller Ducal se doit d'assurer l'intérim. A voir comment remplacer le gérant mais je verrais bien le CAC être gérant tout simplement.

2.c : Le F.A.M.D. sera alimenté par le Duché, les dons des habitants et des mairies

2.d : Le Conseil Ducal décide du fond alloué à une mairie sous tutelle bénéficiant de l'aide jusqu'à un maximum de mille écus.

2.e : Seuls les biens de première nécessité peuvent être achetées via le F.A.M.D.. Les biens considérés comme de première nécessite seront affichés par le conseil ducal dans les locaux du F.A.M.D.

2.f : Lorsque qu'une mairie n'est plus bénéficiaire du F.A.M.D., elle ne peut se prévaloir des écus non utilisés du fond qui lui a été alloué.

EDIT : j'éditerais même  en 1.a en supprimant la liste des cas. Lister c'est courir le risque d'oublier certains cas. Je mettrais simplement :

1.a : Le Conseil Ducal est seul habilité à décider de l'octroi du Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté à une ville du Lyonnais-Dauphiné pour des raisons économiques accidentelles ou ponctuelles provoquant des difficultés d'approvisionnement du marché.
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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeMar 4 Juin 2019 - 0:13

Tu te contredis un peu...
Là en cas de pillage c'est le conseil ducal qui décide seul et c'est ce que tu nous reprochais...

Ensuite si un maire est absent dans tes modifications qui demande l'aide?
Comment on gère ce genre de cas?

Je suis encore plus perdue je crois là.

*Rosi et se dit qu'elle devrait peut être se pencher sur tout ça demain.*
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeVen 7 Juin 2019 - 0:07

Citation :
Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté - F.A.M.D.

Chapitre 1 : Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté


1.a : Le F.A.M.D. est un fond destiné à aider les mairies qui se retrouvent en difficulté financière.

1.b : Le F.A.M.D. est placé sous l'autorité du Conseil Ducal. Le Conseil Ducal se doit de tenir à jour les comptes de l'institution.

1.c : Le F.A.M.D. sera alimenté par le Duché, les dons des habitants et des mairies.

1.d : Le Conseil Ducal décide du fond alloué à une mairie bénéficiant de l'aide, jusqu'à un maximum de mille écus.

1.e : Seuls les biens de première nécessité peuvent être achetées via le F.A.M.D.. Les biens considérés comme de première nécessite seront affichés dans les locaux du F.A.M.D. par le conseil ducal.

1.f : Lorsque qu'une mairie n'est plus bénéficiaire du F.A.M.D., elle ne peut se prévaloir des écus non utilisés du fond qui lui a été alloué.

Chapitre 2 : Conditions d'obtention d'un fond d'aide

2.a : Le maire d'une ville ou un de ses Conseillers Municipaux pourra adresser une demande justifiée au Conseil Ducal afin de bénéficier du Fond d'Aide.

2.b : Le Conseil Ducal décide seul de l'octroi du Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté.

Chapitre 3 : Conséquences de l'obtention d'un fond d'aide

3.a : Pendant la durée de l'octroi, le maire devra afficher toutes les semaines un rapport sur la situation financière de sa ville dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les Conseillers Ducaux.

3.b : Une mairie bénéficiant d'une aide doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni et à s'occuper de la sécurité de la ville.

3.c : En cas de manquement, le Conseil Ducal peut autoriser un changement de maire afin de confier la mairie à une personne plus expérimentée.

3.d : La durée de l'aide et les obligations qui en découlent est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée par une annonce du Conseil Ducal.

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Flavie

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeVen 7 Juin 2019 - 7:14

Cela me parait clair et bien délimité. 
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Plumedange

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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitimeVen 7 Juin 2019 - 9:28

-A moi aussi, c'est assez vague pour ne pas nous enfermer dans des règles trop strictes comme: Le conseil ducal est le gérant du FAMD, libre à chacun de déterminer que c'est le CAC ou le Bailli ou un conseiller sans portefeuille qui s'en charge.

Et ce mode de rédaction revient à plusieurs endroits.

Le texte me convient tout à fait ainsi.

*Sourit*
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MessageSujet: Re: De l'avenir du FAMD   De l'avenir du FAMD Icon_minitime

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