De l'avenir du FAMD

Bonjour bonjour...
J'ai reçu ceci il y a peu.

Citation :

Au Duc du Lyonnais Dauphiné
Au conseil ducal du Lyonnais Dauphiné


De Moi, Tazspike Gardenia
Duc de Malleval
, Baron de Bourgoin et Pierrelatte,
Vice Amiral de France
, dicte le sauvage


par la présente après lecture de l'annonce ducal modifiant  la charte du FAMD

cette modification modifiant l'essence même pour laquelle cette aide avait été fondé interdisant tout autre achats que de la nourriture pour le peuple et rien d'autre  ( désormais le conseil ducal décide des biens possible a acheter)

le faite d'avoir une personne extérieur  au conseil ducal avec une vision autre ayant dans le conseil du FAMD  composé de 4 personnes  un réel avis a donné et pris en compte à la même hauteur que les autres  ( désormais seule les 11 conseiller on leurs mots a dire )

après discussion privé avec le DUC  sur cette modification ou ce dernier ma clairement dit de démissionner si cela ne me convenait pas

c'est donc cet option  que je choisis n'ayant pas l’âme d'un larbin qui  doit gérée la paperasse pendant que d'autre décident de tous sans rien vouloir suivre derrière

par conséquent a partir de ce jours  je je me considère plus comme gérant du FAMD  et joint le trousseau de clefs des locaux  a ce courrier

PS : merci de  joindre mon courrier de démissions a l'annonce ducale annonçant ma démission

du pont du coursic
quelque part en mer

Parce que je sens que si je ne dis rien ça va jaser.

Citation :

après discussion privé avec le DUC  sur cette modification ou ce dernier ma clairement dit de démissionner si cela ne me convenait pas

Disons que c'est très mal dit...
Je n'ai jamais dit : "si tu n'es pas content, b'ah dégage..." qui est ce j'ai moi-même compris en première lecture.
J'ai plutôt dit : "parfois il faut avoir le courage de démissionner pour montrer son désaccord".
Et comme nous savons que les Gardenia ne sont pas des timides de la démission, voilà le résultat...

Malgré le courrier que j'avais pu lui faire sous le mandat de Tymothé où je lui demandais ce qu'il en pensait, il semble donc qu'il ne puisse continuer dans ces conditions.

Ainsi si nous prenons en compte :
- la démission de Tazspike
- le bazar qu'a été la proposition de mise sous tutelle de Montélimar de ce mandat
- les deux précédentes mises sous tutelle de Montélimar et Lyon sous le mandat de septembre-octobre qui se firent non sans heurt.

J'ai envie de proposer la disparition du FAMD.
Qu'est-ce-que vous en pensez ? Est-ce-que ça vaut le coup de s'efforcer à ré-écrire le texte pour le rendre moins humiliant en choisissant les bons mots ? Part-on à la recherche d'un nouveau gérant ?

Ah bon ? J'aurais pas cru .....

Ben vous venez de dire ce que je dis depuis le début au sujet du FAMD même si certains y voient sans réfléchir de la susceptibilité mal placée. Enfin ceci est une manière  peut-être de ne pas avoir besoin de réfléchir au problème. On noie le poisson : "circulez y'a rien à voir, c'est Alexa qui pinaille !" Comme si à moi seule je faisais plier tout le Conseil ...  

Je suis contente que certains trouvent aussi que cette aide ne doit pas être imposée surtout si elle a des contre parties et surtout le choix d'éviter les termes humiliants. Sinon cette aide je trouve dommage de la supprimer par contre.

Ne pourrait-on envisager par exemple de mettre le maire de la ville et son conseil en interlocuteur ? Ce qui me semble pourtant la base de tout n'a jamais été envisagé. Il faut le plus possible permettre le dialogue pour ne pas rompre la relation entre villes et duché. Respecter les Maires me semble important.

- si le conseil constate des incuries dans la gestion il peut faire intervenir le FAMD et si le maire a quelque chose à se reprocher mais sans qu'on le destitue, on peut lui imposer une surveillance. Car c'est un aspect important aussi.

- sinon, tout maire peut faire la demande au conseil de bénéficier de cette aide avec en contrepartie une surveillance de ses comptes si elle s'avère nécessaire. Le Conseil peut proposer l'aide aux Maires en difficulté, cela devrait être bien spécifié en légature aussi que cette opportunité existe. Bien sûr le Maire devra justifier du besoin : pillage de la ville, situation économique pénalisante.

Cette aide a un aspect qui me semble important : il nous permettrait d'éviter parfois de provoquer des burn out chez nos jeunes maires débutants. Je prends l'exemple de Rodrigue qui ramait et a fini en totale surchauffe.

EDIT : crois avec Dastan

Citation :

Ben vous venez de dire ce que je dis depuis le début au sujet du FAMD même si certains y voient sans réfléchir de la susceptibilité mal placée. Enfin ceci est une manière  peut-être de ne pas avoir besoin de réfléchir au problème. On noie le poisson : "circulez y'a rien à voir, c'est Alexa qui pinaille !" Comme si à moi seule je faisais plier tout le Conseil ...

Citation :

Je suis contente que certains trouvent aussi que cette aide ne doit pas être imposée surtout si elle a des contre parties et surtout le choix d'éviter les termes humiliants. Sinon cette aide je trouve dommage de la supprimer par contre.

Il faut savoir lire un texte car où vous voyez que l'on impose cette aide ? Car il est bien stipulé en 1.b que c'est sur demande justifiée du maire que le Conseil peut décider de la mise sous tutuelle ou pas.

Maintenant pour le remplacement du Gérant voir en 2.b

Citation :

Tutelle des mairies et F.A.M.D.

Chapitre 1 : Mise sous tutelle des mairies

1.a : Le Conseil Ducal peut décider de la mise sous tutelle d'une ville du Lyonnais-Dauphiné pour les motifs suivants :

- inéligibilité du maire de la ville
- incurie
- absence
- désertion
- pillage
- abus de pouvoir.

1.b : Après une demande justifiée du maire de la ville, sa mairie pourra être mise sous tutelle par le Conseil Ducal.

1.c : Pendant une mise sous tutelle, le maire devra afficher toutes les semaines un rapport sur la situation financière de sa ville dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les Conseillers Ducaux. Une mairie sous tutelle doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni et à s'occuper de la sécurité de la ville.

1.d : En cas de manquement, le Conseil Ducal peut autoriser une révolte afin de confier la mairie à une personne plus expérimentée.

1.e : Une mise sous tutelle est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée par une annonce du Conseil Ducal.

1.f : Une mairie sous tutelle bénéficie du F.A.M.D. (Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté).

Chapitre 2 : Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté

2.a : Le F.A.M.D. est un fond destiné à aider les mairies qui se retrouvent en difficulté financière.

2.b : Le gérant du F.A.M.D. se doit de tenir à jour les comptes de l'institution. Le gérant est placé sous l'autorité du Conseil Ducal et est nommé ou révoqué sur décision de celui-ci. En l'absence d'un gérant, un Conseiller Ducal se doit d'assurer l'intérim.

2.c : Le F.A.M.D. sera alimenté par le Duché, les dons des habitants et des mairies.

2.d : Le Conseil Ducal décide du fond alloué à une mairie sous tutelle jusqu'à un maximum de mille écus.

2.e : Seuls les biens de première nécessité peuvent être achetées via le F.A.M.D.. Les biens considérés comme de première nécessite seront affichés par le conseil ducal dans les locaux du F.A.M.D.

2.f : Lorsque qu'une mairie n'est plus bénéficiaire du F.A.M.D., elle ne peut se prévaloir des écus non utilisés du fond qui lui a été alloué.

Pour information, donc je ne vois pas ou ce terme est infamant ou humiliant, ,

Citation :

Autorités de tutelle et organisation administrative

Même si la tutelle est assurée par une personne morale, elle est confiée sur le plan administratif à des autorités variées.

Pour la tutelle de l'État sur les établissements publics nationaux, il faut distinguer selon qu'ils présentent un caractère unique ou qu'ils constituent au contraire une série.

Dans le premier cas, elle est généralement confiée au Premier ministre ou plus souvent aux ministres.

La tutelle signifie que l'autonomie ne veut pas dire indépendance, et elle a pour but de faire respecter la légalité, d'éviter les abus et de procurer une bonne administration qui tienne compte de l'intérêt général.

Alexa soupire de fatigue de voir sans arrêt Sixtine matraquer tout ce qu'elle dit sans jamais écouter.

sixtinee a écrit:

Il faut savoir lire un texte car où vous voyez que l'on impose cette aide ? Car il est bien stipulé en 1.b que c'est sur demande justifiée du maire que le Conseil peut décider de la mise sous tutuelle ou pas.

Je vois que l'on impose cette aide car le vote était lancé sans même que le maire aie donné son avis ou aie demandé quoi que ce soit. Alors les textes vous nous les balancez à toutes les sauces mais vous ne les appliquez pas.

La réalité est là : le conseil s'est permis de voter sur une mesure

- non demandée par le maire et
- sans son avis et comme nous avons pu le voir ..........
- sans même qu'il en aie besoin.

Ca fait beaucoup à mon avis et me donne le droit de dire qu'on a voulu imposer cette mesure.

Elle poursuivit ensuite sur la bataille des définitions.

On peut se battre à coups de définition quoique la vôtre ne veut strictement rien dire. (en 1467 du moins le texte est incompréhensible)

Vous voulez des définitions ? J'en ai un paquet.

Citation :

Institution conférant à un tuteur le pouvoir de prendre soin de la personne et des biens d'un mineur ou d'un incapable majeur.

Citation :

État de dépendance.

Citation :

La tutelle est un régime juridique visant à protéger une personne majeure (et son patrimoine) lorsqu’elle ne dispose plus des capacités lui permettant de veiller à ses propres intérêts. La tutelle est une mesure judiciaire au sens où seul un juge est habilité à la prononcer.

Est-ce que vraiment les mairies ne disposent plus des capacités à veiller sur leurs intérêts ? Les Maires sont-ils des leveurs d'impôts ducaux et rien d'autre ? Faut-il prendre des mesures juridiques contre les villes en difficulté ?

Je terminerais par une chose qui me semble basique là : pourquoi utiliser ce terme ? Il ne sert strictement à rien dans le texte. Qui plus est, il est pas dans le contexte car le terme est faux puisqu'il ne s'agit pas de protéger les intérêts d'une personne ou d'une institution contre elle-même et que cette décision n'est pas juridique.

Biffez le terme tout simplement, il n'y a nul besoin de le remplacer par quoi que ce soit. On peut demander un contrôle des finances de la mairie sans utiliser le terme de mise sous tutelle.

Rien tout simplement.    Quand une personne ou une institution bénéficie d'une aide elle ne porte pas un terme spécifique.

Sinon je te rejoins qu'on peut trouver pire mais ce ne doit pas être une raison  pour laisser une chose déplaisante sous le prétexte qu'il y a pire.

En relisant le texte je me rend compte combien il est  inappliquable dans beaucoup de cas. on se gargarise que c'est soi-disant le maire qui fait la demande.  Alors qu'on a bien vu qu'il avait même pas été informé dans le cas montilien.  Donc soit c'est une chose qu'on applique de force ou soit non. Dans les cas cités, 5 cas sur les 6 ne peuvent être appliqués que par la force.
- Comment peut-on imaginer un maire inéligible demander à bénéficier d'une aide ? Et surtout ..... pourquoi ?
- Comment un maire absent peut-il demander à bénéficier d'une aide ? Et pourquoi ?
- Comment un Maire déserteur peut-il réellement faire la même demande ? Et pourquoi ?
- Le Maire qui pratique l'incurie est-il légitime pour demander une aide ?


Ancien texte :

Spoiler:

Je proposerais ceci :

Citation :

Tutelle des mairies et Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté - F.A.M.D.

Chapitre 1 : Mise sous tutelle des mairies Conditions d'octroi du FAMD

1.a : Le Conseil Ducal est seul habilité à décider de l'octroi du Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté à une ville du Lyonnais-Dauphiné pour les motifs suivants :

- inéligibilité du maire de la ville
-  suite à une situation d'incurie
- absence
- désertion
- suite à un pillage
- abus de pouvoir.
- en cas de difficultés d'approvisionnement temporaire

1.b : Après une demande justifiée du maire de la ville, sa mairie pourra être mise sous tutelle bénéficier de l'aide du Conseil Ducal.

1.c : Pendant une mise sous tutelle, la durée de l'octroi, le maire devra afficher toutes les semaines un rapport sur la situation financière de sa ville dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les Conseillers Ducaux. Une mairie sous tutelle au bénéfice de l'aide doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni et à s'occuper de la sécurité de la ville.

1.d : En cas de manquement, le Conseil Ducal peut autoriser une révolte afin de confier la mairie à une personne plus expérimentée.

1.e : Une mise sous tutelle La durée de l'aide et les obligations qui en découlent est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée par une annonce du Conseil Ducal.

1.f : Une mairie sous tutelle bénéficie du F.A.M.D. (Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté).

Chapitre 2 : Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté

2.a : Le F.A.M.D. est un fond destiné à aider les mairies qui se retrouvent en difficulté financière.

2.b : Le gérant du F.A.M.D. se doit de tenir à jour les comptes de l'institution. Le gérant est placé sous l'autorité du Conseil Ducal et est nommé ou révoqué sur décision de celui-ci. En l'absence d'un gérant, un Conseiller Ducal se doit d'assurer l'intérim. A voir comment remplacer le gérant mais je verrais bien le CAC être gérant tout simplement.

2.c : Le F.A.M.D. sera alimenté par le Duché, les dons des habitants et des mairies

2.d : Le Conseil Ducal décide du fond alloué à une mairie sous tutelle bénéficiant de l'aide jusqu'à un maximum de mille écus.

2.e : Seuls les biens de première nécessité peuvent être achetées via le F.A.M.D.. Les biens considérés comme de première nécessite seront affichés par le conseil ducal dans les locaux du F.A.M.D.

2.f : Lorsque qu'une mairie n'est plus bénéficiaire du F.A.M.D., elle ne peut se prévaloir des écus non utilisés du fond qui lui a été alloué.

EDIT : j'éditerais même  en 1.a en supprimant la liste des cas. Lister c'est courir le risque d'oublier certains cas. Je mettrais simplement :

1.a : Le Conseil Ducal est seul habilité à décider de l'octroi du Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté à une ville du Lyonnais-Dauphiné pour des raisons économiques accidentelles ou ponctuelles provoquant des difficultés d'approvisionnement du marché.

Tu te contredis un peu...
Là en cas de pillage c'est le conseil ducal qui décide seul et c'est ce que tu nous reprochais...

Ensuite si un maire est absent dans tes modifications qui demande l'aide?
Comment on gère ce genre de cas?

Je suis encore plus perdue je crois là.

*Rosi et se dit qu'elle devrait peut être se pencher sur tout ça demain.*

Citation :

Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté - F.A.M.D.

Chapitre 1 : Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté

1.a : Le F.A.M.D. est un fond destiné à aider les mairies qui se retrouvent en difficulté financière.

1.b : Le F.A.M.D. est placé sous l'autorité du Conseil Ducal. Le Conseil Ducal se doit de tenir à jour les comptes de l'institution.

1.c : Le F.A.M.D. sera alimenté par le Duché, les dons des habitants et des mairies.

1.d : Le Conseil Ducal décide du fond alloué à une mairie bénéficiant de l'aide, jusqu'à un maximum de mille écus.

1.e : Seuls les biens de première nécessité peuvent être achetées via le F.A.M.D.. Les biens considérés comme de première nécessite seront affichés dans les locaux du F.A.M.D. par le conseil ducal.

1.f : Lorsque qu'une mairie n'est plus bénéficiaire du F.A.M.D., elle ne peut se prévaloir des écus non utilisés du fond qui lui a été alloué.

Chapitre 2 : Conditions d'obtention d'un fond d'aide

2.a : Le maire d'une ville ou un de ses Conseillers Municipaux pourra adresser une demande justifiée au Conseil Ducal afin de bénéficier du Fond d'Aide.

2.b : Le Conseil Ducal décide seul de l'octroi du Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté.

Chapitre 3 : Conséquences de l'obtention d'un fond d'aide

3.a : Pendant la durée de l'octroi, le maire devra afficher toutes les semaines un rapport sur la situation financière de sa ville dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les Conseillers Ducaux.

3.b : Une mairie bénéficiant d'une aide doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni et à s'occuper de la sécurité de la ville.

3.c : En cas de manquement, le Conseil Ducal peut autoriser un changement de maire afin de confier la mairie à une personne plus expérimentée.

3.d : La durée de l'aide et les obligations qui en découlent est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée par une annonce du Conseil Ducal.

Des avis sur ce jet ?