Procès Brigandage Walan

Citation :

En ce jour du 12 Aout 1466,

Nous, Domitil de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Samuel_rossal et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du JugeTazspike à l’encontre de Messire Tom_pouss

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 5 juillet 1466 Walan de Meyrieux, sur le lieu dit de Dié entre Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 600 écus de pertes, une épée, comme en atteste le depot de plainte de la victime.


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

05/07/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Christophe_ de Mimi_desiles et de Tom_pouss .
05/07/1466 04:10 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Christophe_ de Mimi_desiles et de Tom_pouss (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

En ce jour du 12 Aout 1466,

Nous, Domitil de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Samuel_rossal et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du JugeTazspike à l’encontre de Messire Christophe_

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 5 juillet 1466 Walan de Meyrieux, sur le lieu dit de Dié entre Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 600 écus de pertes, une épée, comme en atteste le depot de plainte de la victime.


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

05/07/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Christophe_ de Mimi_desiles et de Tom_pouss .
05/07/1466 04:10 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Christophe_ de Mimi_desiles et de Tom_pouss (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

En ce jour du 12 Aout 1466,

Nous, Domitil de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Samuel_rossal et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du JugeTazspike à l’encontre de dame Mimi_desiles

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 5 juillet 1466 Walan de Meyrieux, sur le lieu dit de Dié entre Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 600 écus de pertes, une épée, comme en atteste le depot de plainte de la victime.


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

05/07/1466 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Christophe_ de Mimi_desiles et de Tom_pouss .
05/07/1466 04:10 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Christophe_ de Mimi_desiles et de Tom_pouss (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

ha oui mais non desolé

je l'ai deja dit on ne peu pas faire proces sur proces pour des fait identique

donc  selon la charte du juge

Citation :

Du regroupement des procès :


   Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, dans un délai de court à moyen terme, ceux-ci doivent être traités lors d'un unique procès. En revanche, si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel.

donc desolé mais court a moyen terme  correspond pas a ma notion de des qu'on as fini de juger le premier proces

donc pour ma par il serront relaxé pour ces 3 proces lancé

edit....

nan mais en plus c'est une blague ?

je viens de juger ces personnes pour des fait  datant du 9 juillet

et la nouveau proces pour  fait  du 5 juillet ?

la on va passer pour des guignole