Seraphina_v

Nombre de messages : 2140 Localisation IG : Die Date d'inscription : 07/04/2012
 | Sujet: DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea (procès en cours ) Dim 23 Fév 2014 - 9:50 | |
| - Citation :
Accusé:Nerea Victime: Eulalie. Officier en charge: Seraphina_v Lieutenant de Die La fiche: - Citation :
 " /> Les faits: dans la nuit du 19 au 20 février 1462, Dame Nerea a brigandé Dame Eulalie. entre Die et Valence.
Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
Faits
vision
La loi: - Citation :
- IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère. Voici le message reçu de la victime: - Citation :
 Voici ce qu'y a été dérobé: - Citation :
- inventaire départ
Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé: - Citation :
-
- Citation :
- Bonjour,
Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour brigandage.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Seraphina ,Lieutenant de Die Faict à Dié le 23 février 1462
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Buongiorno,
Vi annuncio che deposito lamento contro voi per brigantaggio.
Sarete portati prossimamente a comparire davanti al tribunale. Vi consiglio di rispondere alla vostra convocazione sotto pena di rischiare una forte multa.
Seraphina, Tenente di Die Faict a Dié il 23 febbraio 1462 | |
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bounette

Nombre de messages : 13996 Age : 107 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
 | Sujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea (procès en cours ) Dim 23 Fév 2014 - 13:48 | |
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bounette

Nombre de messages : 13996 Age : 107 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
 | Sujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea (procès en cours ) Dim 16 Mar 2014 - 14:30 | |
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 | Sujet: Re: DI/***/ TAOP - Brigandage -Nerea (procès en cours )  | |
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