| | Traitement de la disparition de Lamis de Melian |  |
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+18Axel_Baccard Marsaly Madeleine_df Victoire dame-isabeau jacochere LedZeppelin Alexa June Walan sixtinee helsinki Aelys Rossal Thiberian tazspike anastasie91 Arwel Nynaeve87 22 participants |
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| Lance-t-on la procédure de disparition? | | OUI | | 86% | [ 19 ] | | NON | | 5% | [ 1 ] | | ABSTENTION | | 9% | [ 2 ] |
| | Total des votes : 22 | | | |
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| Auteur | Message |
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Nynaeve87
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Date d'inscription : 30/04/2007
 |  Sujet: Traitement de la disparition de Lamis de Melian  Ven 28 Sep 2018 - 10:22 | |
| Lamis de Mélian (ig Lamis)
Baron de Tallard
a disparu depuis le 10 août 1465
Le héraut généalogiste en charge du dossier m'a donc autorisé à lancer la procédure de disparition et il est aujourd’hui de mon devoir de vous en informer.
Acter la disparition ouvrira la succession ou la déshérence.
Je vous laisse donc échanger, nous passerons aux votes ensuite. Petit rappel de la loi- Spoiler:
- Citation :
 ALVIRA par la Grâce de Dieu reine de France. À tous présents et à venir.
----------Salut.----------Suite à des discussions avec les Grands Feudataires et les Hérauts, nous nous sommes rendu compte que le système actuel de traitement des disparitions n'était pas en adéquation avec la réalité du terrain.----------De fait, après débats et vote auprès de nos vassaux au sein du Salon des Grands Feudataires, je réforme le Codex Levan de la façon suivante.Chapitre VI – Du lignage noble et de l’hérédité4 - Des successions anticipées suite à disparition longuePréambule
- Ce qui suit tient lieu d’un traitement anticipé de la succession d’un noble et nullement d’un constat de décès du dit noble.
- Il est loisible à tout nobles prévoyant un repos ou une absence de plus de 6 mois d’informer la Hérauderie Royale de cette indisponibilité, sous certaines conditions mentionnées ci-dessous. Cette information suspend la procédure de déclaration de disparition.
Des conditions de lancement de la procédureLa procédure de traitement des disparitions est lancée lorsque l'un des cas suivants est rencontré :
- Si la Hérauderie Royale n'est pas avertie d'une longue absence : s'il apparait qu'un noble n'a pas fait de serment d'hommage depuis 3 cérémonies.
- Si la Hérauderie Royale est avertie d'une longue absence : Dans le cas où le délai mentionné est dépassé ou si plus de 5 cérémonies d'hommages sans serments se sont écoulées depuis la réception de l’avertissement d’absence d’un noble.
En ce cas, le héraut fait constat d’une disparition avérée et dispose avec les hérauts généalogistes.Seuls les fiefs relatifs à la marche gérée par le héraut constatant la disparition sont concernés par la mise en œuvre de la procédure. Celle-ci doit être appliquée séparément pour chaque province du Royaume.Du traitement de la disparitionLorsqu'un noble n'a pas fait de serment d'hommage lors de trois cérémonies successives, les dispositions suivantes s'appliquent :
a) Si le noble dispose d’un conseil de famille reconnu :
- Le conseil de famille est informé de l’absence constatée et sollicité pour prendre la décision d’une mise en œuvre de procédure de succession ou non.
- Dans le cas d’une décision de traitement de la succession, les procédures héraldiques de traitement de succession sont appliquées.
b) En l’absence d’un conseil de famille reconnu, il convient de vérifier l’origine géographique des fiefs.
- Si les fiefs sont en le Domaine Royal : Il revient à Sa Majesté de demander le traitement de la succession, par le biais d’une demande émise par le Roy d’Armes.
- Si les fiefs sont hors le Domaine Royal : il revient successivement à l’assemblée nobiliaire de la province par vote à la majorité, vote confirmé par le régnant de la province, de décider du traitement de la succession ou non. Pour se faire, le héraut en charge mène le dossier auprès de l’assemblée concernée pour décision selon les textes internes de la dite assemblée.
A défaut le ban de la province est convoqué et décide, par vote à la majorité simple, vote confirmé par le régnant de la province, du traitement de la succession ou non.
Lors de refus ou d'absence de réponse, du Souverain, de la famille ou de l'Assemblée Nobiliaire, les dispositions suivantes s'appliquent :
Dès lors qu'un noble a été absent et qu'il n'a pas fait serment lors de 9 cérémonies d'hommage successives, la succession anticipée est automatiquement mise en œuvre.
Dans tous les cas de figure, la procédure héraldique de traitement de succession est appliquée, tenant compte de la présence d’héritier(s), de dispositions maritales ou testimoniales, etc.Dans le cas des déclarations de disparition, les vassaux tenant seigneuries issues de mérite sur les fiefs concernés se voient appliquer le traitement prévu en cas de décès de leur suzerain.Afin que nul ne puisse contester cette modification, Nous signons et scellons de notre main.Elisabeth Stilton, dicte Montjoye, Reyne d'Armes de France.En ce jour, le 22 juillet 1466. ----------Pour la France, et pour Dieu !
Donné à Paris au mois de juillet 1466 et de ce jour le vingt-quatrième.
ALVIRA  Par la reine, étant dans son Conseil. 
Dernière édition par Nynaeve87 le Jeu 11 Oct 2018 - 20:55, édité 1 fois | |
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Arwel
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Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Ven 28 Sep 2018 - 12:46 | |
| Alors là, par contre, mon avis va être différent de l'habitude... J'ai été dix fois duchesse du LD, je ne sais pas qui est cette personne et il me semble que lorsque j'étais Major des Compagnies Nobiliaires et que j'avais cherché à le joindre, il m'avait gentiment répondu d'aller voir ailleurs s'il y était... en moins poli... Alors, il a certainement fait des choses pour le LD en son temps mais ces choses ne sont pas venues jusqu'à moi... | |
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anastasie91
Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Ven 28 Sep 2018 - 12:54 | |
| Je le connais pas, donc pour acter | |
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tazspike
Nombre de messages : 12526
Age : 48
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Ven 28 Sep 2018 - 13:18 | |
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Thiberian
Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Ven 28 Sep 2018 - 13:29 | |
| Pour, jamais vu ces dix dernières années par qui que ce soit en Lyonnais-Dauphiné.
Les rares survivants qui le connaissent doivent être Walan, Nyna, Gerault, Samarel et éventuellement quelques autres... | |
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Aelys Rossal
Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 03/11/2017
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Ven 28 Sep 2018 - 16:46 | |
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helsinki
Nombre de messages : 10884
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Date d'inscription : 12/09/2007
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Ven 28 Sep 2018 - 20:34 | |
| Je ne le connais pas et suis pour. | |
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sixtinee
Nombre de messages : 7984
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Date d'inscription : 05/11/2014
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Sam 29 Sep 2018 - 9:01 | |
| Je n'ai jamais entendu parler de cette personne, donc je voterai pour | |
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Walan
Nombre de messages : 13395
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Sam 29 Sep 2018 - 21:33 | |
| Il a été membre de l'ost, peut-être bien même seigneur des lances, il y a bien longtemps.
Mais après autant de temps disparu, je suis malheureusement pour acter. | |
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593
Age : 112
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 30/04/2007
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Dim 30 Sep 2018 - 0:01 | |
| Lamis a été chef de lance à Valence. Il a aussi été maire en 1455. Il fit parti de la compagnie Mont-aiguille et se battit donc en Bretagne. Il fit aussi parti de la garde noire à la même époque.
Il est devenu baron de Tallard par mariage avec Dame Laqueen anoblit à l'époque sur la demande de "le Wulfen"
(les règles de la hérauderie était plus souple à cette époque.
je ne l'ai pas beaucoup connu, et depuis bien des années il ne gardait avec le LD que le lien obligatoire du courrier pour les allégeances.
Je pourrais voter pour. | |
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June
Nombre de messages : 121
Localisation IG : Valence, Lyonnais-Dauphiné
Date d'inscription : 10/02/2014
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Dim 30 Sep 2018 - 13:15 | |
| Pour les mêmes raisons que mes pairs, je vote pour. | |
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tazspike
Nombre de messages : 12526
Age : 48
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Jeu 11 Oct 2018 - 21:14 | |
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Alexa
Nombre de messages : 7791
Localisation IG : Montél'
Date d'inscription : 27/12/2012
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Jeu 11 Oct 2018 - 21:22 | |
| J'ai voté pour. Trop de temps passé et pas de raisons qui peuvent faire penser à un retour actif. Les terres doivent être dans un état lamentable et les populations bien abandonnées. | |
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anastasie91
Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Jeu 11 Oct 2018 - 21:52 | |
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helsinki
Nombre de messages : 10884
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 12/09/2007
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Jeu 11 Oct 2018 - 22:00 | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Jeu 11 Oct 2018 - 22:09 | |
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Aelys Rossal
Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 03/11/2017
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Jeu 11 Oct 2018 - 22:31 | |
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LedZeppelin
Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Nombre de messages : 5371
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 18/11/2012
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Jeu 11 Oct 2018 - 22:50 | |
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sixtinee
Nombre de messages : 7984
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 05/11/2014
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Ven 12 Oct 2018 - 9:13 | |
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jacochere
Nombre de messages : 3372
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 31/08/2008
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Ven 12 Oct 2018 - 9:14 | |
| à voté
pas connu à la Garde Noir ,pas connu tout court | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Ven 12 Oct 2018 - 9:46 | |
| Je le connais vaguement, il me semble qu'il a vécu à Valence et était dans l'armée, mais alors ça remonte....
a voté | |
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Walan
Nombre de messages : 13395
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Ven 12 Oct 2018 - 10:38 | |
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Thiberian
Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Ven 12 Oct 2018 - 16:26 | |
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Victoire
Nombre de messages : 551
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 04/08/2011
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Ven 12 Oct 2018 - 22:27 | |
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Madeleine_df
Nombre de messages : 1879
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 29/12/2015
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian Ven 12 Oct 2018 - 23:43 | |
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| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de Lamis de Melian | |
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