briançon

Sujet: briançon Jeu 17 Jan 2019 - 5:37

je veux pas faire d'histoire mais

bien que la personne qui se présente a toute ma confiance et que je sait qu'il n'y aurait pas de probleme

a deux jours des élection a la mairie

la seule personne a se présenté a savoir frambourg , ne réunis pas les condition vis a vis de nos lois pour se présenté

meme si cela fait plusieurs mois qu'il est a briançon il reviens de voyage a la rochelle ou il avait sa maison pour démenager chez nous

ce dernier est habitant de briançon depuis a peine 1 semaine

au conseil de voir si on laisse aller comme ça mais cela serrait contraire au lois du duché

Sujet: Re: briançon Jeu 17 Jan 2019 - 7:38

effectivement il n est pas dans les clous

Citation :: .Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois et posséder au minimum 1 champ ou 1 échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

il faudrait trouver une solution rapidement

Sujet: Re: briançon Jeu 17 Jan 2019 - 16:09

La solution c'est quelqu'un qui puisse reprendre la mairie, puis expliquer à frambourg que les lois ne lui permettent pas de se présenter à la mairie. Il faudrait voir avec la maire actuelle je pense dans un premier temps, à savoir si elle l'a encouragé à se présenter

Sujet: Re: briançon Jeu 17 Jan 2019 - 17:01

a ce que j'ai compris non il avait des sous sur lui est passe devant le bureau d'inscription et pris de folie il l'as fait

( clic intempestif)

et je pense que les autres se sont pas fait prier

de toutes façon a 2 jours des elections seul inscrit il serra elu

Sujet: Re: briançon Jeu 17 Jan 2019 - 17:50

Ouille...

Sujet: Re: briançon Jeu 17 Jan 2019 - 17:57

Ayant déjà habité chez nous, ne pouvons nous pas faire une exception? c'est dommage de ne pas le savoir avant :s

Sujet: Re: briançon Jeu 17 Jan 2019 - 18:01

Voilà qui pourrait soulever une autre question... Comment cela peut-il arriver sans qu'on ai pu s'en rendre compte avant?

Sujet: Re: briançon Jeu 17 Jan 2019 - 18:18

faudrait peut etre demander au maire en place a chaque fin de mandat de donné les inscrit au elections

capermettrait de le savoir avant

Sujet: Re: briançon Jeu 17 Jan 2019 - 18:23

Karie en a parlé en légature il y a 3 jours, mais Plume ou moi, on a aucun moyen de savoir qu'il habitait pas ici, sauf si on le sait.

Sujet: Re: briançon Jeu 17 Jan 2019 - 20:15

Alors, il fut un temps il y avait les préfets qui été nommé dans chaque ville pourquoi ne pas y revenir ??

Sujet: Re: briançon Jeu 17 Jan 2019 - 21:34

Je connais un peu Frambourg pour l'avoir cottoyé du temps où je résidais à Briançon. Il est vrai que cela fait un bout de temps qu'il est présent en LD.
Ne pourrions nous pas lui octroyer une dérogation exceptionnelle avec un rappel à la loi ?
Car je crains que de faire reprendre la mairie ne donne une mauvaise image à toutes personnes ayant le désir de s'investir pour le LD.

Sujet: Re: briançon Jeu 17 Jan 2019 - 21:42

Effectivement nous avons été informés, mais à aucun moment on ne nous a dit qu'il n'était pas considéré comme Dauphinois au regard de la loi.

Enfin, qu'importe, cette loi pour moi date d'un temps ou les brigands s'installaient en catimini et ou il fallait trouver une solution pour éviter qu'ils se présentent.

Je serais pour retravailler cet article de loi, comment je ne sais pas, mais il semblerait que cette personne soit dans le Duché depuis un moment et par chance s'y soit assez plut pour y venir!

Dans une époque ou les villes se vident ou se remplissent de voyageurs temporaires, ou les routes pullulent de brigands qui en toute impunité se promène dans un royaume déserté dégoûtant le peu d'habitants honnêtes le peuplant de continuer à la parcourir, je suis d'avis de faire une dérogation, en précisant depuis quand il vit ici, même s'il n'avait pas les conditions requises.

Domitill tu es en train de le relire ce coutumier, peut être est-ce l'occasion de revoir ce point?

Sujet: Re: briançon Jeu 17 Jan 2019 - 23:37

C'est peut-être à nous conseiller d'être attentif
Finalement, c'est nous qui devons faire respecter les lois et les règles. Donc à nous d'être vigilent. Ici, nous avons de la chance, Fram est un très bon gars. Dans un situation critique, c'était un peu la galère!

Il y a au moins un conseiller par ville il me semble donc c'est faisable.

Sujet: Re: briançon Ven 18 Jan 2019 - 1:34

On ne peut pas faire comme si de rien était, car on ouvre alors la porte à tout. Je pense qu'il faut lui écrire, lui expliquer qu'il est hors la loi et que la meilleure des chose serait qu'il demande l'autorisation au conseil ducal.

On vote rapidement, la majorité décide et si c'est un oui on fait une annonce pour expliquer l'exception.

Sujet: Re: briançon Ven 18 Jan 2019 - 7:42

Il faut lui écrire, çà c'est sûr.
Quoi lui dire?:soit autorisation spéciale ou soit démission et c'est reparti pour un tour?

Si nous ne sommes pas d'accord avec une autorisation spéciale, et s'il refuse de démissionner, on fait quoi, une révolte?

Sujet: Re: briançon Ven 18 Jan 2019 - 9:22

Je suis d'avis de suivre cette procédure. Qui le contacte?

Sujet: Re: briançon Ven 18 Jan 2019 - 10:51

moi je suis contre, il y a la possibilité de mettre un conseiller ducal ? Oui faut lui écrire pour l informé.

Qui le fait ? Cela revient il au procureur ? Moi ça me dérange pas de le faire mais on dit quoi et après s'il est élu faut prendre la ville ?

Sujet: Re: briançon Ven 18 Jan 2019 - 11:06

Je ne crois pas que ce soit spécialement à nous, conseillers ducaux, d'être vigilant à cela.
On peut être vigilant pour voir qui se présente, mais ensuite? Comment deviner qu'untel est installé depuis moins d'un mois et demi?

Je crois qu'on à le Guet, qui pourrait faire cette fonction, afin peut-être que je me trompe, mais la surveillance des mouvements n'est-elle déjà pas une fonction du Guet?

Comment Domitil ou le Juge peuvent savoir qu'une personne entre ou n'entre pas de le cadre du Coutumier? Il y a une liste je crois, qui fait partie des douanes, surement que dans cette liste tout y est inscrit. Or, nous n'y avons pas accès en tant que conseillers ducaux (pas tous tout du moins).

Je me trompe peut-être, mais Domi, peux-tu me dire comment tu sais si un villageois est installé depuis 15 jours, 1 mois, 2 mois ou 3 ans?

Donc, pour moi je suis de l'avis de Domi, on ne devrait pas lui laisser passer. D'un autre côté, je sais qu'il est ici depuis un moment donc c'est litigieux. Alors, tout dépend de qui prends la faute, nous ou le Guet qui n'avons pas été assez vigilants ou Frambourg qui ne semble pas connaître le coutumier?

Déjà, c'est certain: un petit rappel à la loi gentil, sans animosité, en lui expliquant ce que cela implique, serait le bienvenue, ensuite, je ne sais pas car on gravite autour de la sphère justice et sécurité...

Sujet: Re: briançon Ven 18 Jan 2019 - 11:17

Pour mon avis, il est peut être irréprochable je ne suis pas pour le discriminer.

Mais on a des lois qui font notre duché. Ah nous de les faire appliquer. Si vraiment on peut pas on peut le mettre sous tutelle.

se tourne vers walik

je reprends tout les rapports du guet et je remontes jusqu'à la date qui convient.

comme je l'ai dit, il a été mise en place des préfets pourquoi ne pas remettre cela en place. Je pense qu'il faut prendre notre temps et réfléchir comment solutionné. Le préfet sera la liaison entre les villes et le conseil ducal.

Sujet: Re: briançon Ven 18 Jan 2019 - 14:23

Il est fort possible de nommer des préfet dans chaque ville, il me semble que c'est de votre responsabilité Domitil. A vous donc de voir. D'expérience nous n'en avons eu que deux, Dameisabeau et Markram.

Le souci ce ne sont pas les postes mais les gens pour mettre dessus.

Pareil pour les mairies. Il y a toujours le même petit groupe de gens qui sauve la mise... jusqu'au jour où... donc oui les lois sont bonnes mais il faut en user avec intelligence

Il me semblait qu'on avait un article pour les mises sous tutelle tout ça... je n'ai guère le temps de chercher maintenant mais il doit se trouver dans les annonces? Alors qui lui écrit je ne sais pas bien, je peux le faire ce soir s'il le faut. (après 22h je ne pourrai pas avant)

Sujet: Re: briançon Ven 18 Jan 2019 - 14:59

D'accord, si j ai l'accord pour les préfets, je réfléchis. Et je peux vous déposer cela ce soir. Voir leur fonction et voir avec vous s il y a possibilité d améliorer les choses.

Pour les lois je suis d accord avec vous. Mais j ai de mauvaises souvenirs. Car cela est difficile de réprendre une mairie.

Mais il faudrait regarder les feuilles des maréchaux peut être qu'il est présent depuis un moment. Avoir

Sujet: Re: briançon Ven 18 Jan 2019 - 15:17

Effectivement, je suis désolé. Mais je pensais qu'il était plus d actualités.

Préfet a écrit:: Chapitre 3.d : Des Préfets

o Article 3.d.i :
Les Préfets sont placés sous l'autorité directe du Procureur.

o Article 3.d.ii :
Les Préfets sont nommés pour un secteur géographique ou une ville. Ils sont en collaboration directe avec les membres du Guet, les Maires et le Procureur.

o Article 3.d.iii :
Les Préfets ont pour mission de rappeler les lois et les procédures judiciaires au sein des villes du Duché du Lyonnais-Dauphiné dont ils ont la charge. Leur rôle est donc celui de la prévention et du dialogue en lien avec les activités des postes de Guet de leur secteur. Ils conseillent et assistent les Maires dans l'établissement et le suivi des décrets municipaux et dans la gestion des infractions commises au sein du village.

Lorsqu'ils sont informés ou confrontés à une infraction, les Préfets doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse. Pour ce faire ils peuvent demander le soutien des Maistres de Guet de leur secteur. Selon les infractions, les Préfets pourront directement transmettre le dossier au Tribunal ou bien entamer une médiation.

o Article 3.d.iv :
Toute victime supposée d'un délit pourra demander l'assistance du Préfet de son secteur pour entamer les démarches auprès du Tribunal ou solliciter une médiation.

o Article 3.d.v :
En fonction du délit et/ou en étroite collaboration avec les Maires, le Préfet entamera une médiation qui s'étendra sur deux jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.

Un contrevenant aura donc 48 heures pour trouver une solution au problème lié à l'infraction qu'il a commise. Si cela s'avère nécessaire, une relance peut être envoyée et ainsi donner 24 heures supplémentaires pour que la situation soit réglée rapidement. Une fois ces délais dépassés ou une fois que le Préfet considère que la médiation est un échec, il enverra au contrevenant son courrier de dépôt de plainte.

En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.

o Article 3.d.vi

Les Préfets ont pour tâche la vérification, sur leur secteur, de l'application de chaque peine prononcée par le Juge du Lyonnais-Dauphiné.

vous en pensez quoi ? Je pense que cela peut éviter se genre de choses

Sujet: Re: briançon Sam 19 Jan 2019 - 0:36

Pour ma part, je suis d'accord sur le fait qu'il y a des lois et qu'il faille les respecter. Cependant je ne crois pas qu'il faille être inflexible. Comme il fut souligné, nous avons la chance d'avoir une personne motivée, présente depuis un certain temps déjà en LD, car si je ne me trompe pas, il était déjà présent à mon arrivée sur Briançon, donc cela doit au moins faire presque une année.
J'ai peur que si nous nous butons simplement à la loi, on va finir par tuer les motivations de personnes désireuses de s'investir. Montrons que nous sommes ouverts mais non moins attentifs.
Après je ne connais pas vraiment le système des tutelles pour dire si cela est de bon ton ou pas.

Sujet: Re: briançon Sam 19 Jan 2019 - 11:29

Frambourg est quelqu'un de sérieux qui réside, à défaut d'y habiter, dans le LD depuis longtemps.
Il a fait récemment un voyage pour déménager ses affaires de La Rochelle à Briançon. S'opposer à son élection malgré ça au prétexte que l'on a une loi trop rigide pour moi.
Les lois sont là pour nous défendre... Lorsqu'elles sont appliqués pour créer le chaos dans le duché, alors elles sont mauvaises.

Peut-on nous reprocher d'avoir laissé Frambourg s'installer à la mairie ? Avec ce que j'ai dit avant, je ne pense pas.
Reste la question d'Eleonore qui avait voulu faire grosso modo la même chose. Que peux-on répondre ? Qu'elle avait créé une armée pas longtemps avant et qu'elle n'était pas vraiment le modèle du maire parfait que nous recherchions.
Je ne trouve pas que la porte serait ouverte à tout et n'importe quoi. Si nous laissions couler à cette occasion, nous pourrions rappeler que Frambourg s'est investi pour le duché bien avant son installation et qu'il n'a jamais fait de vague.

Je suis donc pour une dérogation pour Frambourg.

Sujet: Re: briançon Sam 19 Jan 2019 - 17:26

sauf que apres en avoir discuter avec taz

il y avait le texte avec la disposition a a voir pour se presenter

ce texte comportais sur demande la possibilité de derogation et apres un souis avec la ville de dié et une dame qui c'etais presenter dans les meme condition que frambourg apparement

personne mise ala porte de la mairie alors que plusieurs disait qu'elle etais bien cette petite dame

il a été demander de remodifié le textes de loi en supprimant la derogation

et non dame plume ce texte n'est pas du temps des brigands il duffit de oir combien de fois ces dernier mois dans votre ville des personne elu maire que personne ne savait d'ou il venait
queles douane etais incapable de dire depuis quand ils etais en notre duché

et se sont barré avec la caisse alors que le testes precedent a ce dernier disait simplement avoir possesion pour avoir le droit de se presenté

ce textes a été remis suite aux 3 pillage d emairie en 8 mois a lyon par des maire elu

en tout cas si on respecte la loi fram ne doit pas etre maire et aucune derogation n'est pôssible de part la loi non plus

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