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 [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)

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Plumedange
Tymothé de Nivellus
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Tymothé de Nivellus
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MessageSujet: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitimeMar 12 Mar 2019 - 18:30

Je viens de le faire en 5 minutes. Donc à peaufiner et modifier, mais je pense que cette fonction sera plus que nécessaire!
N'hésitez pas à intervenir Wink


Citation :
Création d’un poste de Secrétaire Général du Lyonnais Dauphiné

Entendu les problèmes d’inégalité au sein des Mairies et du Conseil Ducal à 4 reprises, il est nécessaire de mettre en place un système qui pourra régler cette problématique. Pour répondre à cette problématique, je souhaite créer un poste de Secrétaire Général du Lyonnais Dauphiné.


Profil de fonction :

Cette personne est apolitique et ne peut être attaché à aucun poste politique tel que Maire, conseiller municipal, conseiller ducal, membre d’un parti politique. (IG et RP)


Sa mission :

- Il veillera à ce que toute personne qui se présente à une élection municipale ou membre d’une liste ducal respecte la loi du duché et soit conforme aux normes d’éligibilité.

- Il veille à ce que le coutumier soit mis à jour en suivant les différentes annonces ducales. A la fin de chaque législature celui-ci devra être totalement mis à jour. Afin d’entamer chaque législature sur de bonne base.

- …si vous voyez des choses à ajouter


Tâches et responsabilité :

- Il mettra un formulaire à disposition afin d’être complété par chaque candidat qui souhaite se présenter à une élection. Ces candidats devront faire parvenir le formulaire 15 jours avant pour les élections municipalités et 25 jours avant pour les élections ducales.

- Il devra cadastrer toutes les annonces portantes sur le coutumier et effectuer la modification de celui-ci. Toutes les modifications effectuées doivent être obligatoirement retranscrites au coutumier au maximum avant la fin de toutes les législatures en exercice.


Relation hiérarchique :

- Cette fonction est totalement neutre et ne relève d’aucun niveau de pouvoir. Toutes les interventions du Secrétaire général doivent être consignées dans un registre mis à disposition de toute la population.
Recrutement :
- Cette fonction est élective à 1/3 par la population par consultation populaire, 1/3 par les maires et conseillers ducaux par vote simple et 1/3 par l’assemblée nobiliaire par vote simple.
- Il est en place jusqu’à sa démission et doit assurer la mise en place de l’élection de son successeur de manière ouverte en gargote.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitimeMar 12 Mar 2019 - 18:49

Je sais que les événements récents ont chamboulés tout le monde.
Avec une liste je pense qu'on ne peut pas dire que qui que ce soit ici à un parti politique...

Juste on veut travailler pour le Duché.
Ne pourrait t-on pas juste officialiser que le procureur et/ou son adjoint sont responsables de ses contrôles?

Quand on avait une Prévôté c'était la maréchaussée en partenariat avec l'office des douanes qui faisait les contrôles.

Il n'y a qu'à contrôler que le candidat est en règle, s'il ne l'es pas 2 solutions:
-il se retire
-il se met en règle: équivalent de la médiation

S'il ne fait ni l'un ni l'autre, au procureur de lancer le procès.
Le procureur et le juge ont l'obligation de rendre la justice sans se justifier.

A mon avis la solution on l'a déjà.
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walik

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MessageSujet: Re: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitimeMar 12 Mar 2019 - 18:59

Petit soucis avec la mise en règle Plumette: elle est, semble-t-il, illégale, sinon on aurait pas de problèmes. Laughing
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Tymothé de Nivellus
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MessageSujet: Re: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitimeMar 12 Mar 2019 - 19:03

L'objectif est que justement se soit géré par quelqu'un d'extérieur. Totalement en dehors de toutes histoires politiques. Nous n'avons qu'une liste pour l'instant mais il n'est pas impossible d'en voir plusieurs à un autre moment... tout arrive.

On ne peut pas être juge et parti. On nous accuse facilement de l'être puisque l'on compare un maire que l'on refuse et qui doit retirer sa candidature à notre situation actuelle.

L'idée c'est de faire en sorte que cette personne soit responsable et s'occupe de cette modalité, empêchant ainsi tout erreur à l'avenir.

Le procureur sortant était au courant de la situation n'en a pas parlé...doit-on le mettre en procès? non...par principe tant pis. Ici cette personne veillera à éviter toute erreur et tout ça indépendamment de tout.

N'oubliez pas que la liste de ses responsabilités n'est pas inexhaustible on peut en rajouter...
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Plumedange

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MessageSujet: Re: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitimeMar 12 Mar 2019 - 19:30

Ben pour moi c'est un manquement de sa part s'il l'a vu et n'a rien fait, le procureur est gardien des lois.
Oui c'est une faute, il aurait mieux fait de dire qu'il n'avait rien vu...

Comme expliqué c'était une tâche de la prévôté qui travaillait avec la procure en étroite collaboration, de plus ce sont les mieux placés pour monter un procès.

Enfin, dans tous les cas, même si le secrétaire général fait les contrôles et que la personne se présente quand même, c'est toujours le procureur qui devra monter le procès et y intervenir et le juge qui devra le juger.

Donc, si ça arrive, tu comptes faire comment parce qu'on se retrouverait toujours dans la même situation.
On parle là simplement d'un contrôleur...

De plus, le poste de procureur adjoint avait été créé pour épauler le procureur justement parce que c'est un poste lourd en responsabilités et en temps:
-Monter les dossiers
-Veiller au respect de la loi
-Mettre à jour le coutumier
-S'occuper des coopérations judiciaires

Pour moi ce sont des tâches qui incombent directement à la procure, d'autant plus depuis que le Prévôt ne gère plus la Prévôté, mais le guet qui n'a plus du tout la même fonction.

Dans tous les cas il va falloir se pencher sur le coutumier.
J'aurais + de temps en Avril et je participerais avec plaisir à la mise en règle, avec les lois Royales et avec notre coutumier tout court, car certains paragraphes sont parfois contradictoires entre eux.
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitimeMer 13 Mar 2019 - 1:12

Surveiller que chaque membre d'une liste est éligible est chose aisée. La bêtise pour Alexandre est regrettable et nous n'avions pas besoin que quelqu'un nous prenne la main pour la découvrir.
Surveiller les élections municipales, c'est déjà une autre paire de manches ! Ça demande soit des indics soit d'être en déplacement constant pour le secrétaire. Un problème à Briançon, un problème à Valence... Ce n'est pas la porte à coté. Et si on s'oriente vers un réseau d'indics, autant qu'ils en réfèrent aux conseillers ducaux.

La mise à jour du coutumier, c'est le rôle du porte-parole et c'est franchement pas la mer à boire
(à condition de s'en sortir avec les balises !). Je suis pour que ça reste ainsi.

Le formulaire à remplir pour participer à une élection... Je vois déjà les accusations de flicage nous tomber dessus. Que se passerait-il si le formulaire n'est pas rempli d'ailleurs ?

Plume l'a dit avant moi : nous avons déjà tous les outils à dispositions pour faire ce que le secrétaire devrait faire. Déléguer le travail du conseil à quelqu'un d'autre, ce n'est pas ma vision des choses.
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PP

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MessageSujet: Re: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitimeMer 13 Mar 2019 - 7:33

Je suis de l'avis de 4B, moi aussi.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitimeMer 13 Mar 2019 - 8:21

Ce qui est gênant dans cette histoire ce n'est pas qu'il a été élu Alexandre c'est qu'il manquait juste un simple achat de champ...

Il faudrait + que créer un poste à part entière et des formulaires que honnêtement moi même j'aurais pas envie de remplir Razz
Il faudrait changer la loi c'est tout.

Par exemple en mettant les votes de dérogations entre les mains de l'AN je sais que ça se fait ailleurs et il n'y a pas de problèmes comme la ou une fois élu on est bloqué.

Le candidat illégal vient se présenter, défend sa cause et il y a un vote.
Il suffit de mettre un délai raisonnable de vote et le conseil devient totalement neutre.
Les nobles étant au conseil devant s'abstenir de voter.
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MessageSujet: Re: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitimeMer 13 Mar 2019 - 11:07

Mmm, d'accord, il est vrai que c'était encore un poste de plus qu'il est préférable de garder nos forces vives pour d'autre chose. C'était un moyen d'avoir une personne neutre et impartiale dans ce genre de situation.
Il faudra quoi qu'il arrive trouver une solution, on ne peut pas dire que la situation n'est pas récurrente, pour ce qui est des "indics" on peut demander aux chefs du guet de chaque ville de faire passer les informations dès qu'il le peut.

Je suis d'accord de donner cette responsabilité au Procureur adjoint mais quand j'entends que Domi était au courant alors qu'il était Procureur sortant? C'est plus un jeu politique et une rétention d'information, et ça parce qu'il avait la haine de ne pas être sur la liste, et qu'il était certaine informé qu'une deuxième liste allait se créer. De ce fait, c'était facile de nous lancer des cailloux en place publique!
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Plumedange

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MessageSujet: Re: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitimeMer 13 Mar 2019 - 11:31

Si la justice n'est pas neutre et impartiale...c'est grave.

C'est pourquoi je répète qu'il faudrait rappeler a Domitill ses devoirs et de mémoire le procureur adjoint prête serment et le procureur ainsi que le juge sont des postes importants car le conseil n'a pas à intervenir dans les affaires jugées.

J'ai même pas regardé mais on a pas accès au tribunal normalement.

Ajouter une clause de décision hors conseil pourquoi pas, avec l'AN par exemple, mais créer un poste pour ça...je n'en vois pas l'utilité.

Ou alors vous donnez le contrôle de ça a la douane ou au guet qui en cas d'irrégularités prend contact avec le procureur.
Dans tous les cas ça finira chez lui si ça se passe mal..
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitimeMer 13 Mar 2019 - 11:55

Ceux qui veulent nuire, nuiront...
Je ne vois pas comment changer un pilier de l'humanité.

Comment différentier l'oubli, le mensonge et la mauvaise interprétation ?

Que nos déboires en salles de doléance soient le bon rappel aux listes prochaines qu'il faille faire attention... Honte à ceux qui ont attendu l'élection pour mettre mal à l'aise de conseil ducal... Voilà ce que j'en pense !
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitimeMer 13 Mar 2019 - 18:20

Je pense qu'il faut aussi responsabiliser celui qui prend la tête de liste, je n'ai pas voulu vous donner de coup sur la tête Tymothe... mais on vérifie qui on ajoute normalement...

Comme QuatreBarbe, je pense que c'est plus difficile pour les maires car on ne sait pas toujours qui se présente, l'idée que le procureur doivent se tenir au courant pourquoi pas. C'est une bonne idée.
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MessageSujet: Re: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitimeMer 13 Mar 2019 - 22:17

on peut abandonner cette idée de secrétaire général (huissier).
Mais il faudrait ce pencher sur quelque chose qui puisse nous permettre d'éviter pareil situation. Si on estime que cela revient au Procureur, ou qui que ce soit, il faudra alors le notifier quelque part. Je pense qu'il faut un responsable...si on s'appuie sur le fait et même si je suis tout à fait d'accord que c'était de ma responsabilité de vérifier tout ça, j'ai pensé à la durée et j'ai négligé l'achat du champ...

Personnellement, je pense que ce genre de situation peut encore se reproduire. Pas tout de suite, mais il arrive toujours un moment où cela s'oublie hélas.
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitimeVen 15 Mar 2019 - 0:49

En riant.

J'imagine que modifier la loi pour, au choix :
- supprimer les conditions de possession
- permettre de légaliser à posteriori un conseiller qui ne l'est pas...
... c'est quelque chose qui passerait mal, je crois.


Plus sérieusement...
L'idée du procureur qui vérifie que les listes soient bonnes, ça me semble un bon point. S'il découvre un problème, il devra écrire explicitement (et laisser une trace de ses messages) à la personne concernée et à la tête de liste pour qu'elles rentrent dans les clous de la loi. Nous précisons ensuite que les conseillers ne peuvent être légitimés après leurs élections.

Reste la possibilité d'erreur du procureur... Ou que "comme par hasard", le procureur soit tête de liste aux prochaines élections...
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitimeVen 15 Mar 2019 - 9:56

Ah oui... vous avez raison... celui qui vérifie ne peut être tête de liste à ce moment là.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitimeVen 15 Mar 2019 - 11:30

Avec un procureur et un procureur adjoint ce serait dommage de pas en avoir un capable de faire les contrôles.
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MessageSujet: Re: [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier)   [Projet-Débat] D'une fonction de Secrétaire Général (Huissier) Icon_minitime

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