| | Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita |  |
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+19Plumedange Walan Axel_Baccard Cecilia dastan69 tombetouts léane sixtinee June jackouille Lightwarrior Madeleine_df Aelys Rossal tazspike helsinki Victoire anastasie91 Arwel Nynaeve87 23 participants |
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| Lance-t-on la procédure de disparition? | | OUI | | 80% | [ 16 ] | | NON | | 20% | [ 4 ] | | ABSTENTION | | 0% | [ 0 ] |
| | Total des votes : 20 | | | | Sondage clos |
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| Auteur | Message |
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Nynaeve87
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 |  Sujet: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita  Sam 23 Mar 2019 - 23:53 | |
| Maccornell
Seigneur de Baratier
a disparu depuis le 21 juillet 1465
Le héraut généalogiste en charge du dossier m'a donc autorisé à lancer la procédure de disparition et il est aujourd’hui de mon devoir de vous en informer.
Acter la disparition ouvrira la succession ou la déshérence.
Je vous laisse donc échanger, nous passerons aux votes ensuite. Dossier : - Citation :
- Maccornell [*[char]Maccornell[/char]]
Seigneur de Baratier
- Citation :
- Disparu le 21 Juillet 1465
Dernière cérémonie d'allégeance le 02/10/65
Abs les 01/12/65, 01/04/66, 24/09/66, 27/01/67
Refus de l'AN le 28 octobre 66
- Citation :
- 6 voix pour
11 voix contre
1 abstention Petit rappel de la loi- Spoiler:
- Citation :
 ALVIRA par la Grâce de Dieu reine de France. À tous présents et à venir.
----------Salut.----------Suite à des discussions avec les Grands Feudataires et les Hérauts, nous nous sommes rendu compte que le système actuel de traitement des disparitions n'était pas en adéquation avec la réalité du terrain.----------De fait, après débats et vote auprès de nos vassaux au sein du Salon des Grands Feudataires, je réforme le Codex Levan de la façon suivante.Chapitre VI – Du lignage noble et de l’hérédité4 - Des successions anticipées suite à disparition longuePréambule
- Ce qui suit tient lieu d’un traitement anticipé de la succession d’un noble et nullement d’un constat de décès du dit noble.
- Il est loisible à tout nobles prévoyant un repos ou une absence de plus de 6 mois d’informer la Hérauderie Royale de cette indisponibilité, sous certaines conditions mentionnées ci-dessous. Cette information suspend la procédure de déclaration de disparition.
Des conditions de lancement de la procédureLa procédure de traitement des disparitions est lancée lorsque l'un des cas suivants est rencontré :
- Si la Hérauderie Royale n'est pas avertie d'une longue absence : s'il apparait qu'un noble n'a pas fait de serment d'hommage depuis 3 cérémonies.
- Si la Hérauderie Royale est avertie d'une longue absence : Dans le cas où le délai mentionné est dépassé ou si plus de 5 cérémonies d'hommages sans serments se sont écoulées depuis la réception de l’avertissement d’absence d’un noble.
En ce cas, le héraut fait constat d’une disparition avérée et dispose avec les hérauts généalogistes.Seuls les fiefs relatifs à la marche gérée par le héraut constatant la disparition sont concernés par la mise en œuvre de la procédure. Celle-ci doit être appliquée séparément pour chaque province du Royaume.Du traitement de la disparitionLorsqu'un noble n'a pas fait de serment d'hommage lors de trois cérémonies successives, les dispositions suivantes s'appliquent :
a) Si le noble dispose d’un conseil de famille reconnu :
- Le conseil de famille est informé de l’absence constatée et sollicité pour prendre la décision d’une mise en œuvre de procédure de succession ou non.
- Dans le cas d’une décision de traitement de la succession, les procédures héraldiques de traitement de succession sont appliquées.
b) En l’absence d’un conseil de famille reconnu, il convient de vérifier l’origine géographique des fiefs.
- Si les fiefs sont en le Domaine Royal : Il revient à Sa Majesté de demander le traitement de la succession, par le biais d’une demande émise par le Roy d’Armes.
- Si les fiefs sont hors le Domaine Royal : il revient successivement à l’assemblée nobiliaire de la province par vote à la majorité, vote confirmé par le régnant de la province, de décider du traitement de la succession ou non. Pour se faire, le héraut en charge mène le dossier auprès de l’assemblée concernée pour décision selon les textes internes de la dite assemblée.
A défaut le ban de la province est convoqué et décide, par vote à la majorité simple, vote confirmé par le régnant de la province, du traitement de la succession ou non.
Lors de refus ou d'absence de réponse, du Souverain, de la famille ou de l'Assemblée Nobiliaire, les dispositions suivantes s'appliquent :
Dès lors qu'un noble a été absent et qu'il n'a pas fait serment lors de 9 cérémonies d'hommage successives, la succession anticipée est automatiquement mise en œuvre.
Dans tous les cas de figure, la procédure héraldique de traitement de succession est appliquée, tenant compte de la présence d’héritier(s), de dispositions maritales ou testimoniales, etc.Dans le cas des déclarations de disparition, les vassaux tenant seigneuries issues de mérite sur les fiefs concernés se voient appliquer le traitement prévu en cas de décès de leur suzerain.Afin que nul ne puisse contester cette modification, Nous signons et scellons de notre main.Elisabeth Stilton, dicte Montjoye, Reyne d'Armes de France.En ce jour, le 22 juillet 1466. ----------Pour la France, et pour Dieu !
Donné à Paris au mois de juillet 1466 et de ce jour le vingt-quatrième.
ALVIRA  Par la reine, étant dans son Conseil. 
Dernière édition par Nynaeve87 le Mer 3 Avr 2019 - 23:02, édité 2 fois | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Dim 24 Mar 2019 - 1:49 | |
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anastasie91
Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Dim 24 Mar 2019 - 15:20 | |
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Victoire
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Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 04/08/2011
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Dim 24 Mar 2019 - 16:37 | |
| - Disparu le 21 Juillet 1465 donc Pour.
( Citation :
Disparu le 21 Juillet 2065 y a une petite erreur de frappe ^^) | |
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593
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Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 30/04/2007
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Dim 24 Mar 2019 - 17:51 | |
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helsinki
Nombre de messages : 10884
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 12/09/2007
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Dim 24 Mar 2019 - 21:45 | |
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tazspike
Nombre de messages : 12526
Age : 49
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Dim 24 Mar 2019 - 21:55 | |
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Aelys Rossal
Nombre de messages : 1578
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Date d'inscription : 03/11/2017
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Dim 24 Mar 2019 - 23:33 | |
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Madeleine_df
Nombre de messages : 1879
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 29/12/2015
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Dim 24 Mar 2019 - 23:52 | |
| - Même question que pour les autres. Est-ce qu'il a déjà parlé de revenir ? | |
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Lightwarrior
Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Lun 25 Mar 2019 - 8:31 | |
| Malheureusement... Pour. Pas vu depuis trop longtemps.
On peut y échapper une fois... Pas deux. | |
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jackouille
Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Lun 25 Mar 2019 - 11:13 | |
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June
Nombre de messages : 121
Localisation IG : Valence, Lyonnais-Dauphiné
Date d'inscription : 10/02/2014
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Jeu 28 Mar 2019 - 23:36 | |
| Il me semble que nous avions déjà discuté de la disparition de cet homme, et qu'il n'est toujours pas revenu depuis. Je pense que je serai donc favorable au traitement de sa disparition. | |
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sixtinee
Nombre de messages : 7984
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 05/11/2014
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Ven 29 Mar 2019 - 9:41 | |
| la dernière fois il me semble avoir été contre, ne l'ayant pas vu depuis je suis pour acter sa disparition | |
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léane
Rectrice de l'Université
Nombre de messages : 1400
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 10/02/2010
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Sam 30 Mar 2019 - 18:38 | |
| Je préfère me baser sur les faits qui sont réels et donc existe. Si personne ne m'apporte une preuve de sa présence, alors, je vote pour la succession ou la déshérence. En espérant qu'il y ait un héritier. | |
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tombetouts
Nombre de messages : 8212
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 02/07/2015
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Sam 30 Mar 2019 - 22:33 | |
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dastan69
Nombre de messages : 2634
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/11/2011
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Sam 30 Mar 2019 - 22:46 | |
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Cecilia
Nombre de messages : 11460
Localisation IG : *
Date d'inscription : 07/09/2010
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Mar 2 Avr 2019 - 22:32 | |
| Pour le traitement de la disparition. | |
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Axel_Baccard
Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Mer 3 Avr 2019 - 19:07 | |
| je suis pour le traitement de sa disparition | |
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Walan
Nombre de messages : 13397
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Jeu 4 Avr 2019 - 9:08 | |
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anastasie91
Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Jeu 4 Avr 2019 - 9:23 | |
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jackouille
Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Jeu 4 Avr 2019 - 9:37 | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Jeu 4 Avr 2019 - 9:48 | |
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sixtinee
Nombre de messages : 7984
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 05/11/2014
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Jeu 4 Avr 2019 - 10:01 | |
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Lightwarrior
Nombre de messages : 13257
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Date d'inscription : 07/11/2007
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Jeu 4 Avr 2019 - 10:18 | |
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dastan69
Nombre de messages : 2634
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/11/2011
| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita Jeu 4 Avr 2019 - 11:34 | |
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| | Sujet: Re: Traitement de la disparition de MacCornell - Bis repetita | |
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