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 Lyo-Vie// [Trouble à l'ordre public-Renny] [Coupable] 24/06/1467

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Matom

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MessageSujet: Lyo-Vie// [Trouble à l'ordre public-Renny] [Coupable] 24/06/1467   Lyo-Vie// [Trouble à l'ordre public-Renny] [Coupable] 24/06/1467 Icon_minitimeMar 9 Juil 2019 - 22:22

Acte d'accusation

Citation :
En ce jour du 24 juin 1467,

Nous, Marcelyne de Beaumont-Parmes, Dame de la Hulinière, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Régent Quatrebarbe et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alidacheep à l’encontre de Messire Renny.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir racketté Messire Walan de Meyrieux, sur la route entre Lyon et Vienne, dans la nuit du 22 au 23 juin 1467.
En voici les preuves :
Vous avez été formellement reconnue par la victime cette nuit-là, alors que vous l’attaquiez avec vos compères :
23/06/1467 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Coyote. de Ixya de Renny de Marcella et de Gillote.
La victime a porté plainte auprès de nous, et vous accuse de l’avoir détroussé pour lui dérober ses biens : a minima 250 écus, un jeu de tarot à peine entamé, un bon pour panoplie, un casque de garde, un sabre d'amiral, une épée, des provisions et plantes diverses et un certain nombre d'autres choses, dont la collection de cailloux de l'un de mes gardes
Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'ordre public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Dernière édition par Matom le Mer 7 Aoû 2019 - 21:40, édité 2 fois
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Matom

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MessageSujet: Re: Lyo-Vie// [Trouble à l'ordre public-Renny] [Coupable] 24/06/1467   Lyo-Vie// [Trouble à l'ordre public-Renny] [Coupable] 24/06/1467 Icon_minitimeMar 9 Juil 2019 - 22:23

L'accusation a appelé Walan à la barre

Citation :
Bonjour,

Voici mon témoignage :

La nuit du 22 au 23 juin de cette année, je voyageais de Lyon vers Vienne avec deux gardes (pnj). Nous arrivions vers Givors lorsqu'un groupe de cinq personnes, l'une d'elle ressemblant à s'y méprendre à l'accusé*, nous a tendu une embuscade et nous a dépouillé de toutes nos possessions avant de nous laisser au bord de la route.

Comme l'a indiqué le procureur, mes pertes comprennent, au minimum, 250 écus, un jeu de tarot à peine entamé, un bon pour panoplie, un casque de garde, un sabre d'amiral, une épée, des provisions et plantes diverses et un certain nombre d'autres choses.

J'espère que justice sera faite.

(*23/06/1467 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Coyote. de Ixya de Renny de Marcella et de Gillote. .)
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Matom

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MessageSujet: Re: Lyo-Vie// [Trouble à l'ordre public-Renny] [Coupable] 24/06/1467   Lyo-Vie// [Trouble à l'ordre public-Renny] [Coupable] 24/06/1467 Icon_minitimeMar 9 Juil 2019 - 22:24

Première plaidoirie de la défense

Citation :
bonsoir messires
je suis désolé mais je ne vois pas de quoi on m accuse je connais la personne qui m accuse je vois comment il peut connaitre mon identité il y a erreur sur la personne
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Matom

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MessageSujet: Re: Lyo-Vie// [Trouble à l'ordre public-Renny] [Coupable] 24/06/1467   Lyo-Vie// [Trouble à l'ordre public-Renny] [Coupable] 24/06/1467 Icon_minitimeMar 9 Juil 2019 - 22:25

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur,

En premier lieu, rappelons ce pour quoi nous sommes là.
Nous avons reçu la plainte de Messire Walan accusant Coyote. de l’avoir détroussé avec ses complices Marcella , Ixya, Renny, et Gillote. dans la nuit du 22 au 23 juin 1467. Messire Walan a joint à sa plainte la preuve suivante :
23/06/1467 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Coyote. de Ixya de Renny de Marcella et de Gillote.
Le plaignant a donc formellement reconnu l’accusé, ainsi que ses comparses, comme il vient de vous le dire.

Je joins également au dossier le dépôt de plainte de Messire Walan.

https://servimg.com/view/19525160/6][img]https://i.servimg.com/u/f83/19/52/51/60/walan10.jpg

Il a donc été attaqué et dépouillé dans la nuit du 22 au 23 juin 1467 sur la route entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise

Inutile donc, pour cet énergumène, de nous faire croire qu’il n’était pas là !

Renny est donc accusé de Trouble à l’Ordre Public,

Aussi, en vertu de l’article IV.6 de notre Coutumier: Du brigandage et de la piraterie

Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Et parce que l’infraction a été commise en groupe, de l’article: VI.6 : Des circonstances particulières

Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Nous vous demandons, votre honneur, de tenir compte des circonstances aggravantes puisque nous savons que l’attaque s’est faite en groupe puisqu’ils étaient au moins cinq et nous requérons une peine sévère qui puisse faire comprendre à l’accusé qu’on ne brigande pas impunément dans le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Ce sera tout votre honneur !
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Matom

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MessageSujet: Re: Lyo-Vie// [Trouble à l'ordre public-Renny] [Coupable] 24/06/1467   Lyo-Vie// [Trouble à l'ordre public-Renny] [Coupable] 24/06/1467 Icon_minitimeMar 9 Juil 2019 - 22:25

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Ressemble il a dit donc il est pas certain
en plus il dit que c'est la nuit
comme on dit tout les chats se ressemblent la nuit
je suis désolé pour cette personne mais il y a erreur sur la personne
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dastan69

dastan69

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MessageSujet: Re: Lyo-Vie// [Trouble à l'ordre public-Renny] [Coupable] 24/06/1467   Lyo-Vie// [Trouble à l'ordre public-Renny] [Coupable] 24/06/1467 Icon_minitimeDim 4 Aoû 2019 - 10:37

Verdict :

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Moi Dastan de Noldor Seigneur de Chateauneuf de Galaure Juge du Lyonnais-Dauphiné en ce jour du 4 Aout 1467 je vais juger le procès opposant Messire Renny au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Messire vous êtes accusé d’avoir Brigandé Messire Walan de Meyrieux, sur la route entre Lyon et Vienne dans la nuit du 22 au 23 juin 1467.
D’après les lois en vigueurs dans notre duché que je rappelle selon Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Après avoir entendu la procure et examinée avec soins les preuves qui m’ont été transmise, d’avoir également écouté l’accusé qui pour moi n’a pas vraiment essayé de se défendre pour prouver son innocence je vous déclare donc coupable.

Nous ne pouvons rester sans rien faire face à cette attaque.

Nous avons également décidé de requalifier les faits en trahison car vous avez impunément attaqué un noble du Duché vous serez donc mis en prison 4J et vous payerez une amende de 17 écus.

Que justice soit faite !

*Gardes qu’on emmène cet homme loin de moi.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et ?une amende de 17 écus.
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MessageSujet: Re: Lyo-Vie// [Trouble à l'ordre public-Renny] [Coupable] 24/06/1467   Lyo-Vie// [Trouble à l'ordre public-Renny] [Coupable] 24/06/1467 Icon_minitime

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