[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)

Citation :

Chers Lyonnais-Dauphinois,

Depuis le début du dernier mandat ducal, vous avez dû recevoir un certain nombre de consignes pour vous rendre aux mines, en privilégiant telle ou telle mine. Afin de vous indiquer quelles étaient les mines prioritaires, nous avons décidé de fixer des salaires différents pour chaque matière première, c'est-à-dire le Fer, l'Or et la Pierre.

Vous dire d'aller à la Mine, c'est bien, mais ce n'est pas suffisant... Vous trouverez donc dans cette lettre de nombreuses informations concernant les Mines, l'utilisation des ressources par le Duché, et les raisons pour lesquelles il est indispensable d'avoir des mines remplies. Si toutefois, vous aviez d'autres questions, votre CaM (Ecaterina de Sevillano) se fera un plaisir d'y répondre.

I. Comment se rendre aux Mines ?
II. Combien gagne-t-on en travaillant aux Mines ?
III. Quelle différence entre les Mines ?
IV. Comment savoir dans quelle Mine il faut travailler ?
V. Pourquoi est-ce important de travailler aux Mines ?

Bonne lecture !
Le Conseil Ducal


I. Comment se rendre aux Mines ?
Les Mines se trouvent Hors de la Ville. Vous trouverez juste en sortant un plan des environs, centré sur votre village. Levez un peu les yeux, juste au-dessus vous verrez "Travaux". Suivez donc cette direction, vous apercevrez très rapidement les Mines.






II. Combien gagne-t-on en travaillant aux Mines ?
Le Duché assure une salaire de 15 écus à tous les mineurs, la moitié reversée dès le lendemain, et l'autre moitié en fin de semaine.
Cependant, travailler dans certaines mines peut rapporter jusqu'à 15,20 écus, toujours reversé en deux fois.
Mais ce n'est pas tout ! Le Duché organise de temps en temps des journée "Mines Ouvertes", où le salaire est d'au moins 15,50 écus dans toutes les mines ! Alors ne ratez pas ces événements !


III. Quelle différence entre les Mines ?
Comme vous le savez sûrement, il y a 3 types de mines : celles de Fer, d'Or et de Pierre. Voici quelques informations sur les matières premières extraites de chaque mine :

• Fer : Vous aidez les forgerons et éleveurs de tous le duché à en bénéficier, afin de produire couteaux, seaux cerclés, haches, épées et autres...
  
• Or: Vous produisez de l'or pour le duché lui permettant de remonter ses caisses et également son prestige.
  
• Pierre: Celle-ci permettent de maintenir toutes les mines stables et d'assurer la solidité de leurs galeries.

Vous devez vous en douter, il est indispensable d'avoir toutes ces ressources à la fois, afin de garder un bon équilibre.


IV. Comment savoir dans quelle Mine il faut travailler ?
Vous pourrez trouver cette informations dans plusieurs endroits :

• Sur le panneau d'annonce de votre mairie,
  
• Dans le Bureau Minier de votre Halle s'il existe (FORUM),
  
• Dans le Bureau Minier Ducal en Gargotte Dauphinoise (FORUM),
  
• Directement à l'entrée des Mines, où il faut privilégier la mine qui a le salaire le plus élevé.

Vous avez donc ces informations disponibles à tout instant... Et il est très important que vous respectiez les consignes, et nous allons voir pourquoi.


V. Pourquoi est-ce important de travailler aux Mines ?
Les Mines constituent la première source de revenus du Duché. Sans elles, l'économie ducale s'effondrerait, rendant la vie extrêmement difficile aux habitants du Lyonnais-Dauphiné...

Pourquoi ? Car des mines en bonne santé sont des mines qui produisent beaucoup d'or et de fer.
Qui dit une production élevée de fer dit plus de vente, donc plus de bénéfice.
Plus d'or signifie plus de monnaie...

Donc concrètement ça changera quoi pour les dauphinois? Beaucoup de choses.
Si le Conseil Ducal a plus de sous il pourra améliorer ses services et donc indirectement faire en sorte que la vie soit moins chère (il pourra augmenter les aides, multiplier les loteries...).

Le Conseil ne souhaite pas garder les dividendes pour lui, mais bien les réinjecter dans les différents domaines du Duché, que se soit les finances, l'armée, la prévôté....

Citation :

Lyonnais et Dauphinois,

Aujourd'hui je fais appel à vous, à cet esprit patriotique que vous avez démontré par le passé, à cet amour de votre duché que vous avez, pour vous demander, une fois encore, votre aide afin de rehausser nos effectifs miniers.

Depuis le début de ce mandat, vous nous avez permis de redresser la situation alors que nous sommes passés d'un taux de remplissage d'environ 60 % après les "travaux du Roy" à une moyenne de 75 % pour le mois de novembre. La semaine dernière cependant a connu une baisse marquée, alors que nous sommes passés à un taux de 67 % de remplissage. Il s'agit donc d'une baisse significative qui n'est pas sans effet sur les finances ducales, d'autant plus que la fréquentation selon le type de mine n'est pas la même.

Comme vous l'avez vu dans la dernière communication de notre Porte-Parole concernant les mines, certaines mines sont, selon les besoins du duché, plus ciblées que d'autres. Aujourd'hui, nos besoins en fer sont grands, mais nos besoins en or ne sont pas à négliger. C'est pourquoi je lance un appel à la mine auprès des Montiliens, des Diois, des Valentinois, des Viennois et des Lyonnais plus particulièrement sans oublier les Embrunais et les Briançonnais.

Nous avons besoin des bras de chacun de vous pour nous assurer une santé financière digne de notre duché, ne serait-ce que pour éloigner des impôts, la solution ultime que nous voulons tous éviter, mais également pour se donner les moyens de commercer et de conserver un Ost dont la réputation à travers le Royaume n'est plus à faire.

Je vous demande donc, humblement, de participer à l'effort minier en vous rendant aux mines.

Tous aux pioches ! Par Sainct Georges et Dalphiné !


Hardryan
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné


Faict au Castel de Pierre Scize le dix-huitième jour du mois de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

Citation :

Le Conseil ducal a l'honneur et le plaisir de vous informer de l'élévation de notre patron Georges de Lydda de Bienheureux à celle de Saint aristotélicien.

Saint Office a écrit:

Communication du Saint Office

Après traduction des anciens textes et validation de la curie, Moi, Vincent Diftain, Cardinal chancelier du Saint Office, fait savoir à l'Universalité des Fidèles que les hagiographies suivantes sont désormais disponibles à la lecture :

- Saint Etienne de Harding
- Saint Georges de Lydda
- L'Ange Al Lopas

Faisons également savoir que le regretté Minus Mailhes est élevé au statut de Bienheureux.

Que Dieu vous guide !

Au nom de tout le Duché, le Conseil ducal souhaite remercier messire Kernos Rouvray, seigneur de Glandage et de Genay, pour le travail et les efforts qu'il a déployés dans cette affaire. Grâce à ceux-ci, l'identité de notre Duché et de notre Ost se voit renforcées aussi bien au sein du duché qu'aux yeux des provinces extérieures. Désormais tous les Lyonnais-Dauphinois pourront témoigner leur appartenance ou faire trembler les cœurs.

Que cela soit su ! Par Sainct Georges et Dalphiné !


Faict au Castel de Pierre Scize le dix-huitième jour du mois de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

Citation :

Le Conseil ducal a adopté ce jour:

Citation :

Livre VI : Code Pénal

VI.1 : Respect des lois
Toute personne en Lyonnais-Dauphiné est soumise à la Coutume ducale et aux arrêtés municipaux de la ville où elle se trouve, qu'elle habite cette ville ou non.

VI.2 : Compétence de la Justice
Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais ou Dauphinois sera jugé par la justice Lyonnaise-Dauphinoise.

VI.3 : Procédure
VI.3.a : Indépendance des magistrats
Seul le procureur peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

VI.3.b : Assistance d'un avocat
Toute personne mise en accusation peut bénéficier de l'aide gratuite d'un avocat reconnu par le barreau du Lyonnais-Dauphiné. La démarche à suivre lui est expliquée dans l'acte d'accusation rédigé par le procureur.

VI.3.c : Recevabilité des documents
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.

VI.3.d : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

o VI.3.d.ii : Récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné) verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente.

VI.3.e : Unicité du jugement
Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction.

VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

VI.3.g : De la prescription
VI.3.g.i Durée des actions introduites
Afin de garantir aux sujets Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de 6 mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

VI.3.g.ii Non instruction des dossiers
Tout dossier pénal demeuré non instruit dont la procédure n'aurait pu être lancée par le procureur dans un délai de 6 mois après son dépôt sera considéré comme affaire sans suite.

Faict au Castel de Pierre Scize le vingtième jour de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

Citation :

Le Conseil ducal a adopté à ce jour:

Citation :

De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
Partie première : Le Chancelier
Le Chancelier est nommé directement par le Gouverneur, après consultation si possible de son prédecesseur. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette nomination, à la majorité absolue des avis exprimés.

Le Chancelier mène la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné et est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques et de l'exécution des consignes données par le Gouverneur, et des orientations données par le Conseil Ducal sous forme d'avis votés à la majorité absolue des suffrages.

Le Chancelier est responsable de ses actions devant le Gouverneur, sous la supervision du Conseil Ducal, qu'il informera en temps réel des travaux en cours et dont il requerera les avis à chaque fois que nécessaire.

Partie seconde : Le Vice Chancelier
Le Vice-Chancelier est nommé directement par le Chancelier, après consultation du Gouverneur. Il est issu des ambassadeurs en fonction au moment de sa désignation.

Le Vice-Chancelier conseille, assiste et en cas d'absence supplée le Chancelier dans sa tâche.

En cas de manquement à ladite tâche, le Vice-Chancelier est responsable des ses actions devant le Chancelier, qui peut le révoquer en justifiant sa décision auprès du Gouverneur.

Partie tierce : Charte de l'Ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné
3.a : Nomination et Affectation des ambassadeurs
L'ambassadeur est nommé discrétionnairement par le Chancelier.
Toute personne désireuse d'intégrer le prestigieux corps des ambassadeurs devra procéder ainsi : elle devra envoyer une lettre de présentation et de motivation au Chancelier.

Les qualités requises sont :

• Un sens aigu de la diplomatie : la diplomatie est une négociation aboutissant à des actes planifiant et régulant les relations entre Comtés/Duchés.
  
• Un sens développé du travail en équipe : l'ambassadeur est au service de son Duché. Il devra travailler en étroite collaboration avec son Chambellan, avec le Commissaire au Commerce (dans le domaine commercial) ou tout autre Conseiller qui serait concerné.
  
• De grandes qualités de lecture et de compréhension.
  
• Une excellente élocution : en l'espèce, l'ambassadeur doit faire preuve de qualités d'écriture irréprochables.
  
• Un sens aiguisé du respect : l'ambassadeur se devra de respecter son homologue, ainsi que les membres du Conseil du Comté/Duché dans lequel il officie. Il devra également respecter les institutions de sa propre région.
  
• Un esprit de synthèse certain pour la rédaction des rapports exigés.

Une fois nommé, l’ambassadeur est affecté à une région du royaume de France ou de l’étranger. Cette affectation est choisie par le Chancelier discrétionnairement et peut changer n’importe quand sur l’ordre de ce dernier.

3.b : Le rôle de l’ambassadeur

• L'ambassadeur est un représentant officiel nommé par le Chancelier, en cela il se doit de faire honneur, avec respect et dignité, à sa région, son peuple et aux institutions politiques.
  
• L'ambassadeur a pour mission de représenter sa région, son peuple et ses institutions politiques auprès d'une autre, ceci avec honneur, dignité et respect.
  
• Il doit se présenter au Comté/Duché auquel il est affecté avec toutes les règles de bienséance requises.
  
• Il devra également présenter les hommages de ses propres institutions et exposer les raisons de sa présence.
  
• Il communique les informations politiques, économiques, militaires et religieuses qui concernent la province qu’il a à sa charge.
  
• Il doit également transmettre les informations que ses supérieurs lui fourniraient.
  
• Il sera le porte-parole et le représentant de son duché lors des évènements importants si le Gouverneur ou le Chancelier ne peuvent s'y rendre, ou en sa compagnie, mais uniquement si ce dernier lui en donne l’aval.
  
• L'Ambassadeur s'engage à informer régulièrement son Chancelier de la situation globale de son Duché/Comte d'affectation. Il devra, pour cela, fournir un rapport hebdomadaire sur la situation du duché/comté, donc toutes les semaines sur :
  • La situation économique, judiciaire, militaire, religieuse.
    
  • Les faits importants se déroulant dans la région.
    
  • Les traités et négociations proposés ou à engager.
    
  • L’évolution des relations intérieures et extérieures de la région où il est affecté.
    
  • La situation politique, les élections en cours, les résultats et sur l’ambiance générale observée.

3.c : Devoirs et Obligations :

• L'ambassadeur ne peut être domicilié dans un autre Duché/Comté que dans celui qu’il compte représenter.
  
• L’ambassadeur ne doit pas avoir été condamné par un tribunal quel qu’il soit.
  
• L'ambassadeur se voit imposer un devoir de réserve : il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un événement ou une situation.
  
• L'ambassadeur doit prêter le serment suivant au Duché : « Moi… jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la charte qui me régie afin d’assurer la grandeur et l’éclat du Duché dans le Royaume et à l’étranger. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »
  
• L'ambassadeur s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
  
• Il est interdit à un ambassadeur de diffuser des informations non autorisées par le Conseil et/ou le Chancelier.
  
• L’ambassadeur ne peut amender, accepter où revenir sur un texte signé, sans en avoir averti son supérieur au préalable et avoir obtenu l’accord écrit de celui-ci.

3.d : Droits :

• L'ambassadeur peut cumuler les ambassades si cela ne nuit pas à son travail.
  
• L'ambassadeur peut cumuler ses fonctions avec celles d’élu (conseiller ou maire), de soldat ou de membre de la maréchaussée.
  
• L'ambassadeur se verra reconnaître l'immunité diplomatique si, et seulement si, celle-ci a été négociée et reconnue avec la région à laquelle il est affecté ou qu’il traverse.

3.e : Révocation et Sanctions :

• L'ambassadeur pourra de lui-même renoncer à ses fonctions. Mais il devra en informer le Chancelier afin que celui-ci le radie des registres et lui enlève ses accès à l’Ambassade.
  
• Dans un souci de respect et d'honneur, il se devra également d'informer le Chancelier/Chambellan du Comté/Duché dans lequel il était affecté.
  
• Le Chancelier se garde le droit de destituer un ambassadeur qui manquerait à ses obligations, sauf s'il fait état de justes motifs.
  
• Tout manquement au serment et à la dicte charte sera passible d'une sanction allant de la radiation au procès pour Haute Trahison, selon la gravité des faits reprochés.
  
• L'ambassadeur déchu se verra dans l'impossibilité d'exercer de nouveau la charge d'ambassadeur.

Partie quatrième : Uniformes et distinctions

4.a : Les uniformes
Chaque ambassadeur a l'obligation de porter le costume d'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné alors qu'il est dans l'exercice des ses fonctions.



4.b : Les distinctions
Les distinctions sont des croix pectorales aux armes du Lyonnais-Dauphiné et désignent le Royaume dans lequel officie l'ambassadeur.
Le Chancelier peut octroyer, à sa discrétion, une distinction à un ambassadeur ayant démontré une constance et un dévouement sans faille dans l'intérêt du duché.


Chancelier Vice-Chancelier
Ambassade en France Ambassade en Angleterre
Ambassade en Espagne Ambassade à Milan
Ambassade au SRING Ambassade au Saint-Siège

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-deuxième jour de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

Citation :

Le Conseil ducal a adopté à ce jour:

Citation :

Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers


I. L'Intendant au commerce

L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Gouverneur, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au Commerce.

L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

I.1 Fonctions de l'Intendant au commerce

L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer:

• Le suivi des échéances des contrats commerciaux;
  
• La vérification des stocks nécessaires aux commandes;
  
• Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois;
  
• À la demande du CaC, une assistance pour la recherche de contrats.

II. Les Conseillers financiers

Dans le cas où la situation financière ducale deviendrait particulièrement préoccupante, le Gouverneur, après consultation du Commissaire au commerce, du Bailli et du Commissaire aux mines peut proposer au Conseil ducal la nomination de Conseillers financiers temporaires.

Ces Conseillers financiers, au nombre maximal de trois, devront être des personnes reconnues dans le duché pour leurs compétences et leur expérience en ce qui concerne les finances et l'économie ducale.

Après l'explication et la justification au Conseil ducal de la nécessité d'inclusion d'un ou de plusieurs Conseillers financiers, le Gouverneur soumettra au vote le nom des personnes qu'il souhaite voir agir à ce titre.

Le Conseil ducal doit approuver par un vote à la majorité chaque individu pour qu'il soit nommé Conseiller financier. En cas d'égalité, le vote du Gouverneur comptera double.

Le Gouverneur, le Commissaire au commerce, le Bailli et le Commissaire aux mines pourront décider de la révocation d'un Conseiller financier. Si après 14 jours un Conseiller financier n'a toujours pas été remercié de ses services par le Gouverneur ainsi que le Commissaire au commerce, le Bailli et le Commissaire aux mines les Conseillers ducaux pourront porter au vote la décision relative à sa révocation. La révocation d'un Conseiller financier par vote du Conseil ducal se décidera à la suite d'un vote favorable recueillant les deux tiers des suffrages exprimés. Advenant un rejet de la révocation, une autre période de 14 jours devra s'écouler avant la tenue d'un nouveau vote.


III. Serment de confidentialité

L'Intendant au commerce et les Conseillers financiers doivent prêter serment de confidentialité. Si l'un d'eux vient à le briser, il pourra être poursuivi pour Haute trahison.

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-troisième jour du mois de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

Citation :

Le conseil ducal a adopté à ce jour:

Citation :

Les Relais de poste


I. Définition

Les Relais de poste sont des établissements créés par le duché pour assurer la communication rapide en son sein. Ils permettent d'assurer la communication entre le duché et le peuple lyonnais-dauphinois de même qu'entre les citoyens de villes différentes. Ils permettent également aux individus qui se trouvent hors du duché, de faire part d'événements spéciaux.

II. Structure

Au nombre de sept, les Relais de poste se trouvent dans chacune des villes du duché.

Les Relais de poste sont constitués d'un comptoir de réception des messages et colis, d'une écurie, d'un colombier ainsi que d'aires de repos et de restauration pour les Chevaucheurs ou les autres messagers. Leurs comptoirs sont dotés d'une section ducale et d'une section municipale.

III. Section ducale

La section ducale des Relais de poste est sous la responsabilité du Porte-Parole qui est chargé de nommer un Tenant-poste ainsi qu'un Palefrenier pour chaque Relais où les Chevaucheurs ducaux, également nommés par le Porte-Parole, feront transit.

III.1. Organisation

III.1.a. Tenants-poste
Les Tenants-poste sont responsables de la réception des messages délivrés par les Chevaucheurs ducaux ou des messages arrivant par pigeon. Les Tenants-poste ont la charge d'afficher les messages ducaux aux bureaux du Conseil ducal et ont le devoir de transmettre aux messagers les différentes missives reçues aux bureaux ducaux.

III.1.b. Palefreniers
Les Palefreniers ont pour fonctions de recevoir les Chevaucheurs à leur arrivée aux Relais de poste, de s'occuper des soins à prodiguer aux montures qui arrivent ainsi que de s'assurer que d'autres montures soient prêtes et disposées à partir en tout temps.

III.1.c. Chevaucheurs
Les Chevaucheurs sont les porteurs des messages émanant du Conseil ducal ou du Gouverneur. Ils assurent le transport des missives à raison d'un maximum de 4 nœuds par jour. Un Relais de poste doit pouvoir compter en tout temps sur au moins un Chevaucheur prêt à partir en cas d'urgence.

III.2. Serment et sanctions

III.2.a. Prestation de serment
À son entrée au sein des services de la Messagerie ducale, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :

«Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trouble à l'ordre public, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer les fonctions qui m'ont été confiées. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche.»

III.2.b. Sanctions

• Un Tenant-poste ou un Chevaucheur ducal qui ne respecte pas le Corpus peut être exclu par le Porte-Parole.
  
• Un Tenant-poste ou un Chevaucheur ducal qui véhiculerait, tronquerait ou falsifierait un message officiel émanant du conseil ducal peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
  
• Dans le cadre de la démission d’un Tenant-poste, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau Tenant-poste et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable à une démission soudaine.

IV. Section municipale

La section municipale est sous la responsabilité du Bourgmestre de chaque ville qui a la charge de nommer un ou des Coursiers responsables de l'affichage des annonces et décrets municipaux ainsi que des événements spéciaux.

IV.1. Organisation

IV.1.a. Tenants-poste
Les Tenants-poste, bien que nommés par le Porte-Parole au niveau ducal, sont également responsables de la réception des messages n'émanant pas de l'une ou l'autre des instances ducales. Avec l'accord du Bourgmestre, ils pourront afficher les messages de nature municipale et ils ont la responsabilité d'afficher ou de transmettre ceux provenant des individus hors la ville.

IV.1.b. Coursiers
Les Coursiers sont des messagers municipaux qui assurent le transport ou la diffusion des correspondances entre les citoyens lyonnais-dauphinois de différentes villes pour l'annonce d'événements spéciaux de même que pour les messages des individus se trouvant à l'extérieur des frontières du duché. Ils n'ont aucunement le droit d'annoncer ou d'afficher des messages ou des événements émanant des instances ducales.

IV.2. Serment et sanctions

IV.2.a. Prestation de serment
A son entrée au sein des services de la Messagerie municipale, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :

«Je jure de servir la ville de [___] avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trouble à l'ordre public, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer les fonctions qui m'ont été confiées. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche.»

IV.2.b. Sanctions

• Un Tenant-poste abuserait de ses pouvoirs au niveau municipal pourra être poursuivi selon les modalités de la prestation de serment qu'il a effectué au niveau ducal.
  
• Un Coursier qui ne respecte pas le Corpus peut être exclu par le Bourgmestre de sa ville.
  
• Un Coursier qui véhiculerait, tronquerait ou falsifierait un message peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
  
• Dans le cadre de la démission d’un Tenant-poste, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau Tenant-poste et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable à une démission soudaine.
  

Citation :

HRP Fonctionnement

1. Le temps

La diffusion des annonces ducales se fera selon le respect du temps réel de déplacement à cheval. Ainsi, une communication issue du Conseil ducal à Lyon sera immédiatement annoncée dans la capitale alors qu'elle mettra 3 jours pour se rendre à Briançon.

Distance/temps = 4 noeuds par jour, soit:

Lyon - Vienne - Valence = 1 jour
Valence - Montélimar = 1 jour
Valence - Die = 1 jour
Die - Embrun = 1 jour
Embrun - Briançon = 1 jour
Pigeon = 1 jour partout (utilisés seulement lors de situations exceptionnelles. Exemple: État de siège)

2. Les Fonctions

A priori, seule la fonction de Tenant-poste est essentielle pour assurer le fonctionnement d'un Relais de poste. Afin d'ajouter à la dimension RP des Relais de poste, les fonctions de Chevaucheurs et de Palefreniers ont été créées. Toutes les fonctions sont RP pour le moment, les Chevaucheurs ne réalisent pas les trajets IG.

3. La Communication

Au-delà de leurs fonctions de porteurs de messages, les Chevaucheurs sont des porteurs de nouvelles des différentes villes qu'ils visiteraient normalement (dans un monde réel). Afin de créer un autre type de rapprochement entre les villes, les Chevaucheurs devront centraliser les informations de leurs villes (annonces, rumeurs, ragots, potins, etc.) pour que les autres Chevaucheurs puissent s'alimenter de celles-ci. Ainsi, de manière RP, les Chevaucheurs pourront amener les nouvelles d'une ville dans chacune des autres villes.

4. Les Lieux de travail

En plus de devoir tenir le Relais de poste de leurs villes respectives, les Tenants-poste devront se rendre au Castel de Lyon dans la salle qui leur sera réservée pour la communication avec le Porte-Parole. C'est là que seront déposées les différentes annonces ducales par le Porte-Parole et que se centraliseront les informations sur les différentes villes. Les Coursiers, par la nature municipale de leurs fonctions n'auront pas accès à cette salle.

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-quatrième jour de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

Citation :

Le Conseil ducal a adopté à ce jour:

Citation :

III.2 : Procédures de vote au conseil ducal
Les conseillers ducaux proposent, discutent et votent au cours de leur mandat divers projets, textes et lois qui permettent d'organiser la vie du Duché et de ses institutions.

III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Gouverneur de trancher. Un minimum de 6 votes est requis pour assurer la légalité d'un texte.

III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de cinq jours pleins ou lorsque la majorité est atteinte.

III.2.c : Confirmation des arrêtés municipaux
La confirmation par le conseil ducal des arrêtés municipaux aura lieu par un vote d'une durée écourtée à trois jours pleins ou lorsque la majorité est atteinte.

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-septième jour du mois de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

Oyez, oyez !

Voici un calendrier pour les festes à venir pour l'an prochain ! Il faut noter que ces événements sont ducaux et n'empêche en aucun cas les initiatives locales. D'ailleurs, toute suggestion de feste est la bienvenue et n'hésitez donc pas à nous faire part de vos idées !!

Citation :

Le Conseil ducal a adopté à ce jour:

Citation :

Calendrier des fêtes et des événements

Janvier
- Nouvel An (1er janvier)
- Traité conclu entre le roi Jean, le dauphin Charles et Amédée VI, comte de Savoie (5 janvier)
- Sainte Calandra l'Apôtre (6 janvier)
- Sainte Illinda (15 janvier)
- Saint Antoine (17 janvier)
- Saint Paulos l'Apôtre (25 janvier)
- Saint Origène (29 janvier)

Février
- Chandeleur (2 février)
- Bienheureux Pouyss (2 février)
- Bienheureux Abbé Tise de Cambrai (10 février)
- Saint Valentin (14 février)
- Saint Olcovidius (20 février)
- Saint Lazare d'Autun (29 ou 28 février)

Mars
- Sainte Adonia l'Apôtre (3 mars)
- Saint Thomas (7 mars)
- Bienheureux Norv (8 mars)
- Saint Sylphaël l'Archange (17 mars)
- Gabriel l'Archange (24 mars)
- Vente du Dauphiné par Humbert II à Charles, fils ainé du duc de Normandie (30 mars)

Avril
- Saint Abysmo (2 avril)
- Saint Nicolaïde (10 avril)
- Pâques (12 avril)
- Saint Patern (15 avril)
- Saint Georges de Lydda (patron du Duché et de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné) (23 avril)
- Saint Georges l'Archange (24 avril)
- Sainte Ophelia l'Apôtre (30 avril)

Mai
- Saint Loyats (1er mai)
- Beltaine (1er mai)
- Saint Karel (7 mai)
- Saint Lescure (9 mai)
- Saint Arnvald (21 mai)
- Traité de Chapareillan (27 mai)
- Sainte Dwywai (30 mai)
- États du Dauphiné (30-31 mai)

Juin
- Fête de la Saint-Cochon
- Sainte Uriana l'Apôtre (3 juin)
- Saint Barnabé (11 juin)
- Victoire d'Anthon (11 juin)
- Bienheureux Pierre-Morgan de Lusignan (DeSauvigny) (17 juin)
- Saint Titus l'Apôtre (29 juin)

Juillet
- Sainte Galadrielle l'Archange (5 juillet)
- Saint Benoît (11 juillet)
- Sainte Marie de la Villeneuve (16 juillet)
- Transport du Dauphiné (16 juillet)
- Sainte Marie-Madeleine (22 juillet)
- Sainte Kyrène l'Apôtre (28 juillet)
- Saint Bynarr (30 juillet)

Août
- Fête des moissons (Lugnasad) (1er août)
- Saint Dominique (8 août)
- Annexion du Valentinois (11 août)
- Sainte Radegonde (13 août)
- Anniversaire de Briançon, Dié, Embrun, Montélimar, Valence et Vienne (13 août)
- Bataille de Verneuil (17 août)
- Sainte Hélène l'Apôtre (18 août)
- Saint Bernard (20 août)
- Saint Louis (25 août)

Septembre
- Saint Thanos l'Apôtre (1er septembre)
- Saint Samoht l'Apôtre (5 septembre)
- Bienheureux Mikolo (7 septembre)
- Saint Ripolin (13 septembre)
- Anniversaire du Duché (14 septembre)
- Formation définitive du Dauphiné (21 septembre)
- Sainte Boulasse (22 septembre)
- Sainte Thécle d'Icorium (23 septembre)
- Saint Jérôme (30 septembre)

Octobre
- Saint François (3 octobre)
- Saint Trufaldini (4 octobre)
- Saint Nikolos l'Apôtre (9 octobre)
- Bienheureux Jarkov (14 octobre)
- Sainte Raphaëlle l'Archange (24 octobre)

Novembre
- Samain (1er novembre)
- Fête des Morts (2 novembre)
- Saint Hubert (3 novembre)
- Saint Michel l'Archange (8 novembre)
- Saint Martin (11 novembre)
- Saint Horace (17 novembre)
- Les Catherinettes (25 novembre)
- Saint Pape Nicolas V (29 novembre)

Décembre
- Saint Nicolas (6 décembre)
- Fête des Lumières (8 décembre / Lyon)
- Saint Corentin (12 décembre)
- Anniversaire de Lyon (14 décembre)
- Saint Ânani Mhour (16 décembre)
- Saint Noël (25 décembre)
- Saint Jean (27 décembre)
- Saint Himérius (28 décembre)


Religieux / Politiques / Populaires ou païens


*Sources:
- Saints aristotéliciens: Le parchemin aristotélicien / Le dogme validé par la Curie
- Anniversaires des villes et du Duché: Archives de l'ermitage Saint-Antoine de Galamus / Histoire et dates du Dauphiné

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-septième jour du mois de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

Oyez, Oyez !!

Voici la fin du mandat du XXème Conseil Ducal ! Félicitations au nouveau Conseil, dont la composition sera donnée prochainement.

Commençons, comme d'habitude, par un résumé de l'activité du Conseil Ducal !

Citation :

Compte rendu des activités du XXème Conseil Ducal
Chères Lyonnaises, chers Lyonnais,
Chères Dauphinoises, chers Dauphinois,
Voici le compte rendu des activités du conseil, du 30 novembre à ce jour.

Evènements :
* Bal de Fin d'Année (le 24/12)
* Loterie pour les Mineurs (depuis le 22/12)
* Nomination de Geronimo2751 au poste de Tribun de l'Assemblée du Peuple (le 16/12)
* Funérailles de Dame Freyelda et Messire Carnil (le 5/12)
* Déclaration de l’Etat de Siège, et mise en place d'un Conseil de crise (du 24/11 au 7/12)

Les absences :
* Vortiris, Conseiller Ducal : du lundi 22 au lundi 29 décembre 1456
* Feanaro, Capitaine : le 21 décembre 1456
* Kederick, Juge : du lundi 15 au vendredi 19 décembre 1456
* Mirandor, Porte-Parole : le samedi 6 décembre 1456


Les démissions :
* Matom, Procureur : le lundi 1 décembre 1456

Les changements de poste :
* Dame-Isabeau, Procureur : le lundi 1 décembre 1456
* Vortiris, Conseiller Ducal : le lundi 1 décembre 1456


Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :
*Calendrier des Festes (proposé par Dame-Isabeau)
* Modification des modalités de l'État de siège (proposé par Hardryan)
* Statut officiel des Marchands Ambulants (proposé par Boursiero)
* Révision des soldes de l’OST (proposé par Feanaro56)
* Delai de prescription (proposé par Dame-Isabeau)
* Décoration des Ambassadeurs (proposé par Kederick)
* Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers (proposé par Nynaeve87)
* Relais de Poste (proposé par Hardryan)


Le Conseil travaille actuellement sur :
* Pour des thèmes généraux et la communication :

• Recensement des Etudiants du Lyonnais-Dauphiné, communication sur les Mines et l'Evergétisme (proposé par Nynaeve87, en finition)
  
• Appel à candidature et choix de Tribun de l'Assemblée du Peuple (terminé)
  
• Bilans supplémentaires par des notables (proposé par Mirandor, approuvé)
  

* En économie et finances :

• Promotion des Mines, explications au Peuple, organisation d'une loterie pour les mineurs (discussion permanente, loterie lancée)
  
• Reflexions sur le financement du Prestige (proposé par Hardryan, discussion permanente)
  
• Réflexion économique sur les COLD (proposé par Nynaeve87, relance)
  
• Aide pour les villes forestières (proposé par ka_de_Brugeliete, en phase de finalisation)
  

* En diplomatie :

• Réforme de la Diplomatie (relance par Mirandor)

* En matière de sécurité :

• Réforme de la Prévôté (proposé par Hardryan)
  
• Collaboration Lyonnais-Dauphiné/Bourbonnais-Auvergne (proposé par Feanaro56)
  
• Mise en place du grenier de l'OST (proposé par Nynaeve87, mis en place par Boursiero)
  

* En matière de justice :

• Mines : travail d'intérêt général pour les criminels (proposé par Dame-Isabeau)
  
• Réforme du délai d'inéligibilité (proposé par Dame-Isabeau)
  
• Devoir de transparence des maires (proposé par Hardryan)
  
• Costume des acteurs de la Justice Dauphinoise (proposé par Kederick, en phase de finalisation)

Erreur dans ton message, messire Clairon...

Tu t'es trompé d'un an...

Moi je bois jamais *hips* , voulait rester l'année derniere

Citation :

Le conseil ducal souhaite à tous les Lyonnais-Dauphinois tous ses vœux de bonheur et de prospérité pour l’année qui s’annonce.
Puisse-t-elle préparer pour nos enfants, un duché riche et prospère.



Faict au Castel de Pierre Scize le trente et un jour du mois de décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

À tous les Lyonnais-Dauphinois et à tous les étrangers,

L’arrivée massive de gens peu recommandables en notre terre fait en sorte que la sécurité de notre duché est compromise.

Nous déclarons le Lyonnais-Dauphiné en État de siège ce qui implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Dié pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts pour toutes éventualités.

Le Capitaine du Lyonnais-Dauphiné
Lady_Antlia

Le prévôt du Lyonnais-Dauphiné
Ka_de_Brugeliete

Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Nynaeve87



Faict à Lyon le 6 janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept

Citation :

Chères Lyonnaises-Dauphinoises, Chers Lyonnais-Dauphinois,

Le Conseil Ducal a voté au mandat dernier, la création d’un poste d’intendant au commerce qui agirait sous la tutelle du Commissaire au Commerce.

L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

Sa nomination est soumise au Cac avec assentiment du conseil financier.


Vous pouvez dès aujourd’hui adresser votre candidature au Conseil Ducal, par l'intermédiaire du Porte-Parole.

Faict au Castel de Pierre Scize le sixième jour du mois de Janvier de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et sept.


Féanaro
Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Chères Lyonnaises-Dauphinoises, Chers Lyonnais-Dauphinois,


Le conseil ducal précédent a voté le texte sur la création des Relais de poste, comportant deux sections, une section ducale sous la responsabilité du Porte-parole et une section municipale sous la responsabilité des maires.
Dans un premier temps, afin de mettre en place cette nouvelle organisation, des postes de tenants-poste, palfrenier et chevaucheurs pour la section ducale sont à pourvoir ( en priorité pour les postes de tenants-poste ) :

- 7 Tenants-poste qui auront la responsabilité de recevoir les annonces émanant du conseil ducal par la voix de son Porte-parole et d'en afficher le contenu dans les bureaux ducaux de chaque ville.

- Des palfreniers qui auront la charge de s'occuper, soigner les montures des chevaucheurs.

- Des chevaucheurs qui assureront le transport des missives.


Pour de plus amples informations, vous trouverez au Chateau de Lyon le texte [url="https://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-du-lyonnais-dauphine-au-28-12-1456-t15119-23.htm"]des Relais de poste[/url], sinon le Porte-parole se tient à disposition pour toutes questions.

Si vous êtes intéressés par ces postes, vous pouvez dès aujourd'hui adresser votre candidature au Conseil Ducal, par l'intermédiaire du Porte-Parole.


Faict au Castel de Pierre Scize le septième jour du mois de Janvier de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et sept.

Féanaro
Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

II.2.h : Non cumul des postes
Afin d’assurer la continuité du service et d’éviter la concentration des pouvoirs civils et militaires, il est interdit à un membre des Compagnies d’Ordonnance de cumuler les fonctions suivantes :

• une fonction de rang supérieur à Seigneur des Lances inclus, exception faite du rang de Conseiller Militaire, avec une mairie ou un siège de Conseiller Ducal ;
  
• une fonction de l’Ost, quelque soit son rang, avec le poste de Sergent ou Lieutenant de la Prévôté.

De même, afin d'éviter interférences et problèmes hiérarchiques :

• Il est autorisé de cumuler un poste de l'Ost Ducal donnant accès au conseil des lances avec les postes de l'Ost Royal d'Aide de Camp ou de Lieutenant d'état major, sous réserve d'une décision du conseil de guerre. Il n'est cependant pas autorisé de transmettre des informations obtenues grâce à cet accès au conseil des lances sans autorisation préalable du conseil de guerre.
  
• Il n'est pas autorisé de cumuler un poste de l'Ost Ducal donnant accès au conseil de guerre avec les postes de l'Ost Royal d'Aide de Camp, de Lieutenant d'état major, de maréchal ou de connétable de France.
  
• Il n'est pas autorisé de cumuler un poste de l'Ost Ducal avec les postes de l'Ost Royal de Maréchal ou de Connétable.

Dans un tel cas, l’inscription à la Réserve de son unité, ou la démission du Gens d’Armes, est exigée.

Citation :

Dauphinois, Dauphinoises,
Salut et Paix!

Le Conseil ducal fait scavoir,

Que le seigneur de Neuville-sur-Saône, Feanaro, est retenu hors du Castel Pierre Scize pour des raisons personnelles et ce, pour une durée indéterminée.

Que Sa Grasce, Nynaeve de Mornant, a décidé de nommer le vicomte de Laragne-Montéglin, Bastien d'Amilly, pour le remplacer.

Que celui-ci est deconduit dans sa charge de Premier Conseiller.

Que le seigneur de Neuville-sur-Saône reprendra son poste dès son retour.


Faict au Castel Pierre Scize, en l'an quatorze cent cinquante-sept, du mois de janvier le treizième.

Citation :

A toutes et à tous.

Qu'il soit su que l'état de siège est désormais levé,
qu' en conséquent, les frontières sont donc réouvertes.

Le duché remercie tous ceux et celles qui ont participé à sa défense.

Faict au Castel de Pierre Scize douzième jour du mois de janvier de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et sept.

Je m'occupe de la mise-à-jour et de la vérification suite aux remarques du vicomte d'Ancelle cet après-midi.

Citation :

Livre VI : Code Pénal

VI.1 : Respect des lois
Toute personne en Lyonnais-Dauphiné est soumise à la Coutume ducale et aux arrêtés municipaux de la ville où elle se trouve, qu'elle habite cette ville ou non.

VI.2 : Compétence de la Justice
Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais ou Dauphinois sera jugé par la justice Lyonnaise-Dauphinoise.


VI.3 : Procédure
VI.3.a : Indépendance des magistrats
Seul le procureur peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

VI.3.b : Assistance d'un avocat
Toute personne mise en accusation peut bénéficier de l'aide gratuite d'un avocat reconnu par le barreau du Lyonnais-Dauphiné. La démarche à suivre lui est expliquée dans l'acte d'accusation rédigé par le procureur.

VI.3.c : Recevabilité des documents
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.

VI.3.d : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

o VI.3.d.ii : Récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné) verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente.

o VI.3.d.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être presenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CAC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

VI.3.e : Unicité du jugement
Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction.

VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

VI.3.g : De la prescription
VI.3.g.i Durée des actions introduites
Afin de garantir aux sujets Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de 6 mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

VI.3.g.ii Non instruction des dossiers
Tout dossier pénal demeuré non instruit dont la procédure n'aurait pu être lancée par le procureur dans un délai de 6 mois après son dépôt sera considéré comme affaire sans suite.

Faict au Castel Pierre Scize, en l’an quatorze cent cinquante sept, du mois de janvier le quatorzième.

PS : deux choses ^^

1. Je fais quoi avec le coutumier en gargote... je peux pas l'éditer. Soit je demande à Mir, ce qui risque d'être lourd. Soit je réécris tout et demande au censeur de changer. Soit on met un lien direct vers les portes du château pour la consultation...

2. Je compte réaliser un registre d'actes pour éviter tout faux de sceau. (Ca fait RP, et ça consignera tout ^^)

Proposition de message. Je le laisse pas longtemps, juste histoire de voir si rien ne vous saute aux yeux.

Citation :

Dauphinois, Dauphinoises,
Salut et Paix.

Nous, Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Scavoir faisons ;

Que, à la demande du Tribun de l'Assemblée Populaire, nous rappelons que les Dauphinois sont invités à envoyer des propositions de sujets qui pourront être débatus à la prochaine scéance d'icelle.

Qu'il peut encore recevoir des candidatures pour être Tenant-poste dans chacun des villages du Lyonnais-Dauphiné. La personne occupant cette fonction sera chargée de transmettre les annonces du Conseil ducal dans les villages et de faire remonter les questionnements éventuels de la population jusqu'à lui. Les candidatures sont à adresser au Porte-parole.

Que les candidatures déjà envoyée au Seigneur de Neuville, Feanaro, peuvent être rappelées à son remplaçant, le Vicomte de Laragne-Montéglin, Sagaben.

Que le Commissaire aux mines poursuit ses efforts et demande à tous d'aller travailler aux mines.

Faict au Castel Pierre Scize, en l’an quatorze cent cinquante sept, du mois de janvier le quatorzième.

EDIT : Je poste ^^

Tss tss... et le poste d'intendant

Rhoo... Pour celle de demain ou d'après-demain ^^

*siffle