[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,
Au peuple provençal et à ses dirigeants,

Qu'il soit su que, surpris par la déclaration de guerre faite le deuxième jour de ce mois de novembre, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, conseillers ducaux et diplomates ont aussitôt échangé moult missives par coursiers et pigeons afin de connaître plus amplement les raisons d'une telle annonce.

Qu'après ces échanges, dont le démenti qui a déjà été lu en place publique, il advient que jamais la Marquise des Alpes Occidentale ou le Comte de Provence non jamais rien écrit ou scellé de cette déclaration de guerre, mais que celle-ci est le fait d'un usurpateur, agitateur bien connu chez notre voisin et allié du sud. Le même usurpateur ayant déjà œuvré de manière similaire et dans le même but en Savoie.

En conséquence, le Lyonnais Dauphiné réaffirme son souhait de poursuivre les relations cordiales qu'il entretient d'ores et déjà avec la Provence, et s'engage à assister celle-ci dans sa traque de la ou des personnes s'étant rendues coupables de cet acte.

Fait au Castel de Pierre-Scize le troisième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Livre I du coutumier définissant le territoire du Duché a été modifié de manière à prendre en compte les voies navigables de la manière suivante :

Citation :

Chapitre I.1 : Le Lyonnais
Ce territoire comprend :
-la ville de Lyon
-les lieux dit Sainte-Foy (ouest de Lyon) et Givors (sud de Lyon)
-les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat

Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux dits fait partie du territoire du Lyonnais.

Une mine est gérée par la Province dans ce territoire
-la mine de fer entre Lyon et Vienne

Chapitre I.2 : Le Dauphiné
Ce territoire comprend :
- les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon
- les lieux dits Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Die), Col de la Croix Haute (nord de Die à dix lieues), Vizille (nord de Die à vingt lieues), Grenoble (nord de Die à trente lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon).
- les terres du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux dits fait partie du territoire du Dauphiné.

Six mines sont gérées par la Province dans ce territoire
- la mine d’or entre Vienne et Valence
- la mine d’or entre Valence et Die
- la mine de fer entre Valence et Montélimar
- la mine de fer entre Montélimar et Die
- la mine de pierre entre Die et Embrun
- la mine de pierre entre Embrun et Briançon

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le quatrième jour de novembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté ce jour les modifications suivantes de la Charte de l'organisation judiciaire :

Citation :

Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné

Titre 1 : De la compétence des autorités judiciaires
Article 1.a :
L’organe de droit commun compétent pour juger les infractions en premier ressort est le tribunal du Lyonnais-Dauphiné, représenté par le Juge. Il est compétent pour juger toutes les infractions, à l’exception de celles qui sont réservées à des juridictions spécialisées. Son siège est fixé en la ville de Lyon.
La cour d'appel du royaume est seule compétente pour connaître des appels formés à l'encontre des jugements rendus par le tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

Article 1.b
Par exception, certains tribunaux spéciaux peuvent rendre des décisions de justice. Il en est ainsi de la cour martiale de l’Ost et des juridictions ecclésiastiques, pour les personnes relevant de leurs compétences.

Article 1.c
Par exception, dans le cadre de la justice de proximité, pour les délits de nature financière de faible ampleur (escroquerie et esclavagisme), les services de la maréchaussée ont le pouvoir de proposer à l’accusé une amende minorée un remboursement financier envers la victime, si l'accusé reconnait les faits, ceci sans jugement ni intervention d’une quelconque autorité judiciaire, à l’exception des marchands ambulants qui ne dépendent que de la compétence du tribunal pénal du Lyonnais-Dauphiné.

Article 1.d
Toutes les décisions des juridictions spéciales doivent être validées par le juge en cas de condamnation à des peines pécuniaires ou privatives de liberté. Le juge dispose du droit de vérifier leur conformité à la charte des juges et aux lois. S’il considère que la peine prononcée est illégale, il peut refuser de la valider. Par contre, le juge ne dispose d’aucun contrôle en matière d’opportunité sur les peines et sur leur quantum tant que celui-ci est conforme au droit.

Article 1.e
Le tribunal du Lyonnais-Dauphiné est compétent pour juger toute personne qui a commis une infraction en Lyonnais-Dauphiné, qu’elle soit ou non ressortissante des terres Lyonnais-Dauphinoises. Il a également compétence pour juger des personnes se trouvant sur le sol Lyonnais et ayant commis une infraction sur une terre avec laquelle un traité d’entraide judiciaire a été adopté.
Cependant, le Gouverneur en exercice n'est pas justiciable du tribunal du Lyonnais-Dauphiné, incompétent,au profit de la Cour des Pairs.

Article 1.f
Toute exception d’incompétence doit être soulevée lors de la première défense de l’accusé, ou lors du témoignage de la victime. S’il s’avère que le tribunal du Lyonnais-Dauphiné est incompétent matériellement ou territorialement pour connaître de l’affaire, le juge doit prononcer la relaxe et inviter les parties à s’adresser devant un autre tribunal. Le juge statue souverainement sur sa propre compétence, mais il n’est pas contraint de le faire d’office. Il peut soulever d’office son incompétence, mais n’est jamais contraint de le faire.

Titre 2 : Du statut des magistrats
Chapitre 2.a : Du statut du juge
o Article 2.a.i :
Le juge est un membre du conseil Ducal, désigné par le Gouverneur pour exercer cette fonction.

o Article 2.a.ii :
Le juge est, dans le cadre de sa fonction, indépendant, et ne peut recevoir le moindre ordre du Conseil Ducal ou du Gouverneur. Il statue en son âme et conscience.

o Article 2.a.iii :
Le juge ne peut être démis de ses fonctions que pour faute ou insuffisance dans sa fonction, par décision du conseil Ducal. Une demande motivée en ce sens peut être déposée par n'importe quel conseiller Ducal et donne lieu à un vote du conseil avec un minimum de 8 participants au vote. Si les 2/3 des votants sont pour la destitution, la proposition est acceptée.
Le Gouverneur dispose d’une voix comptant double en cas d’égalité entre les votants.

o Article 2.a.iv :
Le juge peut se voir remplacer temporairement par un autre conseiller Ducal en cas d’empêchement dans l’accomplissement de sa tâche. Ce changement peut se faire à la demande du juge. Dans ce cas, le Gouverneur décide seul du changement temporaire. Si la demande émane d’un conseiller, le changement ne peut intervenir qu’après un vote du conseil. Ce changement ne peut avoir lieu que pour des raisons d’impossibilité à tenir la charge de juge par son titulaire.

o Article 2.a.v :
En cas de suspicion légitime, une partie au procès peut demander à ce que le juge soit écarté d’une affaire précise. Cette suspicion doit être étayée par des éléments sérieux. En cas d’une telle demande, le Conseil Ducal doit se prononcer sans délai sur le remplacement temporaire du juge. Le vote du Conseil Ducal se fait dans les mêmes conditions que dans l'article 2.a.iii. Le Juge continue à intervenir dans les autres affaires en cours.
Le nouveau juge nommé ne peut intervenir que dans le cadre de l’affaire pour laquelle le juge titulaire a été écarté.

o Article 2.a.vi :
La fonction de juge est incompatible avec celle de Procureur, celle d’agent de la maréchaussée, celle de maire, de prévôt ainsi qu’avec celle de juge ou procureur d’une juridiction d’exception.
La fonction de juge est également incompatible avec l'exercice de la fonction d'avocat mais ne remet pas en cause son appartenance au barreau du Lyonnais-Dauphiné.
Toute autre fonction au sein d’une organisation est compatible avec la fonction de juge mais pourra donner lieu à une requête en suspicion légitime le cas échéant.

o Article 2.a.vii :
Lorsque le juge est mis en cause dans une procédure pénale, il peut sans délai demander à être remplacé temporairement par un autre membre du conseil, et ceci pour toute affaire en cours. Il en fait la demande auprès du Gouverneur, qui doit procéder automatiquement au remplacement. S’il ne formule pas cette demande, le Gouverneur peut procéder, de son initiative, à la demande de toute personne y compris extérieure au conseil, à ce remplacement temporaire, sauf si la plainte lui apparaît manifestement dilatoire ou infondée. Le juge doit être réintégré dans ses fonctions si à l’issue de la procédure, aucune condamnation n’est prononcée à son encontre.

o Article 2.a.viii :
Le Juge est soumis à la Charte du Juge mise en place par le Roy.

Chapitre 2.b : Du statut du procureur
o Article 2.b.i :
Le procureur est désigné par le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné parmi les membres du conseil Ducal. Il est seul compétent pour gérer les plaintes et introduire les procès, à l’exception des affaires d’intérêt local pour lesquelles le maire peut saisir,avec son avis ou à défaut celui du batonnier, le tribunal.

o Article 2.b.ii :
Le procureur est parfaitement indépendant, et ne peut recevoir le moindre ordre du Conseil Ducal. Le Gouverneur peut adresser des directives de politique pénale au procureur, mais il ne peut en aucun cas lui donner des ordres précis dans tel ou tel dossier.
Cependant, le Gouverneur peut interdire au procureur d’ouvrir un procès lorsqu’il a utilisé son droit de grâce à l’égard du mis en cause.

o Article 2.b.iii :
Le procureur ne peut être démis de ses fonctions que pour faute ou insuffisance dans sa fonction, par décision du conseil Ducal. Une demande motivée en ce sens peut être déposée par n'importe quel conseiller Ducal et donne lieu à un vote du conseil avec un minimum de 8 participants au vote. Si les 2/3 des votants sont pour la destitution, la proposition est acceptée.
Le Gouverneur dispose d’une voix comptant double en cas d’égalité entre les votants.

o Article 2.b.iv :
Le procureur peut se voir remplacer temporairement par un autre conseiller Ducal en cas d’empêchement dans l’accomplissement de sa tâche. Ce changement peut se faire à la demande du procureur. Dans ce cas, le Gouverneur décide seul du changement temporaire. Si la demande émane d’un conseiller, le changement ne peut intervenir qu’après un vote du conseil. Ce changement ne peut avoir lieu que pour des raisons d’impossibilité à tenir la charge du procureur par son titulaire.

o Article 2.b.v :
En cas de suspicion légitime, une partie au procès peut demander à ce que le procureur soit écarté d’une affaire précise. Cette suspicion doit être étayée par des éléments sérieux. En cas d’une telle demande, le conseil comtal doit se prononcer sans délai sur le remplacement temporaire du procureur. Le vote du Conseil Ducal se fait dans les mêmes conditions que dans l'article 2.b.iii. Ce dernier continue à intervenir dans les autres affaires en cours.
Le procureur nouvellement nommé ne peut intervenir que dans le cadre de l’affaire pour laquelle le procureur titulaire a été écarté.

o Article 2.b.vi :
La fonction de Procureur est incompatible avec celle de Juge, celle d’agent de la maréchaussée, celle de maire, celle de Prévôt ainsi qu’avec celle de juge ou procureur d’une juridiction d’exception.
La fonction de procureur est également incompatible avec l'exercice de la fonction d'avocat mais ne remet pas en cause son appartenance au barreau du Lyonnais-Dauphiné.
Toute autre fonction au sein d’une organisation est compatible avec la fonction de juge mais pourra donner lieu à une requête en suspicion légitime le cas échéant.

o Article 2.b.vii :
Lorsque le procureur est mis en cause dans une procédure pénale, il peut sans délai demander à être remplacé temporairement par un autre membre du conseil, et ceci pour toute affaire en cours. Il en fait la demande auprès du Gouverneur, qui doit procéder automatiquement au remplacement. S’il ne formule pas cette demande, le gouverneur, sur son initiative, ou à la demande de toute personne, y compris extérieure au conseil, peut procéder à ce remplacement temporaire, sauf si la plainte lui apparaît manifestement dilatoire ou infondée. Le procureur doit être réintégré dans ses fonctions si à l’issue de la procédure, aucune condamnation n’est prononcée à son encontre.

Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice
Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal
o Article 3.a.i :
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.a.ii :
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge un casier vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.a.iii :
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

o Article 3.a.iv :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

o Article 3.a.v :
Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.a.vi :
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire. Il est tenu au secret
professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.a.vii :
Par principe, le greffier ne peut etre membre du conseil Ducal. Néanmoins, en cas de vacance ou d’absence de candidature, la fonction sera tenue par un conseiller ducal en exercice nommé par ses pairs.

o Article 3.a.viii :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.a.ixviii :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Chapitre 3.b : Le Procureur Adjoint
o Article 3.b.i :
Le Procureur peut nommer un assistant afin de l’aider. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix de l'assistant. Le procureur informe le conseil de son choix. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.b.ii :
L'Assistant du Procureur doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandage.

o Article 3.b.iii :
L'Assistant du Procureur prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

o Article 3.b.iv :
Le Procureur-Adjoint est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

o Article 3.b.v :
L'Assistant du Procureur peut être révoqué par le Procureur sans motif à tout moment. Le Procureur informe de sa décision le conseil. L'Assistant du Procureur peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au Procureur, qui ne peut la refuser.

o Article 3.b.vi :
Procureur-Adjoint a pour tâche de suppléer le Procureur dans sa mission. Il a pour principale tache de préparer les actes d’accusation et les requisitoires que le Procureur contrôle avant de lancer les poursuites. Il est tenu au secret professionnel et a un devoir de réserve.

o Article 3.b.vii :
L'Assistant du Procureur aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le Juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.b.viii :
La fonction de Procureur-Adjoint est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre Scize le quatrième jour de novembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté les modifications suivantes du Coutumier de manière à améliorer la punition des personnes ne s'acquittant pas de leurs impôts :

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Citation :

VIII.3.e. Le Maire peut, après deux courriers contre un fraudeur laissés sans réponse ou ayant reçu une réponse négative, lancer un procès pour escroquerie. Il sera responsable de l'acte d'accusation mais le reste du procès est assuré par les magistrats régulier de la Cour dauphinoise. Le Maire est seul habilité à rédiger un acte d'accusation pour fraude fiscale. Il peut cependant demander de l'aide au Procureur pour le faire.

Citation :

VI.3 : Procédure
VI.3.a : Indépendance des magistrats
Seul le procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre Scize le huitième jour de novembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce huitième jour du mois de novembre, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre le deuxième et le huitième jour de ce onzième mois.

Evénements et déclarations :

La cérémonie d'allégeance est lancée, et les Conseillers Ducaux ont fini de passer, ce qui permet à la noblesse de s'avancer à son tour.

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine, on trouve notamment le message adressé aux Dauphinois et Provençaux, visant à faire savoir que le Conseil Ducal avait conscience que la déclaration de guerre annoncée en gargote était un faux et l'œuvre

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé, ou réalisé :

• Une modification du livre I du coutumier incluant les voies navigables dans la définition du territoire ducal (proposé par messire Walan).
  
• Une série de modifications de la Charte d'organisation judiciaire (proposée par messire Pouilleux).
  
• Une modification du code fiscal élargissant et précisant les modalités de mise en procès des mauvais payeurs (proposée par messire Pouilleux).
  
• Un traité d'ambassade avec l'Anjou (transmis par demoiselle Anne).

Le Conseil travaille actuellement sur :

• En économie et finances : l'amélioration de son outil de gestion des finances ducales (proposé par messire Walan), l'étude des coûts de construction des ports et navires, l'optimisation de la politique minière, une discussion sur le prix du maïs (transmise par demoiselle Anne), la préparation de la prochaine levée d'impôts (par messire Hazram).
  
• En diplomatie : la mise à jour d'un traité avec avec le Languedoc (transmis par messire Akmer), le suivi de la situation du conflit au centre du Royaume (transmis par messire Akmer), l'étude d'un nouveau traité d'ambassade avec l'Armagnac (par demoiselle Anne).
  
• En matière de sécurité : l'étude des devoirs de la noblesse dauphinoise en terme de défense (transmis par dame Antlia), la conduite à tenir face aux menaces actuelles sur le Duché (par dame Nynaève), la réaction à avoir suite au décès de messire Nestor (par messire Samarel), une discussion sur la transmission des noms des miliciens par les maires (par messire Géronimo), une discussion sur la possibilité de faire effectuer des missions de marchands ambulants par les soldats (relancée par dame Pénélope).
  
• En ce qui concerne les festivités : une discussion sur l'organisation du comité ducal des fêtes (proposée par dame Terwagne), une discussion sur le remplacement de l'intendant des collections ducales (par messire Walan).
  
• Pour la religion : L'accueil et de premières discussion avec soeur Wilgeforte, nouvelle ambassadrice apostolique, une discussion sur la Garde Épiscopale (par soeur Wilgeforte).
  
• En matière de justice : une discussion sur la modification des peines encourues pour les pilleurs de mairies (par messire Pouilleux).

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le coutumier a été modifié de la manière suivante concernant les embauches :

Citation :

V.3 : Esclavagisme
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifiée sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le treizième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su qu'après la démission de messire Argael Devirieux du poste d'Intendant des Collections Ducales, un remplaçant est recherché pour assumer cette fonction.

Adoncques, toute personne ayant la volonté de faire connaître, d'entretenir et d'étoffer les collections ducales peut dès maintenant et durant deux semaines envoyer sa candidature au Conseil Ducal en s'y présentant et en expliquant ses visions et projets pour les collections.

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre Scize le douzième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que l'ajout suivant a été fait au code pénal, livre VI du coutumier, sur les peines encourues par les pilleurs.

Citation :

o VI.4.a.iii : Pillage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende jusqu'à 300 écus,
- et/ou une réparation envers l'institution victime du pillage,
- et/ou bastonnade publique,
- et/ou la torture avec perte de capacités.

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le quinzième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce quinzième jour du mois de novembre, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre le huitième et le quinzième jour de ce onzième mois.

Evénements et déclarations :

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine, on trouve notamment l'appel à candidature pour un nouvel intendant des collections ducales suite à la démission du précédent.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé, ou réalisé :

• Une modification du livre V du coutumier (droit économique) pour rectifier une incohérence dans les chef d'inculpation des embauches sans qualification (par messire Pouilleux)
  
• L'ajout au livre VI du coutumier (code pénal) des sanctions prévues en cas de pillage de mairie (par messire Pouilleux)
  
• L'autorisation de débuter les travaux de construction de ports pour les villes ayant présenté à ce jour un projet au Conseil Ducal, à savoir Lyon et Valence.
  
• La possibilité de laisser aux maires de villes portuaires le choix de leurs chefs de ports, avec droit de veto du Conseil Ducal.
  
• Le rejet d'une proposition d'ajout au coutumier interdisant d'archiver où que ce soit les archives de procès ayant eu pour verdict la relaxe (par messire Pouilleux).
  
• La modification d'un traité d'ambassade avec l'Armagnac (transmis par demoiselle Anne).

Le Conseil vote actuellement :

• Une demande d'arrêté municipal pour la ville de Valence (transmise par dame Isabeau).
  
• Une modification de l'article V.2.c sur les offres d'emplois pour tenir compte des salaires imposés pour la construction des ports.

Le Conseil travaille actuellement sur :

• En économie et finances : l'optimisation de la politique minière, la préparation de la prochaine levée d'impôts (par messire Hazram).
  
• En diplomatie : l'étude de modification du traité d'entente et d'amitié avec l'Orléans (transmis par demoiselle Anne).
  
• En matière de sécurité : la conduite à tenir face aux menaces actuelles sur le Duché (par dame Nynaève), la réaction à avoir suite au décès de messire Nestor (par messire Samarel), une discussion sur la transmission des noms des miliciens par les maires (par messire Géronimo), une discussion sur la possibilité de faire effectuer des missions de marchands ambulants par les soldats (relancée par dame Pénélope), un état des lieux et une réflexion sur la Prévôté (par messire Ayorleo).
  
• En ce qui concerne les festivités : une discussion sur l'organisation du comité ducal des fêtes (proposée par dame Terwagne), une discussion sur le championnat de la Roue d'Or (transmise par dame Terwagne).
  
• Pour la religion : les discussions sur la révision du Concordat, une discussion sur la Garde Épiscopale (par soeur Wilgeforte).
  
• En matière de justice : une discussion sur la nomination du nouveau bourrel du Duché (relancée par messire Walan), une discussion sur le nettoyage des prisons ducales de leurs prisonniers de très longue durée [personnages éradiqués mais apparaissant toujours en prison] (par dame Isabeau).

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que la loi sur les offres d'emplois a été modifiée de la manière suivante pour tenir compte des constructions d'hôtels particuliers et de ports ne permettant pas de faire autrement que d'employer de la main d'œuvre non qualifiée.

Citation :

V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre--Scize le dix-septième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté le montant et les modalités de la nouvelle levée d'impôts.

Celui-ci sera de 25 500 écus prélevés auprès des mairies, venant ainsi soutenir à hauteur de 26% les recettes ducales de deux mois, complétant ainsi les revenus miniers (61%) et animaliers (13%).

La ventilation par villes, calculée à partir des données de recensement récentes, est la suivante :
Briancon : 3500 écus
Dié : 4200 écus
Embrun : 4100 écus
Lyon : 2000 écus
Montélimar : 3600 écus
Valence : 3400 écus
Vienne : 4700 écus

Les mairies sont tenues de verser une première moitié de cette somme d'ici deux semaines à compter d'aujourd'hui, et la seconde une semaine après. Le montant et la manière dont cet impôt sera répercuté sur leurs habitants sont laissés à leur libre appréciation, ainsi qu'il est habituel.

L'ensemble des recettes ducales, impôt compris, servira à régler les différents postes de dépenses suivants : repas ducaux (27.4%), frais administratifs (27.1%) et dépenses de prestige en festivités (20.3%) ; entretien des compagnies d'ordonnance (20.1%) ; et salaires des étudiants fonctionnaires (5.1%).

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le dix-huitième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce vingt-deuxième jour du mois de novembre, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre le seizième et le vingt-deuxième jour de ce onzième mois.

Evénements et déclarations :

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine, on trouve notamment l'annonce de la ventilation des nouveaux impôts et la déclaration du Gouverneur concernant la démission de dame Nynaève de Mornant et la nomination de messire Phelim de Tassin la Demi-Lune comme capitaine.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :

• Une modification du livre V du coutumier (droit économique) pour tenir compte des constructions d'hôtels particuliers et de ports (par messire Ayorleo)
  
• Le montant et la ventilation des impôts (par les conseillers économiques)
  
• L'autorisation de débuter les travaux de construction de port pour la ville de Vienne.
  
• La nomination du dénommé Philibert à la fonction de bourrel du Lyonnais Dauphiné.

Le Conseil travaille actuellement sur :

• En économie et finances : la législation concernant les mandats (par dame Arwel).
  
• En diplomatie : la réponse à avoir à une demande du Languedoc (transmis par dame Arwel), un projet concernant l'usage des voies maritimes avec nos voisins (par demoiselle Anne et messire Akmer).
  
• En matière de sécurité : un état des lieux et une réflexion sur la Prévôté (par messire Ayorleo), une discussion sur le rôle du major des compagnies nobiliaires (par dame Antlia).
  
• En ce qui concerne les festivités : l'étude des candidatures pour le poste d'Intendant des collections ducales (transmises par messire Walan)
  
• Pour la religion : les discussions sur la révision du Concordat, une discussion sur la Garde Épiscopale (par soeur Wilgeforte).
  
• En matière de justice : une discussion sur le nettoyage des prisons ducales de leurs prisonniers de très longue durée [personnages éradiqués mais apparaissant toujours en prison] (par dame Isabeau), une discussion sur l'instauration d'une obligation de présence aux procès pour les victimes de brigandage (par dame Isabeau), une série de modifications du livre V du coutumier afin de l'éclaircir (par messire Walan), le changement du titre de l'article IV.1.a.ii sur les fuites d'informations (par messire Walan), diverses modifications du code fiscal (par messire Walan).

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

Walan a écrit:

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la modification du titre de l'article IV.1.a.ii du coutumier suivante :

Citation :

o IV.1.a.ii : Divulgation d'informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le vingt-cinquième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté les modifications suivantes du livre V du coutumier :

Citation :

V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Citation :

V.3.a : Esclavage actif
[...]
Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque décision de Sa Majesté le Roy.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui donne par charité l'obole et la réputation pour ses menus travaux

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le vingt-cinquième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté ce jour la nomination de messire Hardryan Devirieux, duc de Château Queyras, a poste d'intendant des collections ducales. Il aura ainsi la charge de gérer, d'organiser et de valoriser celles-ci.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le vingt-neuvième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce vingt-neuvième jour du mois de novembre, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre le vingt-deuxième et le vingt-neuvième jour de ce onzième mois.

Evénements et déclarations :

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine figure la nomination de messire Hardryan comme intendant des collections ducales

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :

• Le changement du titre de l'article IV.1.a.ii sur les fuites d'informations (par messire Walan).
  
• Une série de modifications du livre V du coutumier afin de l'éclaircir (par messire Walan).
  
• La modification du traité d'entente avec l'Orléans (par demoiselle Anne).
  
• La nomination de messire Hardryan comme intendant des collections ducales (transmis par messire Walan).

Le Conseil vote actuellement :

• Une refonte du Code Fiscal (proposée par messire Walan)

Le Conseil travaille actuellement sur :

• En économie et finances : la législation concernant les mandats (par dame Arwel), la création d'une guilde de commerce dauphinoise (par messire Hazram).
  
• En diplomatie : la conduite à tenir face à la prise du château de Pau en Béarn (transmis par messire Hazram), la réponse à avoir à une demande du Languedoc (transmis par dame Arwel), un projet concernant l'usage des voies maritimes avec nos voisins (par demoiselle Anne et messire Akmer).
  
• En matière de sécurité : une discussion sur les lieux de transmission des noms des miliciens ayant défendu (par dame Arwel), un projet sur la modification des grades de l'ost (transmis par messire Géronimo), une discussion sur le rôle du major des compagnies nobiliaires (par dame Antlia), une discussion sur la contrepartie du service rendu au Languedoc après l'envoi de nos lances à son aide il y a plusieurs semaines (transmis par messire Hazram).
  
• Pour la religion : les discussions sur la révision du Concordat, une discussion sur la Garde Épiscopale (par soeur Wilgeforte).
  
• En matière de justice : une discussion sur l'instauration d'une obligation de présence aux procès pour les victimes de brigandage (par dame Isabeau), une modification de l'article sur l'esclavagisme actif (par dame Isabeau), une discussion sur la qualification de certains comportement comme sorcellerie (par dame Isabeau).

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Oyez ce jour les bilans de mi-mandat de vos conseillers ducaux.

Commençons par messire Shinji de Bocsozel, qui a commencé en tant que Procureur avant de décliner le poste pour être conseiller sans portefeuille :

Citation :

Bonjour,

J'ai commencé le mandat que vous m'avez offert par la charge de Procureur. Je me suis malheureusement rendu compte, malgré l'aide formidable de Dame Isabeau, que je n'avais pas le temps necessaire pour exercer une tache aussi difficile. Avant que trop de retard s'accumule, j'ai demandé au Gouverneur de mettre Dame Isabeau à ma place car j'estimais qu'elle serait plus efficace. Le changement ayant été accepté, je suis actuellement conseiller sans poste. Je m'occupe principalement de mon domaine de prédilection, à savoir la justice. A l'initiative de messire Pouilleux, dame Isabeau et moi-même, nous avont entrepris un dépoussierage de nos lois, des améliorations et des actualisations. Nous espérons que la clarté et la qualités des lois produites par le conseil ducal porteront leurs fruit auprés du peuple dauphinois.

Je reste à votre disposition pour toute demande.

Fait au Castel de Lyon, le 24 novembre 1457.

Poursuivons avec dame Axel Rouvray, dame de Glandage, exerçant en tant que Connétable :

Citation :

Mon bilan sera plus que bref, j'ai poursuivi du mieux que j'ai pu la tâche qui m'avait été confiée dès le mois de septembre, le changement d'équipe économique a demandé des aménagements mais nous sommes à présent rodés , j'espère pouvoir faire distribuer une bonne partie des denrées présentes dans le grenier et continuer de le faire le plus efficacement possible jusqu'à la fin de ce mandat

A la suite de ceci vient dame Isabeau de Hauterives, au poste de Procureur :

Citation :

Pour tout vous dire, je n’aime pas trop cette période de bilan où nous devons étaler ce que nous avons fait, entrepris.
Tous les conseillers qui sont dans ce conseil donnent de leur temps, de leur énergie pour le bien du duché donc le votre et ne rechignent pas à la tâche.
Débats, propositions fusent, entamées par l’un , complétées par d’autres.
Inutile également à titre personnel de vous compter le nombre de dossiers traités, de brigands surveillés et envoyés sous les verrous, de petits escrocs rappelés à l’ordre , des multiples courriers échangés avec les autres duchés et puis d’ailleurs, cela ne vous intéresserait certainement pas.

Je vous dirai donc ce que j’ai retenu plus précisément dans mon domaine de prédilection qu’est la justice.
Une bonne coordination avec un juge très présent et efficace, qui a permis de traiter les affaires dans des délais rapides.
une étroite collaboration avec un prévôt dynamique et passionné, qui, après analyse des obstacles inhérents à chacun à débouché sur l’ouverture d’une salle de liaison où sont notifiés les suivis des affaires traitées en CJ , en suspend, sans suite, ce qui permet une meilleure diffusion des informations aux agents de la prévôté désireux de suivre légitimement les dossiers qu’ils ont montés.

Une organisation stricte et une implication totale étant la clef d’une justice saine, implacable et rapide, la justice Dauphinoise reconnue pour son sérieux ne cessera pas de l’être tant que ses acteurs de justice seront aussi investis dans leur travail .
Les escrocs n’auront qu’à bien se tenir.

Vient ensuite messire Antoine de Navarre, dit Pouilleux, notre Juge :

Citation :

Encore une fois, la moitié du mandat est arrivée si vite que j'ai d'abord cru qu'on nous demandait un bilan hebdomaidaire. Après quelques réflexions et quelques calculs qui m'ont fait réviser ma table de sept, j'ai écrit en titre de ce message "Bilan de mi-mandat".

Cette expérience fut aussi instructives que les deux premières à Pierre-Scize, les débats n'étant jamais les mêmes (mis à part cette satanée grille des salaires), tout comme les collègues. Chacun semble pour l'instant assumer les tâches qui lui sont confiées, et l'organisation globale en est facilitée.

Plus particulièrement sur le thème de la justice, qui est lors de ce mandat mon domaine, je suis assez content de l'activité qui y fut menée, puisque dix-huit débats ont débuté lors de ce mandat, parmi lesquels neuf ont déjà abouti à quelque chose d'officiel. On peut donc dire que ce mandat aura été un tournant sur certains points de notre coutumier.

Quant à l'organisation de la Cour, celle-ci a vu le remplacement de Shinji de Boczocel par son adjointe, Dame Isabeau, au poste de Procureur, pour des raisons personnelles. Cette dernière a abattu dernièrement un travail colossal, et je tiens à l'en féliciter. Je remercie également Somica, Maire de Dié, pour son bref pasage au poste de greffier, et les quarante dossiers archivés en quelques jours, soit le rattrapage d'un retard de deux mois. Elle a été remplacée par Messire Tenshikuroi de Chamaret, ancien Juge.

Je vous dis donc au mois prochain pour le bilan de fin de mandat, qui arrivera, j'espère moins rapidement que l'actuel.

Fait à Roanne le 22 novembre 1457.
Antoine de Navarre,
Juge.

Puis c'est au tour de dame Adrienne de Hoegaarden, vicomtesse de Menin, dame de Gavre et de Vinderhoute, occupant la fonction de Commissaire aux Mines :

Citation :

Au peuple du Lyonnais et Dauphiné,

Aaaah les mines, sujet ô combien passionnant. J'ai pris grand plaisir à veiller au bon fonctionnement de nos ressources minières, déversant tantôt de rutilants ruisseaux d'or, tantôt produisant précieux minerai de fer ou encore pierres rares extraites au coeur de nos montagnes.

A l'heure de rendre mon bilan de mi-mandat, sachez que les mines de notre Duché sont en parfait état. Par deux fois, il a été nécessaire d'entreprendre des travaux de réparation suite à des infiltrations dues causées par l'humidité automnale.

Bien que la participation des mineurs se soit légèrement améliorée par rapport à la période estivale, nos ressources minières restent insuffisamment exploitées, le taux de fréquentation stagne autour de 60%. Aussi je vous encourage inlassablement à user de vos pioches pour le bien de votre Duché.

Je tiens à remercier l'efficacité du tandem Hazram-Phelim pour les nombreux contrats d'importation de pierres qui ont permis d'exploiter nos mines au maximum de leur seuil de rentabilité. Sans oublier les maires et les tribuns qui orientent inlassablement nos vabagonds vers nos carrières.

Autre sujet qui me tient à coeur en tant que Commissaire aux Grands Travaux. Les projets de construction de port des villes de Lyon, Valence et Vienne ayant reçu l'aval du Conseil Ducal, j'ai pu procéder à la nomination de chefs de port en les personnes de Son Excellence Argael, des Sieurs Altaïs et Thiberian. Ceux-ci ont la lourde tâche de superviser les travaux et de tenir le Conseil Ducal et les bourgmestres régulièrement informés de l'avancée du chantier naval.

Les travaux de terrassement ont donc débuté dans les villes concernées et sont en bonne voie. Ouvriers, venez prêter vos muscles à cette colossale entreprise, une rémunération correcte est promise pour tous.

Pour terminer, sachez je reste à votre disposition pour toute remarque ou question en mon bureau public, au Castel de Pierre-Scize.

Adrienne de Hoegaarden, Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute.

Arrive ensuite dame Terwagne de Thauvenay, notre Bailli :

Citation :

Hop!

Ainsi donc, cela fait déjà un mois que j'occupe ce bureau? Dieu que le temps passe vite pour certaines choses alors que pour le reste il nous semble éternellement long...

Mais bref, je suppose que ce genre de considérations ne vous intéresse pas, et que si vous êtes en train de lire ce bilan affiché en gargote et halles par notre merveilleux, impressionnant, et séduisant Porte-Parole, c'est avant tout parce que vous voulez savoir à quoi occupent leur temps les conseillers ducaux, et comment se porte le Duché.

En ce qui me concerne, j'ai passé les premiers jours de ce mandat à prendre mes marques dans le bureau que ma nièce Anne avait occupé avant moi et où elle m'avait laissé tout un tas de petits mots contenant des explications diverses. Je l'en remercie d'ailleurs grandement, elle m'aura fait gagner un temps précieux. Non pas que je sois lente à la "comprenure", mais bon, c'est toujours bien utile d'avoir un peu d'aide pour faire ses premiers pas.

Une fois que j'ai eu bien pris mes marques, j'ai pu découvrir un peu mieux les quelques personnes avec qui je travaille le plus au sein de ce conseil, c'est à dire Dame Adrienne, notre Commissaire aux mines, mais surtout Messire Hazram, notre Conseiller au Commerce.

Mais j'y pense, vous vous demandez sans doute à quoi j'occupe les heures que je passe au Castel? Et bien je vais vous faire un bref résumé, si vous le voulez...

Tout d'abord, je vérifie chaque matin l'état des finances, ensuite je veille à ce que les éleveurs puissent chaque jour enrichir leur cheptel avec de nouvelles bêtes, je fais les comptes des points d'état nécessaires au bon fonctionnement de nos institutions pour le lendemain et j'embauche en conséquence, sans oublier la surveillance et la délivrance des mandats nécessaires soit aux marchands ambulants qui effectuent les contrats passés par notre Conseiller au Commerce, soit pour les paies des soldats.

Comme vous le voyez, il y a de quoi s'occuper.

A part cela? Et bien je participe à toutes les discussions qui ont lieu dans tous les domaines au sein du conseil ducal, et j'essaie de me libérer un peu de temps pour le Comité des fêtes ducales, afin que vous ne manquiez pas de divertissements.

Je profite d'ailleurs d'avoir la parole, même si vous n'entendez pas ma voix mélodieuse, pour vous signaler que suite à la nouvelle charte mise en place au sein de ce comité, nous sommes actuellement à la recherche de nouveaux membres pour les villes de Briançon, Montélimar, Valence et Vienne. N'hésitez pas à me contacter si vous avez envie de nous rejoindre.

Sur ce, je vous laisse, j'ai des rapports qui m'attendent sur mon bureau.


Terwagne de Thauvenay

Puis c'est à messire Hazram, aux fonctions de Commissaire au Commerce :

Citation :

Peuple Dauphinois, Le Bonjour.

J'ai été nommé par Sa Grâce Commissaire au Commerce de notre cher Duché, je tente de vous servir au mieux à cette place.

Si vous ne le saviez pas, j'ai pour cela demandé la nomination, peu après la mienne, d'un Intendant au Commerce en la personne de Phelim, dont la charge jusqu'ici était de m'épauler dans la recherche de contrats extérieurs et la génération de plusvalue en import/export.

L'homme m'a bien aidé, et nous avons réussi a changer notre type de politique minière pour extraire plus d'or de nos mines, et donc créer plus de monnaie en important de la pierre.

Comme vous le savez, nous avons du lever un impot car nos bénéfices ne couvrent pas toutes nos dépenses, comme vous avez du le voir, près des trois quart des dépenses sont directement cause des loys du roy, sous entendant qu'un duché puissant était un duché qui lui envoyait de la viande ou des écus.

Je tiens a rappeler que notre terre est en recherche de marchands pour faire fructifier la richesse ducale, venez m'aviser de votre candidature si les voyages vous intéressent et que votre loyauté est claire.

Hazram, Commissaire au Commerce.

Et c'est ensuite à messire Léon Devirieux de Montbardon, dit Ayorléo et exerçant comme Prévôt des maréchaux :

Citation :

Premier mandat de conseiller ducal et premier bilan. Je me demande encore comment je vais pouvoir résumer ce que j'ai fait durant le mois écouler sans pour autant ne rien oublier.

Je crois que pour commencer et ce afin d'être le plus efficace possible dans mon rôle de conseiller il m'a fallu quelques jours pour découvrir les salles de Pierre-Scize que je ne connaissais pas encore. J'ai ainsi pu prendre part à des débats attenants à différents domaines plus ou moins de ma compétence. J'espère être parvenu à y apporter quelques choses.

Venons-en maintenant à mon rôle de Prévôt des maréchaux. Ancien agent de cette institution mon adaptation fut rapide et c'est avec plaisir que j'ai pu retrouver ceux avec qui j'ai eu l'occasion de travailler durant quelques mois. Aux termes de deux premières semaines consacrées à dresser un état des lieux des différents postes de notre maréchaussée, j'ai pu lancer une mise à jour de ses bureaux dans le but de soulager ceux qui vous servent chaque jours en surveillant vos villes.

Le temps passant bien trop vite, il a fallu rapidement lancer diverses concertations tant au conseil ducal qu'en légature des Bourgmestres. De ces débats devrait prochainement naître quelques changements ce qui je l'espère nous permettra de montrer une nouvelle image de la prévôté.

Je profite également de ce bilan de mi mandat pour rappeler que la Prévôté recrute constamment de nouveaux agents afin d'étoffer ses effectifs pour toujours mieux vous servir. Si certains se sentent une vocation c'est avec plaisir qu'ils seront accueillis au sein de l'école de la Prévôté afin d'y recevoir une formation rapide avant de pouvoir intégrer le poste de leur ville.

En espérant pouvoir continuer de servir mon Duché.

Faict à Lyon le 23éme jour de novembre de l'an de Grasce 1457.

Léon Devirieux dict "AyorLéo", Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné, Seigneur de Montbardon

Demoiselle Anne de Culan, dame de la Mure et dame Nynaève, vicomtesse du Monestier de Clermont et dame de Mornant, n'ont pas fourni de bilan, aussi est-ce celui de notre Gouverneur qui suit, Sa Grâce Arwel :

Citation :

Au Peuple dauphinois.

Nous voici déjà arrivés à la moitié de ce mandat qui a voulu que je devienne Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Je voudrais tout d'abord apporter toute ma reconnaissance à ce Conseil Ducal qui n'a de cesse de se dépenser afin de rendre la vie du Peuple dauphinois plus agréable. Chacun se démène dans son domaine d'activité et éclaire les autres domaines de ses lumières.

En ce qui concerne l'économie, je commencerai par ce qui est le plus déplaisant : les impôts. Une nouvelle fois, nous n'avons pu nous y soustraire. Sachez cependant que tout est mis en oeuvre pour que l'argent qui est prélevé dans vos escarcelles soit utilisé à bon escient. Grâce à l'action conjointe du Cac, du Bailli et du Connétable, la dette que le Duché a toujours vis-à-vis de l'Ost tend à s'amenuiser. La réflexion menée par le Cac, par la Cam et par le Bailli ont permis d'optimiser les bénéfices des mines, mais il est vrai que le taux de fréquentation des dites mines reste encore trop bas pour que le Duché puisse subsister sans avoir recours aux impôts. Je profite donc de ce bilan pour vous exhorter à veiller à fréquenter les mines régulièrement, quelle que soit votre occupation dans ce Duché.

Toujours dans le domaine économique, vous aurez certainement constaté que le début de ce mandat a vu l'émergence de trois ports sur les terres du Lyonnais Dauphiné. Lyon, Valence et Vienne, grâce à une étroite collaboration entre le Duché et leurs Mairies respectives, ont vu débuter les travaux de construction de leur port et la nomination d'un chef de port afin de gérer cette nouvelle activité, le tout sous le contrôle de notre Cam. Dame Adrienne n'a pas ménagé ses efforts pour que ce projet puisse voir le jour. Espérons que ces ports répondront aux attentes économiques que les Dauphinois ont mises en eux. Je renouvelle donc ici mes félicitations aux acteurs du pôle économique, messer Hazram, dame Adrienne, dame Terwagne et dame Axel qui font leur maximum pour que le Duché connaisse une économie florissante.

Je vais maintenant aborder les Cold. De nombreux événements ont apporté quelques remous en la matière. En effet, nous avons tout d'abord dû faire face à la mort du Seigneur de la Garde, puis à la démission du Capitaine de l'Ost, suivie de celle du Major des Compagnies Nobiliaires. Messire Phelim, Seigneur Tassin de la Demi-Lune a donc pris la suite de dame Nynaève de Gaudemar au poste de Capitaine de l'Ost. Le poste de Major devrait être pourvu dans les jours qui suivront après examen des candidatures reçues. Malgré ces événements, notre Ost poursuit sa remarquable mission de protection de notre Duché. Heureusement, la Prévôté semble épargnée par le vent de démission qu'a connu l'Ost, bien que la tâche des membres de la Prévôté ne soit pas plus facile que celle des soldats, bien au contraire, peut-être, dirais-je. Le Conseil Ducal réfléchit actuellement aux moyens à mettre en oeuvre pour soulager partiellement les membres actuels de la Prévôté de la lourdeur de leur travail.

Je tiens à profiter de ce bilan pour exprimer mon admiration au Capitaine précédent, dame Nynaève pour l'implication qu'elle a montré à ce poste, ainsi qu'à l'ex Major Antlia Kennedy, pour le coeur qu'elle a toujours eu dans sa fonction. Je réitère également mes félicitations au Capitaine Phelim, ainsi qu'au Prévôt Léo qui s'acquittent avec dévouement de leur fonction.

Concernant la justice, le Juge Antoine de Navarre et les Procureurs successifs Shinji de Kiriyama et dame Isabeau ont fait preuve d'une remarquable activité tant au niveau de la législation qu'au niveau du traitement des procès. Je répète ici mon admiration devant l'ampleur du travail qu'ils ont su abattre. Etant donné le nombre d'articles de loi qui ont été modifiés ou adoptés, je vous recommande de vous tenir régulièrement informés des nouvelles dispositions prises, en consultant régulièrement les annonces transmises par le Porte-Parole.

Je continue ce bilan par l'évocation de la diplomatie dauphinoise, qui suit son cours, sous l'égide de dame Anne, Conseillère Ducale et Chancelière dont les conseils s'avèrent souvent judicieux. Nous travaillons toujours à resserrer les liens avec nos voisins, afin de faire du Lyonnais dauphiné la province prestigieuse et influente qu'elle se doit d'être.

Je terminerai par la communication, assurée par le Porte-Parole, messire Walan de Meyrieu qui vous tient régulièrement informés des activités de notre Conseil et qui a poursuivi l'entreprise de simplification de notre Coutumier afin de le rendre plus accessible à tous. Je le remercie d'avoir accepté le rôle de Premier Conseiller à mes côtés, l'impassibilité de ses conseils tempère la fougue de ma jeunesse.

Qu'Aristote veille sur vous, Peuple dauphinois.

Fait au château de Pierre-Scize, le vingt-cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce 1457.

Arwel, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Enfin, voici mon propre bilan :

Citation :

Encore un mandat de porte parole, au cours duquel je m'efforce donc de tenir informés l'ensemble des sujets Lyonnais et Dauphinois des travaux réalisés par le Conseil Ducal. Pour cela, j'ai donc repris les rapports d'activité hebdomadaire, permettant à chacun de voir, tous les dimanches et en quelques lignes, les sujets en cours de travail ou de discussion.
Je continue également bien entendu de rédiger et transmettre les diverses annonces, avec l'aide des maires et tenants-poste relayant celles-ci dans vos halles.

En tant que conseiller ducal, je participe bien entendu à l'ensemble des discussions réalisées au Conseil, tâchant d'apporter mon expérience et mes connaissances aux débats, et j'ai entrepris de poursuivre mes travaux entamés précédemment pour une amélioration et un éclaircissement des textes de notre coutumier. Ce travail touche à son terme, si tant est qu'il y en ait un, et aura permis normalement d'avoir des lois plus cohérentes autant dans le fond que dans la forme.

Je m'efforce enfin, comme premier conseiller, d'assister notre Gouverneur dans sa tâche.

Walan "Sans Repos" de Meyrieu, vicomte d'Ancelle et de Charpey, Porte Parole.

Qu'on se le dise !

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Code Fiscal a été réformé de la manière suivante :

Citation :

Livre VIII : Code Fiscal

Le présent livre a pour but d'encadrer et de définir les conditions des levées d'impôt en Lyonnais Dauphiné.

VIII.1 De la décision d’imposer.
VIII.1.a : De la décision.
Le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les habitants du Lyonnais-Dauphiné.

VIII.1.b : Du montant.
La somme imposable sera également votée à la majorité absolue au Conseil ducal, après proposition des différents acteurs économiques, ainsi que du gouverneur.

VIII.1.c : De la ventilation.
Les Conseillers dits économiques doivent, une fois le montant voté, effectuer une ventilation des recettes pour l’exposer avec l’annonce de l’imposition à la population.

VIII.2 De la perception
VIII.2.a : De la procédure de perception.
Le Conseil ducal confie aux maires, après affichage en gargote du détail, la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leurs villes. Ils reverseront ensuite celui-ci intégralement au Trésor ducal par le biais d'achat sur le marché ducal.
Le maire devra relayer l'information par un courrier à tous ses administrés. De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.
Les maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois (ou plus, à condition que le Conseil Ducal le décide). La première partie deux semaines après la publication ; la seconde la semaine suivante.

VIII.2.c : De l'origine des versements.
Les maires ne sont pas tenus de prélever toute la somme demandée à la population. Ils sont susceptibles de prendre une partie de ce montant à charge des caisses municipales.

VIII.2.d : Des versements en marchandises.
Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

VIII.2.e : De la fraude fiscale.
Le Maire peut, après deux courriers contre un fraudeur laissés sans réponse ou ayant reçu une réponse négative, lancer un procès pour escroquerie. Il sera responsable de l'acte d'accusation mais le reste du procès est assuré par les magistrats régulier de la Cour dauphinoise.
Le Maire est seul habilité à rédiger un acte d'accusation pour fraude fiscale. Il peut cependant demander de l'aide au Procureur pour le faire.

VIII.3 Des obligations du Conseil ducal après l’imposition
VIII.3.a : De la publication des recettes.
Une fois les impôts perçus, le Conseil ducal sera tenu de publier les comptes des recettes réellement obtenues.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le premier du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté ce jour le projet suivant de modification des grades de l'Ost, soumis par les membres de celui-ci :

Citation :

o III.2.b.iv : Garnisons
Chaque ville du Duché abrite une garnison de l’Ost Lyonnais-Dauphinois, composée des soldats habitant la dite ville.

Les garnisons assurent la sécurité de leur ville et de ses institutions, en participant aux missions de Guet et le cas échéant en défendant le pouvoir en place. Elles veillent également à la sécurité des routes environnantes en assurant patrouilles et escortes, et à la sécurité du Duché et de ses institutions en obéissant à toute mobilisation et/ou déplacement et/ou engagement ordonnés par les Conseils du Corps de Bataille.

Chaque grade a ses droits et devoirs propres comme décrit ci-après :

1. Aspirants :
   Les personnes recrutées et/ou souhaitant s'engager dans l'Ost du Lyonnais-Dauphiné doivent entreprendre une formation au sein de l'École Militaire. Durant toute la période où ils passent les tests d'admission, leur grade est celui d'aspirant. Les aspirants peuvent en cas d'état de siège être mobilisés pour défendre les villes, encadrés par un officier ou un sous-officier.
   
   
2. Coutiliers
   Les coutiliers sont les soldats sortant de l'École Militaire et ayant réussi les tests d'admission mais encore sans expérience.
   Leurs droits et devoirs sont ceux communs à tous les membres des COLD.
   Ils doivent participer aux missions afin d'acquérir de l'expérience et apprendre au contact de leurs aînés.
   Ils peuvent éventuellement mener un groupe en cas de nécessité et à l'appréciation du seigneur des lances ou des chefs de lance ou dans le cadre d'un exercice mais n'ont aucun pouvoir hiérarchique sur qui que ce soit.
   
   
3. Éclaireurs :
   Les éclaireurs sont des soldats de base de l'Ost. Ils ne sont plus des novices mais ne se sont pas encore distingués du rang. Ils font souvent office de messagers entre les garnisons et d'agent du guets lors des veillées sur les remparts des villes du Lyonnais-Dauphiné.
   Ils doivent continuer de se former au maniement des armes et de s'entraîner avec leurs aînés.
   Ils ont prééminence sur les coutiliers : ils peuvent leurs donner quelques directives simples dans le cadre de missions mais aucun ordre ou sanctions.
   Ils peuvent mener un groupe lors d'une mission de déplacement ou de défense.
   
   
4. Archers
   Les archers représentent le gros des soldats de l'Ost. Ils ne sont plus des novices, ont montré leurs aptitudes, mais ne se sont pas encore distingués du rang.
   Ils ont prééminence sur les coutiliers et les éclaireurs : ils peuvent leur donner des directives simples, voire quelques ordres mineurs, mais pas plus.
   Ils peuvent également mener un groupe lors d'une mission de déplacement ou de défense
   
   
5. Hommes d'Armes
   Les hommes d'armes sont des soldats expérimentés et ayant fait preuve de leur capacités de meneurs et d'encadrement.
   Ils ont prééminence sur les archers, les éclaireurs et les coutiliers et une certaine autorité : ils peuvent leur donner des directives simples, des ordres mineurs et/ou leur faire des remontrances, mais ne peuvent cependant pas les punir.
   Ils peuvent également gérer des événements pour leur garnisons, transmettre des ordres et veiller à leur application.
   Ils doivent transmettre à leurs supérieurs les problèmes d'organisation et/ou de discipline des soldats de garde inférieur.
   Ils doivent savoir mener un groupe lors des missions.
   
   
6. Chefs de lance
   Les chefs de lance sont des sous-officiers secondant le seigneur des lances dans la gestion de la garnison. Ils sont la charnière entre les hommes de rang et le commandement de la garnison.
   Ils ont autorité sur les hommes d'armes, les archers, les éclaireurs et les coutiliers et peuvent donc leur donner des ordres et/ou imposer des corvées aux soldats coupables de fautes mineures.
   Ils peuvent également soumettre des propositions à leur seigneur des lances sur l'organisation de la garnison, son animation ou son entraînement.
   Ils peuvent aussi être responsables d'une section d'hommes selon l'organisation interne de la garnison.
   Ils doivent s'occuper de la discipline, relayer les réclamations et plaintes des autres soldats, veiller à l'application des ordres et remplir les tâches administratives donnés par le seigneur des lances.
   Ils doivent connaître les textes et règlements concernant l'Ost et les Compagnies d'Ordonnance, se tenir informés de leurs mises à jour et veiller à ce que les soldats le soient.
   Ils doivent savoir mener un groupe et organiser les soldats.
   
   
7. Aide de camp*
   L'aide de camp est désigné par le seigneur des lances parmi les chefs de lance pour être son bras droit dans la gestion de la garnison et le remplacer en cas d'absence.
   Il a prééminence, mais pas autorité, sur les autres chefs de lance et a accès au conseil des lances. Il dispose de l'autorité du seigneur des lances lorsqu'il donne des ordres, mais garde les droits d'un chef de lance en ce qui concerne les réprimandes et sanctions.
   
   
8. Seigneur des Lances
   Le seigneur des lances est l'officier responsable de la gestion de sa garnison. Il a autorité sur tous ses soldats et est responsable de leur coordination, de leur disponibilité, de leur discipline et de leur entraînement. Il est le lien entre le conseil des lances et le reste des soldats, mais aussi avec les autres acteurs de la sécurité de sa ville (Maire, Lieutenant, Chef maréchal, Compagnies Nobiliaires).
   Il peut décider des promotions de ses hommes, d'une mise en alerte de sa garnison, remplacer les absents et nommer des remplaçants, organiser des patrouilles et des escortes.
   Il doit transmettre les ordres provenant du conseil des lances et veiller à leur application, recenser chaque semaine les soldats présents et reporter ces effectifs au conseil des lances, demander les accès et radiations des nouvelles recrues et des démissionnaires/remerciés, reporter les rapports de missions au bureau de liaison, alerter le Maire de sa ville en cas de danger, connaître les textes et règlements de l'Ost et des Compagnies d'Ordonnance et se tenir informé de leurs mises à jour.
   Il peut déléguer l'une des tâches précédentes à ses chefs de lance.
   
   * "Aide de camp" ne constitue pas un grade mais une fonction de l'Ost

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le troisième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce sixième jour du mois de décembre, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre le trentième jour du onzième mois et le sixième jour de ce douzième mois.

Evénements et déclarations :

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine figurent les bilans de mi-mandat des conseillers ducaux.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :

• Une refonte du Code Fiscal (proposée par messire Walan)
  
• La modification des grades de l'ost (transmis par messire Géronimo)
  
• La possibilité pour les soldats d'effectuer des missions comme marchands ambulants (relancé par dame Pénélope)

Le Conseil vote actuellement :

• Un changement dans la législation concernant les mandats (par dame Arwel)
  
• Une modification de l'article sur l'esclavagisme actif (par dame Isabeau)

Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :

• En économie et finances : une demande de prêt pour permettre à un postulant à la cure de Briançon d'accéder à l'université (transmis par dame Arwel), une discussion sur les rapports entre les villes (par messire Walan), la création d'une guilde de commerce dauphinoise (par messire Hazram).
  
• En diplomatie : une discussion à propos des commanderies teutoniques (par demoiselle Anne), la conduite à tenir face à la prise du château de Pau en Béarn (transmis par messire Hazram).
  
• En matière de sécurité : la conduite à tenir avec l'appel à la croisade contre Lions de Juda par la Pairie et la Curia Regis (par demoiselle Anne), une discussion sur les lieux de transmission des noms des miliciens ayant défendu (par dame Arwel).
  
• Pour la religion : les discussions sur la révision du Concordat (par soeur Wilgeforte).
  
• En matière de justice : une discussion sur l'instauration d'une obligation de présence aux procès pour les victimes de brigandage (par dame Isabeau), une discussion sur la qualification de certains comportement comme sorcellerie (par dame Isabeau), le traitement d'une demande de coopération judiciaire avec le Languedoc.

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté les modifications ou ajouts suivans concernant l'usage des mandats :

Citation :

V.4.e : Des mandats
V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis.. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

V.4.e.ii : De l’émission du mandat :
Tout mandat se doit de comporter :
La date d’émission, l’identité du mandaté, l’objet du mandat, l’inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.
Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize le septième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la modification suivante de l'article concernant l'esclavage actif :

Citation :

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize le septième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

Aux nobles assemblées de la Pairie et de la Curia Regis,
A tous les participants à l'expédition contre les Lions de Juda,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné fait savoir en ce dixième jour de décembre mil quatre cent cinquante et sept :
Que la situation politique et militaire dans les provinces du Sud et les risques divers présents et à venir l'incitent à ne pas démunir le Duché de ses troupes à l'heure actuelle.

Que de nombreuses questions sur l'organisation, les moyens et les buts précis de cette expédition étant restées sans réponses, le Lyonnais Dauphiné ne peut se permettre d'envoyer ses hommes sans autres informations.

Que l'Eglise Aristotélicienne n'admettant actuellement pas le terme croisade, le Lyonnais Dauphiné ne saurait se sentir tenu par sa foi d'envoyer des troupes.

Adoncques, aucun contingent officiel de Lyonnais Dauphinois ne participera à cette expédition.
Néanmoins, de par son amitié envers les participants et son hostilité envers les Lions de Juda, le Lyonnais Dauphiné s'emploiera à empêcher les renforts que ceux-ci pourraient faire parvenir par la route des Alpes et à repousser les fuyards tentant de suivre cette même route.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize le dixième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,
A tous les ressortissants et voyageurs étrangers présents sur le territoire dauphinois ou comptant y passer,

Qu'il soit su que l'état de siège est déclaré ce jour et pour une durée minimum d'une semaine étant donné les multiples menaces présentes pesant sur le Lyonnais Dauphiné.

Qu'en conséquence, les dispositions de l'article III.3.c du Coutumier s'appliquent dès à présent, dont les points suivants :

Citation :

III.3.c : État de siège
[...]
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

[...]

Le Conseil Ducal appelle par ailleurs les personnes ne participant pas à la défense des villes ou aux opérations des compagnies d'ordonnances à soutenir l'effort économique supplémentaire en se rendant aux mines.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize le douzième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous sujets Lyonnais et Dauphinois,
Aux habitants de Briançon,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a autorisé ce dixième jour de décembre mil quatre cent cinquante sept la révolte destinée à la reprise de la mairie de Briançon menée par messire Ka Devirieux, seigneur de Saint Vérant.

Qu'il soit su également que des mesures judiciaires sont d'ores et déjà engagées contre les révoltés s'étant rebellés durant la nuit du neuf au dix décembre, mais que tout témoignage de leurs actes reste le bienvenu.

Enfin, qu'il soit su qu'à des fins de sécurité, cette annonce ne sera rendue publique qu'une fois la révolte dûment menée.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre le dixième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce treizième jour du mois de décembre, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre le septième et le treizième jour de ce douzième mois.

Evénements et déclarations :

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine figurent l'instauration de l'état de siège et la réponse faite à la demande de "Croisade" par la Pairie et la Curia Regis.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :

• Un changement dans la législation concernant les mandats (par dame Arwel)
  
• Une modification de l'article sur l'esclavagisme actif (par dame Isabeau)
  
• L'autorisation de mener une contre révolte pour replacer messire Ka Devirieux à la tête de la mairie de Briançon suite à la prise de la ville

Le Conseil vote actuellement :

• Un rajout au code pénal ne garantissant pas le dédommagement des victimes ne se présentant pas aux procès (par dame Isabeau)
  
• Un ajout à la loi sur la sorcellerie (par dame Isabeau)

Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :

• En économie et finances : la réponse à une demande d'aide financière de la Bourgogne (transmis par messire Hazram), une demande de prêt pour permettre à un postulant à la cure de Briançon d'accéder à l'université (transmis par dame Arwel), une discussion sur les rapports entre les villes (par messire Walan).
  
• En diplomatie : une discussion sur la charte de la Grande Amirauté (par demoiselle Anne), un traité d'ambassade avec le Rouergue (par demoiselle Anne), une discussion sur une révision du traité Maathis proposée par la Bourgogne (transmise par demoiselle Anne), une discussion à propos des "Impairs" (par messire Pouilleux).
  
• En matière de sécurité : une discussion sur des fuites d'informations (par demoiselle Anne), les réactions à avoir suite à la prise de Briançon (par dame Pénélope), la reprise de la discussion sur l'état des lieux de la Prévôté, la conduite à tenir avec l'appel à la croisade contre Lions de Juda par la Pairie et la Curia Regis (par demoiselle Anne).
  
• Pour les festivités : l'accueil et une première discussion avec le nouvel intendant des collections ducales, la conclusion du championnat de la Roue d'Or (par dame Terwagne)
  
• Pour la religion : la préparation d'une partie des festivités de fin d'années (par dame Terwagne), les discussions sur la révision du Concordat (par soeur Wilgeforte).

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté l'ajout suivant à l'article VI.3.c du coutumier sur les procédures judiciaires :

Citation :

Tout sujet qui porte plainte pour brigandage et dont l’affaire sera traduite en justice, se voit dans l’obligation de venir témoigner à la barre ou de faire parvenir son témoignage au procureur.
Faute de quoi, la victime ne pourra se prévaloir d'un éventuel dédommagement par l'accusé.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le vingt et unième jour du moi de décembre mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté l'ajout suivant à l'article IV.2.a du Coutumier sur le chef d'accusation de sorcellerie.

Citation :

Toute personne sous le coup d’une action judiciaire, se déclarant en retraite ou se faisant passer de façon intempestive pour morte, pour se soustraire à la justice alors qu’ elle aura été vue active pourra être poursuivie pour sorcellerie

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le vingt et unième jour du moi de décembre mil quatre cent cinquante et sept.
.

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXVIe Conseil Ducal !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce vingt et unième jour du mois de décembre le dernier compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre le quatorzième et le vingt et unième jour de ce douzième mois.

Evénements et déclarations :

Parmi les déclarations qui ont été faites cette semaine figurent la nomination du nouveau major des compagnies nobiliaires. A noter également la fin de la semaine d'état de siège, qui n'a pas été reconduit.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :

• Un rajout au code pénal ne garantissant pas le dédommagement des victimes ne se présentant pas aux procès (par dame Isabeau)
  
• Un ajout à la loi sur la sorcellerie (par dame Isabeau)

Le Conseil vote actuellement :

• Un traité d'ambassade avec le Rouergue (transmis par demoiselle Anne)

Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :

• En diplomatie : des discussions sur la situation en Savoie et en Languedoc (par demoiselle Anne et messire Akmer), une discussion sur la charte de la Grande Amirauté (par demoiselle Anne).
  
• En matière de sécurité : une discussion sur des fuites d'informations (par demoiselle Anne), la reprise de la discussion sur l'état des lieux de la Prévôté.
  
• Pour les festivités : l'accueil et une première discussion avec le nouvel intendant des collections ducales, la conclusion du championnat de la Roue d'Or (par dame Terwagne)
  
• Pour la religion : la préparation d'une partie des festivités de fin d'années (par dame Terwagne), les discussions sur la révision du Concordat (par soeur Wilgeforte).

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Oyez ce jour et avec quelque retard les bilans de fin demandat de vos conseillers ducaux.

Commençons avec dame Axel Rouvray, dame de Glandage, exerçant en tant que Connétable :

Citation :

Voici que mon second mandat de connétable s'achève, sur une note un peu moins joyeuse que le premier. Nous avons continué de verser le plus régulièrement possible les soldes des soldats, et nous nous sommes attachés à payer les arriérés dus aux agents de la prévoté dont les soldes font partie de mes attributions conjointement avec le prévot. Toutefois puisque nous n'avons pas eu de nouveaux écus tombés du ciel ,et que de nouvelles attaques contre notre duché et nos villes sont survenus en cette fin d'année, notre rythme de remboursement a pris un coup de semonce supplémentaire.
J'ai essayé comme je l'avais annoncé il y a deux mois de me dégager du temps, loin de mon fidèle intendant sans qui je ne serai pas grand chose, afin de prendre contact avec notamment le maître recruteur. Et bien que je n'ai pu m'y consacrer de façon très intense nous avons pu échanger concernant le recrutement pour certaines garnisons. Et si je le peux je tenterai de suivre ce dossier de près ou de loin lors du prochain mandat. Je remercie notre gouverneur pour sa confiance indéfectible et son amitié sincère, ainsi que mes collègues du pole économique.

Axel Rouvray, connétable du LD.

A la suite de ceci vient dame Isabeau de Hauterives, au poste de Procureur :

Citation :

au peuple lyonnais Dauphinois,

Ce que je retiendrai principalement de ce mandat ?
C’est surtout qu’il m’a apporté beaucoup de satisfactions, et bien que j’ai veillé souvent tard dans la nuit dans mon bureau de procureur, je pense, sans fausse modestie, avoir honoré mes devoirs d’élue.
De nombreuses affaires ont été traitées, beaucoup de petits rappels à l’ordre pour des délits mineurs comme le souligne notre juge , dus davantage à de la négligence qu’à une réelle intention de contourner la loi certainement, agrémentés par quelques affaires qui ne manquaient pas de piquants.
Je tiens ici à remercier le barreau de Lyon et plus particulièrement maître Nv avec j’ai eu beaucoup de plaisir à jouter verbalement.
D’un manière plus générale, au sein même de Pierre Scize, nous avons beaucoup travaillé en matière de justice sur différentes réformes de lois et conformités du coutumier et suis heureuse d’avoir apporté ma pierre à l’édifice d’une justice reconnue de par le royaume.

Comme mes collègues, j’ai aussi participé à d’autres débats forts intéressants sur divers sujets et je dois rajouter, dans une entente cordiale, tous partis confondus, ce qui est très agréable et autrement plus constructif.

Je terminerai en souhaitant au peuple Dauphinois, le meilleur pour 1458. et prie Aristote qu’il continue à nous accorder sa protection

Vient ensuite messire Antoine de Navarre, dit Pouilleux, notre Juge :

Citation :

Voici que ce mandat de Juge, troisième mandat de conseiller ducal, s'achève.
Je pense qu'il fut assez bien rempli. J'ai terminé le premier mois les objectifs généraux que je m'étais fixé, et ai donc pu consacrer le second à l'élaboration de nouveaux projets, qui verront peut-être bientôt le jour.

Concernant la justice et son application, bien que le tribunal soit malheureusement encombré de petits escrocs récidiviste de seconde zone, certaines affaires ont retenu mon attention : ces affaires qui valent le coup de passer un mandat à la justice.

Au niveau du Conseil ducal, je pense avoir participé à des discussions constructives et bien dirigées, dépourvues dès la mi-mandat de règlements de comptes personnels, ce qui ne peut être que bénéfique.

Finalement, ce mandat fut une expérience enrichissante, comme les deux premiers. J'espère que la suite sera identique.

Fait à Pierre-Scize le vingt-deuxième jour du mois de décembre 1457.
Antoine de Navarre,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Arrive ensuite dame Terwagne de Thauvenay, notre Bailli :

Citation :

A toutes celles et tous ceux qui me liront,

Alors que ce mandat touche à sa fin et que je m'apprête à vider mon bureau, j'aimerais vous dire que j'ai beaucoup aimé la fonction de bailli, mais aussi travailler en collaboration avec Dame Adrienne et Messire Hazram, malgré quelques difficultés à comprendre parfois les propos de ce dernier. Enfin, soyons francs, nous avons fini par trouver un rythme de danse nous convenant à tous deux, et il n'est finalement pas si mauvais cavalier.

Ces deux mois m'ont permis de découvrir une charge que je ne connaissais absolument pas, et qui est bien plus prenante que je ne l'avais cru.

Je ne serai pas longue dans ce compte-rendu, j'espère que vous ne m'en tiendrez pas rigueur, mais je tenais à remercier absolument tous les autres conseillers ducaux pour l'ambiance sereine et constructive qui a régné dans les bureaux du Castel durant ces deux mois.

De tout coeur j'espère qu'il en sera de même durant les deux à venir... L'avenir nous le dira, n'est-ce pas?

J'aimerais aussi remercier les hauts-fonctionnaires qui pensent à venir afficher leurs disponibilités sur le tableau d'embauches chaque jour, et plus particulièrement à l'un d'eux dont les jolies citations resteront longtemps dans ma mémoire. Merci Messire Kebec.

Ce compte-rendu sera donc aussi quelque peu personnel, ne vous en déplaise, puisque après avoir remercié Messire Kebec, ma dernière phrase concernant ce bilan ira à celui qui a ensoleillé mon bureau en venant y déposer des fleurs, geste pour le moins surprenant, mais ô combien charmant. Je ne l'oublierai pas, soyez-en certain, sieur Hardryan. Si jamais l'envie vous en prend de venir faire la même chose dans mon prochain bureau, la porte vous en sera grande ouverte.

Terwagne Méricourt de Thauvenay,
Bailli du Lyonnais-Dauphiné

Puis c'est à messire Hazram, aux fonctions de Commissaire au Commerce :

Citation :

Peuple du Dauphiné,

J'ai passé ce mandat a ton service en place de Commissaire au Commerce, aussi je suis l'un de ceux qui ont ordonné a ce qu'on aille chercher en ton foyer les écus nécessaire au bon fonctionnement ducal. La politique d'import de pierre afin d'exploiter au mieux nos mines d'or a été un succès tempéré par le terrible manque de mineurs, mais un succès tout de même.

A tout les mécontents de devoir ainsi verser leur pécule,
Sachez que sans champs, les impots sont nuls.
Au Dauphinois, au Lyonnais raleur,
La prochaine fois, deviens mineur.

Je tiens a préciser que j'ai trouvé ce conseil ducal assez productif, agissant sous la main de fer de sa Grace Arwel. Enfin, j'aimerait féliciter particulièrement un membre du corps économique, partie tout un moment en croisade pour le bon déroulement de nos contrats, de notre vivacité économique : Emilie la Belle, Marchande Ambulante Dauphinoise.

Enfin, j'ai pu compter sur la critique et la présence des maires de notre duché, qui restent vos meilleurs représentants.

C'est tout heureux aujourd'hui que je laisse place à un autre, qui saura, j'en suis sûr, faire fructifier nos écus a merveille.

De notre office à Pierre-Scize, le 22 ème jour de Décembre.
Hazram, Commissaire au Commerce.

Dame Adrienne de Hoegaarden, vicomtesse de Menin, dame de Gavre et de Vinderhoute, Demoiselle Anne de Culan, dame de la Mure et messires Shinji de Bocsozel, Léon Devirieux de Montbardon, dit Ayorléo et Phelim de Tassin la Demi-Lune n'ont pas fourni de bilan, aussi est-ce celui de notre Gouverneur qui suit, Sa Grâce Arwel :

Citation :

Dauphinoises, Dauphinois,

je profite de ce bilan de fin de mandat pour vous réitérer mes remerciements pour m'avoir permis d'être votre gouverneur pendant ces deux derniers mois. Je dois avouer que cette tâche s'est parfois révélée ardue, heureusement, j'ai pu compter sur l'aide de l'ensemble du Conseil Ducal.

Chacun s'est acquitté de sa charge avec sérieux, participant aux débats de manière objective et constructive.

Je ne reviendrai pas sur les actions menées par le Conseil Ducal, le Porte-Parole, Walan, s'étant acquitté régulièrement d'un rapport de nos activités et chaque Conseiller faisant un bilan de ses propres activités.

En tant que Gouverneur, j'ai tenté de faire entendre une voix ferme du Lyonnais Dauphiné à l'extérieur de nos frontières. J'ai essayé d'être juste à l'intérieur du Duché. Le seul regret que j'aurai de ce mandat aura été la prise de la ville de Briançon... Je souhaite que les Briançonnais n'aient plus à revivre de tels événements. J'aurais apprécié que cette affaire resserre les liens entre les habitants du Lyonnais Dauphiné au lieu de les distendre comme ça a été le cas pour certains mais la volonté n'est parfois pas suffisante, surtout lorsqu'on vous prête de mauvaises intentions que vous n'avez pas... Je ne m'étendrai par plus sur le sujet, je pense qu'il a été suffisamment dit en place publique...

Je terminerai par des remerciements plus spécifiques à mon Premier Conseilller, Walan, pour son soutien du premier au dernier jour de mon mandat... A mon Capitaine, Phelim, qui a toujours été derrière moi... A l'ensemble de mes Conseillers...

Je sais que ceux qui restent au Conseil Ducal sauront continuer à s'acquitter de leur tâche avec la même conviction. Pour ceux qui le quittent, comme moi, je leur souhaite de s'épanouir en dehors de la politique.

Que le Très-Haut veille sur notre Duché et sur ses habitants,

Arwel, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Enfin, voici mon propre bilan :

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire ...

Par ces mots, j'ai continué d'écrire et de déclamer durant la suite de ce mandat les différentes annonces ducales. J'ai poursuivi également les comptes-rendus hebdomadaires détaillés de l'activité du conseil et terminé -pour un temps en tout cas- les révisions du Coutumier qui étaient prévues.

Que dire d'autre ? Et bien pas grand chose, ce qui vous épargnera d'avoir à lire un bilan sans fin. J'ai continué "juste" comme à mon habitude de participer à l'ensemble, ou peu s'en faut, des discussions du conseil ducal, tentant d'apporter mes connaissances et mon expérience à celles-ci. J'ai également tâché de soutenir notre Gouverneur en tant que premier conseiller lorsque le besoin s'en faisait sentir.

Je remercie encore une fois les tenants-postes de rester fidèles aux dits postes, ainsi que les différents membres de ce conseil avec qui j'ai eu plaisir à travailler.

Ite missa est ...

Qu'on se le dise !

Oyez, Oyez !

Que soient connus de tous les résultats des suffrages de tous les Lyonnais et Dauphinois aux élections ducales du mois de décembre de l'an de grâce 1457.

Citation :

1. "Gouverner Observer Négocier Ecouter Servir" (GONES) : 45.7%
2. "Grand-Oeuvre pour des Lyonnais-dauphinois Gagnants" (G.O.L.G.) : 29%
3. "Alliance Pour le Dauphiné" (APD) : 25.4%

Qu'il soit su que le XXVIIe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné à l'écrasante majorité des voix Dame Pénélope de Barsac, dicte Pénélopedefrance, Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône, en tant que XXIVe Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que cette dernière a nommé les membres de son Conseil aux différents postes du Duché, dont voici l'actuelle répartition, dans l'ordre protocolaire.

Messire Phelim de Tassin la Demi-lune, Vicomte d'Oingt, mènera d'une main de fer notre Ost en tant que Capitaine des armées.

Messire Walan, Vicomte d'Ancelle et de Charpey, Seigneur de Meyrieu, éclairera le Conseil de son expérience en tant que conseiller sans porte-feuilles.

Messire Bastien d'Amilly, dict Sagaben, Vicomte de Laragne-Montéglin, Baron de Montauban d'Ouvèze, Seigneur de Deneuvre, sera le lien commercial entre le Conseil et les différentes institutions, en tant que Commissaire au Commerce.

Messire Raithuge, Seigneur de la Vallouise, aura la lourde tâche de s'occuper des mines, carrières et ports, en tant que Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

Florian de Barsac, dict Feanaro56, Seigneur de Mirmande et de Neuville sur Saône, s'occupera de la police et de la garde ducale en tant que Prévôt des Maréchaux.

Dameisabeau, Dame de Hauterives, rendra équitablement la justice ducale, en tant que Juge.

Dame Axelle, dicte Axel2fersen, Dame de Roynac et de Glandage, s'occupera des soldes de nos soldats en tant que Connétable.

Messer Jeremdehuit participera à ce conseil en tant que conseiller sans porte-feuilles.

Messer Tenshikuroi représentera l'accusation lors des procès, en tant que Procureur.

Dame Terwagne, Dame de Thauvenay, s'occupera des finances ducales, des fonctionnaires et des animaux en tant que Bailli.

Enfin, moi-même, Antoine de Navarre, dict Pouilleux, Premier Conseiller, vous tiendrai informés des activités du Conseil Ducal en tant que Porte-Parole.

Enfin, qu'il soit su que, dès l'allégeance du Gouverneur envers Sa Très Aristolécienne Majesté Levan III, Roy de France, aura lieu la cérémonie des allégeances du Conseil Ducal et des vassaux du Lyonnais-Dauphiné.
Pour éviter les quelques retards de la dernière cérémonie, j'enjoins l'ensemble des nobles dauphinois à s'arranger dès maintenant pour assurer leur présence.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour du mois de décembre de l'an de Grasce mille quatre cents-cinquante et sept.

Ce genre de déclarations ne sont pas publiées avec le scel ducal habituellement ?