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 [TàOP] Affaire Le_Pelletier_Houssay COUPABLE

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2 participants
AuteurMessage
Umiko

Umiko


Nombre de messages : 2029
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 04/12/2005

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MessageSujet: [TàOP] Affaire Le_Pelletier_Houssay COUPABLE   [TàOP] Affaire Le_Pelletier_Houssay COUPABLE Icon_minitimeSam 7 Oct 2006 - 17:28

Ville : Vienne
Sergent : Theoric
Prévenu : Le_Pelletier_Houssay

Citation :
Pas de réponse malgré le courrier de relance :
- Le_Pelletier_Houssay : 12PR 174écus Niv1 > Comté du Languedoc > Village : Béziers

Arrivé le 5 octobre :
- Le_Pelletier_Houssay : 12PR 331écus Niv1 > Comté du Languedoc > Village : Béziers

Dernière connexion le 06 Octobre 2006 à 20h27

Arrivé le 5 octobre à Vienne, deux courriers de relance sans réponse.
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: [TàOP] Affaire Le_Pelletier_Houssay COUPABLE   [TàOP] Affaire Le_Pelletier_Houssay COUPABLE Icon_minitimeSam 7 Oct 2006 - 20:01

acte d'accusation rédigé!
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: [TàOP] Affaire Le_Pelletier_Houssay COUPABLE   [TàOP] Affaire Le_Pelletier_Houssay COUPABLE Icon_minitimeDim 8 Oct 2006 - 12:52

réquisitoire de l'accusation rédigé!
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Invité
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MessageSujet: Re: [TàOP] Affaire Le_Pelletier_Houssay COUPABLE   [TàOP] Affaire Le_Pelletier_Houssay COUPABLE Icon_minitimeDim 8 Oct 2006 - 19:42

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Parfait alors puisque tout le monde est d'accord, je vous condamne à 20 écus d'amende, mais la prochaine fois que vous changerez de province, prenez la peine de lire les lois qui y sont en vigueur, et de répondre aux courriers de la maréchaussée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
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MessageSujet: Re: [TàOP] Affaire Le_Pelletier_Houssay COUPABLE   [TàOP] Affaire Le_Pelletier_Houssay COUPABLE Icon_minitime

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[TàOP] Affaire Le_Pelletier_Houssay COUPABLE
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