[Spéculation] Affaire Artemys COUPABLE

Ville : Briançon
Sergent : Akhesa06
Prévenu : Artemys

Akhesa06 a écrit:

D'après les articles 32 et 33 des coutumes du Dauphiné, Artemys de Briançon enfreint la loi.

Citation :

Article 32 : La spéculation est interdite de façon générale dans tout le duché du Dauphiné.
Article 33 : Toute personne achetant et revendant plus chère une marchandise sur un même marché, sera considérée comme spéculateur.

Le 27 octobre sieur Artemys a acheté à la mairie 20 poissons au prix de 18.50 écus.
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Il remet ses poissons en vente sur le marché au prix de 21 écus.
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Sieur Artemys se rend donc coupable de spéculation.

Voici l'état du marché de Briançon ce soir, encore un poisson en vente :
https://2img.net/r/ihimizer/img47/1662/061030marchepoissonsbriib6.png

Extrait de la Procédure de la Maréchaussée

Citation :

IV. Du contrôle du marché

Des marchandises au-delà des grilles de prix

En cas de constat de marchandises mises en vente à des prix supérieurs à la grille de prix en vigueur, les membres de la Maréchaussée, mandatés par la mairie, doivent acheter les marchandises incriminées afin de connaître l’identité du vendeur.

Une fois l’identité du vendeur connue, une copie de la transaction doit être conservée et un courrier doit être envoyé au vendeur afin de lui demander de retirer du marché ses marchandises ne respectant pas la grille de prix et de racheter la marchandise ayant permis de le reconnaître. Une copie du courrier envoyé doit également être ajoutée au dossier de l’employeur.

En absence de réponse et de rachat de la marchandise dans les 48 heures (à condition que le vendeur ne soit pas en retraite spirituelle), une plainte pour escroquerie et/ou spéculation devra être déposée au poste de Maréchaussée.

En cas de récidive, une plainte pour escroquerie peut être directement déposée au poste de Maréchaussée et ce même si la médiation avait été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Maréchaussée.

Rien sur la spéculation (oubli qu'il faudra que j'essaie de réparer avant la fin du mandat ), donc aucune obligation pour la médiation en cas de spéculation... Toutefois, le lieutenant Murguen qui soupçonnait messire Artemys de spéculation sans avoir de preuves avait déjà discuté avec lui de ses soupçons.

Enfin, afin d'être sûre d'avoir un dossier sans faille, merci de me donner votre avis rapidement quant aux éléments à rajouter éventuellement et aux courriers à envoyer éventuellement.

Le meilleure preuve serait quand même l'extrait des événements d'Artemys depuis l'achat des poissons à 18,5 jusqu'à maintenant.

Au cours d'une conversation msn pendant laquelle Artemys a accepté que le sergent Akhesa me rapporte ses propos :

Citation :

Sergent Akhesa: on vient de me fournir des preuves de tes achats de
poisson à 18.50 et revente à 21 écus
Artemys: oui
Sergent Akhesa: je suis obligée de porter plainte contre toi pour
spéculation
Artemys: je sais je n'aurais pas du

Et par la suite, Artemys a annoncé sa possible de retraite à partir de demain , sa future mort ou de quitter les RR

Je ne cherche pas de circonstances atténuantes à Artémys, il a merdouillé, il doit payer, mais il va mal en ce moment, ce qui explique son envie de mourir.

Et mon départ de Briançon y est pour quelque chose

Bon, Artemys est effectivement en retraite spirituelle ce matin.

Le sergent Akhesa m'a effectivement expliqué qu'il avait eu quelques déconvenues sur le plan sentimental au moins ces derniers temps, ce qui pouvait expliquer son envie de tout envoyer en l'air. Mais lâcher une petite bombe après avoir été pris en faute puis partir en retraite... voilà une attitude que je trouve déplorable.

Après tout, il l'a dit lui-même...

Citation :

Artemys: fais ce que tu dois faire je serais demain matin
en retraite et j'espere que vous serez tous content de
galerer.

je peux donc pas le mettre en procès pour le moment

Attendons un peu, mais pas trop, car je souhaite le juger moi si possible...

Oui dès qu'il sors e sa retraite stack

Le problème c'est qu'il n'a pas l'intention de sortir de retraite... c'est juste pour échapper à la justice.

Il me l'a dit

comme pour les autres affaires à surveiller je laisse le requisitoire à poster , à essayer donc chaque jour pour pas le rater , plus il attendra plus la peine sera lourde

Citation :

Madame la Juge,
Grand amateur de poissons , l'accusé a acheté 20 poissons sur le marché de la mairie au prix de 18.50 ecus. Mais ceux ci n'etaient pas fait pour augmenter ses capacités intellectuels au contraire ! Dès son achat il les a remis en vente au prix de 21 ecus! Comment cela pouvait il passer inaperçu...
Ce qui est d'autant plus affligeant c'est que l'accusé , s'est mis en retraite jusqu'à ce jour pour eviter tout ennuie avec la justice! Mais la justice n'oublie jamais il y a toujours un prix à payer , celui de ses fautes . Certes nous sommes humains , nous commettons tous des erreurs mais il nous faut aussi assumer les conséquences de nos actes et les braver avec courage.

Defense à vous de vous exprimer.

Artemys sorti de retraite

procès envoyé alors
acte d'accusation rédigé!

réquisitoire de l'accusation rédigé!

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l'accusé reconnait les faits qui lui sont reprochés, à savoir spéculation sur le poisson que lui a cédé la mairie,

Mais attendu que l'accusé a eu, dans ce tribunal, et à l'extérieur, des paroles plus que désobligeantes à l'égard de la mairesse, concernant cette affaire,

Sieur Artémys, je vous condamne à 70 écus d'amende correspondant à la somme que vous avez escroqué en vendant ces poissons plus chers, assortie d'une amende pure de 20 écus.

Mais, je vous condamne en outre, à vous rendre au bureau du juge d'application des peines de votre ville et à y présenter des excuses publiques à Dame Estelledelavigne, pour tous les propos injurieux que vous avez eu à son encontre.

La juge tapa du marteau et laissa partir l'accusé
Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.