Umiko
Nombre de messages : 2029
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 04/12/2005
![[Trouble à l'ordre public] Affaire Nounours83 COUPABLE Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: [Trouble à l'ordre public] Affaire Nounours83 COUPABLE ![[Trouble à l'ordre public] Affaire Nounours83 COUPABLE Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/icon_minitime.gif) Sam 4 Nov 2006 - 10:32 | |
| Ville : Vienne Sergent : Theoric Prévenu : Nounours83 - Theoric a écrit:
- Arrivé le 2 novembre :
- Nounours83 : 91PR 23écus Niv2 > Duché de Savoie > Village : Bourg
Pas de réponse malgré le courrier de relance :
- Nounours83 : 91PR 93écus Niv2 > Duché de Savoie > Village : Bourg
Dernière connexion le 04 Novembre 2006 à 08h05 | |
|
Demons
Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005
| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Affaire Nounours83 COUPABLE Dim 5 Nov 2006 - 20:59 | |
| acte d'accusation rédigé! | |
|
Demons
Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005
| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Affaire Nounours83 COUPABLE Jeu 9 Nov 2006 - 19:21 | |
| réquisitoire de l'accusation rédigé! | |
|
Invité
Invité
| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Affaire Nounours83 COUPABLE Dim 12 Nov 2006 - 1:00 | |
| - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Alors comme ça, on vient chez nous, on ne présente pas son inventaire, donc on n'obéit pas aux lois de ce duché, on ne répond pas aux courriers de la maréchaussée, on ne se présente pas au tribunal et on espère, je pense, passer entre les mailles du filet de la justice ?
C'est bien mal nous connaitre.
Je vous condamne à 40 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus. |
|
Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Affaire Nounours83 COUPABLE | |
| |
|
Accueil 
