Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -39%
Pack Home Cinéma Magnat Monitor : Ampli DENON ...
Voir le deal
1190 €

 

 [Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Umiko

Umiko


Nombre de messages : 2029
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 04/12/2005

[Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE Empty
MessageSujet: [Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE   [Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE Icon_minitimeSam 4 Nov 2006 - 13:33

Ville : Embrun
Lieutenant : Agravain
Prévenu : Paolobrasil

Agravain a écrit:
Voila un relevé d'un controle du marché effectué le 30.10:

[Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE Controlebois3010jh3

et voici le courrier que j'ai envoyé à Paolobresil:

[Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE Paolobresilrw5


N'ayant pas eu de réponse depuis je porte plainte pour escroquerie contre lui!
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

[Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE   [Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE Icon_minitimeSam 4 Nov 2006 - 15:36

acte d'accusation rédigé!
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

[Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE   [Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE Icon_minitimeMar 7 Nov 2006 - 21:23

réquisitoire de l'accusation rédigé!
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE   [Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE Icon_minitimeMer 8 Nov 2006 - 14:42

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Monsieur,

La maréchaussée vous a fait parvenir un courrier dans lequel elle vous a fourni la grille des tarifs en vigueur dans notre duché (j'en ai copie dans le dossier)... Vous ne vous êtes pas donné la peine de lui répondre, vous avez été convoqué à une 1ere audience et là non plus vous ne vous êtes pas donné la peine de réagir. En revanche, dès qu'on menace de toucher à votre bourse, là vous retrouvez la parole, le chemin du tribunal pour protester... c'est un peu simple, non ?

Alors comme je suis de très très bonne humeur, je vais faire un geste, en ne vous condamnant qu'à 30 écus d'amende, au lieu de 40.

Maintenant filez et qu'on ne vous voit plus ici.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE   [Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
[Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Esclavagisme] Affaire Paolobrasil COUPABLE
» [Escroquerie] Affaire ...fox... COUPABLE
» [Escroquerie] Affaire Kc COUPABLE
» [escroquerie] Affaire Didou2 COUPABLE
» [escroquerie] affaire djack62 - coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: