Umiko
Nombre de messages : 2029 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/12/2005
| Sujet: [Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE Sam 4 Nov 2006 - 13:33 | |
| Ville : Embrun Lieutenant : Agravain Prévenu : Paolobrasil - Agravain a écrit:
- Voila un relevé d'un controle du marché effectué le 30.10:
et voici le courrier que j'ai envoyé à Paolobresil:
N'ayant pas eu de réponse depuis je porte plainte pour escroquerie contre lui! | |
|
Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: [Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE Sam 4 Nov 2006 - 15:36 | |
| acte d'accusation rédigé! | |
|
Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: [Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE Mar 7 Nov 2006 - 21:23 | |
| réquisitoire de l'accusation rédigé! | |
|
Invité Invité
| Sujet: Re: [Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE Mer 8 Nov 2006 - 14:42 | |
| - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Monsieur,
La maréchaussée vous a fait parvenir un courrier dans lequel elle vous a fourni la grille des tarifs en vigueur dans notre duché (j'en ai copie dans le dossier)... Vous ne vous êtes pas donné la peine de lui répondre, vous avez été convoqué à une 1ere audience et là non plus vous ne vous êtes pas donné la peine de réagir. En revanche, dès qu'on menace de toucher à votre bourse, là vous retrouvez la parole, le chemin du tribunal pour protester... c'est un peu simple, non ?
Alors comme je suis de très très bonne humeur, je vais faire un geste, en ne vous condamnant qu'à 30 écus d'amende, au lieu de 40.
Maintenant filez et qu'on ne vous voit plus ici. Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus. |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [Escroquerie] Affaire Paolobrasil COUPABLE | |
| |
|