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| Sujet: Escroquerie - Perrine ( Récidive) - COUPABLE Mar 21 Nov 2006 - 19:30 | |
| Village : Die Prévenu : Perrine Lieutenant : Anastasie Pour être plus clair, le prévenu vendait à un coût trop important, et il n'a pas répondu à l'offre de médiation, continuant de vendre à des prix supérieurs à ceux autorisés par la coutume. |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Perrine ( Récidive) - COUPABLE Mer 22 Nov 2006 - 9:41 | |
| Acte d'accusation rédigé :) |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Perrine ( Récidive) - COUPABLE Lun 27 Nov 2006 - 15:11 | |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Perrine ( Récidive) - COUPABLE Lun 4 Déc 2006 - 15:27 | |
| Comment se fait il que l'on n'avance pas dans ce procès? Mon réquisitoire date du 27/11 l'accusé a largement eu le temps de déposer son témoignage... Un bug?? |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Perrine ( Récidive) - COUPABLE Lun 4 Déc 2006 - 21:57 | |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Perrine ( Récidive) - COUPABLE Lun 4 Déc 2006 - 22:03 | |
| L'oubli est réparé, l'accusée a eu le temps de répondre, tant pis pour elle |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Perrine ( Récidive) - COUPABLE Mar 5 Déc 2006 - 13:05 | |
| JUGEMENT - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt, Madame le Greffier, huissiers, Madame le Prévenu, bonjour.
Dame Perrine ne souhaite pas s'exprimer. Soit. Ignore-t-elle que les lois sont faites pour tous, qu'elles sont les mêmes pour tous, et que tous doivent répondre aux sommations de la Police et du Juge ?
Puisque vous aimez tant le silence, trois jours de prison vous feront le plus grand bien !
Allez, qu'on emporte cette récidiviste... Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours. Acte d'accusationMonsieur Le Juge, - Citation :
- Déjà condamnée pour une affaire similaire en tout point, notre accusée se permet de vendre des fruits à 15.25 écus, dont deux que le sergent Anastasie a intercepté lors de son contrôle du marché.
Si l'accusé refuse de se conformer à nos lois, ce sera à ses dépends.
Défense, je vous laisse la parole. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- L'accusé ne souhaite toujours se présenter devant la cour...
Pour ce cas de récidive, Monsieur Le Juge, je demande le doublement de la peine précédente donc une amende de 80 écus. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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| Sujet: Re: Escroquerie - Perrine ( Récidive) - COUPABLE | |
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