Escroquerie - Als (récidive) COUPABLE

Village : Lyon
prévenu : Als
Sergent Loolne


Le vingt-sept Avril, Messire Als, vendait sur le marché 1 pelote de laine pour 12,30 écus. Prix supérieur à ceux préconisés par le duché.

En voici les preuves :


Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Lyon, le 27 Avril 1455
Bonjour Als

Je vous ai acheté une pelote de laine sur le marché des joueurs en ce jours :
en voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img99/4884/270407preuve001et002fc4.png


Le prix de vente maxi est de 12,20 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez cette pelote de laine au même prix (12,30 écus).Cette pelote de laine sera remis sur le Marché en ce jours.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Loolne, Sergent de la prévôté.

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Aujourd'hui loolne a écrit:

Ce messire ne daigne pas répondre, et il continue sa petite vie tranquille comme de rien n'etait ... Le délai etant fini, A transmettre.

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait

Citation :

Procès ayant opposé Als au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Als était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire, je vous demanderais d'avoir un language un peu plus dévellopé pour que nous puissions vous comprendre (je rappelle que le language sms tue, viole, veux dominer le monde, ect,...).

Votre culpabilité ne fait aucun doute et vous refusez encore d'avouer votre tord, je vous condamne donc à 10 écus d'amende avec un délais de 5 jours pour racheter la pelote de laine à la mairie sous peine d'un autre procés.

La séance est levée!
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img99/4884/270407preuve001et002fc4.png
).

Qu’avez-vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense

jrepon r1 ok car jsé meme pa se ke jé ft
encore
Réquisitoire de l'accusation

Messire Als il vous est reproché d'avoir vendu sur le marché une pelote de laine dont le prix est superieur au prix fixé par le duché.
Un courrier vous a été adressé en ce sens par le sergent de la maréchaussée.

Ce n’est malheureusement pas la première fois qu’un procès est intenté à votre encontre pour escroquerie.
S'agissant d'une récidive je demande à la cour d'appliquer une amende de 20 écus

Dernière plaidoirie de la défense

pk 20 écu c abuzé wesh 10 écu sa me suffi lol

Jugement rendu le 13 mai 1455 par Shinji de kiriyama.