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| Sujet: TAOP - Rose~Valentine- COUPABLE Ven 1 Déc 2006 - 10:43 | |
| Village : Vienne Sergent : Théoric Prévenu : Rose~Valentine - Citation :
- Arrivée à Vienne le 29 novembre avec :
- Rose~Valentine : 18PR 402écus Niv1 > Comté de Provence > Village : Marseille
Pas de réponse le 1 décembre malgré le courrier de relance : - Rose~Valentine : 18PR 402écus Niv1 > Comté de Provence > Village : Marseille
Dernière connexion le 30 Novembre 2006 à 21h51 |
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| Sujet: Re: TAOP - Rose~Valentine- COUPABLE Sam 2 Déc 2006 - 1:05 | |
| Acte d'accusation rédigé :) |
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| Sujet: Re: TAOP - Rose~Valentine- COUPABLE Jeu 7 Déc 2006 - 18:15 | |
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| Sujet: Re: TAOP - Rose~Valentine- COUPABLE Dim 10 Déc 2006 - 21:30 | |
| Rose~Valentine était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Madame le Procureur, Monsieur le Prévot, Madame le Greffier, huissiers, Madame le Prévenu, bonjour.
Madame Rose-Valentine, il serait bon parfois de répondre à la Police lorsque celle-ci cherche à communiquer avec vous, et à vous aider à vous mettre en règle vis-à-vis des lois.
Pour votre peine, je vais suivre les recommandations de notre Procureur, et vous condamne à une amende de quarante écus.
Bon voyage. Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus. Acte d'accusation - Citation :
- Monsieur Le Juge,
Bien que venant de loin notre accusée, marseillaise, n'a pas souhaité se présenter à la mairie de Vienne pour y fournir les renseignements concernant son inventaire malgré la demande faite par le Sergent Théoric. Vous devrez donc répondre devant cette dour de Trouble à l'ordre public.
Défense, je vous laisse la parole. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Aucune réponse... Notre accusée aurai t'elle des choses à cacher!
Aussi je demande Monsieur le Juge, une peine de 40 écus à l'encontre cette accusée. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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| Sujet: Re: TAOP - Rose~Valentine- COUPABLE | |
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