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| Sujet: Trahison - Darkspeeder COUPABLE Ven 19 Jan 2007 - 11:59 | |
| Le dix-huit janvier un groupe d'arme non autorisée apparaît aux alentours de Lyon, constitué de : Darkspeeder Voici la copie du groupe d'arme : |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Trahison - Darkspeeder COUPABLE Ven 19 Jan 2007 - 14:42 | |
| Acte d'accusation rédigé!
Le premier d'une longue série cette après midi^^ |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Trahison - Darkspeeder COUPABLE Lun 29 Jan 2007 - 19:33 | |
| je m'excuse devant notre greffière , j'ai interverti maladroitement les deux affaires de cet homme 26 janvier 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Darkspeeder au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Darkspeeder était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trahison. Mesdames , Messire la Cour, Messire l'accusé , Tout le monde croit en ce moment que la justice est une option ? J'espère que non ! Par votre silence vous déposer messire en ces lieux votre aveux de votre faute et par conséquent je vous condamne à 40 eucs d'amende! Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.
Acte d'accusation Monsieur Le Juge,
Darkspeeder est accusé de trahison pour avoir constitué un corps d'armes non autorisé sur notre territoire, en application de la loi: "Paragr. IV.1.A.viii Les corps d'armes et armées non autorisés
Il est interdit de constituer un corps d'armes ou une armée non autorisés par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, sous peine de poursuite respectivement pour trahison, et Haute trahison." Ci dessous la preuve de son infraction: https://2img.net/r/ihimizer/img258/691/doc1le5.png
Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation Aucune défense a apporté à la Cour. Ceci ne plaide pas en votre faveur.
Monsieur Le juge, je demande une amende de 40 écus.
Dernière plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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| Sujet: Re: Trahison - Darkspeeder COUPABLE | |
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