Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-30%
Le deal à ne pas rater :
(CDAV) NEW DYSON V12 Origin – Aspirateur Balai sans fil 545 W 60 min
349 € 499 €
Voir le deal

 

 Trahison - Darkspeeder COUPABLE

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar



Trahison - Darkspeeder COUPABLE Empty
MessageSujet: Trahison - Darkspeeder COUPABLE   Trahison - Darkspeeder COUPABLE Icon_minitimeVen 19 Jan 2007 - 11:59

Le dix-huit janvier un groupe d'arme non autorisée apparaît aux alentours de Lyon, constitué de :

Darkspeeder

Trahison - Darkspeeder COUPABLE Doc2im1

Voici la copie du groupe d'arme :

Trahison - Darkspeeder COUPABLE Doc1le5
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Trahison - Darkspeeder COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Trahison - Darkspeeder COUPABLE   Trahison - Darkspeeder COUPABLE Icon_minitimeVen 19 Jan 2007 - 14:42

Acte d'accusation rédigé!

Le premier d'une longue série cette après midi^^
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

Trahison - Darkspeeder COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Trahison - Darkspeeder COUPABLE   Trahison - Darkspeeder COUPABLE Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 19:33

je m'excuse devant notre greffière , j'ai interverti maladroitement les deux affaires de cet homme

26 janvier 1455

Citation :
Procès ayant opposé Darkspeeder au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Darkspeeder était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Mesdames , Messire la Cour,
Messire l'accusé ,
Tout le monde croit en ce moment que la justice est une option ? J'espère que non !
Par votre silence vous déposer messire en ces lieux votre aveux de votre faute et par conséquent je vous condamne à 40 eucs d'amende!
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,

Darkspeeder est accusé de trahison pour avoir constitué un corps d'armes non autorisé sur notre territoire, en application de la loi:
"Paragr. IV.1.A.viii Les corps d'armes et armées non autorisés

Il est interdit de constituer un corps d'armes ou une armée non autorisés par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, sous peine de poursuite respectivement pour trahison, et Haute trahison."
Ci dessous la preuve de son infraction:
https://2img.net/r/ihimizer/img258/691/doc1le5.png

Défense, je vous laisse la parole.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Aucune défense a apporté à la Cour. Ceci ne plaide pas en votre faveur.

Monsieur Le juge, je demande une amende de 40 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Trahison - Darkspeeder COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Trahison - Darkspeeder COUPABLE   Trahison - Darkspeeder COUPABLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Trahison - Darkspeeder COUPABLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» TAOP - Darkspeeder COUPABLE
» VI /**/ Trahison - Celia. (Coupable)
» LY /**/ Trahison - Navigator (coupable)
» VI /**/ Trahison - Myche (Coupable)
» Trahison - Lucky02 coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: