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 Trahison - Darkspeeder COUPABLE

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MessageSujet: Trahison - Darkspeeder COUPABLE   Trahison - Darkspeeder COUPABLE Icon_minitimeVen 19 Jan 2007 - 11:59

Le dix-huit janvier un groupe d'arme non autorisée apparaît aux alentours de Lyon, constitué de :

Darkspeeder

Trahison - Darkspeeder COUPABLE Doc2im1

Voici la copie du groupe d'arme :

Trahison - Darkspeeder COUPABLE Doc1le5
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MessageSujet: Re: Trahison - Darkspeeder COUPABLE   Trahison - Darkspeeder COUPABLE Icon_minitimeVen 19 Jan 2007 - 14:42

Acte d'accusation rédigé!

Le premier d'une longue série cette après midi^^
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Demons

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Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: Trahison - Darkspeeder COUPABLE   Trahison - Darkspeeder COUPABLE Icon_minitimeLun 29 Jan 2007 - 19:33

je m'excuse devant notre greffière , j'ai interverti maladroitement les deux affaires de cet homme

26 janvier 1455

Citation :
Procès ayant opposé Darkspeeder au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Darkspeeder était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Mesdames , Messire la Cour,
Messire l'accusé ,
Tout le monde croit en ce moment que la justice est une option ? J'espère que non !
Par votre silence vous déposer messire en ces lieux votre aveux de votre faute et par conséquent je vous condamne à 40 eucs d'amende!
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,

Darkspeeder est accusé de trahison pour avoir constitué un corps d'armes non autorisé sur notre territoire, en application de la loi:
"Paragr. IV.1.A.viii Les corps d'armes et armées non autorisés

Il est interdit de constituer un corps d'armes ou une armée non autorisés par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, sous peine de poursuite respectivement pour trahison, et Haute trahison."
Ci dessous la preuve de son infraction:
https://2img.net/r/ihimizer/img258/691/doc1le5.png

Défense, je vous laisse la parole.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Aucune défense a apporté à la Cour. Ceci ne plaide pas en votre faveur.

Monsieur Le juge, je demande une amende de 40 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Trahison - Darkspeeder COUPABLE   Trahison - Darkspeeder COUPABLE Icon_minitime

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