VA - Trahison - Como (coupable)

Procès ayant opposé Como à la mairie de Valence.

Como était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Huna
Nom du juge : thiberian
Date du verdict : 23/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Valence

Acte d'accusation :

En ce 17eme jour du mois de décembre de l'an de grasce 1459,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Thiberian à l�encontre de messire Como.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir participé à une révolte devant la mairie de Valence, dans la nuit du 13 au 14 décembre de l'an de grasce 1459.

En voici la preuve !!

http://i42.servimg.com/u/f42/11/82/52/34/revolt10.jpg

Vu l'article IV.1.b.iv des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie :

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

qu'on me coupe la tête

Réquisitoire de l'accusation :

**taz écoutait les témoignages des agents qui avait relaté la façon de faire de l�homme
chacun leur tour ils avaient su reconnaitre l�accusé des faits qui lui était reproché
il se tourna vers l�accusé **

messire d'après les témoignages vous vous êtes bien rendu coupable des actes nommés, votre propre plaidoirie montre a quel points vous prenez ceci a la rigolade

pour cela messire je demande au juge la peine de 1 jours de prison ainsi qu�une amende de 20 écus qui vous feront surement réfléchir
amende qui permettra de payer les maréchaux supplémentaire mis en place pour vous rouer de coup

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Bonissima à la barre :

*Boni avait été appelé à la barre, à force elle connaissait les lieux par coeur.
Elle connaissait également l'accusé, pour une autre affaire, mais passons ce détail.
Elle s'avança à la barre, saluant les membres de l'assemblé judiciaire, puis elle prit la parole..*

Votre honneur..

Etant actuellement à Lyon je n'ai pu partiper à matter la révolte, bien que j'avoue prendre malin plaisir à repouser les traites qui essayent de prendre une mairie.. enin bref, je m'égars.
Par mon statut de gens d'armes du Lyonnais Dauphinois, j'ai appris que Sieur Como, ici présent, a été surpris et stopper dans sa tentative par le Seigneur des lances de Valence Lightwarrior.
J'ai alors pris l'affaire en main, car je suis l'officier supérieur du poste de Valence, et après avoir mener mon enquête et interrogé le témoin j'ai décidé de faire un dossier suivit d'une plainte contre le sieur Como.

En tout cas, tout prouve que Sieur Como a bien commis cette acte de traitrise !!
De plus, le SDL de Valence ayant porté serment envers notre Duché, il ne m'aurait pas menti lors de son témoignage.

J'en ai fini votre honneur, que le Très Haut et la raison vous guide dans votre jugement !

*Elle se retira de la barre et retourna à sa place, attendant les différents témoignages, ainsi que le jugement final.*

L'accusation a appelé Lightwarrior à la barre :

*Light avait été invité à la barre pour témoigner contre l'homme qu'il avait poutré en défendant la ville. Il n'aurait pas de difficulté à dire que c'était l'homme qu'il avait assommé avec son bouclier et livré à la Prévôté.
Il s'avanca et s'éclaircit la voix.*

Votre honneur,

Je peux vous jurer avoir poutré cet homme alors qu'il essayait de prendre la mairie.
C'était en pleine nuit, je gardais la ville quand on m'averti qu'un homme armé se precipitait vers la mairie. Je n'ai pas hesité et j'ai courru jusqu'à la mairie pour voir ce qu'il se passait. Effectivement, un homme tentait de prendre la mairie. Le combat s'est alors vite engagé et j'ai pu l'assommer avec mon bouclier. Je vous aurais avoué que je lui aurai bien mis un coup d'épée dans le ventre si je l'avais pu mais l'ayant assommé, je suis allé le livrer à la Prévôté.
Je pense que ma parole ne sera pas remise en doute par ce tribunal vu que j'ai presté serment dès mon arrivée à l'Ost que j'ai toujours servi, de même pour ma ville et notre Duché.

J'espère que justice sera fait à ce maraud qui voulait nuire à notre Duché! Sinon je regretterai de ne pas l'avoir pourfendu durant notre combat.

*Il retourna ensuite s'asseoir à sa place et attendit le verdict*

Enoncé du verdict :

En ce vingt troisième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement !

Sieur Como, vous avez clairement été identifié lors de cette tentative de révolte, de plus vous insultez cette coure en présentant une défense des plus provocatrices !
Et bien sachez que je vais répondre à cette provocation.

Je vous déclare coupable et vous condamne à 2 jours de prisons à la sorte desquels vous irez à la mine d'or ou de pierre de votre choix dans ce duché pour piocher durant 2 jours.
Vous avez jusqu'au 1er février de cette année pour vous régulariser.

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Acte d'accusation

En ce 17eme jour du mois de décembre de l'an de grasce 1459,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Thiberian à l�encontre de messire Como.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir participé à une révolte devant la mairie de Valence, dans la nuit du 13 au 14 décembre de l'an de grasce 1459.

En voici la preuve !!

http://i42.servimg.com/u/f42/11/82/52/34/revolt10.jpg

Vu l'article IV.1.b.iv des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie :

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense

qu'on me coupe la tête
Réquisitoire de l'accusation

**taz écoutait les témoignages des agents qui avait relaté la façon de faire de l�homme
chacun leur tour ils avaient su reconnaitre l�accusé des faits qui lui était reproché
il se tourna vers l�accusé **

messire d'après les témoignages vous vous êtes bien rendu coupable des actes nommés, votre propre plaidoirie montre a quel points vous prenez ceci a la rigolade

pour cela messire je demande au juge la peine de 1 jours de prison ainsi qu�une amende de 20 écus qui vous feront surement réfléchir
amende qui permettra de payer les maréchaux supplémentaire mis en place pour vous rouer de coup
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Bonissima à la barre

Voici son témoignage :
*Boni avait été appelé à la barre, à force elle connaissait les lieux par coeur.
Elle connaissait également l'accusé, pour une autre affaire, mais passons ce détail.
Elle s'avança à la barre, saluant les membres de l'assemblé judiciaire, puis elle prit la parole..*

Votre honneur..

Etant actuellement à Lyon je n'ai pu partiper à matter la révolte, bien que j'avoue prendre malin plaisir à repouser les traites qui essayent de prendre une mairie.. enin bref, je m'égars.
Par mon statut de gens d'armes du Lyonnais Dauphinois, j'ai appris que Sieur Como, ici présent, a été surpris et stopper dans sa tentative par le Seigneur des lances de Valence Lightwarrior.
J'ai alors pris l'affaire en main, car je suis l'officier supérieur du poste de Valence, et après avoir mener mon enquête et interrogé le témoin j'ai décidé de faire un dossier suivit d'une plainte contre le sieur Como.

En tout cas, tout prouve que Sieur Como a bien commis cette acte de traitrise !!
De plus, le SDL de Valence ayant porté serment envers notre Duché, il ne m'aurait pas menti lors de son témoignage.

J'en ai fini votre honneur, que le Très Haut et la raison vous guide dans votre jugement !

*Elle se retira de la barre et retourna à sa place, attendant les différents témoignages, ainsi que le jugement final.*
L'accusation a appelé Lightwarrior à la barre

Voici son témoignage :
*Light avait été invité à la barre pour témoigner contre l'homme qu'il avait poutré en défendant la ville. Il n'aurait pas de difficulté à dire que c'était l'homme qu'il avait assommé avec son bouclier et livré à la Prévôté.
Il s'avanca et s'éclaircit la voix.*

Votre honneur,

Je peux vous jurer avoir poutré cet homme alors qu'il essayait de prendre la mairie.
C'était en pleine nuit, je gardais la ville quand on m'averti qu'un homme armé se precipitait vers la mairie. Je n'ai pas hesité et j'ai courru jusqu'à la mairie pour voir ce qu'il se passait. Effectivement, un homme tentait de prendre la mairie. Le combat s'est alors vite engagé et j'ai pu l'assommer avec mon bouclier. Je vous aurais avoué que je lui aurai bien mis un coup d'épée dans le ventre si je l'avais pu mais l'ayant assommé, je suis allé le livrer à la Prévôté.
Je pense que ma parole ne sera pas remise en doute par ce tribunal vu que j'ai presté serment dès mon arrivée à l'Ost que j'ai toujours servi, de même pour ma ville et notre Duché.

J'espère que justice sera fait à ce maraud qui voulait nuire à notre Duché! Sinon je regretterai de ne pas l'avoir pourfendu durant notre combat.

*Il retourna ensuite s'asseoir à sa place et attendit le verdict*

Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

Travail à la mine d'or ou de pierre de son choix dans ce duché.