TAOP - Stenson (transmise par le Comté de Provence) coupable

J'ai été désigné par l'accusé comme son défenseur. Voici l'acte d'accusation, qui repose sur les informations founies par la procure de Provence et le traité de coopération judiciaire qui lie nos provinces :

Citation :

Monsieur Le Juge,

En application du Traité de coopération judiciaire entre nos deux provinces, Sieur Stenson comparait aujourd'hui devant ce Tribunal pour Trouble à l'ordre Public, à la demande de Dame Heulynn, Procureur de Provence.
Cette affaire sera traitée en étroite collaboration entre nos deux intances judiciaires.

Voici les faits reprochés à Sieur Stenson, en lecture de l'acte d'accusation rédigée par Dame Heulynn:

"Votre Honneur,

Voici aujourd'hui, devant cette Cour de Justice, un homme qui n'a pas aimé que la Justice fasse son oeuvre.
En effet, à la suite d'une condamnation pour esclavagisme, le sieur ici présent, messire Stenson a cru bon d'envoyer une missive au Lieutenant de Police de sa ville, Marseille.

Voici ledit courrier, votre Honneur.
https://2img.net/r/ihimizer/img214/7499/stensonwt3.jpg

Vous remarquerez le titre et le contenu déplacés et irrespectueux.

* Aussi, en vertu du Codex, livre III, article II, 1-1
« Les menaces, insultes, quolibets et soufflets abusifs, la diffamation, le dénigrement et tout autre acte visant à rabaisser de manière éhontée la réputation d'un personnage, public ou non sont des actes qui seront considérés comme des indécences verbales.
La notification d'une indécence verbale pourra donner lieu à une main courante, ou à un dépôt de plainte pour trouble à l'ordre public, s'il en subsiste des preuves tel que définit article II-1 du livre I du présent codex. »

* complété par l'article article II-1 du livre I du même Codex
« […]Afin que l'origine ne puisse en être contestée, seules les missives transmises par un coursier assermenté par le comté [HRP courrier IG], ainsi que les messages publiés en affichage public des Gargotes ou des Halles pourront être considérés comme preuves.
Tout faux témoignage ou publication de preuves truquées ou frauduleuses sera considéré comme de la trahison et susceptible d'être jugé comme tel. »

* nous citons le sieur Stenson à comparaître pour trouble à l'ordre public afin qu'il réponde de ses actes devant cette Cour.
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La plainte a été déposée et est consultable ici :
http://chateau-aix.forumpro.fr/Procure-et-justice-c3/Secretariat-des-Plaintes-f32/Plainte-contre-Stenson-Recevable-a-traiter-t4859.htm


Je rappelle que tout accusé a le droit de demander l’assistance d’un avocat du Barreau, le Bâtonnier est Maître Deubs0.
[Le délai prescrit de 48h entre chaque intervention peut ne pas être respecté sans que le procès ne soit frappé de vice de procédure.]


Fait à Aix, le 31 janvier 1455.
Heulynn
Procureur de Provence."

Je rapelle ici à l'intention de l'accusé que le bâtonnier de notre Duché est Maître Regimon, s'il souhaite bénéficier de l'assistance d'un avocat en nos murs.

Défense, je vous laisse la parole.

Bon le procureur de Provence a l'air aussi compétente que celle du Lyonnais-Dauphiné , la partie ne va pas être facile. Je vais tenter cette défense, nous verrons bien.

Citation :

Régimon se leva, regarda calmement le juge et le procureur puis s'éclaircit la voix et commença sa plaidoirie.

Madame le Procureur, Messire le Juge

Nous voici devant une affaire enclenchée dans le comté de Provence et qui, en vertu de notre traité de coopération judiciaire, se poursuit ici même. Mon client, qui vient récemment d'immigrer dans notre duché, est accusé d'insultes, diffammation et dénigrement envers sire Didjo, lieutenant de police de la ville de Marseille, et cela, suite à une condamnation pour esclavagisme. Or que pouvons nous lire dans le courrier que mon client a adressé au lieutenant de police? Tout d'abord un titre : Traitre. Cela peut apparaitre comme une très grave accusation, voire une insulte. Mais quelle en est la réelle signification ? Sire Stenson accuse t il Sire Didjo d'être un traître à la Provence ? A la ville de Marseille ? Bien sûr que non ! Mon client décrit dans son témoignage qu'il n'a pas reçu d'aide de la part du lieutenant, ce qui aurait permis que la conciliation de l'affaire d'esclavagisme se déroule normalement et aurait permis qu'il évite de comparaître au tribunal. La signification est donc bien que mon client s'est senti trahi. Son titre aurait pu être "Vous, lieutenant de police de Marseille, au lieu de m'aider à ne pas rester dans l'illégalité, vous m'avez négligé et donc trahi". Bien sûr le verbe trahir reste fort, et il est probable que Sire Stenson s'est laissé emporter par son ressentiment. Mais le sens devient clair : mon client s'est senti négligé, méprisé. Or, il n'est pas répréhensible de dire à quelqu'un "Vous me méprisez, vous vous moquez de ce qu'il peut m'arriver". Même si cela n'est pas très agréable à entendre, je ne pense pas que cela mérite une mise en accusation.
Un autre passage du courrier incriminé peut sembler choquant. Je prie la cours de m'excuser par avance, il lui reproche en gros de "faire chier" les paysans au lieu de faire son travail, et d'être payé pour rien. Bien sûr, le verbe employé est grossier et l'idée est excessive. Mais au fond que dit mon client? "Au lieu de m'aider, vous vous êtes acharné sur moi". Monsieur le juge, comme moi, vous avez été lieutenant de police. Vous savez à quel point les policiers ont un rôle d'aide et de conseil des paysans dans la compréhension de la loi, rôle aussi important que celui de maintien de l'ordre et de transmission des plaintes. Je ne me permettrai pas de mettre en doute l'honnêté de Messire Didjo mais le sentiment de dépit de Sire Stenson est compréhensible, bien que ses mots aient dépassé sa pensée. Mon client a finalement voulu exprimer sa déception et son opinion comme quoi le lieutenant s'était trompé dans sa démarche. Si la forme peut sembler contestable, dans le fond, il n'est pas défendu d'exprimer à quelqu'un son désaccord.
Aussi, Monsieur le juge, je vous demanderai de bien vouloir considérer ce contexte délicat ainsi que la non malice de mon client et de bien vouloir lui accorder votre indulgence en prononçant la relaxe.

Dans un dernier mouvement de manche, Régimon se rassit et attendit sereinement la suite du procés.

Première plaidoirie de Stenson :

Citation :

Première plaidoirie de la défense

votre honneure si je me presente ici ses pour des raison que je qualifie d injuste envers moi qui avait toujours ete un citoyen model avant d avoir commis l erreur d afficher une offre d emplois a 12.00 contrairement au 15.00 ecus qui aurait due etre offert .
pour la lettre envoyer au lieutenant ses bien suite a mon proces .
il ma envoyer des courier me disant de regler mon due avec la victime chose que jn aurais bien fait mes fallais que je prouve que la transaction es ete faits ..
je ne savais point comment faire et a ma question au lieutenant didjo pour le comment faire ses "screen" je nest eu comme reponse que ....faits des screen et envoie les moi ...
puis quand j ai dits au juge et se en toute honnetteter que j l avais faits mais que c etait plus simple d avoir une ammande que de faire des "screen " dont j ignore toujours comment faire didjo a dit de faire de moi un exemple puiseque je n'implorais pas le juge mais me comtentais que de dire la veriter ?? la je comprends pas ou va cette justice si un citoyen honnete d etre punis de 50 ecus pour avoir ete honnette d'evant le juge et meme d avoir offert a didjo de s occuper de mon rachats pour payer ma victime mais j suis rester sans nouvelle puis surprise il me contacte le lendemain pour me menacer de proces vous comprenner donc le faits que j veule plus vivre dans un compte ou seul la pitier devant un juge compte et non l honnetter

Mon client vient de se réveiller pour sa deuxième plaidoierie et me demande à nouveau d'intervenir. Alors que j'allais prendre la route, j'enfile donc ma robe d'avocat par dessus mon uniforme et j'esquisse rapidement une défense en soulignant le manque de preuve de l'accusation.

Citation :

Régimon se leva à nouveau et prit la parole

Madame la procureur, Messire le Juge

Bien que nous ne soyons pas là pour juger la première affaire Stenson ni même pour examiner un jugement en appel, la compréhension de cette première affaire me semble primordiale pour appréhender les réactions de mon client. Il y a eu esclavagisme, mon client a été condamné et a acquitté sa dette. Là-dessus rien à redire. Mais lui a-t-on réellement offert la chance de corriger son erreur ou de se défendre devant la cour de Provence ? A-t-il été correctement accompagné dans la procédure, malgré sa faute ? Il s’agit donc de comprendre pourquoi cet homme a cédé à la déception et à l’emportement, envoyant au lieutenant de police de Marseille des mots qui dépassèrent sa pensée. Ses raisons et les circonstances sont exposées dans ma première plaidoierie.
En outre, le réquisitoire semble détaillé. Toutefois, l’accusation et ses témoins nous promettent des preuves que la conciliation a eu lieu, que Sire Stenson n’a pas été négligé. Où sont elles ? Je cite maintenant le témoignage du Lieutenant Didjo : « Oui, nous appliquons autant que faire ce peut la pratique de la conciliation avant procès... et cette pratique, des plus pédagogiques, porte ses fruits dans 95% des cas. J'en appelle à faire témoigner ma sergente aux embauches, Fragrance, si la Cour le désire. » Où sont les copies des courriers de conciliations, copies qui ont dû être faites avant envoi ? Sont elles versées au premier dossier, dont, pour le moment, nous n’avons eu connaissance que de l’éventuelle existence? La sergent Fragrance va-t-elle nous apporter ces preuves dans son témoignage ?
Je cite à nouveau : « Nous avons développé à Marseille un Bureau d'accueil dans la halle, un post expliquant en détail comment faire un screen (qui n'existait pas à l'époque du procès de Stenson, je vous le concède) » Ce qui signifie que Stenson n’a pu bénéficier de cette aide. En a-t-il reçu une par courrier ? A nouveau, peut on avoir copie de ces courriers ?
Ensuite : « […] J’en tiens pour preuve le seul et unique courrier que j'ai reçu de lui (hormis le courrier qui fonde cette plainte) et qui fut porté au premier dossier de plainte en Provence... La Justice provençale pourra, s'il y a lieu, vous le présenter... […] J'en tiens toujours pour preuve les différentes plaidoirie du premier dossier. Demandez la preuve de ces écrits à Sieur Stenson... car apparemment il a oublié de les mettre au dossier provençal... »
Je crois que cela aiderait grandement d’avoir enfin les preuves tant promises et de pouvoir en examiner le contenu. Effectivement, l’accusation a bien produit comme preuve le courrier incriminé. Mais, sans nous présenter d’autre preuve, elle prétend que mon client n’a aucune circonstance atténuante, alors que celui-ci soutient le contraire. Dans une telle situation, le bénéfice du doute devrait jouer en faveur de l’accusé.

Finalement, si je récapitule l’état actuel des choses, mon client a exprimé dans le fond de son courrier le sentiment d’avoir été négligé. Courrier dont la forme brusque s’explique par la grande déception de son auteur et non par sa méchanceté ou son plaisir d’insulter les gens. En outre, pour le moment, l’accusation n’a fourni aucune preuve supplémentaire. Messire le Juge, devant de tels doutes, un tel contexte et devant la sincérité de mon client, je vous propose de considérer le faisceau de circonstances atténuantes présentées ici et de prononcer la relaxe de Messire Stenson.

Régimon rejoignit alors sa place, attendant patiemment la suite du procès.

La dernière plaidoirie de la défense pour Regimon

Citation :

Bonjour
Mes Votre Honneure
si je suis ici aujourd hui ses pour expliquer mon geste poser en evoyant le lettre ci haut mentionner au lieutenant didjo certe mes mots ne sont un peut deplacer mais comprener qu au moments ou la lettre a ete envoyer j ai vriament eu l impression d avoir ete traie par une personne qui disait etre la loi a marseille
si ses mots vous on choquer je men excuse eumblement votre honneure

pour dire que j ai lue ce que didjo a dit ,,, bizzare il n utilise pas ma plaidoirie en entier il tente de faire resortir que quelque mots ...qui sorti de son comtext tente a prouver certaine chose que je n est pas dits .. et si didjo ne tien compte que d une partie de la lettre ca revien a dire qu on ne doit plus tenir conte de la lettre en entier !!!!
et je ne crois pas que ce soit ce que veut didjo ....ses pour cela que je vous demande de tenir compte de toutes les phrase autant de la lettre que de ma plaidoirie insie que celle de mon avocats Regimon ,pas que d'une version abreger .
Merci votre honneure

puisje rajouter que j ai lue le temoignage du sergent et je desire la remercier pour les changement qu elle a aporter dans son village ceci pouras p-e eviter d autre proces

Bien, j'attends le verdict impatiemment. Même si l'affaire n'était pas facile et le style de l'accusé plein de fautes, je dois reconnaître que c'était vraiment intéressant de plaider pour une affaire dans le cadre de la coopé judiciaire.

Et pas facile pour moi d'avoir affaire à un brillant avocat! Il m'a donné du fil à retordre!

Je poste le verdict dès qu'il est tombé!

Ben j'avais 2 talentueuses procureurs contre moi quand même (toi et celle de Provence). Fallait bien que je défende à la hauteur de leurs talents

c'est pas moi qui le fait le verdict?

Il me semble que c'est toi et non le juge de Provence

Allez fais ton boulot de manière impartiale et rend ce verdict !

ah ok j'avais pas trop compris, je croyais que c'etait comme avec la bourgogne mon homologue devait le faire, bon bah je m'y active dès demain matin

Relis peut être le traité de coopération judicière (à Mercurol) et éventuellement prend contact avec ton homologue... Moi, il m'a semblé dans le traité que le juge impliqué était celui du Duché où avait lieu le procés IG.

Citation :

II-II-B. L'entière procédure sera sous la juridiction primaire du Duché/Comté demandant. Le juge local écrira la sentence en son âme et conscience, mais fournira les motivations de sa décision au Comté demandant.

Et je confirme, c'est comme cela que ça doit se dérouler :)

ok ok

le jugement est donc fait bien que quand j'ai relu après avor validé je me suis apercu que je voulais dire encore plein de choses mais bon il y l'essentiel de ma pensée

Euh, merci Demons, mais je ne suis pas dans le LD actuellement ! Est ce que tu pourrais recopier ton verdict ici, s'il te plaît?

ah oui j'oubliais voilà voilà

Citation :

Procès ayant opposé Stenson au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Stenson était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Demons se leva salua tour à tour les membres de la cour, puis prenant la parole d’une voix grave il commença tout d’abord se tournant vers la greffière afin qu’elle note ses propos pour le lieutenant :*
Messire Didjo bien que vous soyez la victime, je vous pris de ne pas faire mon boulot à ma place. Messire Stenson a bien été coupable dans une autre affaire mais pas encore dans celle-ci en tout cas, ce n’est pas à vous de juger si il est coupable ou non. Aux yeux de la justice, le passé compte mais aussi le présent, il ne faut pas confondre toutes les affaires et dire il a été coupable, il le sera toujours.

*Puis se tournant vers l’accusé il le dévisagea puis reprit la parole*
Lors de l’envoi de son courrier messire Stenson, poussé par le sentiment de « trahison » n’a pas pensé à la conséquence de ses actes ! En effet celui-ci, est allé jusqu’à insulter un officier de la maréchaussée du duché de Provence dans l’exercice de ses fonctions.
Eh oui messire Stenson ! La charge d’officier de la maréchaussée n’est pas une tâche facile et il souvent difficile d’être aussi juste avec chacun et chaque accusé vous trouvera un tort car vous le déclarerez hors la loi. En effet la charge d’officier de la maréchaussée n’est pas aisée et vous n’arrangez rien.
Lors de votre précédente affaire je n’a eu actuellement aucune preuve sur la négligence de Messire Didjo pour l’aider à faire une médiation cela est regrettable. Néanmoins messire Stenson a payé sa faute chèrement lors de son dernier procès mais ce n’est pas à moi de juger cela.

Messire Stenson bien que les écrits s’effacent dans le temps, il restent gravés dans les esprits. Faute il y a eu en envoyant cette missive à l’officier de la maréchaussée. Vous avez eu sûrement un goût amer après votre dernier jugement mais ce n’est pas à vous de vous faire justice vous-même et encore moins d’insulter le lieutenant qui ne faisait que son métier qui n’est pas tous les jours une partie de bonheur. En outre je vous déclare donc coupable de trouble à l’ordre public par le biais d’insulte à un officier de la maréchaussée du duché où vous résidiez. Je vous condamne à faire des excuses publiques à Messire Stenson en Gargotte de Provence ainsi qu’à un jour de prison devant la petitesse de votre bourse et à 10 écus d’amende.
Gardes emmenez le !

*Demons frappa d’un coup sec avec son marteau pour signaler la fin du procès*.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.