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 Esclavagisme - Bakilou (récidive) COUPABLE

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MessageSujet: Esclavagisme - Bakilou (récidive) COUPABLE   Esclavagisme - Bakilou (récidive) COUPABLE Icon_minitimeVen 9 Fév 2007 - 11:59

Village - Valence
Sergent - Lookman
Prévenu - Bakilou


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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Bakilou (récidive) COUPABLE   Esclavagisme - Bakilou (récidive) COUPABLE Icon_minitimeVen 9 Fév 2007 - 14:38

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Bakilou (récidive) COUPABLE   Esclavagisme - Bakilou (récidive) COUPABLE Icon_minitimeSam 10 Fév 2007 - 16:07

Réquisitoire rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Bakilou (récidive) COUPABLE   Esclavagisme - Bakilou (récidive) COUPABLE Icon_minitimeMar 13 Fév 2007 - 9:38

NB: j'ai fait hier un petit courrier pour lui expliquer comment rembourser sa victime. Si tu veux bien attendre un peu Demons avant de rendre ton verdict. Merci Very Happy
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Demons

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Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Bakilou (récidive) COUPABLE   Esclavagisme - Bakilou (récidive) COUPABLE Icon_minitimeMar 13 Fév 2007 - 21:47

je lui ai envoyé aussi un courrier il y a trois jours et j'ai pas eu de réponse , j'ai donc fait le verdic

13 février 1455

Citation :
Procès ayant opposé Bakilou au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Bakilou était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire , je n'ai recu aucune confirmation de votre remboursement et je vous ai même envoyé de ma propre main uen missive (il y a deux jours HRP) dont je n'ai eu aucune , il n'y a donc eu aucun remboursement à mon avis. En vertu de nos lois je vous déclare coupable d'esclavagisme et vous condamne à une peine de 7 ecus. Que justice soit faite!
*Demons tapa d'un coup sec avec son marteau pour clore ce procès*
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Sieur Bakilou devra répondre d'esclavagisme pour avour embauché Ric à un salaire de 20 écus pour une embauche demandant 10 point de caractéristique. Je rapelle à notre accusé que pour toute embauche demandant au moins 1 point de caractéristique le salaire minimal requis dans notre Duché est de 22 écus.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

Messieurs,

Pöur ma défense, je tenais simplement à vous signaler que je n'avais pas connaissance du fait que pour toute embauche demandant au moins 1 point de caractéristique le salaire minimal requis dans notre Duché est de 22 écus.

Vous pourrez par ailleurs vérifier par vous même le fait que c'est la première fois que je demande l'embauche d'un compatriote avec des points de caractéristiques. Je ne l'avais pas fait auparavant.

C'était donc pour moi une première, que je ne referais plus. J'implore donc votre indulgence pour mon erreur.

Bien cordialement
Réquisitoire de l'accusation

La maréchaussée vous a cependant prévenu de votre infraction et répondre à son courrier vous aurait évité ce passage devant notre Tribunal.

Je ne peux que vous conseiller de prendre rapidement contact avec votre victime et de lui rembourser les 2 écus manquant à votre salaire. Le Juge saura alors montrer sa clémence.

Monsieur Le Juge, si l'accusé s'acquitte de dédommager sa victime, je vous demande une amende de 1 écu, dans le cas contraire je demanderai une amende de 7 écus (comprenant les 2 écus dû à la victime.)
Dernière plaidoirie de la défense

Messieurs,

Je vous saurais gré de bien vouloir me donner la marche à suivre pour rembourser à Sieur Ric les 2 écus manquant à son salaire. Je m'acquitterais dans la foulée de ma dette.

Je vous en remercie par avance.
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