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 Taop - Barbouille COUPABLE

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MessageSujet: Taop - Barbouille COUPABLE   Taop - Barbouille COUPABLE Icon_minitimeVen 23 Fév 2007 - 18:05

Village - Vienne
Sergent - Theoric
Prévenu - Barbouille


Taop - Barbouille COUPABLE Revolt10

La première du genre. Je crois que la seule preuve en image suffit Very Happy
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MessageSujet: Re: Taop - Barbouille COUPABLE   Taop - Barbouille COUPABLE Icon_minitimeVen 23 Fév 2007 - 19:02

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: Taop - Barbouille COUPABLE   Taop - Barbouille COUPABLE Icon_minitimeVen 2 Mar 2007 - 14:41

Réquisitoire rédigé :)
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: Taop - Barbouille COUPABLE   Taop - Barbouille COUPABLE Icon_minitimeLun 5 Mar 2007 - 20:02

5 mars 1455

Citation :
Procès ayant opposé Barbouille au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Barbouille était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusé s'étant réveillé de cette mort qui n'était pas la sienne. Devant ces faits approuvé par l'accusé qui n'avait aucune intention de nuire, je déclare donc Dame barbouille coupable et la condamne à 5 écus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Notre accusé a tenté une révolte pour s'emparer de la Mairie de Vienne. Il sera donc poursuivi pou Trouble en vertu de l'aricle suivant:

Paragr. IV.1.B.i La révolte contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

je n'ai rien pour ma défense. Je voulais juste manifester ma colère et non prendre d'assaut la mairie de Vienne. Je vous prie de bien vouloir m'excuser pour tous les désagréments que j'ai pu causer.
Réquisitoire de l'accusation

Notre accusée s'est laissée mourir comme l'indique sa fiche et elle a fait don aux mendiants de tout son pécule. Laissons donc son âme reposer en paix.

Je vous demande Monsieur Le Juge, en cette circonstance particulière, une amende de 5 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Taop - Barbouille COUPABLE   Taop - Barbouille COUPABLE Icon_minitime

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