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 TAOP - Bat66 - COUPABLE

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3 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: TAOP - Bat66 - COUPABLE   TAOP - Bat66 - COUPABLE Icon_minitimeJeu 22 Mar 2007 - 21:58

Village : Lyon
Prévenu : Bat66
Lieutenant Boursiero

Le vingt-deux février, messire Bat66% faisant partie d'un groupe ayant mené une révolte contre la mairie de Lyon. Il a été le seul identifier dans cette émeutes. Voici la preuve :

TAOP - Bat66 - COUPABLE Bat66jj0

Je dépose donc plainte pour trouble à l'ordre public.
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: TAOP - Bat66 - COUPABLE   TAOP - Bat66 - COUPABLE Icon_minitimeSam 24 Mar 2007 - 21:49

acte d'accusation fait! :)
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shinji

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Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: TAOP - Bat66 - COUPABLE   TAOP - Bat66 - COUPABLE Icon_minitimeLun 2 Avr 2007 - 18:20

réquisitoire fait! :)
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: TAOP - Bat66 - COUPABLE   TAOP - Bat66 - COUPABLE Icon_minitimeLun 9 Avr 2007 - 22:35

9 avril 1455

Citation :
Procès ayant opposé Bat66 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Bat66 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Il est dommage que messire Bat66 n'ai pas pris conscience de son cas.
Etant donné le témoignage de la maire de Lyon les cironstances de jeunesse sont attenuantes. Je le déclare donc coupable de tentative de prise de la mairie non autorisée et le condamne à 1 ecus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon par la force.
(https://2img.net/r/ihimizer/img59/8505/bat66jj0.png).

Qu'avez-vous à répondre?
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Merci à la mairesse de Lyon de s'être exprimé malgré le peu d'intéret que porte l'accusé à ce procés.

Je demande à la cour, aux vues des piéces présentées de condamner le prévenu à 1 jour de prison.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé C1mystére à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le procureur et monsieur le juge, mes respects.

Si je viens ici devant vous c'est pour vous confirmer que j'ai bien vu le sieur Bat66 dans le groupe qui tentait de prendre la mairie d'assaut ce jour. Mais je pense que vu son jeune age, il s'est laisser entrainer et n'avait pas réfléchi aux conséquences de son acte. C'est pourquoi je vous demande votre clémence envers lui en espérant que la peur qu'il a eu en se retrouvant ainsi au tribunal lui serve de leçon.
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MessageSujet: Re: TAOP - Bat66 - COUPABLE   TAOP - Bat66 - COUPABLE Icon_minitime

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