TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE

Le vingt-huit mars, messire Scorpeus est victime de brigandage orchestré par le messire Rober_d_artois. Voici la preuve amenée par la victime au bureau des gens d'armes de Lyon :




je dépose donc plainte pour pour trouble à l'ordre public.

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A rajouter au dossier, une nouvelle plainte de messire papiertoilette :



(cliquer sur l'image pour l'agrandir )

Ca ne fonctionne pas, je vois avec le lieutenant s'il peut me refaire ça

Voici le second screen

http://img110.imageshack.us/my.php?image=sanstitredk6.png

il a mis les voiles!

Il serais apparement à Uzès et aurait brigandé une nouvelle personne, mais n'avons aucun screen

Une coopération judiciaire serait peut-être envisageable non? Au moins pour que les victimes puissent être indemnisées un jour quand même...

J'ai fais la demande auprès du procureur du Languedoc

merci

Je peux pas faire plus ...

courrier envoyé! :)

A t'on eu des nouvelles ?

rien!

Moi, j'en ai :

Le six mai, messir Pums dépose plainte au bureau de la Prévôté de Lyon pour un brigandage, ce sieur s'est fait racketté, une nouvelle fois, par Robert_d_artois.

Voici les preuves :



Je demande donc que le dossier soit transmis pour trouble à l'ordre public.

il y a moyen que je mette les deux affaires en une?^^

oui deja le chopper une fois ca sera bien ^^

encore barré ou au travail!

Citation :

Bien le bonjour,
Je me présente, Januspaulus, Connetable de l'Ordre des Chevaliers Francs. Je viens de Thiers et je me rends à genève, votre duché est situé dans mon itinéraire.
Je vous envoie ce pigeon pour vous signaler la présence d'un brigand entre Montbrisson(Boubonnais-Auvergne) et votre duché (sur les routes)

https://2img.net/r/ihimizer/img524/5921/raclebrigandageym4.jpg

Je vous laisse faire le necessaire pour vous débarasser de ces brigands

Respectueusement,
Januspaulus

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Montbrisson, le 2007-5-14 à 9:50.

J'ai reussi à le mettre en procès *fière d'elle*.

Par contre j'ai fais pour toutes les affaires regroupées sur ce post je sais pas si j'ai eu raison.

J'ai une nouvelle plainte ce matin je refais un nouveau dossier pour ça.

Heu ... d'ou sort cette nouvelle plainte ? parce que là, ça gueule en prévôté ...

Je commence à en avoir sérieux plein les bottes là ...

loolne a écrit:

Bonjour, prevot ...

Voci ce que je voit actuellement dans la liste des affaires en cours au tribunal :

Citation :

Robert_d_artois Duché Trouble à l'ordre public En cours
Robert_d_artois Duché Trouble à l'ordre public En cours

Il me semblais pourtant que :

Code:

[b]Article IV.3.E L’unicité du jugement[/b]
Une personne ne peut être jugée deux fois pour les même faits devant le même niveau de juridiction.

Vous chercher quoi avec le procureur ???
Vous voulez que les deux jugement soit annulés pour vices de forme ??? Ou vous le faite expres ou vous ne faite pas attention ???

Il n'est pas tolérable qu'une personne tel que Robert d'Artois sans sorte a cause ou grace à vous et le procureur ... la trop c'est trop ... Je ne sait pas lequel de vous deux à "oublié", pour rester correct, qu'un procés etait deja lancé ... mais un peu plus de communication, je pense serais le bienvenue... J'ai deja vu des jugement énnoncé annulés à cause de ca ... Si ca devient le cas, ca ne se passeras pas comme ca, Robert d'artois sevit depuis trop longtemps pour le laissé filé à cause d'un vices de forme.

Par contre, un jugement RAPIDE, pour une fois et ceci :

Code:

Chapître IV.2 La récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné), se verra jugée par le double de la première peine.

avec la plus lourde peine possible aurait été le bienvenue ... mais bon c'est vous qui gérer avec le procureur ...


A bon entendeur ...
Loolne, Lieutenant de la Prévoté de Lyon, en colere !

Alors.....j'ai fait deux procès pour deux affaires differentes donc du calme.

J'ai crée la nouvelle plainte ici :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/Bureaux-de-la-Justice-c4/Cour-de-Justice-du-Lyonnais-et-Dauphine-

La victime préferant directement m'écrire puisque je cite *Le bourgmestre et le lieutenant de la prévoté de Lyon ne sachant que railler mes mésaventures*

J'ai informé le lieutenant sur le forum que je m'occupais du dossier.

Veux tu que je t'en informe aussi quand je fais ce genre de démarche direct ? si oui ou? à la prévoté?

acte d'accusation fait

Citation :

Robert_d_artois était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Compte tenu de votre statut social, que vous ne déniez même pas vous déplacer, que votre culpabilité ne puis faire doute, je vous condamne à une amende de 200 écus et de 3 jours de prison.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Robert_d_artois

La cour vous reproche d’avoir racketté à plusieurs reprises plusieurs victimes sur les routes du Lyonnais Dauphiné

La loi Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img161/6463/sanstitre2zd1.png

http://img110.imageshack.us/my.php?image=sanstitredk6.png

https://2img.net/r/ihimizer/img520/4333/imagegy1.png

https://2img.net/r/ihimizer/img520/4333/imagegy1.png


La parole est à la défense !


Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusé ne souhaite pas venir devant la cour pour s'expliquer de ses méfaits.

Au vu de l'épais dossier qui s'amasse sur mon bureau je demande à la cour 3 jours de prison et une amende de 100 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Papiertoilette à la barre

L'accusation a appelé Pums à la barre

Voici son témoignage :
J'ai été racketté à 2 reprises par cet individu qui m'a ainsi volé pour un total de plus de 100 écus et un nombre conséquent de marchandises. Que justice soit faite car de tels individus ne méritent pas de clémence.

Jugement rendu le 1er juin 1455 par Shinji de Kiriyama.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]