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 TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE

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Fredido

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MessageSujet: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeSam 31 Mar 2007 - 16:19

Le vingt-huit mars, messire Scorpeus est victime de brigandage orchestré par le messire Rober_d_artois. Voici la preuve amenée par la victime au bureau des gens d'armes de Lyon :

TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Sanstitre2zd1


je dépose donc plainte pour pour trouble à l'ordre public.

_______________________

A rajouter au dossier, une nouvelle plainte de messire papiertoilette :

TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Sanstitredk6.th

(cliquer sur l'image pour l'agrandir Rolling Eyes )

Ca ne fonctionne pas, je vois avec le lieutenant s'il peut me refaire ça Wink
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Fredido

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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeLun 2 Avr 2007 - 18:44

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shinji

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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeMar 3 Avr 2007 - 21:36

il a mis les voiles! Evil or Very Mad
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Fredido

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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeVen 6 Avr 2007 - 6:07

Il serais apparement à Uzès et aurait brigandé une nouvelle personne, mais n'avons aucun screen Evil or Very Mad
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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeSam 7 Avr 2007 - 15:37

Une coopération judiciaire serait peut-être envisageable non? Au moins pour que les victimes puissent être indemnisées un jour quand même...
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Fredido

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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeMer 11 Avr 2007 - 1:31

J'ai fais la demande auprès du procureur du Languedoc
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Demons

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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeMer 11 Avr 2007 - 12:32

merci Wink
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Fredido

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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeMer 11 Avr 2007 - 14:01

TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Dedocfusionti4

Je peux pas faire plus ...
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shinji

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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeDim 15 Avr 2007 - 23:47

courrier envoyé! :)
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Fredido

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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeSam 5 Mai 2007 - 22:49

A t'on eu des nouvelles ?
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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeDim 6 Mai 2007 - 11:38

rien! Crying or Very sad
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Fredido

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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeLun 7 Mai 2007 - 19:07

Moi, j'en ai :

Le six mai, messir Pums dépose plainte au bureau de la Prévôté de Lyon pour un brigandage, ce sieur s'est fait racketté, une nouvelle fois, par Robert_d_artois.

Voici les preuves :

TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Imagegy1

Je demande donc que le dossier soit transmis pour trouble à l'ordre public.
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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeLun 7 Mai 2007 - 21:42

il y a moyen que je mette les deux affaires en une?^^
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Demons

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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeLun 7 Mai 2007 - 22:11

oui deja le chopper une fois ca sera bien ^^
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shinji

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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeLun 7 Mai 2007 - 22:27

encore barré ou au travail! Evil or Very Mad Evil or Very Mad Evil or Very Mad
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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeDim 13 Mai 2007 - 19:01

Citation :
Bien le bonjour,
Je me présente, Januspaulus, Connetable de l'Ordre des Chevaliers Francs. Je viens de Thiers et je me rends à genève, votre duché est situé dans mon itinéraire.
Je vous envoie ce pigeon pour vous signaler la présence d'un brigand entre Montbrisson(Boubonnais-Auvergne) et votre duché (sur les routes)

https://2img.net/r/ihimizer/img524/5921/raclebrigandageym4.jpg

Je vous laisse faire le necessaire pour vous débarasser de ces brigands

Respectueusement,
Januspaulus
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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeLun 14 Mai 2007 - 21:19

Citation :
Dernière ville où ce personnage a été recensé: Montbrisson, le 2007-5-14 à 9:50.
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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeSam 26 Mai 2007 - 15:40

J'ai reussi à le mettre en procès Laughing *fière d'elle*. Very Happy

Par contre j'ai fais pour toutes les affaires regroupées sur ce post je sais pas si j'ai eu raison.

J'ai une nouvelle plainte ce matin je refais un nouveau dossier pour ça.
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Fredido

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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeDim 27 Mai 2007 - 16:05

Heu ... d'ou sort cette nouvelle plainte ? parce que là, ça gueule en prévôté ...

Je commence à en avoir sérieux plein les bottes là ...

loolne a écrit:
Bonjour, prevot ...

Voci ce que je voit actuellement dans la liste des affaires en cours au tribunal :

Citation :

Robert_d_artois Duché Trouble à l'ordre public En cours
Robert_d_artois Duché Trouble à l'ordre public En cours

Il me semblais pourtant que :
Code:

[b]Article IV.3.E L’unicité du jugement[/b]
Une personne ne peut être jugée deux fois pour les même faits devant le même niveau de juridiction.

Vous chercher quoi avec le procureur ???
Vous voulez que les deux jugement soit annulés pour vices de forme ??? Ou vous le faite expres ou vous ne faite pas attention ???

Il n'est pas tolérable qu'une personne tel que Robert d'Artois sans sorte a cause ou grace à vous et le procureur ... la trop c'est trop ... Je ne sait pas lequel de vous deux à "oublié", pour rester correct, qu'un procés etait deja lancé ... mais un peu plus de communication, je pense serais le bienvenue... J'ai deja vu des jugement énnoncé annulés à cause de ca ... Si ca devient le cas, ca ne se passeras pas comme ca, Robert d'artois sevit depuis trop longtemps pour le laissé filé à cause d'un vices de forme.

Par contre, un jugement RAPIDE, pour une fois et ceci :
Code:

Chapître IV.2 La récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné), se verra jugée par le double de la première peine.
avec la plus lourde peine possible aurait été le bienvenue ... mais bon c'est vous qui gérer avec le procureur ...


A bon entendeur ...
Loolne, Lieutenant de la Prévoté de Lyon, en colere !
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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeLun 28 Mai 2007 - 14:19

Alors.....j'ai fait deux procès pour deux affaires differentes donc du calme.

J'ai crée la nouvelle plainte ici :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/Bureaux-de-la-Justice-c4/Cour-de-Justice-du-Lyonnais-et-Dauphine-

La victime préferant directement m'écrire puisque je cite *Le bourgmestre et le lieutenant de la prévoté de Lyon ne sachant que railler mes mésaventures*

J'ai informé le lieutenant sur le forum que je m'occupais du dossier.

Veux tu que je t'en informe aussi quand je fais ce genre de démarche direct ? si oui ou? à la prévoté?
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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeMar 29 Mai 2007 - 21:17

acte d'accusation fait
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shinji

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MessageSujet: Re: TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE   TAOP (Brigandage) - Rober_d_artois - COUPABLE Icon_minitimeVen 1 Juin 2007 - 20:21

Citation :
Robert_d_artois était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Compte tenu de votre statut social, que vous ne déniez même pas vous déplacer, que votre culpabilité ne puis faire doute, je vous condamne à une amende de 200 écus et de 3 jours de prison.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Robert_d_artois

La cour vous reproche d’avoir racketté à plusieurs reprises plusieurs victimes sur les routes du Lyonnais Dauphiné

La loi Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img161/6463/sanstitre2zd1.png

http://img110.imageshack.us/my.php?image=sanstitredk6.png

https://2img.net/r/ihimizer/img520/4333/imagegy1.png

https://2img.net/r/ihimizer/img520/4333/imagegy1.png


La parole est à la défense !


Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusé ne souhaite pas venir devant la cour pour s'expliquer de ses méfaits.

Au vu de l'épais dossier qui s'amasse sur mon bureau je demande à la cour 3 jours de prison et une amende de 100 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Papiertoilette à la barre

L'accusation a appelé Pums à la barre

Voici son témoignage :
J'ai été racketté à 2 reprises par cet individu qui m'a ainsi volé pour un total de plus de 100 écus et un nombre conséquent de marchandises. Que justice soit faite car de tels individus ne méritent pas de clémence.

Jugement rendu le 1er juin 1455 par Shinji de Kiriyama.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]
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