TAOP - Pakkal - COUPABLE

Village : Lyon
Prévenus : Voyageurs
Lieutenant Boursiero

Voici une liste de voyageurs, n'ayant pas respectés l'obligation douanière au mois de mars, et étant toujours présent dans le Lyonnais-Dauphiné.

Phildebody (contrôlé le 09/03)
Turo (contrôlé le 09/03)
Pakkal (contrôlé le 18/03)--> verdict fait
Eleane (contrôlé le 22/03)
Derva (contrôlé le 27/03)
Eldude (contrôlé de 28/03)
Anatos (contrôlé de 28/03)
Scorpeus (contrôlé de 28/03) --> verdict fait

Je dépose plainte pour trouble à l'ordre public selon le Paragr.IV.1.G.ii L'obligation douainère.

9 avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Pakkal au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Pakkal était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Pakkal votre mépris de la justice m'indigne ! Je n'accepte pas du tout le ton que vous prenez, nos lois sont faites pour être respectées et non bafouées!
En vertu de nos lois je vous déclare coupable de trouble à l'ordre public pour non respect de l'obligation douanière et vous condamne à 20 ecus d'amende pour votre language injurieux!
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir transgressé l’article IV.1.G.ii qui stipule que :
« A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre. ».

Qu’avez-vous à répondre à cela?
Première plaidoirie de la défense

Je suis pas coupable!
Réquisitoire de l'accusation

Si vous avez pas d'autres arguments, je demande à la cour de vous condamner à 1 écus d'amende pour non respect de l'obligation douaniére.
Dernière plaidoirie de la défense

je ne donnerais rien a cette ville de mes fesses
La défense a appelé Fredido à la barre

Voici son témoignage :
<< Fredido s'approcha de la barre. Regarda l'accusé, puis se tourna vers la cour et salua courtoisement celle ci.
Il regarda de nouveau l'accusé puis prit la parole.>>

Gentes dames et Messires de la cour, me retrouver à témoigner pour la défense est quelque peu étonnant. L'accusé ne s'est pas conformé aux lois en pénetrant sur le territoire du Lyonnais Dauphiné comme l'a précisé le procureur dans son acte d'accusation.
Que puis je ajouter de plus ?
<< Se tourna vers l'accusé et s'adressa à celui ci >>
Messire, lorsqu'un voyageur pénetre sur le territoire que ce soit par Lyon ou Montélimar, il reçoit un courrier de la prévôté contenant les instructions pour poursuivre sereinement son voyage sur le duché. Vous avez peut être pensé être au dessus de ça !


L'accusé se permet de plus d'injurier la cour par ces propos! Je crois qu'il m'est inutile d'en ajouter plus.

Frdido salua alors courtoisement la cour de la tête puis retourna s'installer dans la salle.




La défense a appelé Demons à la barre