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 VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)

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Marsaly

Marsaly


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MessageSujet: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeMer 17 Aoû 2011 - 21:29

Citation :
Accusé:Dame Wess
Victime: Dame Louise de Valmont
Officier en charge: Prévost des maréchaux Marsaly

La fiche:
Citation :
VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Fichewess

Les faits:
Dans la nuit du 9 au 10 aoust 1459 Dame Louise de Valmont a été sauvagement agressée par Dame Wess lors de son voyage entre Lyon et Vienne

Dame Wess est bien connu des services de la maréchaussée pour multirécidivisme. Elle a déjà été reconnue coupable par trois fois pour ne parler que des procès les plus récents. Deux fois le 29 mars 1459 pour avoir brigandé Messer Féanaro et Dame Chipette, le 19 mars 1459 pour avoir brigandé Messer Nascar


La loi:
Citation :
IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Voici la déposition de la victime au poste de police de Vienne :

Louise de Valmont a écrit:

Euh .. excusez moi mais moi aussi j'ai été rackettée par cette personne et aussi entre Lyon et ici.

Et louise laissa la preuve bien en évidence
Citation :
10-08-2011 04:07 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
10-08-2011 04:03 : Vous avez été racketté par Wess .
C'est pour ça que j'ai été obligée de rester ici à Vienne. Remarquez que mon séjour ici fut des plus agréables.


La victime déclare également :
Citation :

Expéditeur : Louise_de_valmont
Date d'envoi : 17/08/2011 - 19:35:33
Titre : Re: brigandage


Bonjour Dame Marsaly

Pour répondre à votre demande, vraiment pas grand'chose, car je m'étais fait brigander deux ou trois jours plus tôt.

Je n'avais donc qu'une 20aine d'écus et un ou deux pains.
Je ne sais plus avec exactitude.

Merci pour tous les voyageurs.

Louise de Valmont

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:
Citation :
Bonjour Dame
Une plainte a été déposée à votre encontre pour rackette sur la personne de Dame Louise de Valmont. Vous serez sous peu appelé à comparaitre devant les tribunaux du Lyonnais Dauphiné.
Je vous conseille de ne point ignorer cette convocation.

Dame Marsaly
Prévost des Maréchaux
Faict à Lyon ce 17ème jour de l'an de grasce 1459


Dernière édition par Marsaly le Jeu 18 Aoû 2011 - 1:48, édité 1 fois
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeMer 17 Aoû 2011 - 23:02

Il faut le screen, même si il n'est pas utilisé lors de la mise en accusation (comme le désire la victime) il le faut tout de même pour la lancer et normalement la transmettre ici.
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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeMer 17 Aoû 2011 - 23:43

En ce jour du 17 Aout 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Istanga à l’encontre de Dame Wess


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé la nuit du 9 au 10 aoust 1459 dame Louise de Valmont entre Lyon et Vienne
lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 20 écus, ainsi que 2 pains, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeMer 17 Aoû 2011 - 23:45

L'acte ne peut pas être fait, sans preuves, le dossier n'est pas encore recevable.
J'imagine que vous êtes le nouveau procureur, Oiselier.
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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeJeu 18 Aoû 2011 - 0:26

J'ai fait la demande de copie conforme (screen), j'attends de les recevoir pour les joindre au dossier
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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeJeu 18 Aoû 2011 - 1:08

Bonjour à tous! Bienvenue à chacun d'entre vous! Marsaly, en tant que prévôt, Oiselier, en tant que procureur et Plume un plaisir de continuer.

Le procès est lancé, on ne peut que poursuivre.
Il faudra bien penser à appeler la victime à la barre.

Attention pour le Réquisitoire, je mets ici un pense-bête :

Il s'agit d'une multirécidiviste.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t23873-vi-taop-wess-coupable?highlight=wess

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t23682-ly-taop-wess-coupable?highlight=wess

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t18174-lyon-brigandage-wess-vs-nymphetamine-10-05-57-cj-avec-le-ba-coupable-archive?highlight=wess

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t18268-lyon-brigandage-wesscj-bourgogne-coupablearchive?highlight=wess

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t16961-lyon-taop-brigandage-wess-cj-avec-ba-01-01-1457-a-archiver?highlight=wess
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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 0:14

Marsaly appelée a la barre

Louise de Valmont : Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.
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Marsaly

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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeMar 23 Aoû 2011 - 0:10

Louise_de_valmont (ig)
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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeMar 30 Aoû 2011 - 22:14

Citation :
*l'Oiselier commença par s'adressé a l'accusée*

J'ais tardé encore plus pour se dossier pour vous permettre de bien médité sur vos actes,
non je n'éspère point de miracle, malheureusement même si vous ête une bonne cliente,
vous n'êtes point la seule a nous préocuper.
Mais le je suis encore une fois tout a vous, toujours point de regret
enfin si j'en vois un gros je vous cite
"20 écus et 2 pains !!! Ce n'est pas un vol mais une petite contribution, je ne vois pas pourquoi on en fait toute une affaire."
Peut être apprécierez vous mieu la valeure du pain en sortant de prison.

*s'adressant alors a la cour*

Que dire sur l'immoralité de l'accusée elle parle d'elle même, son seul regret c'est la faible rapine, enfin faible pour elle pas pour sa victime qui survivait grace a cette modeste pitance.
Nous ne pouvons point tolérer de tels agissements
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Dame Istanga le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire.
Aussi, Réclamerons-nous un emprisonnement de 4 jours a l'encontre de Wess l'accusée, afin qu'elle comprenne la souffrance qu'elle a occasionné.

Que justice soit rendue!
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istanga de lendelin

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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeMer 31 Aoû 2011 - 10:51

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
C'est vraiment trop injuste !

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je suis de nouveau face à l'accusée, qui n'a rien perdu de son aplomb, au point que si j'étais de bonne humeur, j'en sourirais. Ce c'est pas le cas aujourd'hui mais comme l'humeur des juges n'entre pas dans le code pénal, je reste froide.

/Je vois que le séjour dans nos geôles n'a pas changé votre façon d'apprécier la justice...
En l'absence de regrets, et puisque vous ne niez pas les faits mais vous moquez de la victime, je vais suivre, une fois encore, le réquisitoire de la procure en vous infligeant, en vertu de l'article IV-3.a relatif au brigandage, une peine d'emprisonnement de quatre jours, assortie d'une amende de 50 écus.

Qu'il en soit ainsi!/

Et un coup de marteau!
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeMar 13 Sep 2011 - 10:00

Mémo pour archivage:
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et à une amende de 50 écus.
1 témoin: Marsaly (Accusation)

Spoiler:
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