Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: TAOP - Zanfias% COUPABLE Mar 10 Avr 2007 - 19:38 | |
| Village : Vienne Prévenu : Zanfias% Lieutenant Brehamont Sieur prévôst si vous voulez bien transmettre pour procès.Merci. | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: TAOP - Zanfias% COUPABLE Dim 15 Avr 2007 - 22:44 | |
| acte d'accusation fait! :) | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: TAOP - Zanfias% COUPABLE Jeu 19 Avr 2007 - 21:52 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: TAOP - Zanfias% COUPABLE Lun 23 Avr 2007 - 11:46 | |
| 23 Avril 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Zanfias au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Zanfias était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Messire Zantias, il est dommage de vous voir si peu soucieux de votre sort! Il est clair que Messire Brehamont vous a vu tenter de prendre par la force la mairie de Vienne. Je vous déclare donc coupable d'acte de trouble à l'ordre public et vous condamne à 2 jours de prison et 20 ecus d'amende. Gardes emmenez le! Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir transgressé l’article IV.1.B.i qui stipule que : « Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. ».
Les preuves de votre acte sont ici (https://2img.net/r/ihimizer/img248/526/taopzanfiasdf6.png).
Qu’avez-vous à répondre à cela?
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 20 écus d'amende et à 2 jours de prison. Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. L'accusation a appelé Brehamont à la barre
Voici son témoignage : Le lieutenant s'approche de la barre,salut le juge,le procureur et déclare:
En cette nuit du 04/07,j'étais en poste à la défense du pouvoir,lorsqu'à 04heures06,je contribue à mater une révolte devant la mairie de Vienne.Comme vous avez pu le constater sur les preuves apportées,il m'a été permis de reconnaitre l'individu Zanfias parmi les assaillants. | |
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| Sujet: Re: TAOP - Zanfias% COUPABLE | |
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