Escroquerie Sir_lancelot_du_lac (mort) COUPABLE

Village : Briançon
Prévenu : Sir_lancelot_du_lac
Sergent Akron_L_Alsacien


Bonjour, voici la dernière escroquerie en date



J'ai envoyé un courrier à cette personne lui demandant de racheter la marchandise et voici sa réponse



Je ne sais pas si cela sert à grand chose de déposer une plainte mais bon, autant essayer quand même.

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait! :)

23 Avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Sir_lancelot_du_lac au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Sir_lancelot_du_lac était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
L'accusé est mort, paix à son âme !
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img138/3518/laine15cusks5.png).

Qu’avez-vous à répondre?
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 20 écus d'amende.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.