Escroquerie - Nadj6 - (retraite spirituelle) - COUPABLE

Village : Briançon
Prévenu :
Sergent Nethaa

Le 20 Avril, le sergent achetait du lait à prix illégal sur le marché.
Voici la preuve de l'escroquerie :



Voici le courrier envoyé ce jour à Sieur Nadj6 :

Citation :

Sieur Nadj6,

Je informe que je vous ai acheté ce matin une bouteille de lait à 12,50 écus, le prix maximun de vente sur les marchés du Lyonnais Dauphiné est de 10,50 écus.

Je vous laisse donc deux jours pour retirer votre marchandise et la mettre à un prix inférieur que 10,50 écus. Ainsi que le rachat de la bouteille de lait acheté ce matin.

Ce procédure est une médiation avant une procédure judiciaire au tribunal compétent.

Cordialement,

Nethaa, sergent de la maréchaussée de Briançon

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Le 23 Avril nethaa a écrit:

Pas de nouvelles mais les bouteilles ont été retirés mais le bonhomme ne semble pas vouloir rembourser la ville, je fais quoi ?

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Le 24 Avril Tetram a écrit:

Tu lui renvoit gentiment un courrier l'informant de ce qu'il risque (ou plutôt de ce qui va se passer) si il ne rembourse pas la ville.
Souvent ça fait son effet et tout de suite "les deperados en herbe" on rapidement envie de rembourser

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Aujourd'hui nethaa a écrit:

Mon cher prévot, je vous demanderai de bien vouloir transmettre au tribunal car même si Sieur Nadj6 a changé le prix il n'a pas dénié rembourser la mairie.

Merci

acte d'accusation fait! :)

Citation :

Né(e) le 15 Décembre 2005

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Briançon


Nadj6 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 847


Nadj6 est boulanger.

Nadj6 élève des vaches, des vaches.

Dernière connexion le 02 Mai 2007 à 14h29

il est en retraite
Estelle m'a dit de ne pas mettre l'accusé en procès si il est en retraite.
Je mets dans les affaires à surveiller en attendant qu'il sorte de là

vi, il est déjà en procés avec moi mais je lui accorde un délais supplémentaire pour cause de retraite.

normalement de toute facon tu peux pas mettre une personne en procès si elle est en retraite

oups, désolé clara, j'ai fait une fausse manipulation, appelle toi toi même pour faire ton réquisitoire.

voilà jme suis appelée .

Même en retraite je fais quant même le réquisitoire ou on attend qu'il sorte de là?

on lui laisse jusqu'à demain!

Réquisitoire fait

Citation :

Nadj6 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Vous avez brillé par votre absence mais celle-ci reste excusable (retraite spirituelle), vu que votre infraction est incontestable et qu'en tant qu'érudit,vous êtes sencé montrer l'exemple, je vous condamne à 7 écus d'amende.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img295/2066/perquisitionhb0.jpg).

Qu’avez-vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Claraladouce à la barre
Voici son témoignage :
Messire Nadj est étudiant , il sait donc lire les lois et doit les respecter.

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 17 écus.

Jugement rendu le 19 mai 1455 par Shinji de Kiriyama.