TAOP-Arobass/Luna.ciredutemps(coop judiciaire BA) COUPABLE

Village : Lyon
Prévenus : Arobass/Luna.ciredutemps
Victime : Saxaola
Lieutenant Boursiero

Le dix-sept avril, Dame Saxaola est victime du brigandage, et dépose plainte.

encore eux????

ils sont tous les deux rentré chez eux à Polignac.

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Polignac, le 2007-5-23 à 16:48

jvais faire une demande de coop judiciaire avec le Bourbonnais-Auvergne
.

courrier adressé à Sohonxe procureur du BA

Citation :

bonjour,

Je me présente Clara procureur du Lyonnais Dauphiné je vous écrit pour vous demander de mettre en procès deux brigands :messire Arobass et dame Luna.ciredutemps (qui sont à Polignac en ce moment)
selon le traité de coopération judiciaire signé entre nos deux duchés.

Je vous remets ci après mon acte d'accusation
****************

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Arobass/dame Luna.ciredutemps.

La cour vous reproche d’avoir racketté sur une route du Lyonnais Dauphiné le dix-sept avril, Dame Saxaola .

Selon le traité judiciaire signé entre Le Bourbonnais-Auvergne et le Lyonnais Dauphiné

Selon les lois du Dauphiné
Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img517/8815/dossierracketsaxdo0.jpg

La parole est à la défense!
****************************

Merci de me tenir au courant.
Je reste à votre disposition pour tout autre reNseignement

en vous remerciant

Clara

Citation :

Expéditeur : Sophonxe de Saint Truc
Date d'envoi : 2007-05-25 22:23:27


Dame Claraladouce,

Les deux procès sont lancés.
Souhaitez vous faire témoignagner quelqu'un?
Je vous tiens au courant de la suite

Sophonxe, procureur du Bourbonnais Auvergne

Citation :

Dame Claraladouce,

Je n'ai point reçu de témoignage à ce jour.
Je vous joins les minutes du procès. Merci de me faire parvenir votre réquisitoire.
Merci

Sophonxe, procureur du Bourbonnais Auvergne
*******************

"procès opposant 2007-05-25, Luna.ciredutemps au Duché du Bourbonnais-Auvergne

Luna.ciredutemps est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :

Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Arobass/dame Luna.ciredutemps.

La cour vous reproche d’avoir racketté sur une route du Lyonnais Dauphiné le dix-sept avril, Dame Saxaola .

Selon le traité judiciaire signé entre Le Bourbonnais-Auvergne et le Lyonnais Dauphiné

Selon les lois du Dauphiné
Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img517/8815/dossierracketsaxdo0.jpg

La parole est à la défense!

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Sur le banc, à la place de l'accusée tronait un joli parchemin tout enluminé. dessus, on pouvait lire:

Absente pour la journée. En cas de problème, le chambellan est dans l'escalier.

Entrez ici votre réquisitoire"

je prépare mon réquisitoire...

réquisitoire envoyé

Citation :

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour un jour un de prison et une amende de 100 écus.

Et que l'on ne vous retrouve plus à brigander sur nos terres.

Citation :

Titre : Re: Re: Re: Re: Re: coopération judiciaire

Expéditeur : Sophonxe de Saint Truc
Date d'envoi : 2007-06-08 14:45:15


Dame Claraladouce.
Pourriez vous, je vous prie faire parvenir à votre juge les minutes du procès de Luna.ciredutemps et lui demander de nous faire part de son verdict.

Merci par avance

Sophonxe, procureur du Bourbonnais Auvergne

----------------------

procès opposant 2007-05-25, Luna.ciredutemps au Duché du Bourbonnais-Auvergne

Luna.ciredutemps est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Arobass/dame Luna.ciredutemps.

La cour vous reproche d’avoir racketté sur une route du Lyonnais Dauphiné le dix-sept avril, Dame Saxaola .

Selon le traité judiciaire signé entre Le Bourbonnais-Auvergne et le Lyonnais Dauphiné

Selon les lois du Dauphiné
Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img517/8815/dossierracketsaxdo0.jpg

La parole est à la défense!

Première plaidoirie de la défense

Sur le banc, à la place de l'accusée tronait un joli parchemin tout enluminé. dessus, on pouvait lire:

Absente pour la journée. En cas de problème, le chambellan est dans l'escalier.

Réquisitoire de l'accusation

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour un jour un de prison et une amende de 100 écus.

Et que l'on ne vous retrouve plus à brigander sur nos terres.

Claraladouce
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Shinji c'est à toi de jouer

verdict envoyé! :)

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"Attendu que votre culpabilité ne puis faire doute, qu'on n'y puisse trouver de circonstances atténuantes, je vous condamne à une amende de 100 écus et d'une peine de prison de 1 jour.

La séance est levée."

Fait le 20 juin 1455 par Shinji de Kiriyama, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Arobass/dame Luna.ciredutemps.

La cour vous reproche d’avoir racketté sur une route du Lyonnais Dauphiné le dix-sept avril, Dame Saxaola .

Selon le traité judiciaire signé entre Le Bourbonnais-Auvergne et le Lyonnais Dauphiné

Selon les lois du Dauphiné
Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img517/8815/dossierracketsaxdo0.jpg

La parole est à la défense!

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour un jour un de prison et une amende de 100 écus.

Et que l'on ne vous retrouve plus à brigander sur nos terres.

Claraladouce
Dernière plaidoirie de la défense

j'étais condamné d'avance et vous le savez bien alors pourquoi cette mascarade de procès? par ailleurs je ne suis pas payé par le comté pour faire de l'animation dans le royaume qui en manque énormément avec tous les cul serrés qu'on croise alors faites donc comme bon vous semble je m'en tape.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"Attendu que votre culpabilité ne puis faire doute, qu'on n'y puisse trouver de circonstances atténuantes, je vous condamne à une amende de 100 écus et d'une peine de prison de 1 jour.

La séance est levée."

Fait le 20 juin 1455 par Shinji de Kiriyama, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Arobass/dame Luna.ciredutemps.

La cour vous reproche d’avoir racketté sur une route du Lyonnais Dauphiné le dix-sept avril, Dame Saxaola .

Selon le traité judiciaire signé entre Le Bourbonnais-Auvergne et le Lyonnais Dauphiné

Selon les lois du Dauphiné
Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img517/8815/dossierracketsaxdo0.jpg

La parole est à la défense!

Première plaidoirie de la défense

Sur le banc, à la place de l'accusée tronait un joli parchemin tout enluminé. dessus, on pouvait lire:

Absente pour la journée. En cas de problème, le chambellan est dans l'escalier.

Réquisitoire de l'accusation

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour un jour un de prison et une amende de 100 écus.

Et que l'on ne vous retrouve plus à brigander sur nos terres.

Claraladouce
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]