Fredido
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 |  Sujet: Escroquerie - Wens (Recidive) COUPABLE  Mer 23 Mai 2007 - 20:09 | |
| Village : Dié Prévenu : Wens Sergent espoire Aujourd'hui le 21-05-1455 j'ai remarqué puis acheté un fruit au dessus du seuil autorisé dans le duché qui est de 12,50 écus. Wens a deja été jugé pour Escroquerie.    Courrié envoyé. - Code:
-
Bonjour Wens
Je vous ai acheté : un fruit a 14 ecus
Le prix de vente des fruits est de 12.50 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre duché.
[De plus, ayant deja été jugé d'escroquerie et condamné. je suis dans l'obligation de deposer une plainte contre vous dirrectement]
Voici la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser :
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
Bien à vous
Espoire, Sergent de police de dié | |
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| | Sujet: Re: Escroquerie - Wens (Recidive) COUPABLE Jeu 24 Mai 2007 - 9:21 | |
| acte d'accusation fait  |
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| | Sujet: Re: Escroquerie - Wens (Recidive) COUPABLE Dim 27 Mai 2007 - 21:35 | |
| réquisitoire fait |
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shinji
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Localisation IG : Dié
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| | Sujet: Re: Escroquerie - Wens (Recidive) COUPABLE Mer 30 Mai 2007 - 20:53 | |
| - Citation :
- Wens était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Etant donné que vous n'avez pas daigner vous déplacer, que votre culpabilité ne puis faire doute et quece n'est pas la premiére fois que vous vous retrouvez ici pour la même chose, je vous condamne à une amende de 13 écus.
La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 13 écus.
Acte d'accusation
Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Wens .
La cour vous reproche d’avoir mis en vente sur le marché de Dié des marchandises à un prix superieux que ceux fixé par la loi (ex fruit à 14 cus).
Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».
La preuve de votre acte se trouve ici :
https://2img.net/r/ihimizer/img58/9915/capturedkk4.jpg
La parole est à la défense!
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
L'accusé ne daigne pas se présenter au tribunal pour s'expliquer.
Au vu des pièces du dossier et compte tenu du silence de l'accusé je demande à la cour une amende de 27 écus.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Jugement rendu le 30 mai 1455 par Shinji de Kiriyama. | |
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| | Sujet: Re: Escroquerie - Wens (Recidive) COUPABLE | |
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