shinji
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 |  Sujet: Escroquerie-Popaout (affaire lancée par TOMEK) COUPABLE  Jeu 21 Juin 2007 - 20:45 | |
| - Citation :
- Popaout était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que votre culpabilité ne puis faire doute, je vous condamne à une amende de 100 écus.
Ce qui est puérile, c'est votre attitude à défier des lois simples.
La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.
Acte d'accusation
Nous Tomek , Maire de la ville de Lyon, Duché du Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre messire Popaout .
La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Lyon des marchandises destabilisant notre marché local.
La loi de notre duché stipule :
Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.
Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.
La preuve du délit est la suivante :
https://2img.net/r/ihimizer/img523/3681/sanstitreny2.jpg
La parole est à la défense !
Première plaidoirie de la défense
Bonjour
Je reconnais les faits, j'ai effectivement vendu 10 stères de bois au prix de 4,80 écus sur le marché lyonnais.
Par contre je ne vois pas en quoi j'ai pu déstabiliser le marché local. La mairie vend son bois à 4,95 écus, et il y avait 4 stères à 5 écus vendu par des individus.
Fixant mon bois moins cher j'ai contribué à la prospérité du village. Vous le savez tous, le bois est une matière première importante utilisée dans de nombreux produits. Ainsi ce sont, grâce à MON bois, maints produits qui verront leur prix baisser.
En outre je me permets de dénoncer ici le racket organisé par la mairie sur les consommateurs, du bois à 4,95 écus,... c'est une hérésie !!!
Je viens de Nevers, sur ma route je n'ai jamais vu de bois vendu par la mairie, supérieur à 4,5 écus.
Je salue l'habileté du maire qui outre la satisfaction qu'il a à me voir ici, va gagner 1,5 écus en revendant mon bois.
Ainsi je reconnais avoir contribué à la prospérité des Lyonnais ainsi qu'à celle de leur municipalité.
Je ne comprends donc pas les raisons de ma présence ici, jusqu'à la preuve du contraire je n'ai pas déstabilisé le marché local...
Réquisitoire de l'accusation
Messire Popaout, je vous rappelle une partie d'une de nos lois, voté par le conseil ducal,
« Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.
Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie. »
Vous m'aviez dans un premier temps contacté pour avoir une autorisation que j'ai refusé et malgré cela vous n'avez fait qu'à votre tête.
Vous ne voyez pas une déstabilisation économique? Et bien messire, sachez que Lyon, de par sa géographie accueille des dizaines de visiteurs par jour, et si tous faisaient comme bon leur semble, je peux vous dire que nos ressources naturelles (ici le bois qui vient d'Embrun et de Briancon) se verraient mis à mal.
Pour votre savoir personnel, Lyon achètent son bois à 4,20 écu, et est avant le poisson une des seules ressources sur laquelle la mairie peut se faire une petite marge. Cela a toujours été la politique du Duché depuis que je suis là. Je ne me suis jamais permis de juger les lois de mes voisins, alors de quel droit osez vous dire que la mairie « rackette » ses habitants? Est ce qu'un salaire journalier de 27 écus par jour pour un artisan, c'est du racket? Vous faites sûrement mieux chez vous? Si c'est le cas, pourquoi venez vous enfreindre nos lois?
Monsieur le Juge, je demande la peine maximale, et le rachat des 10 stères à la mairie suite au non respect de nos lois et aussi pour avoir insulté la mairie et par la même tout le Duché.
Dernière plaidoirie de la défense
J'ai en effet récidivé, je refuse de me soumettre à une loi qui dans ce cas n'a aucun sens.
D'abord je ne pense pas menacer la marge réalisée par la mairie sur le bois. Sur chacune de mes stères achetées elle peut réaliser un profit de 15 centimes. Elle n'a ainsi pas besoin de mandater un marchand et peut s'approvisionner sur place. Profit réduit mais sans risque ! Je ne compte donc pas racheter ces stères.
Cette loi est une bonne loi lorsqu'elle est bien appliquée, je ne me permet pas de critiquer la manière dont vous gèrez la ville. Ce qui m'a poussé à parler de racket est le fait qu'aucun profit ne devrait être fait sur un produit aussi stratégique que le bois. Le prix du pain est par conséquent démesuré, pénalisant les plus pauvres. D'ailleurs vous ne produisez même pas de bois, vous spéculez d'un marché à l'autre, comme moi.
Je ne me fais pas d'illusions sur l'issue de ce procés, mais je commence à en avoir singulièrement marre de ces attitudes tout à fait puériles. Je comprends enfin ce qui met tant de brigands sur nos routes...
L'accusation a appelé C1mystere à la barre
Voici son témoignage :
Dame Mystere s'avança à la barre à l'appel de son nom et salua la cour avant d'apporter son témoignage.
"Madame le procureur, je suis outrée quand aux accusations du sieur Popaout envers la mairie de Lyon, surtout que celui-ci non content de se retrouver ici pour avoir enfreint nos lois, en déversant son bois sur notre marché, sans autoristion de notre bourgmestre, c'est cru le droit de récidiver dés le lendemain!
En voici la preuve" :
https://2img.net/r/ihimizer/img515/6987/boispopaoutrm8.png
L'accusation a appelé Alynerion à la barre
Voici son témoignage :
Le Commissaire au Commerce se présenta aussitôt qu'il reçu sa demande de parution du tribunal ducal. Cela faisait longtemps qu'il n'était pas revenu en ce lieu, que de nostalgie.
Bonjour à la Cour,
J'ai été appelé à témoigner dans cette affaire car visiblement il existe un différent sur l'organisation économique du Lyonnais et Dauphiné. Il y a clairement violation de plusieurs infractions aux lois locales, mais je me contenterais de laisser la justice faire son travail et m'en tenir à l'aspect économique des choses.
Le Lyonnais et Dauphiné dispose d'une organisation remontant à plusieurs mois et celle-ci a toujours très bien fonctionnée. Chaque ville revend au Duché sa ressource naturelle à un prix donné, qui est supérieur à celui du marché afin de que la mairie vendeuse dégage un bénéfice, et les villes qui achètent peuvent fixer le prix auquel elles désirent vendre ensuite. On peut voir cette marge comme un "racket" toutefois il faut bien que la mairie dispose de liquidités pour ensuite nettoyer son marché et pour son propre fonctionnement : embauche de fonctionnaires, sécurisation de la trésorerie. C'est donc un moyen de faire faire des profits aux mairies pour qu'elles puissent ensuite redistribuer cet argent aux lyonnais-dauphinois en opérant des rachats et en octroyant des aides et subventions.
Certes une personne vendant quelques stères ne constitue pas un déséquilibre quand il est seul, cependant il existe des lois protégeant les marchés et il est bon de les respecter, même si ça ne plait pas ou qu’on fait autrement ailleurs. Après comme le dit sieur Tomek, si plusieurs font de même, il y a un risque de déséquilibre, même si ce n’est pas exclusivement sur le marché local. En effet, si la mairie de Lyon ne vend pas son bois, elle n’en achète pas, si elle n’en achète pas, les villes d’Embrun et Briançon ne vendront plus leur bois et donc n’auront pas droit à des rachats ce qui pénalisera ensuite par ricochet leur marché. Du coup d’un simple fait anodin, un rouage de sept villes peut être rompu et c’est bien pour éviter cela que les lois violées ont été proposées puis adoptées.
En espérant vous avoir éclairé. je reste à vos disposition. Bonne journée.
Alynerion salua l'assistance, puis se retira pour retourner à la foire. Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 21 juin 1455. [Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit] | |
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