shinji
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 |  Sujet: Escroquerie - Mrugala (lancée par Tomek) COUPABLE  Mer 20 Juin 2007 - 23:06 | |
| - Citation :
- Mrugala était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l'ignorance ou la politique de l'autruche n'est point une excuse, que votre culpabilité ne puis faire doute, je vous condamne à une amende de 50 écus.
La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
Acte d'accusation
Nous Tomek , Maire de la ville de Lyon, Duché du Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre messire Mrugala .
La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Lyon des marchandises destabilisant notre marché local.
La loi de notre duché stipule :
Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.
Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.
La preuve du délit est la suivante :
https://2img.net/r/ihimizer/img164/5580/sanstitreyr1.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img511/4429/sanstitreif1.jpg
La parole est à la défense !
Première plaidoirie de la défense
Bonjour,
je refait ma plaidoirie, la première n'ayant pas été entendue semble-t-il.
Je ne comprends pas cette accusation.
Je reconnais les faits, j'ai bien vendu du bois et du pain, mais j'avais sollicité et obtenu de Tomek, le maire de Lyon, l'autorisation de vendre mes biens; par 2 courriers, le premier du 13 juin à 13h39, le second le 14 juin à 1h21.
Donc je ne vois pas ce qu'on me reproche.
Je reste à votre disposition pour vous fournir toutes les preuves nécessaires.
Réquisitoire de l'accusation
Messire Mrugala a en effet averti la mairie de son petit séjour à Lyon et avait même donné les informations sur son inventaire (très chargé d'ailleurs).
Vu que nos lois n'interdisent pas le commerce intérieur mais le limite, j'ai rappelé à Messire Mrugala la loi et ne pas la bafouer. C'est à dire que étant charpentier il pouvait mettre 5 unités maximums par produit de ses fabrications personnelles, et 2 pour les produits qu'il ne pouvait produire lui même, et pas de poisson ni de bois puisque je ne lui avais pas donné mon accord.
Or sur les preuves, nous avons une vente de bois et une vente de 7 miches de pain alors qu'on vient de voir que messire n'était pas boulanger. Je ne veux même pas savoir ce que vous aviez vendu de plus alors que vous en aviez pas le droit.
Monsieur le Juge, je demande une peine d'au moins le montant des produits sur les preuves, en supposant que rien d'autre ne soit passé.
Dernière plaidoirie de la défense
Votre honneur, je pense justement avoir respecter la loi.
Je ne nie pas être un marchand ambulant.
Et parce que je vends en général plus de 5 unités de marchandises, je préviens et demande l'autorisation aux maires des endroits où je désire vendre.
Si le maire des lieux ne me donne pas d'instructions limitant les marchandises et les quantités, je considère être tout à fait dans le respect de la loi.
Tomek, maire de Lyon, ne m'a pas indiqué qu'il limitait les quantités à 5 unités par jour, ni que je ne pouvais pas vendre de bois ou de poisson.
J'avais pourtant bien indiqué dans la liste de mes biens à vendre ces marchandises, ainsi que les quantités totales.
Je pense m'être comporté honnêtement, sans avoir chercher à nuire et en respectant les instructions qui m'avaient été données. Mon commerce n'a pas nuit à la ville de Lyon, bien au contraire.
Je pense que me condamner serait injuste.
Mais je vous laisse juger en votre âme et conscience.
Merci Jugement redu par Shinji de Kiriyama, le 20 juin 1455 [Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit] | |
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