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 [Procédure] Les Courriers Types

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boly

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MessageSujet: [Procédure] Les Courriers Types   [Procédure] Les Courriers Types Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 3:05

Sommaire:


Dernière édition par le Mar 24 Juil 2007 - 0:08, édité 1 fois
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boly

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MessageSujet: Re: [Procédure] Les Courriers Types   [Procédure] Les Courriers Types Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 3:06

I- Les Embauches






Courrier offre d'emploi illégale :


Citation :
Bonjour (nom)

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Votre offre d’emploi est :
(copier/coller de l’offre)

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Signature


Si l'offre d'emplois n'a pas été retirée avant qu'un personne ait été embauchée, il vous faudra envoyer le courrier suivant :


Courrier Embauche illégale :


Citation :
Bonjour (nom)

Vous avez embauché (nom de la victime) le (DATE) pour un salaire de X écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de X écus, soit X écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.

Vous aurez un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Signature

Bien entendu, il vous faudra également contacter la personne embauchée qui est dans ce cas victime d'esclavagisme :

Courrier pour l'esclave :


Citation :
Bonjour (nom)

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de x écus au lieu de x écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à X écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de X écus, donc pour un total de X écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Signature
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boly

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MessageSujet: Re: [Procédure] Les Courriers Types   [Procédure] Les Courriers Types Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 3:20

II- Les Escroqueries





La spéculation :


Citation :
Salutation,

Je me présente, je suis [votre nom], [grade] de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

Vous avez donc vendu [le type d'objet vendu] à [le prix] écus à [nom de l'acheteur].
[Cette ligne est à complèter selon l'affaire]
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter à [nom de l'acheteur] l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix auquel vous l'aviez acheté (avec un screen comme preuve).

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les régles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,

(Vous signez)




Les ventes au-dessus du seuil :


Citation :
Salutation,

Je me présente, je suis [votre nom], [grade] de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de [le type d'objet vendu] à [le prix] écus à [nom de l'acheteur].

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de [le prix] écus.
[Cette ligne est à completer selon l'affaire]
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter à [nom de l'acheteur] l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de (la ville) et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

(Vous signez)



Dans certaine ville, des plans sont mis en place pour procurer aux vagabonds des pains à bas prix :


Les achats de pains réservés aux vagabonds :


Citation :
Salutation,

Je me présente, je suis [votre nom], [grade] de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie pour avoir acheté [X] pains à X écus ( le prix change selon la ville) réservés aux vagabonds (niveau 0).
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de remettre en vente dimanche prochain, si possible à l'heure de la messe, ces pains au même prix que celui de l’achat (x écus). Vous déposerez impérativement une capture d'écran comme preuve au 'poste de police' sur le forum du village. Les explications nécessaires à la réalisation de cette capture d'écran sont fournies en première page de ce topic.

Vous avez 48 h pour me faire savoir si vous acceptez ou non la médiation. Si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis aux hommes de loi qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.

Je vous rappelle que les lois sont visibles en mairie de la ville et en gargote dauphinoise.

Cordialement,

(vous signez)


Médiation pour non-autorisation de vente sur le marché


Quand cette loi n'est pas respectée :
Citation :


Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.

Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.

Voici un courrier type à envoyer :
Citation :
Bonjour Messire/Dame...

Je vous ai acheté :
(copie du screen)

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez ... au même prix (... écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous,
Signature



Dernière édition par le Ven 29 Juin 2007 - 3:39, édité 1 fois
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boly

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MessageSujet: Re: [Procédure] Les Courriers Types   [Procédure] Les Courriers Types Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 3:39

III- Le dépôt de plainte


Si vous n'avez reçu aucune réponse favorable de la personne qui se trouve dans l'illégalité, vous lui transmettrez un dernier message :


Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour [motif].

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

[votre nom], [votre grade] de (la ville).
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Espoire

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MessageSujet: Re: [Procédure] Les Courriers Types   [Procédure] Les Courriers Types Icon_minitimeDim 4 Jan 2009 - 17:22

Surveillance douanière (Pour les villes souanières)


Citation :
Bonjour à vous et bienvenue en Lyonnais-Dauphiné,

Je me présente ......, Lieutenant de la maréchaussée de.....
Si je vous écris c’est parce que vous venez de pénétrer dans le duché du Lyonnais-Dauphiné et à .....(ville) Etant donné que vous êtes étranger en ses terres, il est de mon devoir de vous informer sur les lois et coutumes de notre belle province :

- Vous avez l'obligation de vous présenter au poste de Guet, ou tout agent de la Prévôté est alors en droit de vous demander votre identité, votre provenance, votre destination et votre but ainsi que votre inventaire.

- Vous devez également vous présenter par courrier à la mairie de la ville visitée, êtes soumis aux arrêtés municipaux de la ville en question, au même titre que tout citoyen.

- Si vous avez quelque marchandise à vendre, il vous faut demander, au préalable, la permission de vente au maire de la ville visitée. Pour cela, il vous est enjoint de fournir la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et de vous conformer aux décisions du maire.

Je vous souhaite un excellent séjour dans notre duché et dans la ville de Dié. »


-XXX, lieutenant/sergent de ....
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Espoire

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MessageSujet: Re: [Procédure] Les Courriers Types   [Procédure] Les Courriers Types Icon_minitimeMar 6 Jan 2009 - 22:47

TAOP (en cas d'étranger)


Citation :
Bonjour Messire/Dame...

Je vous ai acheté :
(copie du screen)

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour Trouble à l'ordre publique car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez ... au même prix (... écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour Trouble à l'ordre publique.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Signature

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MessageSujet: Re: [Procédure] Les Courriers Types   [Procédure] Les Courriers Types Icon_minitime

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