Invité
Invité
 |  Sujet: TAOP - Gwalchjune - RELAXE  Mar 10 Juil 2007 - 17:10 | |
| - Citation :
- Gwalchjune est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)
Acte d'accusation
Nous Tomek , Maire de la ville de Lyon, Duché du Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre messire Gwalchjune .
La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Lyon des marchandises destabilisant notre marché local.
La loi de notre duché stipule :
Paragr. IV.1.G.iv La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.
Or:
Paragr. IV.1.G.i Le statut d’habitant Lyonnais ou Dauphinois
Est considéré comme habitant Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant chacune des conditions suivantes :
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné ;
- être vagabond de niveau 0 ou posséder un champ ou posséder une échoppe d'artisan.
La preuve du délit est la suivante :
https://2img.net/r/ihimizer/img369/5493/sanstitrewc3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img403/1620/sanstitrejq5.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img516/2987/boisgwalchjunexh6.png
La parole est à la défense ! |
|
Régimon
Nombre de messages : 1804
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 08/10/2005
| | Sujet: Re: TAOP - Gwalchjune - RELAXE Lun 23 Juil 2007 - 0:06 | |
| Verdict rendu : - Citation :
- Verdict rendu le 22 du mois de juillet de l’an de grâce 1455
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon
Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place.
"Tout d’abord, mes excuses pour le délai de rendu du verdict. Je vous demande de bien m’écouter jusqu’au bout. Merci.
Messire Gwalchjune, tout d’abord, vous affirmez que le maire de Lyon n’apporte aucune preuve que vous n’êtes pas habitant du Lyonnais-Dauphiné. Notre coutume est ainsi formulée :
Paragr. IV.1.G.vi De la recevabilité des documents
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des copies d'écran. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge.
Ce que vous appelez une affiche est bel est bien recevable. Il s’agit d’un extrait de cadastre et cette cour reconnaît cette preuve valable. N’ayant aucune possession à Lyon, vous n’êtes pas considéré comme habitant du Lyonnais-Dauphiné.
Par contre, le chef d’inculpation de « déstabilisation économique » (qui doit normalement entraîner un procés pour trahison et non trouble à l’ordre public) n’est pas établi.
Paragr. IV.1.A.v La déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique sur un marché local, mairie ou foire ducale, sera considéré comme un acte de trahison envers le Lyonnais-Dauphiné et condamné comme tel, l'attaque économique se définissant comme la vente d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché.
Or, je ne considère pas que vendre 5 stères à 2 reprises est une quantité massive (ou il aurait fallu me le montrer par rapport à l’état du marché de Lyon) et je ne considère pas non plus que 4,5 écus soit un très bas prix, par rapport au maximum autorisé de 5,50 écus, ou il aurait également fallu me le prouver. Ensuite, j’observe que ces 2 ventes ont eu lieu les 8 et 10 juillet, soit à 2 jours d’intervalle, ce qui pour une procédure d’urgence et une déstabilisation économique est loin d’être convaincant.
Enfin, si je prends en considération la possible infraction au Paragr. IV.1.G.iv relatif à la régulation des ventes de marchandises importées, s’il est établi que le sieur Gwalchjune n’est pas habitant du Lyonnais-Dauphiné, il n’est pas clair que ce dernier ne se soit pas conformé à l’article. En effet, il nous affirme :
- avoir déclaré son inventaire, ce qui n’est pas contesté par l’accusation ;
- n’avoir rien vendu du 22 juin au 2 juillet, en nous montrant son registre officiel ;
- avoir demandé l’autorisation de mettre son bois en vente, ce qui n’est pas contesté par l’accusation.
- Avoir vendu des petits lots de 5 stères, ce qui est prouvé par les contrats de vente.
S’il semble que le maire de Lyon n’a pas vraiment donné d’autorisation de vente à l’accusé, il n’apparaît pas clair qu’il a émis un refus (si le courrier n’était pas assez clair, il faudra probablement le réviser pour que l’autorisation ou le refus apparaissent clairement). En outre, le fait que l’accusé a fait une première vente aurait du entraîner une demande du maire de cesser la vente et de racheter le bois, ce qui n’a pas été évoqué. Pis, une deuxième vente a pu avoir lieu 2 jours plus tard. S’il y a eu probable difficulté de compréhension de part et d’autres, l’accusé nous a indiqué de bonne foi avoir tout fait pour éviter d’être en difficulté.
Voici donc mon verdict
Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné,
Vu les 2 contrats de vente de 5 stères de bois,
Vu l’extrait de cadastre (HRP : fiche du personnage) attestant que vous n’êtes pas habitant du Lyonnais-Dauphiné
Vu le registre officiel de l’accusé (HRP : liste des évenements),
Vu l'acte d'accusation de Messire le Maire de Lyon,
Vu le réquisitoire de Messire le Maire de Lyon,
Vu la défense de l'accusé
Attendu que vous vous êtes présenté au tribunal,
Attendu que vous n’êtes pas habitant du Lyonnais-Dauphiné,
Attendu que vous vous êtes conformé aux procédures et à la coutume,
Attendu que les circonstances vous ont obligé à rester plus longtemps que voulu,
Attendu que l’accusation ne prouve pas que vous avez commis un acte de déstabilisation économique ;
Attendu que l’accusation ne prouve pas que vous avez enfreint la réglementation sur la régulation des marchés ;
Par ces motifs, vous êtes reconnu innocent des charges qui pèsent contre vous. Vous êtes libre.
La scéance est levée."
(HRP : au joueur de Gwalchjune, vos remarques HRP n’ont pas grand-chose à faire ici. J’ai moi-même hésité à mettre ici les miennes. Que ce soit des screens ou des témoignages, chaque preuve à quelque chose à faire au tribunal. C’est ensuite à chaque acteur du procès de discuter éventuellement de leur validité, mais surtout de leur valeur. C’est trop facile de dire « voici le screen de mes évènements » et de dire que le maire de Lyon n’a pas accés à certaines informations. Donc avant de dire que le maire de Lyon bâcle son rôle, demandez vous ce qu’il fait pour sa ville et ce que le jeu RR met à la disposition de chaque joueur pour jouer au mieux son rôle. Merci. /HRP)
| |
|
Accueil 
